Bilan démissions de Gaz à Effet de Serre (GES) de BAYER SANTE
18 déc. 2012 Bilan d'émissions de GES – BAYER SANTE SAS. SIREN : 706 580 149. 2. Rapport en réponse à l'article 75 de la loi 2010-788 du 12 juillet 2010.
Bilan démissions de Gaz à Effet de Serre (BEGES)
Bilan d'émissions de Gaz à Effet de Serre (BEGES). BAYER HEALTHCARE SAS. 706 580 149 (RCS Lille Métropole) Méthode d'évaluation des émissions de GES : .
BAYER HEALTHCARE SAS
Bilan d'émissions de Gaz à Effet de Serre (BEGES) 706 580 149 (RCS Lille Métropole) ... Etablissements identifiés sous le numéro SIREN 706 580 149 ...
Bilan démissions de Gaz à Effet de Serre (GES) de BAYER SAS
18 déc. 2012 N.B. : Le numéro SIREN 706 580 149 BAYER SANTE SAS est également soumis à obligation et fait l'objet d'un rapport transmis au Préfet de la ...
BAYER SAS
Bilan d'émissions de Gaz à Effet de Serre (BEGES) N.B. : la société Bayer HealthCare SAS (numéro SIREN 706 580 149) filiale à 100% de Bayer SAS
BAYER SAS
Bilan d'émissions de Gaz à Effet de Serre (BEGES) N.B. : la société Bayer HealthCare SAS (numéro SIREN 706 580 149) filiale à 100% de Bayer SAS
PROSOPOPEE FINANCIERE DES PARCS EOLIENS PRODUCTIFS
26 avr. 2020 Cas particulier d'Elicio. NB : Les parcs éoliens de Kalista Energies Renouvelables Beta Renewables
DOCUMENT DENREGISTREMENT UNIVERSEL
30 avr. 2021 les femmes effectuant un bilan d'infertilité dans de nombreux pays ... des émissions de gaz à effet de serre (GES) du Groupe.
DOCUMENT DE RÉFÉRENCE 2017
28 mars 2017 Le Groupe analyse ses émissions de Gaz à Effet de Serre (GES). En 2017 Guerbet a réalisé
Lorthographe nest pas soluble dans les études supérieures! Aide
5 août 2018 d'utiliser la fonction recherche il faut sortir ... santé et le développement des êtres humains et la ... gaz à effet de serre.
BILAN DES ÉMISSIONS DE GAZ À EFFET DE SERRE (GES) 2020-2021
Le bilan 2020-21 de l’INRS prend en compte les sources d’émissions dites de catégorie 1 et de catégorie 2 ainsi qu’une portion de la catégorie 3 pour la période du 1er mai 2020 au 30 avril 2021 1 C’est le réchauffement supplémentaire causé par les activités humaines
BILAN DES ÉMISSIONS DE GAZ À EFFET DE SERRE (GES) 2020-2021
BAYER Santé SAS effectue un bilan d’émissions de gaz à effet de serre sous la présente forme pour la première fois l’année de référence correspond donc à la première année de reporting Année de reporting : 2011 2 Année de référence : 2011
![PROSOPOPEE FINANCIERE DES PARCS EOLIENS PRODUCTIFS PROSOPOPEE FINANCIERE DES PARCS EOLIENS PRODUCTIFS](https://pdfprof.com/Listes/21/6103-21OBS-2-annexe4.pdf.pdf.jpg)
PROSOPOPEE FINANCIERE
DES PARCS EOLIENS PRODUCTIFS
DE L'AISNE
EXERCICE 2017 (publié en 2018)
Jean-Louis REMOUIT
avril 2020version 2.0 p1/313Nous avons réuni les 32 parcs éoliens mis en production de l'Aisne jusqu'à l'année 2016 afin que les
comptes de l'année 2018 publiés en 2019 représentent une activité stabilisée au minium d'un an.
Nos avons identifié (la plupart du temps avec difficultés) le SIRET de la première structure
financière qui portait le parc, puis les différents propriétaires.Voici les résultats.
p2/313SOMMAIRE
Introductionp4
Résultatsp5
Statistiques financièresp14
Analyse détaillée des parcsp21
Les groupesp168
Cas particulier d'Elicio
NB : Les parcs éoliens de Kalista Energies Renouvelables, Beta Renewables, comptabilisés commeétablissements n'ont pas de comptabilité propre. D'autres ont déposés aux greffes des comptes
partiels ne permettant pas de faire aboutir l'analyse. p3/313INTRODUCTION
Les sociétés de parcs sont ainsi constituées soit individuellement, c'est à dire qu'elles déclarent une
activité propre, soit sous forme d'établissement dont les comptes sont regroupés dans la société
mère.Ces parcs indivis correspondent à " Les trois parcs des Hauts Pays », regroupés dans Erelia à
Montpellier, " Le Parc des Eparmonts », des " Hauts de Conge », regroupés dans Boralex à
Blendecques, de " Langres Sud » et de " Haut Chemin » regroupés dans Eole-RES à Avignon.Le parc de Biesles (Centrale éolienne de Biesles), immatriculée à Chaumont, est ré-immatriculée à
Nanterre après son rachat en 2018 par le consortium chinois du nucléaire CGN (blacklisté aux USA
pour mémoire). La production des MWh n'est pas identifiable dans tous les cas. Plus grave 100 % du chiffre d'affaires des parcs éoliens de Haute-Marne est enregistré dans d'autres communes et neprofite donc pas au département (son PIB) hormis le dispositif CVAE, déclaration fiscale à l'origine
de la redistribution de l'IFER dans les communes productrices.Par ailleurs, retrouver le propriétaire du parc relève d'une gymnastique chronophage. Pour la plupart
des parcs, si le nom du représentant du propriétaire parvient à sortir, un grand groupe tel Allianz
pour Eole-RES, Predica/FEIH, Ardian pour Boralex, Quaero Fund pour WKN, le groupe identifiéest en réalité un groupe de fonds financiers et souvent de fonds de fonds. Il est donc impossible
d'identifier la structure qui aura la charge de démonter le parc en fin de vie dans, hélas,100 % des cas si la société d'origine est devenue insolvable ou a disparu. Rien ne permet, à ce
stade, de garantir les " devoirs » des maisons mères lorsque éventuellement, elles sont connues.Ainsi, aucune provision pour démantèlement n'apparaît dans aucune structure financière que ce soit
celle du parc proprement dit ou de sa société d'exploitation.Enfin, les structure financières de sociétés de parcs, lorsqu'elles sont individualisées, sont presque
toutes à capitaux propres négatifs, et portent des pertes substantielles dans la majorité des cas.
On s'est appuyé pour cette étude sur les documents déposés dans les greffes et reproduits dans des
liasses fiscales publiées par Le Figaro Entreprises. Autrement dit, on s'aperçoit que la documentation déposée dans les greffes est partielle et comporte d'importants trous dans lesdéclarations des sociétés en question. Les chiffres indiqués sont donc tous justes mais certains
points des liasses fiscales restent vides faute d'avoir été renseignés.Sources :
2a2aa1a6.pdf
p4/313RESULTATS
Nom du
parcCommneNomSociétéCréateu
rExploita ntPropriétaireNbreTurbineDateAchery-
MayotAchery,
Anguilcour
t-le-Sart,MayotFerme
éolienne des
villes d'OysesVolkswindLeonidasAssociates11
Nordex
N10003-2016
Anguilcour
t-le-SartAnguilcour t-le-Sart,Brissay-
Choigny Enertrag
Aisne II
SCSEnertragEnertrag6Senvion
MM 10004-2016
Arc-en-
ThiéracheLemé,
Chevennes,
Sains-
Richaumon
tArc-en-ThiéracheElectrawin
dsElicioElicio8Gamesa Parc d'Atremenc ourt 1NeuvilleBosmont,
Curieux,
Autremenc
ourtEWZ Parcéolien
Autremenco
urtKallistaKallistaOstwindKallista
EWZ5Nordex
N 9007-2009
Parc éolien
d'Autremen court 2Autremenc ourtEWZ Parcéolien
Autremenco
urtKallistaWPOOstwindAllianz
EWZ5Nordex
N 9005-2009
Parc éolien
d'Autremen court 3Autremenc ourtKallistaEnergies
Renouvelabl
esEole FuturEurowind
FranceNordexNordex1Nordex
N 9008-2009
Parc éolien
d'Autremen court 4Autremenc ourtKallistaEnergies
Renouvelabl
esNordex ?NordexNordex ?6NordexN 11712-2018
LaNeuville-
Bosmont/
CurieuxCuirieuxMET Le
Blanc MontMaïa EolisEngie
GreenEngie Green6Repower
MM9212-2018
BasseThiérache
Sud 1 Iron, Eole Basse
Thiérache
Sud Eole Nord
de France 1EDF renouvelabl es FranceDiamondGenerating
Europe6GE Energy
10302-2016
BasseThiérache
Sud 2IronEole Basse
Thiérache
Sud 2Eole Nord
de France 1EDF renouvelabl es FranceDiamondGenerating
Europe6
BasseThiérache
Sud 3+4 Iron,
Villers-lès-
GuiseEole BTS 34CGNEE
Hermes
Holding8Siemens
SWT-101
3 MW10-2014
BeaurevoirBeaurevoirBeta
Renewables EDPVentient
EnergyJP'Morgan and
Scottish pension 5Gamesa G
8009-2009
p5/313Francefunds
ChaourseChaourseParc éolien
de Chaourse sasEnertragEnertrag8SenvionMM 1002015
EoleArrouaiseBeaurevoir,
Montbrehai
nEoleArrouaiseEcoteraGreensolve
rGlennmont4Vestas V9003-2013Eole Saint-
Quentin
NordSaint-
Quentin,
Omissy,
LesdinsEole Saint-
Quentin
NordEcoteraGreensolve
rGlennmont4Vestas V9004-2010Eole Saint-
Quentin
NordSaint-
Quentin,
Omissy,
LesdinsEole Saint-
Quentin
NordEcoteraGreensolve
rGlennmont4Vestas V9004-2010Fresnoy-le-
GrandMontbrehai
n,Brancourt-
le-GrandParc éolien de Fresnoy-BrancourtEpuronERG spa à
MilanBKW Energie
Agà Berne6Enercon
E8212-2014
Hauteville
1HautevilleFerme
éolienne de
Hauteville 1VolkswindGreensolve
FL 2500/9010-2009
Hauteville
2HautevilleFerme
éolienne de
Hauteville 2VolkswindGreensolve
FL 2500/9010-2009
Parc éolien
de Saint-Simon/ La
Clef des
ChampsClastres,
Saint-
Simon,
ArtempsSAS Plein
Vent Saint-
Simon RiolsPoweo/
SIIFÉnergies
FranceEDF
RenewEDF Renew4Neg Micon
NM92/275
004-2004
Parc de a
PicoterieCharly-sur-
MarneEngie Green
Picoterie
1&2Compagni
e du ventEngieGreenEngie Green11Gamesa
G9008-2009
Parc du
Moulin à
VentCoupruParc éolien
Nordex
XXX SASQuadran5Nordex
N11706-2016
Le Vieux
MoulinHautevesne
sMSE Le VieuxMoulinMaïa EolisEngieEngie6Senvion
MM 8201-2009
Lislet 1LisletParc éolien
Lislet 1InfiniventKallistaKallista5
1Gamesa G
80Gamesa G
5212-2008
Lislet 2LisletParc éolien
Lislet 2InfiniventEurowattEurowatt5
1Gamesa G
80Gamesa G
5201-2009
MontlouéMontcornetEoles Futur
LiletEole 76Ventient
EnergyVentient Energy4Enercon
E8212-2009
Moulin de
MervilleLehaucourt,
SaintQuentinAERODISPoweoAérodis/Sn
etAérodis/Snet4NordexN9003-2007
p6/313NoyalesNoyalesFerme
éolienne de
NoyalesVolkswindGreensolve
rFalckFL 2500/9001-2012
Omissy 1Gricourt,
LehaucourtParc éolien
Omissy 1InfiniventEurowattEurowatt6Gamesa
G8006-2008
Omissy 2Gricourt,
LehaucourtParc éolien
Omissy 2InfiniventKallistaKallista5Gamesa
G8006-2008
Ourcq et
ClignonChézy-en-
Orxois,
Brumetz,
Saint-
GengoulphEoliennes de
l'Ourcq et du ClignonQuadranQuadranQuadran5EnerconE8206-2016
Pontru-
Pontruet-
VilleretPontru-
Pontruet-
VilleretFerme
éolienne Les
QuerterellesEnergietea
mCNRCNR8EnerconE8212-2012
Quatre
BornesMarle,
Marcy-
sous-Marle,Châtillon-
lès-Sons, LaNeuville-
HoussetEnercon
Fermeéolienne 1/
Les champs
Quatre
BornesWPDEnerconEnercon9Enercon
E702016
RémignyRémigny,
Ly-Fontaine
ChaourseParc éolien
de RémignyEnertragEnertragAllianz8SiemensSWT 10103-2015
Sery-Carrière
MartinBrissy-
Hamégicou
rt, Séry-lès-Mézières,
Ribemont,
Villers-le-
SecEGM WINDEDF
RenewFuturen3Gamesa
G9001-2009
Sery-Carrière
MartinBrissy-
Hamégicou
rt, Séry-lès-Mézières,
Ribemont,
Villers-le-
SecEGM WINDEDF
RenewFuturen4Gamesa
G9001-2009
Sery-Carrière
MartinBrissy-
Hamégicou
rt, Séry-lès-Mézières,
Ribemont,
Villers-le-
SecEGM WINDEDF
RenewFuturen8Gamesa
G9001-2009
Terre de
BeaumontBerlise, Le
ThuelEoles
BeaumontWPDWPDInnergex
Champagne SAS10Nordex
N9002-2015
Vaux-AndignyVaux-
Andigny,
MolainEole Plateau
d'AndignyContinoWi nd/EcoteraH2ion/Ely
sEDFRenewDiamond
Generating
Europe7Siemens
SWT 10112-2014
p7/313La Ville-
aux-BoisLa Ville- aux-Bois-Lès-
PontavertEnertrag
Aisne IXEnertrag
quotesdbs_dbs32.pdfusesText_38[PDF] GUIDE DE FONCTIONNEMENT DES COMITES DE SELECTION
[PDF] PROCÉDURE DE DÉCLARATION DES ACCIDENTS, DES INCIDENTS ET DES SITUATIONS DANGEREUSES POUR LA COMMUNAUTÉ ÉTUDIANTE
[PDF] Loi sur l'organisation de la protection de l'enfant et de l'adulte
[PDF] Que faire après la troisième?
[PDF] MARCHE PUBLIC CARROSSERIE
[PDF] Il a été convenu entre les parties que le Bailleur loue au Preneur le logement tel que décrit ci-dessous aux conditions suivantes :
[PDF] Règlement préscolaire Réseau REVE
[PDF] LAPHO 1- Service-ABILITÉ : Cours sur la transformation du service à la clientèle en Ontario http://www.mcss.gov.on.ca/fr/serve-ability/index.
[PDF] A l attention des Organismes de Formation
[PDF] UTILISATION DES MACHINES : CE QU IL FAUT RETENIR
[PDF] Plan d action en recherche de travail
[PDF] Réussir sa mobilité en interministériel
[PDF] Manuel Utilisateur : Examinateurs de TP
[PDF] MINISTERE DES TRANSPORTS ETABLISSEMENT NATIONAL DE CONTROLE TECHNIQUE AUTOMOBILE ENACTA