Des expérimentations à lépreuve des négociations :
8 Rencontres nationales de l'habitat participatif : autopromotion coopératives d'habitants
Lhabitat participatif : de lémergence dune initiative habitante à son
une présentation de ces dernières se reporter à l'index des auteurs du Tome 1. Recherche Habitat-Logement »
1 / Lhabitat « alternatif » : généalogie dune mobilisation
L'habitat groupé de l'écoconstruction à l'autopromotion : un renouveau Les propos de Ph. Bonnin et P. Reynaud
Mémoire de M2 urbanisme - Habitat participatif freins principaux et
15 sept. 2014 Je remercie et témoigne ma reconnaissance à tous les groupes d'habitat groupé participatif et toutes les personnes qui ont pris le temps de ...
Les promoteurs immobiliers dans les projets urbains.
du Logement et de l'Habitat Durable pour son accueil et sa bonne humeur. pourra réaliser des entretiens à l'intérieur du groupe en accord.
LHABITAT PARTICIPATIF
19 nov. 2010 Eco Habitat Groupé de Paris
Untitled
22 mars 2010 nombre croissant de projets d'habitats groupés voit le jour dans toutes ... personnes cinq ateliers : De l'Habitat groupé à l'Eco-quartier.
Habitat groupe social et solidaire: des enjeux urbains aux
13 juil. 2017 Introduction : De l'économie sociale et solidaire à l'habitat groupé ... sortir de la crise du logement Boursorama actualité
Construction participative de linformation géographique pour le
12 sept. 1973 Le concept est repris et précisé à l'occasion de l'atelier ... En 2010 selon le communiqué du FMI du 4 avril 2010
PARTIE 1
A l'origine de ces dernières une volonté commune : réinvestir l'habitat
HABITAT GROUPÉ ET AUTOPROMOTION COLLECTIVE : QUEL
INTRODUCTION A Habitat groupé et autopromotion collective Il existe deux voies classiques pour produire du logement : la promotion privée d’une part et la pro - motion publique d’autre part (Carriou et al 2012) La promotion privée peut être mise en place par des promoteurs professionnels dont l’objectif est la
Images
« L’habitat groupé est : un lieu de vie où habitent plusieurs entités (familles ou personnes) et où l’on retrouve des espaces privatifs ainsi que des espaces collectifs autogérés » Différentes dimensions caractérisent ainsi l’habitat groupé : • La dimension spatiale : l'habitat groupé est composé d'espaces privés
![Mémoire de M2 urbanisme - Habitat participatif freins principaux et Mémoire de M2 urbanisme - Habitat participatif freins principaux et](https://pdfprof.com/Listes/20/6235-20fichierdocument_mc3a9moire_anac3afs_trideau_-_version_en_ligne.pdf.pdf.jpg)
Anaïs Trideau - Octobre 2014
Anaïs TRIDEAU
Septembre 2014
L'habitat groupé participatif ou comment
vivre ensemble, chacun chez soi, une démarche difficile à concrétiser ?Master 2 AUDIT - Université Rennes 2 - IAUR
(Aménagement, Urbanisme, Diagnostic et Intervention sur les Territoires)Tuteur enseignant : Laurent Montévil
Tuteur professionnel : Mélanie Huguet-Friedel
" Tout seul on va plus vite mais ensemble on va plus loin ».Proverbe africain
" Un jour d'hiǀer glacial, les porcs-épics d'un troupeau se serrğrent les uns contre les autres afin de se protéger contre le froid par la chaleur réciproque. Mais, douloureusement gênés par les piquants, ils ne tardğrent pas ă s'Ġcarter de nouǀeau les uns des autres. ObligĠs de se rapprocher de nouveau en raison du froid persistant, ils éprouvèrent La parabole du porc-épic - Arthur Schopenhauer, 1851, Parerga etParalipomena
Anaïs Trideau - Octobre 2014
Remerciements
Je tiens à remercier dans un premier temps ma tutrice professionnelle, Mélanie Huguet-Friedel, et mon enseignant référent, Laurent Montévil, pour leur
aide et leurs conseils dans l'Ġlaboration de ce mĠmoire et durant les missions professionnelles de ce stage. Je tiens également à remercier Mélanie pour sa
de travail.accueilli chaleureusement au sein de leur équipe et pour m'aǀoir fait dĠcouǀrir ce département et ses coutumes culinaires. Je remercie Maxime Lemaire et
Je remercie ensuite tout particuliğrement Mireille et mon pğre pour m'aǀoir encouragĠ tout au long de ce traǀail, pour avoir répondu à mes questions, pour
leurs critiques et pour avoir pris le temps de lire ce travail.Je remercie et tĠmoigne ma reconnaissance ă tous les groupes d'habitat groupé participatif et toutes les personnes qui ont pris le temps de répondre à
mon questionnaire et/ou à mes interrogations. Je remercie particulièrement Géraldine, Fabrice, André, Dorothée, Marion, Sylvie, Patrick, Bernard, Sylvain,
Julien, Denis, Louis-Marie, Valérie, Gérard, Thomas, Alexandre, Jean, Isabelle, Patrice, Marie, Nicole, Bernadette, Renaud, Marthe, Régis, Paul, Laurent,
Véronique, Jean-Baptiste, Christiane, Françoise, Jean-François, Mélissa, Jean-Christophe, Jean-Pierre, Cécile, Philippe, Marylène, Delphine, Benoît, Marc.
Pour finir, je tiens à remercier tous les professionnels et associations qui ont bien voulu prendre le temps de répondre à mes questions et notamment
Céline Lecas (chargée de mission à Extracité), Michel Bouchaert (consultant à Extracité), Pierre Levy (directeur de l'association Regain en rĠgion PACA),
Xavier Point (créateur du cabinet Cpa-Cps), Jean-Marie Ferlin (banquier au Crédit Mutuel de Saint Omer), Eric Amieux (directeur de la Foncière Chênelet),
Meriem Carlson (chargée de communication à Cofinançons notre habitat), Lucile Peignot-Perin (chargée de mission à la Fondation Somfy), Pierre Zimmermann
(Ville et Communauté Urbaine de Strasbourg, coordinateur du RNCHP), Sylvie Leleu (chargée de mission habitat social à la ville de Lille) et Audrey Golluccio
(accompagnatrice de groupes projets à Habicoop).Anaïs Trideau - Octobre 2014
Table des sigles et abréviations
AMO : Assistant/Assistance ă Maitrise d'OuǀrageBBC : Bâtiment Basse Consommation
IRL : Indice de Référence des Loyers
Loi ALUR ͗ Loi pour l'Accğs au Logement et un Urbanisme RĠnoǀĠ MHGA ͗ Mouǀement de l'Habitat GroupĠ AutogĠrĠ PLAI ͗ Prġt Locatif AidĠ d'IntĠgrationPLH : Programme Local de l'Habitat
PLI : Prêt Locatif Intermédiaire
PLS : Prêt Locatif Social
PLU ͗ Plan Local d'Urbanisme
PLUS : Prêt Locatif à Usage Social
PNR CMO ͗ Parc Naturel RĠgional des Caps et Marais d'OpalePPD : Privilège du Prêteur de Deniers
PSLA : Prêt Social Location-Accession
PTZ+ : Prêt à Taux Zéro
RAHP ͗ RĠseau national des Acteurs professionnels de l'Habitat Participatif RNCHP ͗ RĠseau National des CollectiǀitĠs pour l'Habitat Participatif SAA : SociĠtĠ d'Attribution et d'autopromotionSAS : Société Anonyme Simplifiée
SCCC : Société Civile Coopérative de ConstructionSCI : Société Civile Immobilière
SCIA ͗ SociĠtĠ Ciǀile Immobiliğre d'Attribution SCI APP ͗ SociĠtĠ Ciǀile Immobiliğre d'Accession Progressive à la Propriété ZAUER ͗ Zonage en Aires Urbaines et en aire d'Emploi RuralAnaïs Trideau - Octobre 2014
Sommaire
Introduction ....................................................................................................................................................................................................................................... 7
Méthodologie ..................................................................................................................................................................................................................................... 9
I. Habitat groupé participatif, de quoi parle-t-on ? ......................................................................................................................................................................... 13
Différentes définitions et approches .................................................................................................................................................................................. 14
L'habitat groupé participatif, une démarche nouvelle ? ..................................................................................................................................................... 16
Des acteurs, des formes de réalisation, des processus et des montages juridiques variés ................................................................................................ 18
Des différences entre les projets en milieu rural et en milieu urbain ? .............................................................................................................................. 36
II. Les freins et blocages dans les projets d'habitat groupé participatif ............................................................................................................................................ 38
Les difficultés intrinsèques au groupe ................................................................................................................................................................................ 39
Les difficultés administratives et techniques ...................................................................................................................................................................... 44
Les difficultés financières .................................................................................................................................................................................................... 49
Les difficultés juridiques...................................................................................................................................................................................................... 52
Les difficultés de gestion des projets déjà réalisés ............................................................................................................................................................. 54
Des freins spécifiques au milieu rural ? ............................................................................................................................................................................... 58
III. Les solutions existantes et propositions d'amélioration .............................................................................................................................................................. 60
Les solutions transversales.................................................................................................................................................................................................. 61
Les solutions concernant la vie de groupe .......................................................................................................................................................................... 70
Les solutions financières ..................................................................................................................................................................................................... 75
Anaïs Trideau - Octobre 2014
Une solution juridique : la loi ALUR ? .................................................................................................................................................................................. 81
Les solutions foncières ........................................................................................................................................................................................................ 84
Une fois le projet réalisé ..................................................................................................................................................................................................... 85
Conclusion ........................................................................................................................................................................................................................................ 89
Bibliographie .................................................................................................................................................................................................................................... 91
Crédits photographiques .................................................................................................................................................................................................................. 94
Table des figures .............................................................................................................................................................................................................................. 94
Annexes ............................................................................................................................................................................................................................................ 95
Annexe 1 : Questionnaire habitat groupé participatif ................................................................................................................................................................. 96
Annexe 2 : localisation des projets de l'enquête ....................................................................................................................................................................... 100
Annexe 3 : Fiche individuelle proposée par Extracité pour l'accompagnement des habitants du Parc ..................................................................................... 101
Anaïs Trideau - Octobre 2014 7
plus de logements ; le phénomène de périurbanisation connait une croissance importante ; l'habitat n'est pas adaptĠ au ǀieillissement démographique et le nombre de demandeurs de logements sociaux ne cesse d'augmenter1. Tous ces phénomènes ont des conséquences entre autres sur gaspillage du foncier qui est opéré, que les ressources naturelles milieux naturels. Avec de nombreuses maisons standardisées qui se " tournent le dos », une ségrégation spatiale et une spéculation foncière accrue, l'urbanisation actuelle illustre également l'Ġclatement de notre société et la montĠe de l'individualisme. Tous ces constats constituent un rĠel dĠfi pour les acteurs de l'habitat et de l'urbanisme. Face à ce constat, une troisième voix pour le logement fait son apparition, derrière celles de la propriété et de la location ou de la production publique et privée. En effet, se mettent en place des projets d'amĠnagement partagĠs par les habitants et souǀent rĠalisĠs dans une d'espace pour chacun mais plus d[quotesdbs_dbs31.pdfusesText_37[PDF] Quels outils de gestion financière locale? : pour plus d instruments de gestion et moins de normes juridiques
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[PDF] CERTIFICAT DE TUTEUR D ENTREPRISE
[PDF] O1 LA «MAIN COURANTE»
[PDF] N 10/00199 RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
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[PDF] NOTE COMMUNE N 17/2006
[PDF] Actualité du Droit Social
[PDF] 1. Renseignements généraux
[PDF] Guide Certificat de Qualification Professionnelle : Conseiller(ère) mutualiste individuels