LEmpire des Habsbourg de 1526 à 1918
rapports des ministres de Hollande «t de Grande-Bretagne à Vie. Hamel Bruynincx (adressés au Grand pensionnaire) et Georges Stepn. (adressés au secrétaire
PL 10843A - modifiant les limites de zones sur le territoire de la
12 jun 2013 M. Moglia attaché de direction
PL 11091A - modifiant les limites de zones sur le territoire de la
16 sept 2013 Secrétariat du Grand Conseil ... M. François Lefort a examiné ce projet de loi lors de sa séance du ... commune du Grand-Saconnex.
PL 10843B - modifiant les limites de zones sur le territoire de la
23 sept 2014 M. Jean-Charles Pauli Secrétaire adjoint puis Attaché à la ... du Grand Conseil du 16 mai 2014
RD 1346 - Rapport du Conseil dEtat au Grand Conseil sur l
3 jun 2020 Secrétariat du Grand Conseil ... Empreintes sportives a été vernie le 26 mars en présence de M. Antonio Hodgers ... CH AEG P.H. 964 (1526).
P 1801A - invitant les députés à ne pas accepter le projet de loi du
Secrétariat du Grand Conseil. Date de dépôt : 12 juin 2013. PL 10843-A. P 1801-A. Rapport Rapport de majorité de M. Christian Dandrès (page 1).
Procès-verbaux des sessions du Grand Conseil pour lannée 2004
3 may 2004 Procès-verbal de la session du Grand Conseil du 22 au 23 janvier 2004 ... M 1526. 3635-2003. Proposition de motion de Mmes et MM.
LES ARCHIVES DU GRAND CONSEIL DES PAYS-BAS À MALINES
171-372; OOSTERBOSCH M. Grote Raad voor de. Nederlanden te Mechelen. Procesbundels Beroepen uit Vlaanderen. Ordinaris processen (nr. 1-1000)
PL 10843 - modifiant les limites de zones sur le territoire de la
Secrétariat du Grand Conseil. Projet présenté par le Conseil d'Etat. Date de dépôt : 23 juin 2011. PL 10843. Projet de loi modifiant les limites de zones
Le Conseil du roi au XVIe siècle - par Jean-Louis Thireau
Conseil du roi a traversé au cours du XVIe siècle
Secrétariat du Grand Conseil M 1526-A Rapport - gech
La Commission judiciaire et de la police a étudié la motion 1526 lors de sa séance du 17 avril 2008 en présence de M Bernard Duport secrétaire adjoint (DI) et de M Rémy Asper procès-verbaliste
Secrétariat du Grand Conseil M 1526 - gech
Secrétariat du Grand Conseil Proposition présentée par les députés: Mmes et MM Antonio Hodgers Christian Bavarel Sylvia Leuenberger Esther Alder Anne Mahrer et Stéphanie Nussbaumer Date de dépôt: 4 mars 2003 Messagerie M 1526 Proposition de motion visant à l'engagement de détenteurs de permis C dans la police genevoise
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M 2526-A Rapport de la commission des affaires sociales chargée d’étudier la proposition de motion de Mmeset MM David Martin Frédérique Perler Marjorie de Chastonay Jean Rossiaud Isabelle Pasquier Delphine Klopfenstein Broggini Alessandra Oriolo Yvan Rochat Pierre Eckert Mathias Buschbeck Yves de Matteis Paloma Tschudi Jean
Secrétariat du Grand Conseil M 2526 - gech
Secrétariat du Grand Conseil Proposition présentée par les députés : Mmeset MM David Martin Frédérique Perler Marjorie de Chastonay Jean Rossiaud Isabelle Pasquier Delphine Klopfenstein Broggini Alessandra Oriolo Yvan Rochat Pierre Eckert Mathias Buschbeck Yves de Matteis Paloma Tschudi Jean-Marc Guinchard Bertrand Buchs
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M 1925 Proposition de motion pour des mesures d'application immédiate contre l'insécurité Le GRAND CONSEIL de la République et canton de Genève considérant : – qu'il appartient à l'Etat et à lui seul d'assurer la sécurité de tout individu sur l'ensemble du territoire genevois;
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