Rapport Annuel 2011 - Fortis Banque SA
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Rapport annuel 2010 BNP PARIBAS
31 août 2010 and Investment Banking : l'année 2011 marquera une étape clé dans leur ... de BNP Paribas SA BNP Paribas Fortis
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31 déc. 2013 États financiers consolidés 2013 de Bnp paribas Fortis ... 2011. La banque fusionnée occupe le dixième rang dans le secteur.
RAPPORT DES SOCIÉTÉS EN PORTEFEUILLE DE LA SFPI 2011
Les résultats financiers nets s'élevaient à 38.737.964 EUR les coûts opérationnels à Sous l'enseigne BNP Paribas Fortis
COMMUNIQUÉ DE PRESSE Résultats financiers 2011 de BNP Paribas
de Fortis Banque s’élevait au 31 décembre 2011 à EUR 3462 milliards une baisse à peine sensible par rapport à la fin de 2010 D’un point de vue géographique 82 des actifs sont situés en Belgique 9 au Luxembourg et 9 dans les autres pays
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décembre dernier Le coefficient de solvabilité Tier 1 de Fortis Banque s’élevait à 169 au 30 juin 2011 contre 165 à la fin de l’an dernier De même le coefficient de solvabilité total s’élevait à 221 soit un niveau bien supérieur au minimum réglementaire requis de 8
![BNP Paribas Fortis SA - Rapport Annuel 2013 BNP Paribas Fortis SA - Rapport Annuel 2013](https://pdfprof.com/Listes/21/6479-21rapport-annuel-2013---bnp-paribas-fortis-sa6eeff21e6f356ac689ddff03004366b6.pdfsfvrsnf9da986e_4.pdf.jpg)
Introduction
Le Rapport Annuel 2013 de BNP Paribas Fortis contient les états ?nanciers audités consolidés et non consolidés, précédés par le Rapport du Conseil d'Administration, la Déclaration du Conseil d'Administration et une section sur la Gouvernance d'entreprise, y compris la composition du Conseil d'Administration. Les états ?nanciers consolidés2013 de BNP Paribas Fortis audités, ainsi que les chiffres comparatifs de 2012, préparés
conformément aux Normes Internationales d'Information Financière (IFRS) telles qu'adoptées par l'Union européenne, sont suivis par les états ?nanciers non consolidés2013 de BNP Paribas Fortis audités, établis sur la base des règles ?xées dans l'Arrêté
Royal Belge du 23 septembre 1992 sur les comptes annuels des établissements de crédit.RappoRt annuel de Bnp paRiBas FoRtis 2013
Table des matières
Introduction
3 Rapport annuel consolidé de Bnp paribas Fortis 2013 7Rapport du Conseil d'Administration
8Message du Président et du CEO 8
Solides performances commerciales et opérationnelles dans un environnement de marché dif?cile 10Les activités clés 11
Déclaration du Conseil d'Administration
30Déclaration de gouvernance d'entreprise
31États ?nanciers consolidés 2013 de Bnp paribas Fortis 43
Compte de résultat de l'exercice 2013 44
État du résultat net et des variations d'actifs et de passifs comptabilisé es directe- ment en capitaux propres 45Bilan au 31 décembre 2013 46
Tableaux de passage des capitaux propres, part du groupe, du 1 er janvier 2012 au31 décembre 2013
47Intérêts minoritaires du 1
er janvier 2012 au 31 décembre 2013 48Tableau des ?ux de trésorerie relatifs à l'exercice 2013 49 notes annexes aux états ?nanciers consolidés 2013 51 1 Résumé des principes comptables appliqués par BNP Paribas Fortis 52 1.a
Normes comptables applicables 52
1.bInformation sectorielle 53
1.cPrincipes de consolidation 53
1.dActifs et passifs ?nanciers 57
1.e Normes comptables propres aux activités d'assurance 67 1.fImmobilisations
691.g
Contrats de location 70
1.h Actifs non courants détenus en vue de la vente et activités abando nnées 71 1.iAvantages béné?ciant au personnel 71
1.jPaiement à base d'actions 73
1.kProvisions de passif 74
1.lImpôt courant et différé 74
1.mTableau des ?ux de trésorerie 75
1.n Utilisation d'estimations dans la préparation des états ?nanciers 75RappoRt annuel de Bnp paRiBas FoRtis 2013
2 Notes relatives au compte de résultat de l'exercice 2013 76 2.aMarge d'intérêts 76
2.bProduits et charges de commissions 77
2.c Gains (pertes) nets sur instruments ?nanciers évalués à la juste valeur par résultat 77 2.d Gains (pertes) nets sur actifs ?nanciers disponibles à la vente et autres actifs ?nanciers non évalués à la juste valeur 782.e
Produits et charges des autres activités 78
2.fCoût du risque 79
2.gImpôts sur les béné?ces 81
3Information sectorielle 82
3.aSecteurs d'activité 83
3.bInformations par secteur d'activité 84
4 Gestion des risques et adéquation des fonds propres 85 4.aOrganisation de la gestion des risques 85
4.bMesure des risques et leurs catégories 87
4.cAdéquation des fonds propres 89
4.dRisque de crédit et de contrepartie 90
4.eRisque de marché 104
4.fRisque opérationnel 116
4.g Risque de non-conformité et de réputation 118 4.hRisque de liquidité et de re?nancement 119
5 Notes relatives au bilan au 31 décembre 2013 121 5.a Actifs, passifs et instruments ?nanciers dérivés à la juste valeur par résultat 121 5.b Instruments ?nanciers dérivés à usage de couverture 125 5.cActifs ?nanciers disponibles à la vente 126
5.d Mesure de la juste valeur des instruments ?nanciers 128 5.e Instruments ?nanciers reclassés en prêts et créances 136 5.f Opérations interbancaires, créances et dettes sur établissements de crédit 136 5.g Prêts, créances et dettes sur la clientèle 137 5.h Dettes représentées par un titre et dettes subordonnées 140 5.i Actifs ?nanciers détenus jusqu'à l'échéance 141 5.jImpôts courants et différés 141
5.k Comptes de régularisation, actifs et passifs divers 143 5.l Participations dans les sociétés mises en équivalence 143 5.m Immeubles de placement, immobilisations corporelles et incorporelles 145 5.nGoodwill
1475.o
Provisions pour risques et charges 149
5.pTransferts des actifs ?nanciers 150
5.qCompensation des actifs et passifs ?nanciers 151
6Engagements de ?nancement et de garantie 153
6.a Engagements de ?nancement donnés ou reçus 153 6.b Engagements de garantie donnés par signature 153 6.cAutres engagements de garantie 153
7 Rémunération et avantages consentis au personnel 155 7.aFrais de personnel 155
7.bEngagements sociaux 155
RappoRt annuel de Bnp paRiBas FoRtis 2013
8Informations complémentaires 163
8.aPérimètre de consolidation 163
8.bRegroupement d'entreprises 171
8.c Actifs non courants détenus en vue de la vente et activités abando nnées 174 8.d Rémunérations et avantages sociaux béné?ciant aux mandata ires sociaux de BNPParibas Fortis
1768.e
Relations avec les parties liées 179
8.fÉchéancier par maturité 181
8.g Instruments de crédit structurés BNP Paribas 182 8.hExposition aux risques des dettes souveraines 184
8.i Juste valeur des instruments ?nanciers comptabilisés au coût amorti 186 8.jActifs et passifs éventuels 188
8.kHonoraires des Commissaires-reviseurs 190
8.l Réajustements dus à l'amendement de la norme IAS 19 Engagements sociaux 190 8.m Événements survenus après la période sous revue 192 8.n Informations supplémentaires relatives aux opérations de titrisation Bass et Esmée 193 Rapport du collège des Commissaires-reviseurs agréés 197Rapport annuel 2013 de Bnp paribas Fortis (non consolidé) 201
Rapport du Conseil d'Administration
202Proposition d'affectation du résultat de la
période 207Information relative à l'article 523 du Code des sociétés 208
Informations relatives aux transactions entre parties liées 211
États ?nanciers 2013 de Bnp paribas Fortis (non consolidés) 213 Synthèse des principes comptables applicables aux états ?nanciers non consolidés 272
Rapport du collège des commissaires-reviseurs agréés 277
autres informations 281
Rapport annuel
consolidé de B np paribas Fortis 2013RappoRt annuel ConsolidÉ de Bnp paRiBas FoRtis 2013
Rapport du Conseil d'Administration
Message du
président et du Ceo L'année 2013 a été placée sous le signe de l'amélior ation de la satisfaction de nos clients et de l'accrois- sement du rôle de la banque dans le ?nancement de l'économie. Le total des dépôts de nos clients a augmenté en 2013, tant en ce qui concerne les comptes à vue et comptesd'épargne des clients particuliers que des entreprises. Nous voyons cette évolution comme un témoignage
de la con?ance de nos clients envers la Banque. Nous avons égaleme nt enregistré une croissance de noscrédits aux ménages et aux entreprises. Nous avons sur ce plan été particulièrement attentifs aux besoins
des travailleurs indépendants, des titulaires de professions libérales, et des PME, par le biais de notre
compagne 'La Banque des Entrepreneurs'. Les nombreux services et produits innovants que nous avons lancés pour nous aligner sur l'é volution dumode de vie et les attentes de nos clients, sont une des pierres angulaires de notre offre. Nous avons, dans
ce domaine, consenti d'importants investissements en 2013 dans nos se rvices de banque en ligne et les solutions de paiement mobiles. Nous souhaitons citer notamment l'inté gration de 'Easy Transfer' au seinquotesdbs_dbs32.pdfusesText_38[PDF] La France, le G20 et les "Pays émergents" - un nouvel équilibre des pouvoirs?
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