Guide des frais de déplacements temporaires des personnels civils
déplacements professionnels des agents publics dans le dispositif de prise en charge des frais occasionnés par les déplacements temporaires des agents.
PRISE EN CHARGE DES FRAIS DE DEPLACEMENTS
Les textes n'apportent aucune précision en ce qui concerne les formations personnelles et les préparations aux concours et examens professionnels. Toutefois.
Frais de déplacement - Note technique
Nov 1 2015 Les modalités de prise en charge prévues pour les déplacements professionnels s'appliquent également aux salariés convoqués par un autre ...
1 REGLEMENT DES PRINCIPES DE DEPLACEMENT
déplacement professionnel et les conditions de prise en charge des frais de déplacement professionnel des agents et élus de Bordeaux Métropole.
LA PRISE EN CHARGE DES FRAIS OCCASIONNES PAR LES
Mar 15 2022 II : PRISE EN CHARGE DES FRAIS DE DEPLACEMENT OCCASIONNELS ET/OU ... professionnelle tout au long de la vie des personnels des collectivités ...
DECISION DU BUREAU COMMUNAUTAIRE N°dB.2022.151
Jun 16 2022 Conditions et modalités de prise en charge des frais de déplacements professionnels des agents et collaborateurs occasionnels du service ...
Protocole daccord du 23 juillet 2015 relatif aux frais de déplacement
Jul 23 2015 charge des frais professionnels que les salariés sont conduits à engager à ... prise en charge par l'employeur de la part patronale ni de ...
Règlement sur les frais professionnels des membres du personnel
Frais. Section I. Frais de déplacement professionnel. Art. 5. Principes. 1 Les membres du personnel peuvent prétendre à la prise en charge des frais de
Centre Patronal
Les frais de déplacement professionnels sont pris en charge par l'entreprise. Le déplacement entre le domicile et le lieu de travail ne fait en principe pas.
Directive N° DIR-03/2021 relative aux déplacements professionnels
Apr 1 2021 Les frais annexes sont pris en charge par l'Organisation. 2. Les déplacements en avion sont effectués en classe économique au tarif le plus bas ...
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