[PDF] Products Containing Mercury Regulations Règlement sur les





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Mercure Orbite de Mercure Mouvement de résonance

Mercure tourne très vite dans sa course autour du Soleil mais tourne très lentement sur elle-même. En conséquence



approcher mercure sans se bruler les ailes

petite planète de notre système solaire Mercure. Sur Terre



Untitled

La durée du jour sur Mercure. La durée du jour est le temps qui s'écoule entre deux levers de Soleil. Un jour terrien dure 24 heures.



Le mercure

déversait jusqu'à 90 kg/jour de mercure dans les eaux courantes.(18) Quant à l'industrie canadienne L'efficacité de cette technique dépend de la durée.





QUÉBEC SCIENCE AU SECONDAIRE

APPROCHER MERCURE SANS SE BRULER. LES AILES. CAHIER DE L'ÉLÈVE. Durée. Clientèle visée Sur Terre les durées du jour et de la nuit sont inégales.



Products Containing Mercury Regulations Règlement sur les

Dec 31 2015 Cette codification est à jour au 28 août 2022. Les ... Règlement sur les produits contenant du mercure. Application. Champ d'application.



Le système solaire

Aussi Mercure et Vénus ne s'écartent-elles jamais beaucoup de la direction de l'astre du jour. Mercure s'en éloignant au maximum de 23° en moyenne



Q93585 final rapport synthese mercure 2003-03-10

Ce suivi a permis de bien cerner l'ampleur et la durée du phénomène les principaux le temps de demi-vie du mercure dans la chair des poissons (jour).



Évaluation de lexposition de lenfant aux substances toxiques

Dans le lait maternel la concentration de mercure total (T-Hg) avait diminué entre le quatrième jour et la sixième semaine post-partum et est demeurée 



[PDF] La durée du jour sur Mercure - Imcce

Entre les deux levers de Soleil Mercure a fait deux révolutions: un jour mercurien dure donc deux années mercuriennes égales à 17594 jours terrestres Conçu 



[PDF] Mercure - Astro-Rennes

En conséquence la durée du jour solaire est plus longue que l'année mercurienne Un jour solaire sur Mercure vaut 176 jours Terrestres Une année sur Mercure 



[PDF] Mercure Orbite de Mercure - Astro-Rennes

En conséquence la durée du jour solaire est plus longue que l'année mercurienne Un jour solaire sur Mercure vaut 176 jours Terrestres Une année sur Mercure 



[PDF] Percer les mystères de la planète Mercure - Insight

1 jour sur Mercure = 2 années de Mercure = 176 jours terrestres ! Orbite très elliptique Page 15 Alain Doressoundiram 16 Une 



[PDF] Observer Mercure

La connaissance de sa période apparente – 116 jours – permet d'anticiper les dates de ses élongations maximales par rapport au Soleil et de savoir si Mercure 



[PDF] Conclusion Mercure notions de base

spatial américain Kepler a atteint à ce jour la formidable performance de 1 039 Durée du jour sur Mercure : 176 j soit deux années mercuriennes



Mercure (planète) - Wikipédia

En raison de sa résonance 3:2 bien qu'un jour sidéral (la période de rotation) dure environ 587 jours terrestres le jour solaire (durée entre deux 



Mercure (planète) - Vikidia lencyclopédie des 8-13 ans

Pourtant en 1974 deux jours avant que la sonde Mariner 10 n'arrive près de Mercure un instrument de la sonde détecte des rayons ultraviolets qui semblent 



[PDF] Durée du jour sur Vénus

8 fév 2009 · Appliquer aussi à d'autres systèmes : Mercure Révolution orbitale 879693 jours Rotation 5865 jours sens direct E O 2 2 4 7 j 24302 



[PDF] Le système solaire - Palais de la découverte

distance à notre étoile Mercure Vénus la Terre et Mars Les planètes géantes et gazeuses plus éloignées sont Jupiter Saturne Uranus et Neptune

  • Quelle est la durée d'un jour sur Mercure ?

    Taille (diamètre)4 880 km , soit environ 38 % de la taille de la TerreMasse3,301 × 1023 kg , soit 1/20 de la masse de la TerreLongueur de l'année (période orbitale)88 joursNombre de lunes0
  • Quelle est la durée de Mercure ?

    « Mercure » est le nom romain du dieu grec Hermès, le protecteur des voyageurs, des voleurs et des commer?nts. Dans le tableau périodique des éléments, le symbole chimique du mercure est Hg et prend son origine du mot latin Hydrargyrum qui signifie ?rgent liquide».
  • Pourquoi Appelle-t-on Mercure ?

    À la surface de la petite Mercure, les températures sont à la fois extrêmement chaudes et froides. Même si la planète est moins chaude que sa voisine Vénus, sa surface peut atteindre jusqu'à 430°C en journée. La nuit, la température chute drastiquement : il peut alors faire jusqu'à -180°C sur Mercure.

Current to September 19, 2023

Last amended on November 8, 2015À jour au 19 septembre 2023

Dernière modiification le 8 novembre 2015

Published by the Minister of Justice at the following address: http://laws-lois.justice.gc.caPublié par le ministre de la Justice à l'adresse suivante : http://lois-laws.justice.gc.ca

CONSOLIDATION

Products Containing Mercury

RegulationsCODIFICATION

Règlement sur les produits

contenant du mercureSOR/2014-254DORS/2014-254

Current to September 19, 2023

Last amended on November 8, 2015À jour au 19 septembre 2023 Dernière modiification le 8 novembre 2015OFFICIAL STATUS

OF CONSOLIDATIONSCARACTÈRE OFFICIEL

DES CODIFICATIONSSubsections 31(1) and (3) of the Legislation Revision and Consolidation Act, in force on June 1, 2009, provide as follows:Les paragraphes 31(1) et (3) de la Loi sur la révision et la codiification des textes législatifs, en vigueur le 1er juin

2009, prévoient ce qui suit :Published consolidation is evidenceCodiifications comme élément de preuve31(1)

31(1)
Inconsistencies in regulationsIncompatibilité - règlements(3) (3)

LAYOUT

The notes that appeared in the left or right margins are now in boldface text directly above the provisions to which they relate. They form no part of the enactment, but are inserted for convenience of reference only.MISE EN PAGE Les notes apparaissant auparavant dans les marges de droite ou de gauche se retrouvent maintenant en carac- tères gras juste au-dessus de la disposition à laquelle elles se rattachent. Elles ne font pas partie du texte, n'y

ifigurant qu'à titre de repère ou d'information.NOTENOTEThis consolidation is current to September 19, 2023. The

last amendments came into force on November 8, 2015. Any amendments that were not in force as of Septem- ber 19, 2023 are set out at the end of this document un-

der the heading "Amendments Not in Force".Cette codiification est à jour au 19 septembre 2023. Les

dernières modiifications sont entrées en vigueur le 8 novembre 2015. Toutes modiifications qui n'étaient pas en vigueur au 19 septembre 2023 sont énoncées à la ifin de ce document sous le titre " Modiifications non en vigueur ».

Current to September 19, 2023

Last amended on November 8, 2015iiiÀ jour au 19 septembre 2023

Dernière modiification le 8 novembre 2015TABLE OF PROVISIONSTABLE ANALYTIQUEProducts Containing Mercury RegulationsRèglement sur les produits contenant du mercureApplicationChamp d'application1Application1Application2Non-application2Non-applicationProhibitionsInterdictions3Manufacture or import3Fabrication ou importationPermitsPermis4Application4Demande5Issuance5Délivrance6Renewal of permit - application6Demande de renouvellement de permis7Grounds for revocation7Motifs de révocationLabellingÉtiquetage8Label - products containing mercury8Étiquette - produits contenant du mercure9Hg Symbol9Symbole HgTesting RequirementsExigences en matière d'essaisAccredited LaboratoryLaboratoire accrédité10Accredited laboratory10Laboratoire accréditéDetermination of the Total Quantity of

Mercury in Electrotechnical ProductsDétermination de la quantité totale de mercure dans les produits

électrotechniques11Total quantity of mercury11Quantité totale de mercureReportRapport12Reporting requirements12Rapports - exigencesFormat for SubmissionMode de présentation13Electronic submission13Transmission électroniqueRecord KeepingTenue de registres14Records14Registres15Retention of information submitted to Minister15Conservation des renseignements présentés au ministre16Place of retention16Lieu de conservation

Products Containing Mercury RegulationsRèglement sur les produits contenant du mercureTABLE OF PROVISIONSTABLE ANALYTIQUECurrent to September 19, 2023

Last amended on November 8, 2015ivÀ jour au 19 septembre 2023

Dernière modiification le 8 novembre 2015Coming into ForceEntrée en vigueur17One year after registration17Un an après la date de l'enregistrementSCHEDULEANNEXE

Current to September 19, 2023

Last amended on November 8, 2015À jour au 19 septembre 2023

Dernière modiification le 8 novembre 2015RegistrationEnregistrementSOR/2014-254 November 7, 2014 DORS/2014-254 Le 7 novembre 2014 CANADIAN ENVIRONMENTAL PROTECTION ACT,

1999LOI CANADIENNE SUR LA PROTECTION DE

L'ENVIRONNEMENT (1999)Products Containing Mercury RegulationsRèglement sur les produits contenant du mercure Whereas, pursuant to subsection 332(1)a of the Cana-

dian Environmental Protection Act, 1999 b, the Minis- ter of the Environment published in the Canada Gazette, Part I, on February 26, 2011, a copy of the proposed Products Containing Mercury Regulations, substantially in the annexed form, under the title Regulations Respecting Products Containing Certain Substances Listed in Schedule 1 to the Canadian En- vironmental Protection Act, 1999, and persons were given an opportunity to ifile comments with respect to the proposed Regulations or to ifile a notice of ob- jection requesting that a board of review be estab- lished and stating the reasons for the objection;Attendu que, conformément au paragraphe 332(1)a de la Loi canadienne sur la protection de l'environne- ment (1999) b, le ministre de l'Environnement a fait publier dans la Gazette du Canada Partie I, le 26 fé- vrier 2011, le projet de règlement intitulé Règlement sur les produits contenant certaines substances ins- crites à l'annexe 1 de la Loi canadienne sur la protec- tion de l'environnement (1999), conforme en sub- stance au texte du Règlement sur les produits contenant du mercure ci-après, et que les intéressés ont ainsi eu la possibilité de présenter leurs observa- tions à cet égard ou un avis d'opposition motivé de- mandant la constitution d'une commission de révi- sion;Whereas, pursuant to subsection 93(3) of that Act, the National Advisory Committee has been given an opportunity to provide its advice under section 6 c of that Act;Attendu que, conformément au paragraphe 93(3) de cette loi, le comité consultatif national s'est vu accor- der la possibilité de formuler ses conseils dans le cadre de l'article 6 c de celle-ci;And whereas, in the opinion of the Governor in Council, pursuant to subsection 93(4) of that Act, the proposed Regulations do not regulate an aspect of a substance that is regulated by or under any other Act of Parliament in a manner that provides, in the opin- ion of the Governor in Council, sufificient protection to the environment and human health;Attendu que le gouverneur en conseil est d'avis que, aux termes du paragraphe 93(4) de cette loi, le projet de règlement ne vise pas un point déjà réglementé sous le régime d'une autre loi fédérale de manière à offrir une protection sufifisante pour l'environnement et la santé humaine,Therefore, His Excellency the Governor General in Council, pursuant to subsection 93(1) of the Canadian

Environmental Protection Act, 1999

b, on the recom- mendation of the Minister of the Environment and the Minister of Health, makes the annexed Products Containing Mercury Regulations.À ces causes, sur recommandation de la ministre de l'Environnement et de la ministre de la Santé et en vertu du paragraphe 93(1) de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999) b, Son Excel- lence le Gouverneur général en conseil prend le Rè- glement sur les produits contenant du mercure, ci-

après.a S.C. 2004, c. 15, s. 31a L.C. 2004, ch. 15, art. 31b S.C. 1999, c. 33b L.C. 1999, ch. 33c S.C. 2002, c. 7, s. 124c L.C. 2002, ch. 7, art. 124

Current to September 19, 2023

Last amended on November 8, 20151À jour au 19 septembre 2023 Dernière modiification le 8 novembre 2015ApplicationChamp d'applicationApplicationApplication1(1) 1(1) Mercury and its compoundsMercure et ses composés(2) (2)

Non-applicationNon-application2

(a) (b) (c) (d) (e) (f) (g) (h) (i) (j) (k) (l) (m) 2 a) b) c) d) e) f) g) h) i) j) k) l) m)

Products Containing Mercury RegulationsRèglement sur les produits contenant du mercureApplicationChamp d'applicationSections 2-4Articles 2-4Current to September 19, 2023

Last amended on November 8, 20152À jour au 19 septembre 2023

Dernière modiification le 8 novembre 2015(n)

(o) (p) n) o) p) ProhibitionsInterdictionsManufacture or importFabrication ou importation3 (a) (b) 3 a) b)

PermitsPermisApplicationDemande4

(a) (i) (ii) (b) (i) 4 a) (i) (ii) b) (i)

Products Containing Mercury RegulationsRèglement sur les produits contenant du mercurePermitsPermisSections 4-5Articles 4-5Current to September 19, 2023

Last amended on November 8, 20153À jour au 19 septembre 2023

Dernière modiification le 8 novembre 2015(ii)

(iii) (iv) (c) (i) (ii) (d) (e) (f) (ii) (iii) (iv) c) (i) (ii) d) e) f)

IssuanceDélivrance5(1)

(a) (i) (ii) (b) 5(1) a) (i) (ii) b)

Products Containing Mercury RegulationsRèglement sur les produits contenant du mercurePermitsPermisSections 5-8Articles 5-8Current to September 19, 2023

Last amended on November 8, 20154À jour au 19 septembre 2023

Dernière modiification le 8 novembre 2015

RefusalRefus(2)

(a) (b) (2) a) b)

ExpiryExpiration(3)

(3) Renewal of permit - applicationDemande de renouvellement de permis6(1) 6(1)

RenewalRenouvellement(2)

(2)

Grounds for revocationMotifs de révocation7(1)

7(1) Conditions for revocationConditions de révocation(2) (a) (b) (2) a) b)

LabellingÉtiquetageLabel - products containing mercuryÉtiquette - produits contenant du mercure8(1)

8(1)

Products Containing Mercury RegulationsRèglement sur les produits contenant du mercureLabellingÉtiquetageSection 8Article 8Current to September 19, 2023

Last amended on November 8, 20155À jour au 19 septembre 2023

Dernière modiification le 8 novembre 2015

(a) (b) (c) (d) a) b) c) d)

InformationRenseignements(2)

(a) (b) (c) (d) (2) a) b) c) d)

Small productProduit trop petit(3)

(a) (b) (i) (3) a) b) (i)

Products Containing Mercury RegulationsRèglement sur les produits contenant du mercureLabellingÉtiquetageSections 8-9Articles 8-9Current to September 19, 2023

Last amended on November 8, 20156À jour au 19 septembre 2023

Dernière modiification le 8 novembre 2015(ii)

(ii)

Component of a productComposant d'un produit(4)

(a) (b) (i) (ii) (4) a) b) (i) (ii)

Non-applicationNon-application(5)

(a) (b)quotesdbs_dbs35.pdfusesText_40
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