REGLEMENT DES GARANTIES - LA SOLIDARITE MUTUALISTE
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Analyses de la disponibilité économique des métaux rares dans le
7 mars 2015 c'est le cas pour les terres rares ou le platine. Fer. Cuivre. Or. Aluminium. Nickel. Zinc. Manganèse. Argent. Molybdène. Platine.
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INDIVIDUELLE. ET DE SÉCURITÉ. - Janvier 2022 - Documents et photos non contractuels. Ne pas jeter sur la voie publique. VM DISTRIBUTION - SAS au capital de
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Compte tenu de la réglementation en vigueur chaque point de vente a bicolore (Blanc
L 71 Journal officiel
12 févr. 2016 Rectificatif au règlement (UE) 2015/2424 du Parlement européen et du ... Argent (y compris l'argent doré ou vermeil et l'argent platiné) ...
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Les finitions possibles sont chrome bronze poli
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3 sept. 2021 préparations chimiques à usage pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes médicinales ; parasiticides ; alliages de.
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Loi n° 88-62 du 2 juin 1988 portant refonte de la réglementation relative cendres déchets et débris de métaux précieux
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REMBOURSEMENTS 2020 OPTIONS BRONZE ET ARGENT Pour les options Bronze et Argen place depuis le 1er janvier 2006 Hors parcours de soins (lorsque l’assuré ne passe pas par son médecin traitant en dehors des cas prévus par la loi) l’Assurance maladie obligatoire procède à une baisse du taux de remboursement par rapport au tarif debase
Images
L’inscription des opérations sur un compte NICKEL : date de valeur 12 II 7 L’abonnement annuel (voir aussi : Conditions Tarifaires en Annexe 1) 13 II 8 La pré-autorisation par carte de paiement 14 III PAYER ET ÊTRE PAYÉ AVEC LE COMPTE NICKEL 15 III 1 Les Cartes du compte NICKEL : la Carte NICKEL la Carte NICKEL CHROME et la Carte MY
![L 71 Journal officiel L 71 Journal officiel](https://pdfprof.com/Listes/20/6726-20uriOJ_L_2016_071_FULL.pdf.jpg)
II Actes non législatifs
ACCORDS INTERNATIONAUX
ʫ Décision (UE) 2016/342 du Conseil du 12 février 2016 relative à la conclusion, au nom de
l'Union, de l'accord de stabilisation et d'association entre l'Union européenne et la Communauté européenne de l'énergie atomique, d'une part, et le Kosovo *, d'autre part . . . . . . . . . . . . . 1
Accord de stabilisation et d'association entre l'Union européenne et la Communauté européenne de
l'énergie atomique, d'une part, et le Kosovo *, d'autre part . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 3
Rectificatifs
ʫ Rectificatif au règlement (UE) 2015/2424 du Parlement européen et du Conseil du 16 décembre
2015 modifiant le règlement (CE) n
o207/2009 du Conseil sur la marque communautaire et le
règlement (CE) n o2868/95 de la Commission portant modalités d'application du règlement (CE)
n o40/94 du Conseil sur la marque communautaire, et abrogeant le règlement (CE) n
o2869/95
de la Commission relatif aux taxes à payer à l'Office de l'harmonisation dans le marchéintérieur (marques, dessins et modèles) (JO L 341 du 24.12.2015) . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 322
ʫ Rectificatif au règlement (UE) n
o1287/2013 du Parlement européen et du Conseil du
11 décembre 2013 établissant un programme pour la compétitivité des entreprises et des
petites et moyennes entreprises (COSME) (2014 - 2020) et abrogeant la décision n o1639/2006/CE (JO L 347 du 20.12.2013) . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 323
Les actes dont les titres sont imprimés en caractères maigres sont des actes de gestion courante pris dans le cadre de la politique agricole et
ayant généralement une durée de validité limitée.Les actes dont les titres sont imprimés en caractères gras et précédés d'un astérisque sont tous les autres actes.
L 71 59e année
16 mars 2016
Législation
Journal officiel
de l'Union européenne FRÉdition
de langue françaiseSommaire
Cette désignation est sans préjudice des positions sur le statut et est conforme à la résolution 1244 (1999) du Conseil de sécurité
des Nations unies ainsi ququotesdbs_dbs31.pdfusesText_37[PDF] PRESENTATION DU PROJET
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