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3 SEPTEMBRE 2021 N° 21/35 VOL I3 SEPTEMBRE 2021 N° 21/35

Bulletin

officiel de la propriété industrielle

Marques de fabrique,

de commerce ou de service

Demandes d'enregistrement de marques

fr-FR

Nos 4 791 607 à 4 792 790

Demandes d"enregistrement d"indications géographiques protég

ées, d"attestations

de spécificité, d"appellations d"origine protégées.

Volume I

(Code de la propriété intellectuelle, Livre VII et VIII) www.inpi.fr

Rédaction

Institut national de la propriété industrielle

15 rue des Minimes

CS 50001

92677 Courbevoie Cedex

Téléphone : +33 (0)1 56 65 89 98

Le directeur de la publication

Pascal FAURE

Imprimeur :

Numen Services

CPPAP :

n° 1445 ADEP

ISSN :

0223-3401

BOPI - Marques de fabrique, de commerce ou de service En effet, la loi française n"exige, pour faire produire à une marque ses pleins effets, que la publication ofcielle au BOPI. Cette publication est assurée par l"INPI et ne donne d"ailleurs lieu au versement d"aucune redevance, son coût étant couvert par la redevance de dépôt. Pour étendre la protection d"une marque à l"international, l"

INPI est habilité à recevoir les

demandes pour la France et les transmet directement à l"Organisation mondiale de la propriété

intellectuelle (OMPI), qui en assure la publication.

Au niveau européen, l"Ofce de l"Union Européenne pour la Propriété Intellectuelle (EUIPO)

est seul compétent en matière de publication et d"enregistremen t de marques de l"Union européenne .

Les titulaires de marques reçoivent des

courriers de sociétés privées étrangères (voir liste indicative au verso), qui leur proposent de publier, d"enregistrer ou d"inscrire leurs titres, au niveau européen ou international, moyennant des sommes importantes.

Ces courriers reproduisent servilement la publication du titre au Bulletin ofciel de la propriété

industrielle (photocopie) ou reprennent les informations qui y sont pu bliées (numéro et date de dépôt et/ou d"enregistrement, référence aux classi cations internationales, etc...).

Attention :

L'INPI n'a aucun lien avec ces sociétés.

C"est directement dans le BOPI qu"elles se

procurent les coordonnées des déposants.

Les prestations qu"elles proposent

n'ont aucun caractère officiel, ne sont pas obligatoires et sont dénuées de tout effet juridique Toute autre insertion est dépourvue d'effet juridique et, si elle a lieu, ne peut revêtir qu'un caractère publicitaire qu'il appartient à chacun d'apprécier.

Liste indicative des sociétés concernées

TRADEMARK PUBLISHER GMBH

BP 73

A-1190 WIEN

Cette société propose un

" contrat de publication de votre marque » , qui reproduit le modèle de la marque déposée à l'INPI et comporte un " ordre de virement »

à une banque française au profit de

TRADEMARK PUBLISHER.

GLOBUS EDITION S.L.

Production and Shipping Department

Rauchgasse 41 Top 1

A-1120 Vienna, Austria

Les courriers de cette société comportent une photocopie de la publication de la marque au BOPI,

ainsi qu'une partie " à conserver » intitulée " indication de règlement » SOCIETE POUR PUBLICATION ET INFORMATION S.A.R.L. SPI GESELLSCHAFT FÜR PUBLIKATIONEN UND INFORMATIONEN GES.M.B.H.

Parkring 10

A-1010 Vienna, Austria

Les courriers de cette société portent la mention : " Concerne : Enregistrement dans la publication des marques de l'économie internationale » , inscrite au-dessus d'un encart reproduisant la publication de la marque au BOPI.

ZDR-Datenregister GmbH

P.O.-Box 102422,

60024 Frankfurt/M-Germany

Cette société propose des publications sous les intitulés suivants : en matière de marques " ZENTRALES DATENREGISTER FÜR INTERNATIONALE MARKEN

CENTRAL DATA-REGISTER OF INTERNATIONAL MARKS

REGISTRE CENTRALE DES DONNEES MARQUES INTERNATIONALES - en matière de dessins et modèles : " CENTRAL DATA REGISTER INTERNATIONAL DESIGNS BULLETIN REGISTRE CENTRALE BULLETIN DES DESSINS ET MODELES INTERNATIONAUX - en matière de brevets : " ZENTRALES DATENREGISTER EUROPAISCHER PATENTE

CENTRAL DATA-REGISTER EUROPEAN PATENT BULLETIN

REGISTRE CENTRALE DES DONNEES BULLETIN EUROPEEN DES BREVETS Il semble qu'elle contacte avant tout les titulaires de marques de l'

Union européenne. Vous pouvez

trouver plus d'informations à ce sujet sur le site de l'EUIPO, à l'adresse suivante

MADE IN FRANCE

INTERBUSINESS RESEARCH INSTITUTE S.A.

Les résidences du Golf A6 - Case Postale 568

CH - 1196 GLAND

SUISSE

BULLETIN OFFICIEL DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE

MARQUES DE FABRIQUE, DE COMMERCE OU DE SERVICE

Publication hebdomadaire en 2 volumes

N o 21/35 - VOL. I3 septembre 2021

INSTITUT NATIONAL

DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE

15 rue des Mi

nimes

CS 50001

92677 Courbevoie Cedex

Téléphone : +33 (0)1 56 65 89 98(service 0,10 €/min + prix appel)

Télécopie : +33 (0)1 56 65 86 00

SOMMAIRE GÉNÉRAL

de la publication

VOLUME I

Classification internationale des produits et services Avis relatif aux observations et oppositions concernant les demandes d'enregistrement de marques françaises Avis relatif aux observations et oppositions concernant les marques internationales

Sommaire détaillé

PUBLICATIONS RELATIVES AUX DEMANDES

D'ENREGISTREMENT

VOLUME II

Classification internationale des produits et services

Sommaire détaillé

Décisions du Directeur général de l'INPI

PUBLICATIONS RELATIVES AUX ENREGISTREMENTS,

AUX RENOUVELLEMENTS, AUX INSCRIPTIONS

PORTÉES AU REGISTRE NATIONAL DES MARQUES ET

AUX PALMARÈS ET RÉCOMPENSES INDUSTRIELLES

APERÇU DU CONTENU DE LA 11

ème

EDITION CLASSIFICATION INTERNATIONALE

DES PRODUITS ET DES SERVICES AUX FINS DE L'ENREGISTREMENT DES MARQUES

VERSION 11-2021

PRODUITS

Classe 1

Produits chimiques destinés à l'industrie et aux sciences ; produits chimiques destinés à la photographie ; produits

chimiques destinés à l'agriculture ; produits chimiques destinés à l'horticulture ; produits chimiques destinés à la sylviculture

; matières plastiques à l'état brut ; engrais ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe de

métaux

; préparations pour la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières

tannantes

; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autre que pour les aliments ; réactifs

chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Classe 2

Peintures ; vernis ; laques ; produits antirouille ; produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ;

mordants

; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; colorants pour aliments ;

encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Classe 3

Lessives ; préparations pour polir ; préparations pour dégraisser ; préparations pour abraser ; savons ; parfums ; huiles

essentielles

; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à

lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Classe 4

Huiles industrielles ; graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser et lier la poussière ; combustibles

(y compris les essences pour moteurs) ; matières éclairantes ; bougies pour l'éclairage ; mèches pour l'éclairage ; bois de feu ; gaz d'éclairage.

Classe 5

Produits pharmaceutiques ; produits vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; savons désinfectants ;

savons médicinaux

; shampoings médicamenteux ; dentifrices médicamenteux ; aliments diététiques à usage médical ;

aliments diététiques à usage vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires ; articles pour pansements ; matières pour plomber les dents ; matières pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits antibactériens pour le lavage des mains

; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides ; préparations pour

le bain à usage médical

; culottes hygiéniques ; serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ;

préparations chimiques à usage pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes médicinales ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Classe 6

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ;

panneaux acoustiques métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non

électriques

; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages

métalliques

; boîtes en métaux communs ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art

en métaux communs ; statues en métaux communs ; figurines en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Classe 7

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de

transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement

; distributeurs automatiques ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines

à travailler le bois

; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques

; tournevis électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses

(machines)

; ascenseurs ; machines à coudre ; machines à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine

électriques

; couteaux électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à

imprimer ; foreuses ; élévateurs.

Classe 8

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie ; fourchettes ; cuillers ; armes blanches ; rasoirs ;

appareils et instruments pour l'abattage d'animaux de boucherie ; tondeuses (instruments à main).

Lorsque vous complétez votre demande d'enregistrement de marque, vous devez indiquer, dans la rubrique n

o 5, la liste des produits et/ou services pour lesquels vous souhaitez revendiquer une protection. Lors de l'examen de la marque par l'INPI aux fins de son enregistre ment éventuel, cette liste de produits et services fait l'objet d'une attention particulière.

Pour vous aider à l'établir, vous trouverez ci-après, pour chaque classe de la classification internationale des marques,

un aperçu

des intitulés de produits et services pour lesquels les examinateurs de l'INPI ne formulent pas d'objection.

Le libellé de chaque classe n'est pas obligatoirement à reprendre tel quel et il est conseillé de choisir parmi les produits

et services proposés ceux qui vous concernent directement.

Cet aperçu n'est pas non plus exhaustif

et vous pouvez, si vous le souhaitez, mentionner d'autres produits et services.

Dans ce cas, évitez les termes vagues tels que " services divers ou accessoires », ou en langue étrangère comme "

funboard » qui seront considérés comme un libellé irrégulier.

INPI Franche Comté

Temis Innovation

18 rue Alain Savary

25000 Besançon

franchecomte@inpi.fr

INPI Haute Normandie

Pépinière Hôtel d'entreprise du Madrillet

50, rue Ettore Bugatti

76800 Saint Etienne du Rouvray

hautenormandie@inpi.fr

INPI Languedoc Roussillon

DIRECCTE

615, Boulevard d'Antigone

34064 Montpellier Cedex 2

languedocroussillon@inpi.fr

INPI Lorraine

2-4 rue du Cardinal Tisserant

54064 Nancy Cedex

lorraine@inpi.fr

INPI Midi-Pyrénées

2 impasse Marcel Chalard

Parc de Basso Cambo

31106 Toulouse Cedex 01

midipyrenees@inpi.fr

INPI Nord Pas de Calais

97, boulevard Carnot

59040 Lille Cedex

nordpasdecalais@inpi.fr

INPI PACA ouest

2 place d'Arvieux

13471 Marseille Cedex 02

pacaouest@inpi.fr

INPI Pays de la Loire

3, place de la petite Hollande

44023 Nantes Cedex 01

paysdelaloire@inpi.fr

INPI Picardie

Centre d'Innovation de l'UTC

Avenue de Landshut

60 200 Compiègne

picardie@inpi.fr

INPI Rhone Alpes Lyon

Zac Confluence

8, rue Paul Montrochet

69285 Lyon Cedex 02

rhonealpeslyon@inpi.frII

BOPI 21/35 - VOL. I

03/09/2021

Classe 9 : Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments nautiques ; appareils et instruments géodésiques ;

appareils et instruments photographiques ; appareils cinématographiques ; appareils et instruments optiques ; appareils et instruments de pesage ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de signalisation ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils et instruments pour l'enseignement ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer

; porte-monnaies électroniques téléchargeables ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ;

tablettes électroniques ; ordiphones [smartphones] ; liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés)

; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons de plongée ;

gants de plongée

; masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ;

dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; casques de réalité virtuelle

; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues

pour ordinateurs portables ; montres intelligentes ; batteries électriques ; batteries pour cigarettes électroniques ;

bornes de recharge pour véhicules électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical.

Classe 1

0

Appareils et instruments chirurgicaux ; appareils et instruments médicaux ; appareils et instruments dentaires ;

appareils et instruments vétérinaires ; membres artificiels ; yeux artificiels ; dents artificielles ; articles orthopédiques ; matériel de suture

; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ;

appareils de massage

; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ;

bassins hygiéniques

; bassins à usage médical ; mobilier spécial à usage médical ; coutellerie chirurgicale ; chaussures

orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Classe 1

1

Appareils d'éclairage ; appareils de chauffage; appareils de production de vapeur ; appareils de cuisson ; appareils de

réfrigération ; appareils de séchage ; appareils de distribution d'eau ; installations sanitaires ; appareils de climatisation ;

installations de climatisation

; congélateurs ; torches électriques ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils

d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage pour véhicules ; installations de climatisation pour véhicules ;

appareils et machines pour la purification de l'air ; appareils et machines pour la purification de l'eau ; stérilisateurs.

Classe 12

Véhicules ; appareils de locomotion terrestres ; appareils de locomotion aériens ; appareils de locomotion maritimes ;

amortisseurs de suspension pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis de véhicules ; pare-chocs de véhicules

; stores (pare-soleil) conçus pour véhicules terrestres à moteur ; ceintures de sécurité pour sièges de

véhicules

; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; pneus ; cycles ; cadres de cycles ; béquilles de

cycles

; freins de cycles ; guidons de cycles ; jantes de cycles ; pédales de cycles ; pneumatiques de cycles ; roues de

cycles ; selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Classe 13

Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice ; produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour fusils ;

fusées de signalisation.

Classe 14

Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs

alliages

; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers de montres ; bracelets

de montres

; chaînes de montres ; ressorts de montres ; verres de montres ; porte-clefs (anneaux brisés avec breloque

ou colifichet)

; statues en métaux précieux ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis pour l'horlogerie ; écrins

pour l'horlogerie ; médailles.

Classe 15

Instruments de musique ; instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de

musique.

Classe 16

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes)

pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton

; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments

d'écriture

; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la

couture

; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table

en papier

; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs

à ordures en papier ou en matières plastiques.

Classe 17

Caoutchouc ; gutta-percha ; gomme brute ou mi-ouvrée ; amiante ; mica ; matières à calfeutrer ; matières à étouper ;

matériaux d'isolation

; tuyaux flexibles non métalliques ; bouchons en caoutchouc ; matières l'emballage (rembourrage)

en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes

; gants isolants ; rubans isolants ; tissus isolants ; vernis isolants ; sacs (enveloppes, pochettes) en caoutchouc

pour l'emballage ; fibres de verre pour l'isolation ; laine de verre pour l'isolation.

Classe 1

8

Cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies et parasols ; cannes ; fouets ; sellerie ; portefeuilles ; porte-

monnaie

; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits " vanity

cases » ; colliers pour animaux ; habits pour animaux de compagnie.

Classe 1

9

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et

bitume

; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ;

panneaux acoustiques non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction)quotesdbs_dbs31.pdfusesText_37

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