[PDF] CXXXVe ANNEE. - No 50 VENDREDI 24 JUIN 2016

View - Download CXXXVe ANNEE. - No 50 VENDREDI 24 JUIN 2016

Previous PDF

Next PDF

SOMMAIRE DU 24 JUIN 2016

Pages Pavoisementdes bâtiments et édifices publics à l"occasion de la Fête Nationale........................................................... 1961

CONSEIL DE PARIS

Convocationsde Commissions........................................... 1964

ARRONDISSEMENTS

CAISSES DES ECOLES

Caisse des Ecoles du 13

e arrondissement. —Arrêtés n os

2016-062 et 2016-063 portant délégations de signa-

ture du Maire du 13 e arrondissement en sa qualité de Président de la Caisse des Ecoles (Direction Générale des Services) (Arrêtés du 6 juin 2016).............................. 1964

Caisse des Ecoles du 15

e arrondissement. —Délégation de signature du Député-Maire du 15 e arrondissement, Président du Comité de Gestion de la Caisse des Ecoles (Arrêté du 23 mai 2016)..................................................... 1965

VILLE DE PARIS

REGLEMENTS - GRANDS PRIX

Règlementrelatif au " prix de perfectionnement aux métiers d"Art » (Arrêté du 21 juin 2016)............................ 1966

REDEVANCES - TARIFS - TAXES

Relèvementdes tarifs d"hébergement de court séjour du Centre " Paris Anim" » et au Centre d"Hébergement " Louis Lumière », à Paris 20 e , applicables à compter du 1 er septembre 2016 (Arrêté du 14 juin 2016).................... 1967

Fixationdes tarifs applicables, à compter du 1

er septembre

2016, aux usagers des Centres " Paris Anim" » de la Ville

de Paris (Arrêté du 16 juin 2016)...................................... 1968

ENQUETES PUBLIQUES

Ouvertured"une enquête publique sur le projet de déclas- sement du domaine public routier de la Ville de Paris d"une emprise située au droit des 18 à 42, avenue d"Italie,

à Paris 13

e (Arrêté du 10 juin 2016) ................................. 1972

URBANISME - DOMAINE PUBLIC

Agrémentdes dénominations " allée Joseph Récamier » à la voie DE/15, commençant au n o

29, rue Olivier de

Serres et finissant voie DF/15 et " allée Eugénie » à la voie DF/15, commençant au n o

7, avenue Sainte-Eugénie

et finissant en impasse, dans le 15 e arrondissement de Paris (Décision du 14 juin 2016) ....................................... 1973 Pavoisement des bâtiments et édifices publics à l"occasion de la Fête Nationale.

VILLE DE PARIS—

L"Adjoint à la Maire de Paris

chargé de la Propreté, de l"Assainissement, de l"Organisation et du Fonctionnement du Conseil de Paris

—Paris, le 7 juin 2016

NOTE

A l"attention de

Mesdames et Messieurs les Maires d"arrondissement

et Mesdames et Messieurs les Directeurs Généraux et Directeurs de la Ville de Paris A l"occasion de la Fête Nationale, les bâtiments et édifices publics devront être pavoisés aux couleurs nationales le jeudi

14 juillet 2016 toute la journée.

Pour la Maire de Paris

et par délégation,

L"Adjoint à la Maire de Paris

chargé de la Propreté, de l"Assainissement, de l"Organisation et du Fonctionnement du Conseil de Paris

Mao PENINOU

CXXXV e

ANNEE. - N

o

50 VENDREDI 24 JUIN 2016

REPUBLIQUE FRANÇAISE Liberté - Egalité - Fraternité issn 0152 0377

Abonnement annuel : 34,507.Prix au numéro : 0,357.Parution tous les mardis et vendredis. Les abonnements et réabonnements partent des

1 er

et 16 de chaque mois. Adresser le montant net par chèque bancaire ou postal à l"ordre de " Régie des Publications n

o

1062 », au Service des Publi-cations administratives - Régie - Bureau 262 - 4, rue de Lobau - 75196 Paris Cedex 04 (Téléphone : 01.42.76.54.02). Adresser tous les textes et avis auService des Publications administratives - Bureau du B.M.O. - Bureau 267 - 4, rue de Lobau - 75196 Paris Cedex 04 (Téléphone : 01.42.76.52.61).

Délégationdu droit de préemption urbain dont la Ville de Paris est titulaire sur le territoire parisien à l"EPFIF à l"occasion du dépôt de la déclaration d"intention d"aliéner relative à l"immeuble situé 6 bis/8, passage Ramey, à

Paris 18

e (Arrêté du 17 juin 2016)..................................... 1973

RECRUTEMENT ET CONCOURS

Liste,par ordre de mérite, des candidates déclarées reçues au concours sur titre avec épreuve pour l"accès au corps des médecins (F/H) de la Ville de Paris dans le secteur protection maternelle et infantile ouvert, à partir du 6 juin

2016, pour six postes......................................................... 1974

Nomde la candidate déclarée admise au concours externe de professeur des conservatoires de Paris — spécialité musique — discipline danse classique ouvert, à partir du

15 février 2016, pour un poste .......................................... 1974

Liste complémentaire, par ordre de mérite, des can- didat(e)s admis(e)s au concours externe de professeur des conservatoires de Paris, spécialité musique — disci- pline danse classique ouvert, à partir du 15 février 2016, pour un poste..................................................................... 1974 Liste d"admissibilité, par ordre alphabétique, des candi- dats autorisés à participer aux épreuves d"admission du concours pour l"accès au corps des adjoints techniques d"administrations parisiennes (F/H) — grade adjoint tech- nique de 1 re classe — dans la spécialité peintre spécia- liste en automobile ouvert, à partir du 23 mai 2016, pour deux postes........................................................................ 1974 Liste principale, par ordre de mérite, des candidat(e)s admis(e)s au concours interne d"attaché d"administrations parisiennes ouvert, à partir du 14 mars 2016, pour six postes................................................................................. 1974 Liste complémentaire,par ordre de mérite, des can- didat(e)s admis(e)s au concours interne d"attaché d"admi- nistrations parisiennes ouvert, à partir du 14 mars 2016, pour six postes................................................................... 1974 Liste principale, par ordre de mérite, des candidat(e)s admis(e)s au concours externe d"attaché d"administra- tions parisiennes ouvert, à partir du 14 mars 2016, pour dix postes........................................................................... 1975 Liste complémentaire,par ordre de mérite, des can- didat(e)s admis(e)s au concours externe d"attaché d"administrations parisiennes ouvert, à partir du 14 mars

2016, pour dix postes ........................................................ 1975

Nomdu candidat, déclaré admis au troisième concours d"attaché d"administrations parisiennes ouvert, à partir du

14 mars 2016, pour un poste ............................................ 1975

Nomde la candidate déclarée admise sur liste complémen- taire au troisième concours d"attaché d"administrations parisiennes ouvert, à partir du 14 mars 2016, pour un poste................................................................................... 1975 Liste,par ordre de mérite, des candidat(e)s déclaré(e)s reçu(e)s au concours sur titre avec épreuve pour l"accès au corps de médecin (F/H) de la Ville de Paris ouvert, à partir du 1 er juin 2016, pour cinq postes ........................... 1975 Nomdu candidat inscrit sur liste principale du concours d"assistant d"enseignement artistique de classe supé- rieure spécialité danse — discipline danse contemporaine ouvert, à partir du 28 mars 2016, pour un poste .............. 1975 Liste complémentaire,par ordre de mérite, des candidats admis au concours d"assistant d"enseignement artistique de classe supérieure spécialité danse — discipline danse contemporaine ouvert, à partir du 28 mars 2016, pour un poste................................................................................... 1975

VOIRIE ET DEPLACEMENTS

Arrêté n

o

2016 T 1236réglementant, à titre provisoire, la

circulation générale avenue du Docteur Arnold Netter, à

Paris 12

e (Arrêté du 14 juin 2016)..................................... 1976

Arrêté n

o

2016 T 1249instituant, à titre provisoire, la règle

du stationnement gênant la circulation générale rue

Moreau, à Paris 12

e (Arrêté du 15 juin 2016)................... 1976

Arrêté n

o

2016 T 1252réglementant, à titre provisoire, la

circulation générale rue du Capitaine Madon, à Paris 18 e (Arrêté du 20 juin 2016)..................................................... 1976

Arrêté n

o

2016 T 1272instituant, à titre provisoire, la règle

du stationnement gênant la circulation générale rue

Villebois-Mareuil, à Paris 17

e (Arrêté du 17 juin 2016). — Régularisation.................................................................... 1977

Arrêté n

o

2016 T 1274instituant, à titre provisoire, la règle

du stationnement gênant la circulation générale rue

Michel Ange, à Paris 16

e (Arrêté du 17 juin 2016) ........... 1977

Arrêté n

o

2016 T 1278instituant, à titre provisoire, la

règle du stationnement gênant la circulation générale boulevard Beaumarchais, à Paris 3 e (Arrêté du 20 juin

2016).................................................................................. 1978

Arrêté n

o

2016 T 1289instituant, à titre provisoire, la règle

du stationnement gênant la circulation générale rue de La

Tour, à Paris 16

e (Arrêté du 20 juin 2016) ........................ 1978

Arrêté n

o

2016 P 0090modifiant les règles d"arrêt et de

stationnement rue Montgolfier, à Paris 3 e (Arrêté du

17 juin 2016)...................................................................... 1978

VILLE DE PARIS

PREFECTURE DE POLICE

VOIRIE ET DEPLACEMENTS

Arrêté n

o

2016 P 0119réglementant la circulation des véhi-

cules, à Paris, pour la journée du 25 septembre 2016 (Arrêté conjoint du 20 juin 2016)....................................... 1979

DEPARTEMENT DE PARIS

TARIFS - PRIX DE JOURNEE - AUTORISATIONS

Fixation,à compter du 1

er janvier 2016, du tarif journalier applicable au service d"accompagnement à la vie sociale

GUSTAVE BEAUVOIS situé 18, rue de Varize, à

Paris 16

e (Arrêté du 23 mars 2016).................................. 1981 Autorisationdonnée à l"Association OEuvre de Secours aux Enfants (OSE) pour la création de trois places sup- plémentaires au sein de son établissement la MECS Gaby Cohen situé 40, avenue Claude Vellefaux, à

Paris 10

e (Arrêté du 9 mai 2016) ...................................... 1982

Fixation, à compter du 1

er janvier 2016, du tarif journalier applicable au service d"accompagnement à la vie sociale

APF situé 13, place de Rungis, à Paris 13

e (Arrêté du

15 juin 2016)...................................................................... 1982

Fixation,à compter du 1

er janvier 2016, du tarif journalier, applicable au SAMSAH APF situé 13, place de Rungis, à

Paris 13

e (Arrêté du 15 juin 2016)..................................... 1982

AGENCE REGIONALE DE SANTE

D"ILE-DE-FRANCE-

DEPARTEMENT DE PARIS

APPELS A PROJETS

Arrêté n

o

2016-137portant modification de l"arrêté

n o

2014-223 du 10 novembre 2014 fixant la composition

de la Commission de sélection d"appel à projet social ou médico-social pour les projets autorisés en l"application de l"article L. 313-3 (d) du Code de l"action sociale et des familles (Arrêté conjoint du 3 juin 2016)............................ 1983

1962 BULLETIN MUNICIPAL OFFICIEL DE LA VILLE DE PARIS 24 juin 2016

PREFECTURE DE POLICE

TEXTES GENERAUX

Arrêté n

oquotesdbs_dbs4.pdfusesText_8

[PDF] Centre Paroissial de Formation Religieuse de Saint

[PDF] Centre Paul

[PDF] Centre Paul STRAUSS - Divorce

[PDF] Centre pédagogique et social, Tel Aviv - Architectes

[PDF] Centre PEP du Cap Fréhel

[PDF] Centre PEP du Cap Fréhel Plévenon - Anciens Et Réunions

[PDF] Centre PEP Les Flots - Sanary sur Mer

[PDF] Centre Perelman de philosophie du droit Université Libre de

[PDF] CENTRE PERMANENT C.C.H.M CHALET LA MAZERIE LE - Gestion De Projet

[PDF] CENTRE PERMANENT CCHM Château Tanguy 22370 PLENEUF

[PDF] Centre PLACET asbl - Les Tribunaux Et Le Système Judiciaire

[PDF] Centre Pompidou :

[PDF] Centre Pompidou, Paris - intégral Ruedi Baur Paris

[PDF] Centre Pompidou, trente ans d`histoire

[PDF] CENTRE PORSCHE GENEVA