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SOMMAIRE
LES GÉNÉRALITÉS DE VOTRE CONTRAT
LES GARANTIES COMMUNES
: RESPONSABILITÉ CIVILELES GARANTIES SPÉCIFIQUES A CHAQUE FORMULE
SERVICE ASSISTANCE TRAVAUX
LES MESURES DE PRÉVENTION QUE VOUS DEVEZ PRENDREEN CAS DE SINISTRE*
LA VIE DE VOTRE CONTRAT
VOUS SOUHAITEZ PRENDRE CONTACT
ANNEXES
Formule 1
Le plus
: Une garantie Vol est comprise.Formule 2
Le plus
: Les colocataires sont assurés.Formule 3
Le plus
: Rééquipement en valeur à neuf en cas de sinistre. Garantie Relais Emprunt et Relais Loyers en cas d'inhabitabilité de votre logement.Formule 3+
Le plus
: Une version haut de gamme de la Formule 3. Par exemple, en cas de perte ou de vol de vos clefs, nous prenons en charge l'ouverture de votre porte et le rem placement des serrures.LES GÉNÉRALITÉS
DE VOTRE CONTRAT
Si vous en êtes le propriétaire, nous assurons les biens mobiliers suivants Les biens mobiliers dont vous n'êtes pas propriétaire et Si vous êtes locataire de votre logement, nous assuronségalement
Si vous êtes propriétaire, nous assurons les biens immo -biliers suivants situés à l'adresse indiquée aux ConditionsParticulières*
Sont également assurées
nage autoporté est garanti uniquement s'il est utilisé à l'adresse indiquée aux Conditions Particulières*). de 750 kg, les caravanes, les voiliers de plus de 5,05 m, les véhicules nautiques à moteur dont la conduite nécessite la carte ou le permis "mer". cartes de crédit ou moyens de paiement et toutes valeurs similaires, ainsi que les lingots en métaux précieux. tiqués), les reptiles, les animaux venimeux, les chiens crit l'option "Jardin et arbustes"). ponts ou bassins par exemple), les terrains de tennis et et/ou l'option "Terrain de Tennis").Le plus de la Caisse d'Epargne
Pour les Formules 3 et 3 +
Nous assurons également
être assurés, ces biens doivent être ancrés au sol dansAssurance Habitation
Résidence principale - Résidence secondaire
Conditions Générales
LES ASSURANCES DE LA CAISSE D'EPARGNE
2 Indépendamment des exclusions particulières à chaque garantie, votre contrat ne garantit pas accomplies avec l'intention délibérée de causer un dométrangères, les guerres civiles.
sés par toute source de rayonnements ionisants. sateur ou concurrent, à des épreuves ou manifestations nécessitant l'autorisation des Pouvoirs Publics. consécutifs à des dommages corporels* ou matériels garantis). ayant la qualité d'assuré, sauf s'il s'agit de dommages personne n'ayant pas la qualité d'assuré et subrogée dans les droits de la victime. Les dommages résultant de la transmission d'une maladie restent exclus. ments de terre, les éruptions volcaniques, les glissements quand le sinistre* est qualifié de "catastrophe naturelle" 2 digues reliés à un plan d'eau. condamné. médicale ou scientifique. Sont exclus les dommages au véhicule utilisé.Dommages liés à la pratique d'un sport
ou d'une activité de loisirsCe que la garantie ne couvre pas
Dommages causés par des animaux
Vos animaux domestiques causent des dommages
Ce que la garantie ne couvre pas
Dommages causés par du matériel de jardin
autoporté Ce que la garantie Responsabilité Civile liéeà votre vie privée ne couvre jamais
Calcul et estimation de l'indemnisation due au titre des Garanties Responsabilité CivileQui estime les dommages
Dans tous les cas énumérés ci-dessus, l'indemnité versée à l'ensemble des victimes ne pourra excéder 4573 471
En cas de pluralité d'assureurs, la somme maximale de 4573 471 , s'applique à l'intervention totale de l'en-
Cette clause de limitation n'implique, pour les domma ges énumérés ci-dessus Conditions Générales* ou Particulières* de votre contrat d'assurance, que celui-ci est stipulé dans le contrat pour une sommeGarantie Défense Pénale et Recours
suite à un sinistreQui est assuré
Quelles sont vos garanties
Votre Garantie Recours
Ce que la garantie ne couvre pas
Votre Garantie Insolvabilité
Ce que la garantie ne couvre pas
En cas d'action judiciaire, qui choisit l'avocat
Si nous ne sommes pas d'accord
Vos garanties en Formule 1
Garanties de base
Incendie* et risques associés
Dégâts des eaux
Ce que la garantie ne couvre pas
tretien caractérisé et connu de vous, sauf cas fortuit ou chauffage central). antérieur indemnisé est considérée comme un défaut d'entretien. d'eau, d'étendues d'eau ou de fosses septiques. VolCe que la garantie ne couvre pas
vivant avec vous. couverts. le paillasson, dans la boîte aux lettres ou dans un lieu repérable et à proximité du logement.Vandalisme*
Evénements climatiques
Ce que la garantie ne couvre pas
d'eau ou étendues d'eau. travaux). poids de la neige subis par faite des bâtiments* clos ou couverts par des bâches de protection après un sinistre* ou pendant des travaux de réparation ou d'entretien), - les bâtiments* clos ou couverts en panneaux métal- liques ou plastiques non tirefonnés, c'est-à-dire non profondément fixés par vis, - les bâtiments* qui ne sont pas correctement ancrés au sol par des fondations, des soubassements ou des dés l'un de ces trois types de bâtiment* ne sont pas non plus garantis), la destruction d'une autre partie du bâtiment*), En cas de catastrophe naturelle, les frais suivants ne sont pas remboursés cement des meubles. s'agit d'installations de chauffage fixées aux murs). exemple, le linge contenu dans une machine à laver). des vitres d'appareil électroménager.Le plus de la Caisse d'Epargne
Nous remboursons sans application de vétusté votre de moins de 3 ans en cas de dommages causés par :Qui est assuré
Le plus de la Caisse d'Epargne
Quels sont les dommages garantis
Frais de soin
Frais de prothèse
Frais liés à l'interruption de scolarité consécutive à un accident*Frais de rapatriement
Invalidité permanente
Décès
Ce que la garantie ne couvre pas
Vos garanties en Formule 2
Vos Garanties de base
Incendie et risques associés
Dégâts des eaux
Nous vous indemnisons également
Ce que la garantie ne couvre pas
Le plus de la Caisse d'Epargne
Vol Cette garantie ne peut être invoquée que si le sinistre* Si le vol a eu lieu dans l'une des circonstances décrites ci-dessus, nous indemnisonsCe que la garantie ne couvre pas
Vandalisme*
Evénements climatiques
Il n'y a tempête que si la vitesse du vent, mesurée à laCe que la garantie ne couvre pas
l'un de ces trois types de bâtiment* ne sont pas non plus garantis.). destruction d'une autre partie du bâtiment*). En cas de catastrophe naturelle, les frais suivants ne sont pas remboursés cement des meubles. 1 s'agit d'installations de chauffage fixées aux murs). exemple, le linge contenu dans une machine à laver). tie optionnelle "Bris de vérandas"). des vitres d'appareil électroménager. bâtiments* désaffectés*.Frais de soin
Frais de prothèse
Frais liés à l'interruption de scolarité consécutive à un accident*Frais de rapatriement
Invalidité permanente
Décès
L'Assurance Scolaire ne couvre pas les dommages provo qués par ou à leurs essais. menteuses. populaires. délibérée de causer un dommage) commise par l'assuré ou avec sa complicité. effort, d'un choc émotionnel, de radiations ionisantes ou d'une exposition au soleil. Nous vous indemnisons également du vol des biens assurés quand celui-ci a été commis à l'occasion d'un incendie* ouLe plus de la Caisse d'Epargne
Sont également couverts par cette garantie
assurés, quelle que soit leur ancienneté et sans appli cation de vétusté, ple le linge contenu dans une machine à laver).Nous vous indemnisons également
tien caractérisé et connu de vous, sauf cas fortuit ou de chauffage central). antérieur indemnisé est considérée comme un défaut d'entretien. d'eau, d'étendues d'eau ou de fosses septiques.Le plus de la Caisse d'Epargne
Cette garantie ne peut être invoquée que si le sinistre* Si le vol a eu lieu dans l'une des circonstances décrites ci-dessus, nous indemnisons vivant avec vous. communiquant pas avec votre logement. d'inoccupation de votre Résidence Secondaire*. Principale* dont l'inhabitation annuelle* ne serait pas conforme à celle déclarée aux Conditions Particulières*. couverts. le paillasson, dans la boîte aux lettres ou dans un lieu repérable et à proximité du logement.Le plus de la Caisse d'Epargne
Ce que la garantie ne couvre pas
Evénements climatiques
Le plus de la Caisse d'Epargne
Sont également assurés les dommages aux stores, anten nes et leurs supports, paraboles, paratonnerres, capteurs solaires, même si ces dommages ne résultent pas de laCe que la garantie ne couvre pas
Catastrophes naturelles
Ce que la garantie ne couvre pas
Catastrophes technologiques
Attentat
Changement de domicile
Relais Emprunt
Relais Loyer
Garanties optionnelles
Bris de vérandas*
Ce que la garantie ne couvre pas
Contenu de votre congélateur
Ce que la garantie ne couvre pas
Piscine
Quels éléments de la piscine sont assurés Il n'y a tempête que si la vitesse du vent, mesurée à laCe que la garantie ne couvre pas
Jardin et arbustes
Il n'y a tempête que si la vitesse du vent, mesurée à la d'entretien. de café par exemple).éléments de décoration.
Indemnisation du "Vol des biens portés"
"Assistance Aide Ménagère"Qui est assuré
Le plus de la Caisse d'Epargne
Quels sont les dommages garantis
Frais de soin
Frais de prothèse
Frais liés à l'interruption de scolarité consécutive à un accident*Frais de rapatriement
Invalidité permanente
Décès
Le plus de la Caisse d'Epargne
Nous vous proposons les services suivants
L'Assurance Scolaire ne couvre pas les dommages provo qués par ou à leurs essais. crits par un médecin. populaires. délibérée de causer un dommage) commise par l'assuré ou avec sa complicité. page. effort, d'un choc émotionnel, de radiations ionisantes ou d'une exposition au soleil. 11Le plus de la Caisse d'Epargne
Sont également couverts par cette garantie
assurés, quelle que soit leur ancienneté et sans appli cation de vétusté*,Le plus de la Caisse d'Epargne
Cette garantie ne peut être invoquée que si le sinistre Si le vol a eu lieu dans l'une des circonstances décrites ci-dessus, nous indemnisons Il n'y a tempête que si la vitesse du vent, mesurée à laLe plus de la Caisse d'Epargne
Sont également assurés les dommages aux stores, anten nes et leurs supports, paraboles, paratonnerres, capteurs solaires, même si ces dommages ne résultent pas de la 12 d'eau ou étendues d'eau. travaux). poids de la neige subis par faite des bâtiments* clos ou couverts par des bâches de protection après un sinistre* ou pendant des travaux de réparation ou d'entretien), - les bâtiments* clos ou couverts en panneaux métal- liques ou plastiques non tirefonnés, c'est-à-dire non profondément fixés par vis, - les bâtiments* qui ne sont pas correctement ancrés au sol par des fondations, des soubassements ou des dés l'un de ces trois types de bâtiment* ne sont pas non plus garantis.), tion d'une autre partie du bâtiment*), En cas de catastrophe naturelle, les frais suivants ne sont pas remboursés cement des meubles. 1 N'est pas assuré le bris des vérandas* attenantes à des bâtiments* désaffectés*. d'EDF ou de tout autre fournisseur analogue. tien de votre congélateur. des produits). tection et aux biens à caractère mobilier. semi enterrées. d'entretien. de café par exemple).éléments de décoration.
Terrain de Tennis
Ce que la garantie ne couvre pas
chaise d'arbitre).Agression Senior
Ce que la garantie ne couvre pas
Assistante Maternelle
Garantie "Responsabilité Civile Equidés"
Assurance scolaire Plus
Frais de soin
Frais de prothèse
Frais de rapatriement
Invalidité permanente
Décès
Ce que la garantie ne couvre pas
L'Assurance Scolaire ne couvre pas les dommages provo qués par ou à leurs essais. menteuses. populaires. délibérée de causer un dommage) commise par l'assuré ou avec sa complicité. page. effort, d'un choc émotionnel, de radiations ionisantes ou d'une exposition au soleil.SERVICE ASSISTANCE TRAVAUX
LES MESURES DE PRÉVENTION
QUE VOUS DEVEZ PRENDRE
1 se présenter au Tableau des montants maximum de garanties*,Niveaux 1 et 2
Niveau 1
Niveau 2
EN CAS DE SINISTRE*
Nous n'intervenons pas si vous êtes malade ou accidenté dommages réels ou de ceux dont vous êtes responsable, lettre recommandée de mise en demeure avec accusé de Le remboursement des bâtiments* et embellissements* assurés reconstruits ou réparés ou réparésCas particuliers
Les biens immobiliers sont construits sur le terrainquotesdbs_dbs31.pdfusesText_37[PDF] Territoires du Nord-Ouest et Nunavut 05.02
[PDF] Patrizia Tilly - Fotolia.com
[PDF] Perte d environ 980 emplois entre 2008 et 2013 Mayenne : poids de l agriculture et de l industrie
[PDF] CONDITIONS D ENGAGEMENT DES MAÎTRESSES ET DES MAÎTRES A L'OFFICE MEDICO-PEDAGOGIQUE ANNEE SCOLAIRE 2015-2016
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