[PDF] Circulaire 6916 du 13/12/2018 Décret « inscription » - Modalités d





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Circulaire 6916 du 13/12/2018 Décret « inscription » - Modalités d

Dec 13 2018 A tous les membres des groupes suivants : ... Remplir le formulaire unique d'inscription des renseignements connus de l'école.



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Dec 6 2019 Renseignements à fournir par l'école primaire d'origine . ... confidentiels des formulaires uniques d'inscription de tous les élèves qui ont.



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Dossier dinscription

Sep 1 2020 VOS réponses sont strictement confidentielles



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CIRCULAIRE N°

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Jun 12 2017 *La fiche de renseignements concernant leur enfant (Base élèves) devra ... rivières



Fiche d’inscription de l’enfant - Gouvernement du Québec

•’utilisation de ce modèle de fiche d’inscription n’est pas obligatoire; le prestataire de services de garde éducatifs peut utiliser tout autre gabarit pour autant L que les renseignements exigés et les consignes pour sa tenue respectent les dispositions du RSGEE La conformité de la fiche d’inscription sera vérifiée par

Circulaire 6916 du 13/12/2018 Décret « inscription » - Modalités d

Circulaire 6916 du 13/12/2018

Cette circulaire abroge et remplace la(les) circulaire(s) : n° 6469 du 18/12/2017 Type de circulaire circulaire administrative Validité à partir du 13/12/2018

Documents à renvoyer non

Information succincte Inscription des élèves ± 1ère année commune Mots-clés Inscription des élèves ± 1ère année commune Etablissements et pouvoirs organisateurs concernés

Wallonie-Bruxelles

Enseignement

Ens. officiel subventionné

Ens. libre subventionné

Libre confessionnel

Libre non confessionnel

Primaire ordinaire

Primaire spécialisé

Secondaire spécialisé

*URXSHV GH GHVPLQMPMLUHV pJMOHPHQP LQIRUPpV $ PRXV OHV PHPNUHV GHV JURXSHV VXLYMQPV IHV SRXYRLUV RUJMQLVMPHXUV SRXU OHXUV XQLPpV HP UpVHMX[ UHVSHŃPLIV IHV RUJMQHV GH UHSUpVHQPMPLRQ HP GH ŃRRUGLQMPLRQ GH 32 SRXU OHXUV XQLPpV HP UpVHMX[ UHVSHŃPLIV

IHV *RXYHUQHXUV GH SURYLQŃH

IHV RUJMQLVMPLRQV V\QGLŃMOHV

IHV RUJMQLVMPLRQV UHSUpVHQPMPLYHV GHV MVVRŃLMPLRQV GH SMUHQPV

Signataire(s)

Personne(s) de contact concernant la mise en application de la circulaire Nom, prénom SG + DG + Service Téléphone et email

Voir circulaire

Madame, Monsieur,

La présente circulaire constitue une mise à jour de la circulaire n° 6469 du 18 décembre 2017.

Comme chaque année, la présente circulaire comprend deux parties : - la seconde partie a pour seule fonction de vous fournir les données nécessaires à Un calendrier précis des opérations pour cette année vous est présenté (voyez p. 6).

Pour la seconde fois, la circulaire est également adressée aux établissements secondaires

spécialisés. Ceux-cueillent des élèves susceptibles de fréquenter une première année

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