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RAPPORT DACTIVITE ASSOCIATIF 2011

L'année 2012 s'est achevée sur la finalisation de ce projet d'accord Le contrat de génération est un dispositif créé par la loi du 1er mars 2013



Mission sur la gestion des établissements dhébergement de

9 mar. 2022 - MARS 2022 -. Page 4. Page 5. -1 -. INTRODUCTION. Le contenu de ce rapport est soumis aux dispositions des articles L.311-2 L.311-5 et L.311-6.



GROUPE M6 // RAPPORT ANNUEL 2011

Cette année Le Groupe M6 a réussi à démontrer sa puissance et à confirmer ses performances. La chaîne M6 fête le 1er mars 2012 ses 25 ans. Souvenezvous. « La 



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1. « N'est-il pas honteux que les fanatiques aient En attendant le mois de mars et l'inauguration de la ... à 11h30 : pour les ateliers adultes.



Rapport dActivité 2012

17 déc. 2015 INTERNAT – 3 groupes d'hébergement collectif + 1 ... Tribunal pour Enfants d'Alençon. 1. 1 ... 4 dimanches de 11h30 à 19h30.



Coordination : Paul-Louis HENNEQUIN Mise en forme : Jean

1 déc. 2014 L'épreuve s'est déroulée le mercredi 19 mars 2014 de 8h à 12h en métropole ... 36% en 2013 (36% aussi dans la série S) et 33% en 2012 (321% ...



Bulletin 277

30 jui. 2012 1 étranger et 1 muté par équipe (point restant en réflexion jusqu'au plus tard mars 2012) ; o. Conditions de participation liées à une ...



ESTHÉTIQUES SANS FRONTIÈRES

1 juil. 2012 Tél : 01 53 02 06 60 / Fax : 01 43 44 07 08 ... la terrasse / AVIGNON EN SCÈNE(S) juillet 2012 / N°200 ... du 8 février au 2 mars 2013.



1 concours

3 fév. 2014 Les épreuves écrites (Passerelle 1 et Passerelle 2) ... la justice – a rendu public le 25 janvier 2012 son projet de directive interdisant ...



Arts et Divertissements 21 - 22 septembre 2019

21 sept. 2019 l'échelle 1/2 de la symandre crécelle géante en bois du XVIe ... Cet ensemble



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Le Conseil d’Administration proposera à l’Assemblée Générale annuelle du 15 mai 2012 le versement d’un dividende de 13 € par action correspondant à une distribution de 40 environ du résultat net 2011 Cette distribution en hausse de 30 par rapport à 2010 sera mise en paiement le 14 juin 2012 Dynamique commerciale

BULLETIN FEDERALBULLETIN FEDERALBULLETIN FEDERALBULLETIN FEDERAL N°N°N°N°277277277277 Juin

JuinJuinJuin 2012012012012222

SOMMAIRE

SOMMAIRESOMMAIRESOMMAIRE

Procès

 Bureau fédéral - 02/09/11 P. 03  Bureau fédéral - 21/10/11 P. 07  Bureau fédéral - 17/02/12 P. 11  Comité directeur - 23 et 24/09/11 P. 15  Comité directeur - 20 et 21/01/12 P. 24  Comité directeur - 16 et 17/03/12 P. 33 Comptes rendusComptes rendusComptes rendusComptes rendus  Groupe Vétérans - 14/02/11 P. 40  Commission Sport dans l"entreprise - 07/03/11 P. 45  Groupe Développement durable - 18/06/11 P. 49  Groupe Développement - 23/06 et 07/07/11 P. 53  Groupe Structure marketing - 01/07/11 P. 57  Groupe Promotion-Communication - 02/07/11 P. 60  Groupe Dirigeants - 16 et 17/07/11 P. 68  Groupe Dirigeants - 27 et 28/08/11 P. 76  Commission Sport dans l"entreprise - 26/09/11 P. 81  Groupe Elite- 01/10/11 P. 84  Commission Labellisation des clubs et JNP - 06/10/11 P. 88  Commission Sportive fédérale - 06/10/11 P. 90  Groupe Vétérans - 17/10/11 P. 93  Commission Sportive fédérale - 27/10/11 P. 98  Groupe Dirigeants - 31/10 et 01/11/11 P. 102  Groupe PPP - 17/11/11 P. 108  Commission Sportive fédérale - 17/11/11 P. 109  Commission Sportive fédérale - 08/12/11 P. 112  Commission Sportive fédérale - 16 et 17/12/11 P. 116  Commission Labellisation des clubs et JNP - 10/01/12 P. 119  Commission Sportive fédérale - 09/02/12 P. 122  Groupe Dirigeants - 18/02/12 P. 126  Commission Sportive fédérale - 15/03/12 P. 133  Commission Statuts et règlements - 03/04/12 P. 137  Commission Sportive fédérale - 10/04/12 P. 139  Commission Sportive fédérale - 26/04/11 P. 143

2222 Fédération Française de Tennis de Table N°277 / Juin 2012N°277 / Juin 2012N°277 / Juin 2012N°277 / Juin 2012

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Appels

Appels Appels Appels ---- InstancesInstancesInstancesInstances  Jury d"appel - 12/09/11 P. 145  Jury d"appel - 28/12/11 P. 148  Jury d"appel - 27/02/12 P. 153  Jury d"appel - 18/05/12 P. 158  Instance nationale de discipline - 05/10/11 P. 159  Instance nationale de discipline - 27/01/12 P. 160  Instance nationale de discipline - 09/03/12 P. 164  Instance supérieure de discipline - 07/03/12 P. 170  Instance supérieure de discipline - 03/04/12 P. 172  Instance supérieure de discipline - 19/05/12 P. 175  Chambre d"appel du haut niveau - 09/06/11 P. 176  Challenge Georges Duclos - 2011/2012 P. 180

N°277 / Juin 2012N°277 / Juin 2012N°277 / Juin 2012N°277 / Juin 2012 Fédération Française de Tennis de Table 3333

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PROCÈS-VERBAL DE LA REUNION DU BUREAU FEDERAL

DU 2 SEPTEMBRE 2011 A PARIS

Présents :

Président : Jacques Hélaine

Pierre Blanchard Jean-René Chevalier Emmanuelle Coubat

Michel Deniaud Guy Letrot Patrick Lustremant

Jean-Claude Molet Bernard Simonin

Invités

Joël Chaillou Adrien Dodu

Assistent

Daniel Braslet, Directeur général des services

Michel Gadal, Directeur technique national

POINT 1 - ADOPTION DU PROCES VERBAL DE LA REUNION DU BUREAU FEDERAL DU

6 MAI 2011

Ce procès verbal est adopté à l"unanimité des membres présents à cette réunion.

POINT 2 - DOSSIER ALAIN DUBOIS

Le Président Jacques Hélaine fait le point du dossier notamment en ce qui concerne le dépôt de

plainte et la saisine de l"Instance nationale de discipline.

POINT 3 - ASSEMBLEE GENERALE DU 17 DECEMBRE 2011

Le Secrétaire général, Patrick Lustremant, évoque un courrier du Comité de l"Isère, adressé à

tous les membres du Comité directeur demandant d"inscrire à l"ordre du jour de la prochaine Assemblée générale un point concernant la réalisation d"un audit financier.

Le Bureau proposera au Comité directeur de faire établir un audit extérieur relatif aux

procédures financières. Le contenu de cet audit sera précisé par le groupe de travail désigné :

Adrien Dodu, Pierre Blanchard, Guy Letrot, Jean-Claude Molet et Daniel Braslet.

Compte tenu de cette proposition il n"y a pas lieu d"inscrire de point supplémentaire à l"ordre

du jour de l"Assemblée générale.

4444 Fédération Française de Tennis de Table N°277 / Juin 2012N°277 / Juin 2012N°277 / Juin 2012N°277 / Juin 2012

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POINT 4 - COLLOQUE DES 29 ET 30 OCTOBRE 2011

Emmanuelle Coubat communique le programme du colloque des Présidents de Comité départementaux qui se tiendra au CISP Ravel à Paris les 29 et 30 octobre. Le Groupe Dirigeants propose le thème " Préparer le Ping de demain » :

· 1/ Etude sur l"image du Tennis de table

· 2/ Nouvelles pratiques

· 3/ Le Club de demain

· 4/ Les finances fédérales : intervention de Pierre Blanchard sur les mêmes thèmes que

ceux développés avec les Présidents de Ligues du 3 septembre se déroulera le dimanche

30 en matinée.

Les débats seront organisés soit en sous groupes, soit en réunion plénière. La réunion du CID envisagée au même moment se tiendra en réalité, au siège, le 1 er octobre.

POINT 5 - SITUATION FINANCIERE AU 31 MARS 2011

Le Trésorier général, Guy Letrot présente la situation financière au 30 juin 2011.

Il commente, en détail, le résultat des différents pôles par rapport à l"exercice précédent, en

précisant que les comptes ne sont pas arrêtés à ce jour, l"Expert comptable débutant son

intervention le 6 octobre, suivie par celle du Commissaire aux comptes à partir du 19 octobre.

Les comptes de l"exercice devraient se solder par un résultat excédentaire se situant entre

150 000 et 200 000 €.

POINT 6 - PERIODICITE DES EXERCICES BUDGETAIRES

Le Vice-président chargé des Finances, Pierre Blanchard, présente le dossier relatif à une

modification de la période budgétaire. Des avantages et inconvénients ont été relevés :

Avantages :

Facilitation de la réalisation du dossier Convention d"objectifs avec le Ministère et du FSE

Simplification dans la conclusion des contrats privés (les sociétés commerciales fonctionnant

en année civile)

Vote du budget de l"année civile suivante et du bilan de l"année écoulée en mai/juin au

Congrès

Non obligation de tenir une AG en décembre

Inconvénients :

Modification des habitudes

Réalisation d"un demi-exercice (2e semestre 2013) Organisation de deux AG en 2013 (sauf s"il est décidé de voter les tarifs 2014 en décembre 2013)
Il ressort des débats une tendance pour que la période budgétaire soit : l"année civile. La décision sera soumise au Comité directeur du 24 septembre.

POINT 7 - REUNION AVEC LES PRESIDENTS DE LIGUES

Pierre Blanchard évoque l"ordre du jour de la réunion qui se tiendra le lendemain, samedi 3 septembre.

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POINT 8 - RELATIONS COMMERCIALES

Jean-Claude Molet rend compte des contacts en cours avec les partenaires fédéraux que sont

Wack Sport et Tibhar suite à la réunion qui s"est tenue à Schiltigheim le 28 août dernier.

POINT 9 - CONSULTATION POUR LES PARTENARIATS DES EPREUVES FEDERALES

Pierre Blanchard fait part des consultations lancées auprès des partenaires fédéraux pour les

lots restés infructueux lors de la première consultation. La commission de consultation des appels d"offres se réunira le 23 septembre pour proposer au Comité directeur du 24 septembre les attributions des épreuves restant à pourvoir.

POINT 10 - CALENDRIER DE PROA/PROB

Suite à différentes demandes formulées par des clubs, Jean-René Chevalier, Vice-président

délégué responsable du pôle compétition, propose de ne pas modifier les critères relatifs aux

demandes de modification de dates de rencontres.

POINT 11 - DIRECTION TECHNIQUE NATIONALE

Le DTN, Michel Gadal, revient sur les résultats des derniers CEJ de Kazan. Le Bureau fédéral se

félicite de ces brillants résultats.

Une réception sera organisée, à l"INSEP, en l"honneur des nombreux médaillés à une date qui

reste à fixer.

POINT 12 - SITUATION DES CADRES TECHNIQUES

Le Président Jacques Hélaine informe de la démarche entreprise auprès du CNOSF quant à la

situation des cadres techniques mis à disposition de la Fédération. Il est également évoqué le fait de faire appel au CoSMoS voire à des experts privés.

POINT 13 - COUPE DU MONDE LIEBHERR

Jean-René Chevalier, Commissaire général, informe des travaux préparatifs à l"organisation de

la Coupe du Monde : · Une animation sera organisée avec les scolaires à la Halle Carpentier le 19 octobre · Billetterie : reste 200 places à vendre pour le vendredi 11 novembre

· 22 loges sont vendues à ce jour

· National Citer mettra 5 voitures électriques à disposition de l"organisation

· 2 français participeront à cette épreuve : Adrien Mattenet (wild-card ITTF) et Christophe

Legoût (sélectionné DTN)

· Le budget sera positif en raison notamment, d"une subvention escomptée du CNDS.

POINT 14 - CHAMPIONNATS DU MONDE 2013

Jacques Hélaine rend compte des travaux du groupe et des différents entretiens qui se sont déroulés. Comme il l"a fait au groupe de travail du Mondial, le 1er septembre et au bureau ce jour, en

précisant les raisons de son choix, il indique qu"il proposera au prochain directeur la

nomination de Michel Gadal comme Directeur général de l"épreuve. Le Président de l"ITTF, Adham Sharara, sera en visite à Paris le 20 septembre.

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POINT 15- INFORMATIONS

Daniel Braslet, Directeur général des services informe des mouvements de personnel : · Eveline Campa, comptable, fera valoir ses droits à la retraite au 30 octobre · Evelyne Yaman, pôle marketing est en fin de contrat au 30 septembre · Marc Fleuret, accueil, est en fin de contrat au 12 octobre.

Jacques Hélaine informe de l"attribution officielle d"une subvention de 326 000 € du Fonds

Social Européen, sur trois ans, pour le projet " d"accompagnement au développement de

l"emploi, de la formation et de l"insertion professionnelle des salariés dans les structures

pongistes ».

La séance est levée à 22h 00

Le Secrétaire général Président

Patrick LUSTREMANT Jacques HELAINE

N°277 / Juin 2012N°277 / Juin 2012N°277 / Juin 2012N°277 / Juin 2012 Fédération Française de Tennis de Table 7777

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PROCÈS-VERBAL DE LA REUNION DU BUREAU FEDERAL

DU 21 OCTOBRE 2011 A PARIS

Présents :

Président : Jacques Hélaine

Pierre Blanchard Jean-René Chevalier Emmanuelle Coubat

Guy Letrot Patrick Lustremant Bernard Simonin

Excusés

Michel Deniaud Jean-Claude Molet

Invités

Joël Chaillou Adrien Dodu

Assistent

Daniel Braslet, Directeur général des services

Michel Gadal, Directeur technique national

POINT 1 - ADOPTION DU PROCES VERBAL DE LA REUNION DU BUREAU FEDERAL DU

2 SEPTEMBRE 2011

Après une remarque de forme, ce procès verbal est adopté à l"unanimité des membres

présents à cette réunion.

POINT 2 - REGLEMENTATION SYSTEME ELECTIF

Le Secrétaire général, Patrick Lustremant fait part des remarques formulées par le Ministère

sur les propositions de modifications des textes.

Deux précisions sont demandées, et seront donc présentées au Comité directeur de

novembre :

· Le 1er de la liste majoritaire est obligatoirement président. De ce fait le comité

directeur n"a pas lieu de voter sur le nom du Président. · Les Délégués des ligues et comités sont élus partout de la même façon.

POINT 3 - REGLEMENTATION DOPAGE

Patrick Lustremant et Joël Chaillou évoquent les remarques formulées et imposées par le

Ministère et qui seront prises en compte dans le document qui sera soumis à l"Assemblée

générale.

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POINT 4 -FINANCES

4.1 Compte d"exploitation au 30 juin 2011

Pierre Blanchard, Vice-président chargé des finances indique que les comptes qui seront

soumis à l"approbation du Comité directeur ont été présentés le 4 octobre par l"Expert-

comptable et le Commissaire aux comptes.

Le Trésorier général, Guy Letrot présente le compte d"exploitation au 30 juin 2011 en

commentant les résultats pôle par pôle par rapport à l"exercice précédent. Un résultat excédentaire de 248 595 € est constaté. Pour répondre à une interrogation d"Adrien Dodu, relative au dossier FSE dont le subventionnement est prévu sur trois années civiles, les avis du Commissaire aux comptes et de l"Expert comptable ont, bien entendu, été pris en compte.

4.2 Budget prévisionnel révisé 2011/2012 BP 21012/2013

Guy Letrot et Pierre Blanchard communiquent l"état recensant les demandes des responsables et directeurs de pôles qui ont été consultés.

Il ne s"agit que d"un premier point qui sera à affiner avant d"être soumis au Comité directeur

" spécial finances » du 5 novembre.

Il conviendra également de définir le tarif des licences 2012/2013 notamment après la réunion

qui va se tenir avec les Présidents de Comités le 30 octobre.

Par ailleurs, concernant la périodicité des exercices budgétaires fédéraux décidée lors du

dernier Comité directeur, le Commissaire aux comptes recommande de soumettre cette

question à l"Assemblée générale de décembre 2011 (dans le point 2 de l"ordre du jour :

Modifications des statuts et des règlements).

POINT 5 - CoSMoS

Le Bureau fédéral prend connaissance du projet de motion à adresser au Ministre du travail de

l"Emploi et de la Santé pour la co-désignation (qui risque d"être remise en cause) de deux

OPCA (Agefos-PME et Uniformation).

De plus, compte tenu de la date limite de dépôt des candidatures (fixée au 3/11), le Bureau

fédéral décide de renouveler les candidatures de Nicolas Barbeau (titulaire) et Joël Chaillou

(suppléant) à l"élection du Conseil national du CoSMoS, qui aura lieu lors de son Assemblée

générale du 30 novembre.

POINT 6 - COUPE DU MONDE LIEBHERR

Jean-René Chevalier, Commissaire général, communique des informations relatives à

l"organisation de la Coupe du Monde.

Il présente en détail les infrastructures de Carpentier et évoque les différents postes du

budget.

Dans ce cadre, le Président informe de l"attribution d"une subvention de 50 000 € par le CNDS

(subvention liée à celle du Mondial 2013 dans un montant global de 1 000 000 €). Cette

attribution reste à valider définitivement par le Conseil d"administration du CNDS.

Par ailleurs, il est décidé d"ouvrir un compte bancaire en dollars afin de percevoir le partenariat

de l"ITTF et d"effectuer le paiement des primes.

N°277 / Juin 2012N°277 / Juin 2012N°277 / Juin 2012N°277 / Juin 2012 Fédération Française de Tennis de Table 9999

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POINT 7 - POINTS DIVERS

7.1 Dossier A. Dubois

Le Bureau fédéral prend connaissance du compte-rendu de l"Instance de discipline qui s"est

réunie le 5 octobre et qui a décidé, de ne plus délivrer, à compter de cette date, de façon

définitive de licence à M. Alain Dubois. L"avocat de ce dernier a informé vouloir saisir la

juridiction administrative.

7.2 ARJEL

Le Bureau désigne Joël Chaillou comme référent auprès de l"ARJEL, il sera assisté de Nicolas

Barbeau.

7.3 Euro-Asie 2012

Sur proposition du Président, le Bureau fédéral, prenant en compte le dossier présenté en

Comité directeur (le 1/04/2011) décide, à l"unanimité moins une abstention, de ne pas donner

suite à la demande de versement financier par la FFTT formulée par le Comité de Vendée,

organisateur de cette manifestation

7.4 Composition de Groupes

Le Bureau propose au Comité directeur la nomination de :

7.4.1 Aménagement du calendrier dans le cadre de la préparation du Mondial 2013 :

Techniciens

Représentants Clubs PRO

7.4.2 Comité de pilotage du Mondial 2013

Membres du Comité directeur fédéral

Présidents de Ligues

Autre

7.5 Ligue Wallis et Futuna

Suite à la démission de Christian Filliponi de la présidence de la Ligue de Wallis et Futuna il

sera demandé à Patrick Gillmann, Président de la Ligue Calédonienne de bien vouloir s"assurer

de l"administration de ce territoire. Miguel Vicens sera tenu informé.

10101010 Fédération Française de Tennis de Table N°277 / Juin 2012N°277 / Juin 2012N°277 / Juin 2012N°277 / Juin 2012

3, rue Dieudonné Costes - BP 40348 - 75625 Paris Cedex 13

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POINT 8 - DIRECTION TECHNIQUE NATIONALE

Le DTN, Michel Gadal, revient sur les résultats des derniers championnats d"Europe de Gdansk.

Il déplore les résultats enregistrés par l"équipe messieurs dont il attendait beaucoup mieux. En

individuels Adrien Mattenet n"a échoué qu"en quart de finale sur Timo Boll, de nouveau

champion d"Europe. Les dames sont remontées en division Elite et Carole Grundisch a réalisé un bon parcours.

Il déplore l"organisation générale de ces championnats notamment en ce qui concerne les

horaires.

Par ailleurs, le DTN informe de sa désignation par le Ministère, au sein du Conseil

d"administration du CREPS des Pays de la Loire.

POINT 9 - MONDIAL 2013

Michel Gadal informe des actions qu"il a déjà entreprises :

· Entretiens avec le CNDS et ceux à venir avec la Mairie de Paris et le CRIF et le Ministère

· Ouverture du dossier hébergement (complexifié notamment par la tenue d"un très

important congrès de cardiologie à Paris aux mêmes dates). · Contacts avec Casino pour la restauration et avec le POPB

Point 10- INFORMATIONS

Patrick Lustremant informe du recrutement, en cours, d"un personnel pour le poste d"employé polyvalent.

La séance est levée à 22h 00

Le Secrétaire général Président

Patrick LUSTREMANT Jacques HELAINE

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3, rue Dieudonné Costes - BP 40348 - 75625 Paris Cedex 13

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PROCÈS-VERBAL DE LA REUNION DU BUREAU FEDERAL

DU 17 FEVRIER 2012 A PARIS

Présents :

Président : Christian Palierne

Pierre Blanchard Jean-René Chevalier Emmanuelle Coubat Guy Letrot Patrick Lustremant Jean-Claude Molet

Bernard Simonin

Excusé

Michel Deniaud

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