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Pour passer un marché un acheteur fournit toutes les informations nécessaires aux Le cahier des clauses techniques particulières (CCTP) contient la ...
MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES & SERVICES CAHIER DES
Marché Repas à domicile 2012. MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES & SERVICES. CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES. (CCTP). CCAS Du Teil. Hôtel de Ville.
MARCHÉ PUBLIC DE FOURNITURES COURANTES CAHIER DES
C.C.T.P.. 1. VILLE DE MIOS. Service Commande publique MARCHÉ PUBLIC DE FOURNITURES COURANTES. CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIÈRES.
CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES MARCHÉ
CCTP FAUCADARGE – Commune de Cabannes. CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES. MARCHÉ PUBLIC DE FOURNITURES COURANTES ET DE SERVICES.
DOSSIER DAPPEL DOFFRES STANDARD POUR LACQUISITION
marchés publics de fournitures de services
MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES
MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES COURANTES ET. SERVICES. CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES. (CCTP). Maître de l'ouvrage. Ville de BILLY-MONTIGNY.
MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES
MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES. CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES. (C.C.T.P.). OBJET DU MARCHE. FOURNITURE DE PERSONNELS
MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES ET SERVICES CAHIER DES
Les contenus et modalités d'exécution des prestations pour chaque lot sont définis au Cahier des. Clauses Techniques Particulières (CCTP). Page 3. MAPA
Marché Public de fourniture Cahier des Clauses Techniques
Marché Public de fourniture. Cahier des Clauses Techniques Particulières(CCTP) d'une mini pelle et de sa remorque de transport pour les services.
MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES ET SERVICES Cahier des
Le Cahier des Clauses Administratives Particulières (C.C.A.P). Le Cahier des Clauses Techniques Particulières (C.C.T.P). Le Règlement de la Consultation
CCAG-FOURNITURES COURANTES ET SERVICES - economiegouvfr
– Le « cahier des clauses techniques particulières » (« CCTP ») est un document contractuel qui fixe les clauses techniques nécessaires à l'exécution des prestations du marché Ces clauses peuvent également être fixées dans tout autre document particulier du marché ayant le même objet
CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES (CCTP) N - UniHA
Les objectifs du présent marché public sont : La fourniture de tous les types de matériels et accessoires destinées à l’entretien et à la maintenance des installations des établissements adhérents au groupement ; La meilleure gestion des passations de commandes avec des suivis de traçabilité et de reporting ;
CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES
(C.C.T.P.)OBJET DU MARCHE
FOURNITURE DE PERSONNELS TEMPORAIRES
SOMMAIRE
PRESENTATION DU PROJET.................................................................................3
DONNEES GENERALES..........................................................................................3
ARTICLE 1 - ETENDUE ET LIMITES DES PRESTATIONS............................................3ARTICLE 2 - NORMES ET REGLEMENTS.......................................................................4
ARTICLE 3 - QUALIFICATION........................................................................................4
ARTICLE 4 - PIECES ET DOCUMENTS A REMETTRE...................................................4 ARTICLE 5 - LIMITES DE PRESTATIONS GENERALES...............................................4 ARTICLE 6 - ORGANISATION DE LA PRESTATION....................................................46.1 / Transmission de commande.......................................................................4
6.2 / Catalogue des produits................................................................................5
6.3 / Livraison des commandes...........................................................................5
6.5 / Bons de commande......................................................................................5
6.6 / Bons de livraison..........................................................................................5
6.7 / Factures..........................................................................................................5
6.8 / Statistiques....................................................................................................5
6.9 / Reprise de marchandises............................................................................5
6.10 / Présentation des prix................................................................................6
ARTICLE 7 - DESCRIPTIF DES ARTICLES....................................................................7
PRESENTATION DU PROJET
xxx procède à la mise en concurrence pour les prestations de fourniture de personnels
temporaires. personnels intérimaires. Les qualifications demandées concernent principalement xxxxDONNEES GENERALES
Les données générales présentent les qualités minimales exigibles, ces prestations peuvent
être complétées dans la description de chaque profil demandé.ARTICLE 1 - ETENDUE ET LIMITES DES PRESTATIONS
Le titulaire devra prendre en compte et intégrer les éléments décrits dans le présent
Le présent cahier des charges donne les indications minimales. Le titulaire devra donc
prévoir toutes les prestations indispensables dans l'ordre général et par analogie. Il est entendu que le titulaire se sera rendu compte de l'ampleur des opérations à effectuer, de leur importance, de leur nature et qu'il aura suppléé, par ses connaissances professionnelles et par une visite attentive des lieux d'exécution, aux détails qui pourraient être omis sur les descriptifs et additifs éventuels du document de consultation. Aucune substitution des services ou de fournitures attendues, ni modification des dispositions ne sera tolérée, sauf exception et après autorisation de la Personne Publique, après demande confirmée par écrit. Le titulaire exécutera sans exception ni réserve, tous les compléments qui sont indispensables pour l'achèvement complet des prestations et fournitures de son marché.Toute divergence entre les capacités de la solution proposée et celles décrites au présent
CCTP devront être clairement explicitées et des propositions, pour donner une solution
technique au minimum équivalente, devront être décrites, quantifiées et intégrées dans
l'offre.Le titulaire s'engage à réaliser l'opération confiée telle que demandée au CCTP. En cas
d'impossibilité à réaliser ses engagements, le titulaire sera tenu de remplacer à ses frais les
fournitures par d'autres capables de répondre aux besoins exigés.En conséquence, le titulaire ne pourra jamais arguer d'erreurs ou omissions au présent
document pour se dispenser d'exécuter toutes les prestations de fournitures de son lot ou justifier une demande d'augmentation de prix. Toute prestation présentant des insuffisances sera refusée et toutes les conséquences de ce refus seront imputées à la charge du Titulaire. Les éléments et informations correspondant aux sites faisant l'objet d'une livraison sur sitene sont donnés qu'à titre indicatif afin de déterminer les dispositions générales et de
permettre l'estimation de l'intervention. Il est bien entendu que celle-ci peut évoluer et restetributaire des produits proposés sauf spécification contraire précisée dans le présent
document.ARTICLE 2 - NORMES ET REGLEMENTS
Les produits devront être conformes à toutes les normes en vigueur sur les aspects de
résistance mécanique, des matériaux de classement au feu, et sécurité des personnes, au
moment de la passation et de la réalisation de la commande. Les prix unitaires remis par l'entreprise s'entendront conforme à toutes les normes publiées au jour de la remise des prix.Lorsque l'interprétation des textes officiels et du présent descriptif aboutit à une
contradiction, la Personne Publique se réserve le droit de définir la solution qu'il jugera la plus appropriée sans modification de prix ou de délai.ARTICLE 3 ± QUALIFICATION
Les soumissionnaires devront être en possession des qualifications officielles, agréments etcertifications nécessaires à l'exécution des opérations qu'ils s'engagent à exécuter.
Le personnel employé par le titulaire devra être qualifié et habilité aux termes de la norme
de référence et selon les exigences propres à chaque spécialité nécessaire à l'exécution de la
prestation.ARTICLE 4 - PIECES ET DOCUMENTS A REMETTRE
xxxARTICLE 5 - LIMITES DE PRESTATIONS GENERALES
Le titulaire du présent marché aura sous sa responsabilité : - le recrutement, la proposition à xxx et le retrait en cas de non satisfaction, des personnes.ARTICLE 6 - ORGANISATION DE LA PRESTATION
6.1 - Transmission de commande
Les bons de commande seront transmis au titulaire par le responsable désigné au sein de nécessaire pour la transcription des commandes notamment en phase de démarrage de la prestation.6.2 - Catalogue des produits
Sans objet
6.3 - Livraison des commandes
Sans objet
6.4 - Rupture de personnel
Sans objet
6.5 - Bons de commande
Les bons de commande seront conformes au modèle joint au présent CCTP et devront être signés avant exécution par XXX. Les mentions minima seront conformes aux dispositions du CCAP.6.6 - Bons de livraison
livraison devra être vérifié et signé par le service qui réceptionne la commande. Il
comportera une liste détaillée des personnels temporaires et fera référence au numéro du
bon de commande. Les mentions minima seront conformes aux dispositions du CCAP.6.7 ± Factures
Elle comportera elle aussi les références du bon de commande, détaillera les prestations suivant le bordereau de prix unitaires du marché et mentionnera le service émetteur de la commande.6.8 ± Statistiques
Sans objet
6.9 - Reprise de marchandises
Sans objet
6.10 - Présentation des prix
Il est rappelé aux candidats que les propositions de prix seront obligatoirement faites sur lesARTICLE 7 - DESCRIPTIF DES ARTICLES
Description des postes
Caissières :
Savoir faire :
numérotés.Savoir être:
En contact avec la clientèle des visiteurs des salons, avoir une tenue correcte. Qualités requises : honnêteté, rigueur et concentration.Savoir faire :
o accueillir et renseigner les visiteurs o xxxxSavoir être :
Tenue très correcte, très bonne présentation et très bonne élocutionQualités requises : souriant(e), aimable.
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