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Pour passer un marché un acheteur fournit toutes les informations nécessaires aux Le cahier des clauses techniques particulières (CCTP) contient la ...
MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES & SERVICES CAHIER DES
Marché Repas à domicile 2012. MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES & SERVICES. CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES. (CCTP). CCAS Du Teil. Hôtel de Ville.
MARCHÉ PUBLIC DE FOURNITURES COURANTES CAHIER DES
C.C.T.P.. 1. VILLE DE MIOS. Service Commande publique MARCHÉ PUBLIC DE FOURNITURES COURANTES. CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIÈRES.
CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES MARCHÉ
CCTP FAUCADARGE – Commune de Cabannes. CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES. MARCHÉ PUBLIC DE FOURNITURES COURANTES ET DE SERVICES.
DOSSIER DAPPEL DOFFRES STANDARD POUR LACQUISITION
marchés publics de fournitures de services
MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES
MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES COURANTES ET. SERVICES. CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES. (CCTP). Maître de l'ouvrage. Ville de BILLY-MONTIGNY.
MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES
MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES. CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES. (C.C.T.P.). OBJET DU MARCHE. FOURNITURE DE PERSONNELS
MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES ET SERVICES CAHIER DES
Les contenus et modalités d'exécution des prestations pour chaque lot sont définis au Cahier des. Clauses Techniques Particulières (CCTP). Page 3. MAPA
Marché Public de fourniture Cahier des Clauses Techniques
Marché Public de fourniture. Cahier des Clauses Techniques Particulières(CCTP) d'une mini pelle et de sa remorque de transport pour les services.
MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES ET SERVICES Cahier des
Le Cahier des Clauses Administratives Particulières (C.C.A.P). Le Cahier des Clauses Techniques Particulières (C.C.T.P). Le Règlement de la Consultation
CCAG-FOURNITURES COURANTES ET SERVICES - economiegouvfr
– Le « cahier des clauses techniques particulières » (« CCTP ») est un document contractuel qui fixe les clauses techniques nécessaires à l'exécution des prestations du marché Ces clauses peuvent également être fixées dans tout autre document particulier du marché ayant le même objet
CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES (CCTP) N - UniHA
Les objectifs du présent marché public sont : La fourniture de tous les types de matériels et accessoires destinées à l’entretien et à la maintenance des installations des établissements adhérents au groupement ; La meilleure gestion des passations de commandes avec des suivis de traçabilité et de reporting ;
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TITRE DU MARCHE :
Prestations de crĠation, d'impression et de
diffusion des supports de communication de la SPL Territo'Arts t Réf 2020/04MARCHE PUBLIC
DE FOURNITURES ET SERVICES
CAHIER DES CLAUSES
ADMINISTRATIVES PARTICULIERES
(CCAP) MAPA Prestations de création, des supports de communication deRéf.2020/04 - Page 2 sur 7
ARTICLE 1 OBJET DU MARCHE DISPOSITIONS GENERALES1.1 Objet du marché
Le présent marché
1.2 Procédure de passation
procédure adaptée de type accord-cadre à bons de commande.1.3 Consistance du marché
Cet accord-cadre est alloti de manière suivante :IMPRESSION
Lot 1 Lot 2 Lot 3 Lot 4Lot 5 impression des bâches PVC
Lot 6 Lot 7 Lot 8 Lot 9Lot 10
DIFFUSION
Lot 11 : Prestations de dépôt des programmes semestriels Lot 12 : Prestations de dépôt des programmes temps fortsLot 13 : Prestations de dépôt des flyers
Lot 14 : Prestations de collage des affiches 60x80Lot 15 : Prestations de pose des affiches 4x3
Lot 16 : Prestations de pose des bâches PVC
Lot 17 : Prestations de pose des affiches 2.90x2.10CREATION
Lot 18 : Prestations de captations vidéos
Lot 19 : Prestations de prises de vues photographiques Chacun de ces lots est mono attributaire. Un seul candidat sera retenu par lot. nis au Cahier desClauses Techniques Particulières (CCTP).
MAPA Prestations de création, des supports de communication deRéf.2020/04 - Page 3 sur 7
ARTICLE 2 PIECES CONSTITUTIVES DU MARCHE
Les pièces constitutives du marché sont les suivantes, par ordre de priorité décroissante :
Pièces particulières
ngagement (AE)Le Bordereau des Prix Unitaires (BPU)
Le présent Cahier des Clauses Particulières Administratives (CCAP) Le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) et ses éventuelles annexesPièces générales
Le CCAG applicable au présent contrat : le Cahier des clauses administratives générales applicable aux marchés publics de fournitures et services (CCAG-FCS). Le présent documentNB : Si les documents comprennent des spécifications techniques formulées par référence à des
eptée.NB : Le(s) titulaire(s) du marché est (sont) tenu(s) de notifier immédiatement au représentant du
Pouvoir :
- Au capital social de celle-ARTICLE 3 - PRIX
Le présent marché est passé à prix unitaires. Les prix sont fermes et définitifs sur toute la durée du marché.Les prix sont établis en euros et sont réputés comprendre toutes charges fiscales, parafiscales ou
autres, frappant obligatoirement les prestations. Montant prévisionnel du marché, à titre indicatif :IMPRESSION
- Lot 1 : 19 - Lot 2 : - Lot 3 : 17 - Lot 4 : 7 - Lot 5 : - Lot 6 : - Lot 7 : 600 - Lot 8 : - Lot 9 résidences : 5 - Lot 10 :DIFFUSION
MAPA Prestations de création, des supports de communication deRéf.2020/04 - Page 4 sur 7
CREATION
TOTAL TOUS LOTS = 96 200
(;(&87,21 quotesdbs_dbs43.pdfusesText_43[PDF] LE TRAVAIL SAISONNIER constitue depuis longtemps
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