[PDF] Recueil des Actes Administratifs Préfecture Pyrénées-Orientales

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Recueil des Actes Administratifs

Préfecture Pyrénées-Orientales

Special n°16

publié le 05/02/2010

Février 2009

http://www.pyrenees-orientales.territorial.gouv.fr/actes3/webFévrier 2010

SommaireDirection départementale des affaires sanitaires et sociales2010036-01 - Arrêté modifiant l arrêté n 1645 2008 du 24 avril 2008 portant renouvellement de la commission départementale des hospitalisations psychiatriques

Direction départementale des services vétérinaires

SPA2010035-11 - Arrêté préfectoral établissant la liste des vétérinaires comportementalistes

Préfecture des Pyrénées-Orientales

Cabinet

Service Interministériel de Défense et Protection Civile2010035-09 - arrete prefectorla portant abrogation de l arrete prefectoral n 2009313-01 relatif a la requisition de locaux dans le cadre de la campagne de vaccination contre le virus A H1N12010035-10 - arrete prefectoral portanbt abrogation des arretes de requisiton des personnelschefs de centre, coordonnateur de de la chaine de vaccination et administratif dnas le cadre de la campagne de vaccination contre le virus A H1N1

Mission des Actions Interministérielles

Bureau de la Programmation et du Pilotage de l'Action Territoriale de l'Etat2010036-02 - Arrêté préfectoral du 05 février 2010 modifiant l'arrêté n° 1763/2008 du 02 mai 2008 relatif à la composition de la commission départementale de la présence postale territoriale.

Service départemental d'incendie et de secours

Groupements fonctionnels GSO2010035-01 - Arrêté préfectoral fixant la liste des sauveteurs aquatiques opérationnelshttp://www.pyrenees-orientales.territorial.gouv.fr/actes3/web

Arrêté n°2010036-01

Arrêté modifiant l arrêté n 1645 2008 du 24 avril 2008 portant renouvellement de la commission départementale des hospitalisations psychiatriques

Administration :

Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

Signataire :

Secrétaire Général

Date de signature :

05 Février 2010http://www.pyrenees-orientales.territorial.gouv.fr/actes3/web

Arrêté n°2010035-11

Arrêté préfectoral établissant la liste des vétérinaires comportementalistes

Administration :

Direction départementale des services vétérinaires

Auteur :

Martine ROBINET

Signataire :

Directeur DDSV

Date de signature :

04 Février 2010

Résumé :

AP liste vétérinaires comportementalistes au 02.02.10http://www.pyrenees-orientales.territorial.gouv.fr/actes3/web

Arrêté n°2010035-09

arrete prefectorla portant abrogation de l arrete prefectoral n 2009313-01 relatif a la requisition de locaux dans le cadre de la campagne de vaccination contre le virus A H1N1

Administration :

Préfecture des Pyrénées-Orientales

Bureau :

Service Interministériel de Défense et Protection Civile

Auteur :

Didier SARTRE

Signataire :

Préfet

Date de signature :

04 Février 2010http://www.pyrenees-orientales.territorial.gouv.fr/actes3/web

Arrêté n°2010035-10

arrete prefectoral portanbt abrogation des arretes de requisiton des personnelschefs de centre, coordonnateur de de la chaine de vaccination et administratif dnas le cadre de la campagne de vaccination contre le virus A H1N1

Administration :

Préfecture des Pyrénées-Orientales

Bureau :

Service Interministériel de Défense et Protection Civile

Auteur :

Didier SARTRE

Signataire :

Préfet

Date de signature :

04 Février 2010http://www.pyrenees-orientales.territorial.gouv.fr/actes3/web

Arrêté n°2010036-02

Arrêté préfectoral du 05 février 2010 modifiant l'arrêté n° 1763/2008 du 02 mai 2008

relatif à la composition de la commission départementale de la présence postale territoriale.

Administration :

Préfecture des Pyrénées-Orientales

Bureau :

Bureau de la Programmation et du Pilotage de l'Action Territoriale de l'Etat

Auteur :

Martine FARINES

Signataire :

Secrétaire Général

Date de signature :

05 Février 2010http://www.pyrenees-orientales.territorial.gouv.fr/actes3/web

Arrêté n°2010035-01

Arrêté préfectoral fixant la liste des sauveteurs aquatiques opérationnels

Administration :

Service départemental d'incendie et de secours

Auteur :

Christophe LANDRIEAU

Signataire :

Préfet

Date de signature :

04 Février 2010http://www.pyrenees-orientales.territorial.gouv.fr/actes3/web

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