PROGRAMME DE LA PREMIERE EPREUVE DE LEXAMEN DE LA
Programme de la première épreuve de l'examen de la licence d'agent sportif – session 2016. Droit des assurances. Définitions ;.
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Théma - Guide dinterprétation de la réforme du 3 août 2016.pdf
programmes. La transposition de la définition de l'« évaluation des incidences sur l'environnement » figurant à l'article premier de la directive du 16
Bulletin officiel n°11 du 17 mars 2016 Sommaire
17 mars 2016 Programme des enseignements des classes de première et terminale arrêté du 15-2-2016 - J.O. du 1-3-2016 (NOR : MENE1604565A).
Les nouveaux programmes de français 2016 : quelle mise en œuvre
En Tale : 2 spécialités parmi les 3 suivies en 1ère. Total horaire élève. 12H00 (+2)* Programme national d'œuvres pour l'enseignement de.
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PROGRAMME NATIONAL DE RÉDUCTION DU TABAGISME
2 nov. 2016 Depuis le 20 novembre 2016 les buralistes ne sont plus approvisionnés que de paquets neutres. Enfin
Bulletin officiel n°29 du 21 juillet 2016 Sommaire
21 juil. 2016 Programme d'enseignement de mathématiques au collège arrêté du 4-7-2016 ... Lycée : classe de seconde 1ère ... Fait le 1er juillet 2016.
Programme des cours 2016-2017
28 juil. 2016 le Theologicum en Ligne : les cours du premier cycle de théologie ainsi ... 2016-17 elle apporte un éclairage œcuménique au programme de la ...
ODJ 24 juin - affichage
Programme 2016 de répartition des amendes de police -. 1ère répartition - Enveloppe 2015. 2016-455. 139. « Monsieur Thierry. LAGNEAU.
Littérature
En plus des objets d’études liés au français et communs à toutes les séries générales du bac, les élèves de 1ère L étudient plus spécifiquement la Renaissance et l’humanisme et les réécritures du XVIIesiècle à nos jours. Cette discipline, associée à celle de français, donne lieu à une épreuve anticipée du bac L.
Littérature étrangère en Langue étrangère
Les œuvres étudiées correspondent à la langue étrangère choisie. Dans tous les cas, cet enseignement aborde les œuvres autobiographiques, les figures du personnage, l’écrivain dans son siècle, les récits de voyage, l’imaginaire et la rencontre avec l’autre, l’amour et l’amitié.
Qu'est-ce que le programme culturel de la classe de première?
Le programme culturel de la classe de première s’organise autour de deux thématiques (« Imaginaires » et « Rencontres »), déclinées en axes d’étude. Elles permettent aux élèves d’explorer la diversité des littératures et des cultures du monde anglophone en croisant les regards et les œuvres.
Quels sont les principes et objectifs du programme de l’enseignement de spécialité?
Les principes et objectifs du programme de l’enseignement de spécialité concernent la classe de première et la classe terminale. Ce programme vise une exploration approfondie et une mise en perspective des langues, littératures et cultures des quatre aires linguistiques
Quels sont les principes et objectifs du programme de langues vivantes étrangères?
Les principes et objectifs fondamentaux du programme sont communs aux quatre langues vivantes étrangères susceptibles de proposer l’enseignement de spécialité (allemand, anglais, espagnol et italien). Cet enseignement s’inscrit pleinement dans la continuité du
Droit des contrats
Principes et règles générales en droit des contrats : formation du contrat ;
edžĠcution du contrat (notamment sanctions en cas dΖinedžĠcution ou de mauǀaise exécution,
responsabilité contractuelle...) ; cessation du contrat.
Les contrats spéciaux (plus spécialement, le contrat d'entreprise, le contrat de mandat, le contrat de courtage, le contrat de commissionnaire).
Droit social
Droit du travail.
Les règles en droit du travail :
la loi et les rğglements ;
la conǀention collectiǀe, la convention collective nationale du sport (CCNS) ; lΖusage ;
le rğglement intĠrieur dΖentreprise.Le contrat de travail :
le contrat emploi-formation (contrat d'apprentissage, contrat de qualification...) ; le contrat dΖemploi ;
Analyse générale du contrat d'emploi :
dĠfinition ;
edžĠcution (obligations et prĠrogatiǀes respectiǀes de lΖemployeur et du salariĠ ͗ plus spĠcialement,
pouvoirs réglementaires et disciplinaires de l'employeur, modifications contractuelles, transfert d'entreprise ).
Analyses particulières du contrat de travail à durée indéterminée et du contrat de travail à durée
déterminée : le contrat de traǀail ă durĠe indĠterminĠe (conclusion et cessation) ; le contrat de traǀail ă durĠe dĠterminĠe (conclusion et cessation).Droit de la Sécurité sociale :
Les organismes sociaux :
dĠtermination des diffĠrents organismes sociaudž ; mission des diffĠrents organismes sociaudž ; recours ă lΖencontre
des décisions des organismes sociaux. L'assujettissement à la sécurité sociale : le rĠgime gĠnĠral ;
les autres rĠgimes.
L'assiette des cotisations sociales.
Droit des assurances
Définitions ;
Assurance responsabilité civile professionnelle ;Assurance individuelle accident ;
Garantie ;
Exclusion ;
Franchise.
Droit fiscal
L'impôt sur le revenu des personnes physiques : personnes imposables (domicile fiscal, retenue ă la source, conǀentions internationales) ;
commerciaux, revenus mobiliers).L'impôt sur les sociétés.
La taxe sur la valeur ajoutée :
champ dΖapplication de la TVA (les opĠrations imposables par nature, les opĠrations non
imposées, les règles de territorialité) ; redevables) ; rĠgime dΖimposition.
La taxe professionnelle.
Droit des sociétés
Notions générales sur les différents types de sociétés.Notions générales sur les règles relatives aux difficultés des entreprises (redressement judiciaire,
liquidation judiciaire...).Droit des associations
Loi du 1er juillet 1901 modifiée et son décret d'application. Notions générales sur l'organisation et le fonctionnement des associations.Droit de la personnalité
Notions générales relatives aux droits de la personnalité : le droit ă lΖimage ;
le droit au nom.
Droit du Sport
Législation et réglementation applicables aux activités physiques et sportives ;Code du sport ;
Dispositions du code du sport relatives au dopage ;Règles relatives aux agents sportifs ;
Réglementation sur les paris sportifs.
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