Journal Officiel Algérie
28 nov. 2004 — la carte d'immatriculation du véhicule automobile dite « carte grise » et le cas échéant
REPUBLIQUE ALGERIENNE DEMOCRATIQUE ET POPULAIRE
FORMULAIRE DE DEMANDE DE LA CARTE D'IMMATRICULATION DE VEHICULES AUTOMOBILES. Wilaya : Daïra : Commune : VEUILLEZ COCHER LA CASE CORRESPONDANTE.
Untitled
6 mars 1973 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE ... en circulation (carte grise) qui est remise au propriétaire.
Journal Officiel Algérie
28 nov. 2017 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N° 68. 2. 9 Rabie El Aouel 1439 ... une copie de la carte d'immatriculation (carte grise).
Dossier carte grise
Carte grise du véhicule. • Déclaration de vente. • Fiche de renseignement à remplir. • Timbre fiscal (selon nbr de chevaux). Dossier à fournir pour véhicule
13 Chaoual 1424 7 décembre 2003 JOURNAL OFFICIEL DE LA
7 déc. 2003 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N° 75 ... la carte grise du véhicule pour les activités exercées.
CONDITIONS DE BANQUE PARTICULIERS ET PROFESSIONNELS
200 DA pour l'Algérie. 1 500 DA pour l'étranger De 200 DA à 1 800 DA par carte grise ... Personnes physiques de nationalité algérienne.
LES IMMATRICULATIONS DES VEHICULES AUTOMOBILES
SARL AL FAW MOTORS ALGERIE. 141. SARL BURGAN INTERNATIONAL RENAULT TRUCKS ALGERIE ... Est l'opération qui consiste à établir une carte grise pour un.
Journal Officiel Algérie
JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE. Le Président de la République Président du à la production d'un extrait de la carte grise qui sera.
Journal Officiel Algérie
7 déc. 2003 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N° 75. 2. D E C R E T S ... la carte grise du véhicule pour les activités exercées.
Dossier carte grise
Dossier à fournir pour véhicule à l`intérieur de la wilaya :Carte grise du véhicule
Déclaration de vente
Fiche de renseignement à remplir
Timbre fiscal (selon nbr de chevaux)
Dossier à fournir pour véhicule hors wilaya :Carte grise du véhicule
Fiche de contrôle visé pour la direction des minesDéclaration de vente
Fiche de renseignement à remplir
procuration ( si nécessaire ) confirmation Dossier à fournir pour véhicule vendu aux enchères (biens de certificat de vente numérotés fiche du p. v de mines Dossier à fournir pour véhicule importé :Module 846 ( Douanes )
Certifiait D3 ( Douanes )
Carte grise
Fiche de renseignements à remplir
Fiche technique de mine
P. V de mine licence de moudjahid
Photo copie passeport
Carnet international ( si la carte grise est au nom propriétaire de la licence ) Dossier à fournir pour véhicule acheté chez un concessionnaire : p.v de réceptionAttestation de vente
copie D3 ( Douanes )Fiche de renseignements à remplir
quotesdbs_dbs50.pdfusesText_50[PDF] carte grise oise senlis
[PDF] carte grise val d'oise
[PDF] carte haiti ? imprimer
[PDF] carte heuristique français
[PDF] carte heuristique vierge
[PDF] carte historique route 66
[PDF] carte hydrogéologique tunisie
[PDF] carte hydrographique de l'afrique
[PDF] carte hydrographique du congo brazzaville
[PDF] carte hydrologique tunisie
[PDF] carte identité super héros
[PDF] carte ign gratuite
[PDF] carte ign yvelines gratuite
[PDF] carte ikea family bon d'achat
