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Manuel ONUSIDA | 2020

UNAIDS/JC2984 (English original, January 2020)

The Governance Handbook

Copyright © 2020.

Programme commun des Nations Unies sur le VIH/sida (ONUSIDA) Tous droits de reproduction réservés. Les publications produites par l'ONUSIDA peuvent être obtenues auprès de l'Unité de Production de l'information de l'ONUSIDA. Les appellations employées dans cette publication et la présentation des données qui y gurent n'impliquent de la part de l'ONUSIDA aucune prise de position quant au statut juridique des pays, territoires, villes ou zones, ou de leurs autorités, ni quant au tracé de leurs frontières ou limites. L'ONUSIDA ne garantit pas que l'information contenue dans la présente publication est complète et correcte et ne pourra être tenu pour responsable des dommages éventuels résultant de son utilisation.

ONUSIDA

20 avenue Appia

CH-1211 Genève 27

Suisse

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Manuel de gouvernance de l'ONUSIDA

Manuel de Gouvernance de l'ONUSIDA

2

TABLE DES MATIÈRES

Composition actuelle du CCP + Bureau du CCP

Membres du CCP en 1996-2021

1. propos de l'ONUSIDA 3

2. Résolution de l'ECOSOC établissant l'ONUSIDA

5

Resolution 1994/24

5

Décision 1995/223

12

Résolution 1995/2

13

3. Le Conseil de Coordination du Programme de l'ONUSIDA

17

4. Composition des groupes constitutifs

31

5. Bureau du Conseil de Coordination du Programme de l'ONUSIDA

34

6. Coparrainants

35

Principes du coparrainage

36

Comité des organismes coparrainants (COC)

37

Répartition des tâches

38

MEMORANDUM D'ACCORD SUR UN PROGRAMME COMMUN

COPARRAINE DES NATIONS UNIES SUR LE VIH/SIDA

39

7. Participation des ONG et de la société civile au CCP

46

8. Secrétariat de l'ONUSIDA

48

9. Objectifs, déclarations et résolutions des Nations Unies relatifs au sida

49
Déclaration politique sur le VIH et le sida (2016) 52

OBJECTIFS DE DÉVELOPPEMENT DURABLE (2015)

90
Résolution 1983 du Conseil de sécurité de l'ONU (2011) 115

Déclaration politique sur le VIH/sida (2006)

119
Déclaration d'engagement sur le VIH/sida (2001) 130
Résolution 1308 du Conseil de Sécurité de l'ONU (2000) 151

10. Foire aux questions :

155

Quelle est la composition du CCP ?

155

Comment devient-on membre du Conseil ?

155
Quelle est la durée du mandat des membres du Conseil ? 155
Quelle est la fréquence des réunions du CCP ? 156
Comment peut-on participer au CCP en tant qu'observateur ? 156
Comment la participation au CCP est-elle nancée ? 156

Quelles sont les langues de travail du Conseil ?

156

Comment le CCP prend-il ses décisions ?

157
Comment le président et le vice-président sont-ils sélectionnés ? 157
Quel est le processus de prise de décisions intersessions du CCP ? 158
Comment décide-t-on des thèmes du volet thématique du CCP ? 158
3

Manuel de Gouvernance de l'ONU

SIDA 1. propos de l'ONU SIDA

La vision de l"ONUSIDA

: Zéro nouvelle infection à VIH. Zéro discrimination.

Zéro décès lié au sida.

La Mission

: L'ONUSIDA est un partenariat innovant des Nations Unies qui guide et mobilise le monde en vue de mettre en place un accès universel à la prévention, au traitement, aux soins et à l'appui en matière de VIH. L'ONUSIDA s'acquitte de sa mission : ŹEn unissant les efforts des coparrainants des Nations Unies, de la société civile, des gouvernements nationaux, du secteur privé, des institutions mondiales ainsi que des personnes vivant avec le VIH et les plus affectées par ce virus ; ŹEn exprimant haut et fort sa solidarité avec les personnes les plus affectées par le VIH en vue de défendre la dignité humaine, les droits de l'homme et l'égalité entre les sexes ; ŹEn mobilitsan des ressources politiques, techniques, scientiques et nancières et en rendant chacun responsable des résultats ; ŹEn communiquant aux agents du changement des informations et des éléments probants stratégiques pour les inuencer et s'assurer que les ressources sont allouées là où elles auront le plus d'impact ; et ŹEn soutenant un leadership participatif des pays en vue de ripostes complètes et pérennes combinées aux efforts nationaux en matière de santé et de développement dont elles font partie intégrante.

Création de l'ONUSIDA

L'ONUSIDA a été créé par la résolution 1994/24 du 26 juillet 1994 de l'ECOSOC pour entreprendre un programme des Nations Unies conjoint et mené de concert pour lutter contre le VIH, sur la base de la copropriété, de la collaboration en matière de planication et d'exécution et d'un partage équitable des responsabilités avec six organisations coparrainantes du système des Nations Unies (Programme des Nations Unies pour le développement, Fonds des Nations Unies pour l'Enfance, Fonds des N ations Unies pour la Population, Organisation mondiale de la Santé, Organisation des Nations Unies pour l'éducation, la science et la culture et Banque mondiale). Ce groupe d'organisations a été rejoint par l'Ofce des Nations Unies contre la drogue et le crime en 1999, l'Organisation internationale du Travail en 2001, le Programme alimentaire mondial en 2003, le Bureau du Haut-Commissaire des Nations Unies pour les réfugiés en 2004 et ONU

Femmes en 2012.

Manuel de Gouvernance de l'ONUSIDA

4 En mai 1995, la composition du Conseil de Coordination du Programme a été convenue par l'ECOSOC (décision 1995/223), et en juill et de la même année, l'ECOSOC a adopté la résolution 1995/2 invitant la participation au nouveau Conseil de Coordination du Programme de cinq organisations non gouvernementales dont trois devant provenir de pays à revenu faible ou intermédiaire, la sélection étant faite par les organisations non gouvernementales elles-mêmes. La création de l'ONUSIDA - Programme commun des Nations Unies sur le VIH/sida - a été annoncée ofciellement le 1er janvier 1996. 5

Manuel de Gouvernance de l'ONU

SIDA

2. Résolution de l'ECOSOC établissant l'ONU

SIDA

Nations Unies

Resolution 1994/24

Conseil économique et social

adoptée lors de la 44e sèance plénière

26 July 1994

1994/24. Programme des Nations Unies conjoint et mené de concert pour

lutter contre (VIH/sida) Rappelant sa résolution 1993/51 sur la coordination des activités de lutte contre le Prenant note des décisions prises par le Programme des Nations Unies pour le

Manuel de Gouvernance de l'ONUSIDA

6 des Nations Unies et d'autres partenaires du développement dans l' action mondiale 1. concert pour lutter contre le VIH et le sida dont les grandes lignes sont présentées 2. 3. 4. 5. 6. 7. opérations au niveau des pays se déroulent dans le cadre des plans et priorités 7

Manuel de Gouvernance de l'ONU

SIDA 8. 9. 10. 11.

Annexe

1. Le programme copparainé des Nations Unies mené de concert pour lut ter participer pleinement.

Manuel de Gouvernance de l'ONUSIDA

8 2. I. 3. a. c. d. e. contre le VIH/sida. 4. les organismes des Nations Unies. II. 5. 6. 9

Manuel de Gouvernance de l'ONU

SIDA domaine. 7. 8. D'autres organismes des Nations Unies engagés dans la lutte contre l'épidé mie de III. 9. 10. 11. organismes coparrainants.

Manuel de Gouvernance de l'ONUSIDA

10 IV. 12. mondial. 13. V. 14. la coordination de la lutte contre le VIH/sida au niveau national. Dans cette développement.$ 15. La coordination des activités sur le terrain sera assurée par le s ystème des coparrainants et d'autres organismes des Nations Unies. Le président de ce VI. 16. gouvernements et autres parties intéressées. Le directeur relèv era directement du 17. 11

Manuel de Gouvernance de l'ONU

SIDA 18. 19.

Manuel de Gouvernance de l'ONUSIDA

12

Nations Unies

Décision 1995/223

Conseil économiquie et social

1995/223. Programme commun coparrainé des Nations Unies sur le virus

de 1. a. c. d. e. 2. a. 3. decision. Note 13

Manuel de Gouvernance de l'ONU

SIDA

Nations Unies

Résolution 1995/2

Conseil économiquie et social

1995/2. Programme commun coparrainé des Nations Unies sur le virus de

de la lutte contre le VIH/sida. 1. 2.

Manuel de Gouvernance de l'ONUSIDA

14 a. 3. Comité des organismes coparrainants et d'arrêter les modalités d'applicat ion des 4. 5. 6. 7. concernant la participation des organisations non gouvernementales présenté au 8. 9. 10. 15

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SIDA

Annexe

1. coparrainants du Programme commun coparrainé des Nations Unies sur le VIH/ 2. a. c. d. e.

Manuel de Gouvernance de l'ONUSIDA

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