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PROTOCOLE

ACCUEIL, AFFECTATION ET INSCRIPTION SCOLAIRE

DES ELEVES NOUVELLEMENT ARRIVES EN FRANCE

Textes de référence : B.O. spécial n°10 du 25 avril 2002

Modalités d"inscription et de scolarisation des élèves de nationalité étrangère des premier et

second degrés (reprise de la circulaire n° 2002-063 du 20 mars 2002, publiée au B.O. n° 13 du 28-3-2002) C. n° 2002-063 du 20-3-2002 (NOR : MENE0200681C

Organisation de la scolarité des élèves nouvellement arrivés en France sans maîtrise suffisante

de la langue française ou des apprentissages C. n° 2002-100 du 25-4-2002 (NOR : MENE0201119C

Premier degré

Le maire délivre le certificat d"inscription au vu duquel le directeur d"école procède à l"admission de

l"enfant.

L"évaluation des acquis de l"enfant doit être menée dans le cadre du cycle correspondant à sa classe

d"âge et l"ensemble du système éducatif doit pouvoir y contribuer : directeur d"école, maître de la

classe d"initiation, CASNAV, et si besoin le réseau d"aides spécialisées aux élèves en difficulté.

L"inscription " administrative » est opérée dans la classe du cursus ordinaire. On peut envisager un

retard d"un an, voire de deux ans, chez certains élèves, au vu de leurs résultats aux évaluations. Il

reste préférable, dans la mesure du possible, que l"élève commence le cycle dans lequel il est inscrit

par la première année de ce cycle. Les retards qui excéderont un an seront soumis à l©I.E.N., en

référence au décret de 2005 relatif aux dispositifs d"aide et de soutien pour la réussite des élèves à

l"école "Durant sa scolarité primaire, un élève ne peut redoubler ou sauter qu"une seule classe. Dans

des cas particuliers, et après avis de l"inspecteur chargé de la circonscription du premier degré, un

second redoublement ou un second saut de classe peuvent être décidés." (D. n° 2005-1014 du 24-8-2005. JO du 25-8-2005)

Second degré.

Première étape : le jeune nouvellement arrivé est dirigé vers la cellule d"accueil dans le CIO le

plus proche.

Toute famille ayant un ou des enfant(s) en âge d"être scolarisé(s) de 11 ans ou plus doit prendre

contact avec l"Inspection Académique, service scolarité, qui dirige celle-ci vers la cellule d"accueil

du district de son domicile. Le nombre des élèves reçus dans l©académie, leur répartition et leur

dispersion rendent nécessaire de situer ces cellules d©accueil dans les CIO, lieux facilement

identifiables, à proximité du public accueilli, en relation étroite avec les établissements scolaires dans

lesquels seront ensuite scolarisés, accompagnés et suivis les jeunes. Deuxième étape : le jeune passe des tests de positionnement au CIO.

Dans cette cellule d"accueil, les jeunes nouvellement arrivés en France reçoivent des informations sur

les modalités de leur inscription scolaire.

Un rendez-vous est fixé à chacun pour passer un entretien et des tests qui vont permettre de le

positionner au mieux dans une classe " ordinaire » en fonction de son âge et de sa scolarité antérieure.

Tout document du pays d"origine pouvant justifier de la scolarité antérieure de celui-ci est bienvenu.

Le CASNAV, Centre Académique

pour la Scolarisation des Nouveaux Arrivants et des Enfants du

Voyage, se tient à la disposition des CIO pour d"éventuels conseils. A l"issue de l©entretien et des

tests, un dossier de liaison est établi. Ce dossier de liaison est envoyé à l"Inspection Académique pour transmission à l"établissement d"affectation de l"élève.

Le dossier de liaison est un élément fondamental et indispensable pour le positionnement, le suivi et

l"orientation des élèves nouvellement arrivés. Il donne en effet des renseignements sur l"élève relatifs à : - sa scolarisation antérieure ;

- ses compétences scolaires construites antérieurement (en langue d"origine et éventuellement

en langue(s) seconde(s) ) ; - sa familiarité avec l"écrit scolaire ; - ses connaissances et savoir-faire en langue française ; - ses savoirs d"expérience dans des domaines variés ; - ses centres d"intérêt.

C"est en fonction de ce document que l"Inspecteur d"Académie arrête l"affectation de l"élève.

Il permet également aux équipes administratives et pédagogiques de suivre les élèves qui souvent, en

raison de leur statut, sont amenés à fréquenter divers établissements disséminés sur le territoire

français durant leur scolarité en France. Troisième étape : le jeune nouvellement arrivé est affecté.

Après avoir pris connaissance du dossier de liaison présentant les résultats des tests passés et la

proposition de positionnement des CIO, les Inspections Académiques procèdent à l"affectation de

l"élève nouvellement arrivé.

Rappelons qu©" il n"appartient pas au ministère de l"éducation nationale de contrôler la régularité de

la situation des enfants étrangers et de leurs parents au regard des règles régissant leur entrée et leur

séjour en France » (circulaire 2002-063)

L©affectation devra tenir compte, d©une part, du profil scolaire de l©élève établi par les évaluations et,

d©autre part, des possibilités d©accueil adaptées, à une distance raisonnable du domicile. Le délai

entre la date d©inscription de l©élève auprès des services de l©Éducation nationale et son affectation

effective dans un établissement ne doit pas excéder un mois.(B.0. spécial n°10 du 25 avril 2002)

Les services scolarité des Inspections Académiques informent le CASNAV de l"arrivée de tout

élève et de l©affectation qui a été envisagée (ou de sa non-affectation le cas échéant).

Quatrième étape : l"établissement accueille et inscrit l"élève

L"avis d"affectation est adressé au représentant légal qui, dès sa réception, doit accompagner l"élève

à l"établissement indiqué pour y effectuer les formalités d"inscription. L©établissement rencontre l"élève, sa famille ou l©adulte qui en est responsable.

Les enseignants accueillant l©élève doivent avoir connaissance des résultats de son évaluation (cf. BO

spécial n°10 du 25 avril 2002) L©accueil des nouveaux arrivants requiert une attention particulière. Il convient notamment de faciliter la connaissance, pour ces élèves et leur famille, des règles de fonctionnement de

l©établissement scolaire dans lequel ils sont affectés. On sera particulièrement vigilant, dans les

premiers jours, à bien clarifier ce qui concerne les horaires, la demi-pension, les possibilités d©accès

à différents services et les fonctions des différents professionnels de l©école ou de l©établissement.

Rappelons que " l"obligation d"accueil dans les établissements scolaires s"applique de la même façon

pour les élèves nouvellement arrivés en France que pour les autres. Elle relève du droit commun et

de l"obligation scolaire ».(circulaire 2002-100)

Aucun établissement ne procèdera à l"inscription d"un élève nouvellement arrivé sans avoir

suivi les procédures définies supra. Le cas des élèves âgés de 11 ans et de 16 ans

En ce qui concerne les élèves de 11 ans, la cellule d"accueil estimera si leur niveau scolaire justifie

une affectation en collège ou à l©école élémentaire. Pour les mêmes raisons, la cellule d©accueil

estimera si le niveau scolaire des jeunes âgés de 16 ans justifie une affectation au collège ou en lycée.

" Une certaine souplesse s"impose en matière d"appréciation des années de retard, en regard des

compétences mises en jeu et des efforts consentis. Un retard d"un an, voire de deux ans, chez certains

élèves, ne constitue pas un obstacle dans un cursus de scolarisation longue. »(circulaire 2002-100,

B.O. spécial n°10 du 25 avril 2002)

Le cas des élèves de plus de 16 ans

Tout élève de plus de 16 ans ayant suivi une scolarité normale dans son pays a droit à la poursuivre en

France, y compris s©il ne parle pas suffisamment le français.

Les dispositions du titre premier du code de l©éducation relatives au droit à l©éducation sont

applicables aux élèves de nationalité étrangère comme aux élèves français. Il en est ainsi de l©alinéa

1 de l©article L. 111-2 qui dispose que "tout enfant a droit à une formation scolaire, qui, complétant

l©action de la famille concourt à son éducation" et de l©article L. 122-2 qui prévoit que "tout élève qui,

à l©issue de la scolarité obligatoire, n©a pas atteint un niveau de formation reconnu doit pouvoir

poursuivre des études afin d©atteindre un tel niveau". Par ailleurs, l©article L.131-4 dont le premier

alinéa pose le principe de l©obligation scolaire de 6 à 16 ans, dispose, dans son 2ème alinéa que "la

présente disposition ne fait pas obstacle à l©application de prescriptions particulières imposant une

scolarité plus longue". (B.O. spécial n°10 du 25 avril 2002) Les Inspections d"Académie en informant le CASNAV de la présence d"élèves peu ou non

francophones dans les collèges et les lycées de la région faciliteront de ce fait son intervention

pour trouver une réponse la mieux adaptée et la plus rapide possible à la scolarisation des élèves

notamment lorsqu©ils sont scolarisés en zone rurale loin des dispositifs F.L.E/F.L.S. Les dispositifs offrant un apprentissage spécifique du français de scolarisation

Qu©ils soient scolarisés dans le premier ou dans le second degré, les élèves nouvellement arrivés, pour

lesquels la maîtrise insuffisante de la langue française ou des apprentissages scolaires ne permet pas

de tirer profit immédiatement de tous les enseignements des classes du cursus ordinaire, reçoivent un

enseignement spécifique.

Dans le premier degré

, les élèves sont majoritairement pris en charge par des maîtres itinérants qui

occupent des postes CLIN (classe d©initiation). Ces postes sont actuellement au nombre de 3,5 dans

les Ardennes, de 6 dans l©Aube, de 10,5 dans la Marne et de 3,5 en Haute-Marne.

Dans le second degré, des dispositifs spécifiques, fonctionnant en structure ouverte, ont été mis en

place dans des collèges et des lycées. Affectés dans une classe ordinaire de collège ou de lycée, les

élèves sont regroupés régulièrement dans l©un de ces dispositifs.

Les ENA isolés, généralement scolarisés en zone rurale, sont suivis par le ou les enseignants de la

classe et éventuellement, dans le premier degré, par un enseignant du réseau d©aide. Le CASNAV sert

de conseiller et d©appui aux équipes pour établir le projet de suivi pour l©élève. Pièces jointes : annexe 1 : liste des dispositifs existants annexe 2 : présentation des textes de positionnement

ANNEXE 1

PREMIER DEGRE CLIN

-Département des ARDENNES

CLIN Ecole Pierre Brossolette, Rue Pierre Brossolette- 08000-Charleville-Mézières, Tel.03-24-57-05-21

CLIN Ecole G. Sand, 476, avenue D©Orzy, 08500-Revin, Tel.03-24-40-11-33 CLIN (1/2 poste) Ecole Le Charnois, Ecart Saint-Joseph- 08170 -Fumay, Tel. 03-24-41-13-24 CLIN (1/2 poste) Ecole Mozart, Rue Mozart- 08000-Charleville-Mézières, Tel. 03 24 33 26 44 CLIN(1/2 poste) Ecole de l©Esplanade, 1, rue Jean Rogissart-08200-Sedan, Tel. 03 24 27 36 92 -Département de l"AUBE CLIN Ecole Jacques De Létain, 1, rue Boucherat-10000-Troyes , Tel.03 25 80 59 38 CLIN Ecole J. Jaurès, 10600-La Chapelle St Luc, Tel. 03 25 74 70 30 CLIN Ecole Arthur Bureau, 3, rue du Maréchal Joffre-10200-Bar-sur-Aube , Tel. 03 25 27 00 46 CLIN Ecole Paul Maitrot, 41, rue Baltet- 10120-Saint André-les-Vergers, Tel. 03 25 79 30 39 CLIN, Ecole Robespierre, 17, Bd Robespierre, 10100- Romilly-sur-Seine, Tel. 03 25 24 77 52 CLIN Ecole Charpak, 2, rue du Québec-10000Troyes, Tel. 03 25 82 16 13 -Département de la MARNE CLIN Ecole Franchet d"Espery, 3, Bd Franchet D"Esperey, 51100-Reims, Tel. 03 26 86 14 65 CLIN (1 poste 1/2) Ecole Barthou 9, Bd Barthou 51100-Reims Tel. 03 26 06 21 33 CLIN Ecole Charpentier, 16, rue Léopold Charpentier, 51100-Reims, Tel. 03 26 09 53 87 CLIN Ecole Provençaux, 3, allée des Provençaux, 51100-Reims, Tel. 03 26 86 58 39 CLIN Ecole Galliéni, 6, rue du Maréchal Galliéni, 51100-Reims, Tél. 03 26 09 67 59

CLIN ( 3 postes) Ecole Pierre Curie,Rue Robert Espagne, 51000-Châlons-en-Champagne, Tel. 03 26 64 50 13

CLIN Ecole Crayère 2, 1, rue René Lemaire, 51200-Epernay , Tel. 03 26 54 92 35 CLIN Ecole de La Fauvarge- 1, rue du Dispensaire, 51300-Vitry-le-François, Tel. 03 26 74 07 50 - Département de la Haute - Marne - CLIN Ecole Brossolette, 2, rue de l"Ecole, 52100-Saint Dizier, Tel. 03 25 05 00 48 - CLIN (1/2 poste) Ecole Des Ouches, 52200-Langres, Tel. 03 25 87 04 67

-CLIN Inspection Académique de la Haute-Marne, 21, Bd Gambetta-BP 2070, 52903 Chaumont Cedex 9 , Tel.

03 25 30 51 51

-CLIN Ecole Robert Pillon, Rue Faraday, 52000 Chaumont, Tel. 03 25 03 30 SECOND DEGRE Regroupements réguliers des élèves nouveaux-arrivants

Collèges

Collège Léo Lagrange

08. Charleville Mézières Rassemble les collégiens de Charleville-Mézières

Collège Jean Moulin

08. Revin Rassemble les collégiens de Revin

Collège Pasteur

08 Vrigne-aux-Bois Ouvert aux élèves du collège Pasteur

Collège Le Lac

08 Sedan Rassemble les collégiens de Sedan

Collège Langevin

10 Romilly Rassemble les collégiens de Romilly, des collèges Le Noyer

Marchand et Langevin

Collège Beurnonville

10 Troyes Rassemble les collégiens de Troyes et de l"agglomération

troyenne

Collège Marie Curie

10 Troyes Ouvert aux élèves de niveaux intermédiaire et avancé du

collège Marie Curie

Collèges Brossolette et Camus

10 La Chapelle Saint Luc Rassemble sur les deux sites les élèves de niveaux

intermédiaire et avancé de La Chapelle Saint Luc

Collège Perrot d©Ablancourt

51.Châlons Rassemble les collégiens de Châlons-en-Champagne

Collège Terres Rouges

51. Epernay Ouvert aux élèves du collège Terres Rouges.

Collège Georges Braque

51.Reims Rassemble des collégiens de plusieurs établissements de Reims

Collège Maryse Bastié

51.Reims Rassemble des collégiens de plusieurs établissements de Reims

Collège Pablo Picasso

51.Reims Rassemble des collégiens de plusieurs établissements de Reims

Collège Marcel Alin

51.Frignicourt Ouvert aux élèves du collège Marcel Alin

Collège Anne Frank

52. Saint Dizier Ouvert aux élèves du collège Anne Frank

Collège La Rochotte

52. Chaumont Rassemble des collégiens et des lycéens de Chaumont

Lycées

Dispositifs ouverts aux élèves de plus de 16 ans

Lycée Bazin

08 Charleville Mézières Rassemble les lycéens de Charleville Mézières

LP Jean Moulin

08. Revin Rassemble les lycéens de Revin.

Lycée Edouard Herriot

10 Sainte-Savine Rassemble des lycéens de la cite scolaire Edouard Herriot

et du lycée des Lombards (Troyes)

Lycée Joliot Curie

10 Romilly-sur-Seine Rassemble les lycéens du bassin de Romilly

Lycée Libergier

51 Reims Rassemble les lycéens de Reims et de son agglomération

ANNEXE 2

Présentation des tests de positionnement des élèves nouvellement arrivés en France.

I - Les tests - Historique.

En septembre 1998, le CEFISEM (aujourd"hui CASNAV) de Reims a été destinataire du tome 1 de

" Kaléidoscope polyphonique - Une boîte de réflexion et d"outils pour accueillir, connaître, scolariser

et accompagner les élèves étrangers allophones au collège», ouvrage regroupant des outils d"accueil,

d"évaluation ainsi que des expériences de scolarisations d"enfants étrangers dans des établissements

français.

Ces tests sont le fruit de travaux menés dans le cadre du programme européen Socratès Coménius, et

dirigés par Mme Ginette Francequin, maître de conférences au CNAM, laboratoire de Psychologie du

travail.

Ce programme a été reconduit en 1998-1999, et a donné lieu à la réalisation du tome 2, contenant les

prolongements apportés à ce travail.

Ces deux manuels, complétés par l"ensemble des tests de positionnement, s"adressent aux équipes

pédagogiques : enseignants de classes d 'accueil, enseignants de classes d"initiation et conseillers

d"orientation psychologues.

Les auteurs appartiennent à quatre pays de l"Union Européenne : la France, l"Italie, la Grèce et le

Luxembourg. On notera parmi les auteurs, Mme Claire Métreau, alors directrice du CIO Louvois à Reims, ainsi que Mme Martine Copigny, directrice du CIO d"Epernay.

L"idée de réaliser ce travail commence en 1992-1993, à l"initiative de messieurs André Hussenet et

Michel Huteau, tous deux respectivement Directeur de l"Académie de Paris et Directeur de l"INETOP

- CNAM, alors qu"ils décident de travailler ensemble sur le dossier de l"accueil des élèves non-

francophones d"un point de vue psycho-pédagogique.

La tâche de réflexion, confiée à l"INETOP, a permis de réaliser un premier document " Guide à

l"usage des CIO pour l"accueil des jeunes étrangers nouvellement arrivés en France » (septembre

1993).

L"ensemble de ces tests, intitulés " Mieux connaître pour mieux scolariser », sont issus d"outils créés

par des chercheurs de l"INETOP, et expérimentés ensuite par les conseillers d"orientation-

psychologues ou les enseignants. Ces études valident les épreuves préconisées dans le Kaléidocope.

II - Composition des tests

Les adolescents étrangers qui arrivent en France constituent une population hétérogène de par leur

origine sociale, leur langue, leur scolarisation antérieure, leurs acquis, les raisons de leur migration,

et leur culture.

Les tests de positionnement sont composés d"épreuves tirées des programmes de l"école et du collège

en France.

II.1) Tests de mathématiques

a) Les auteurs des tests

Ils ont été réalisés par l"Académie du Bas-Rhin, avec la participation de l"INETOP et la Direction de

l"Académie de Paris, édités par l"ONISEP b) Les niveaux

- pour les acquis de l"école primaire, deux niveaux sont proposés : CE (1 et 2) et CM (1 et 2) ;

- pour les acquis du collège, quatre niveaux sont distingués : 6

ème, 5ème, 4ème et 3ème.

Pour chacun de ces chapitres, il faut considérer les acquis de fin de niveau. c) Contenus et autres remarques

Remarques

: au niveau troisième, cinq grands thèmes sont abordés (calcul d"identités remarquables

avec puissances et racines carrées, développement de produits de facteurs, équations à une inconnue,

problèmes avec fractions, et géométrie demandant des démonstrations avec notions de triangle

rectangle, parallèle, demi-droite et segment.

De par ces contenus, l"épreuve de mathématiques est prédictive de la réussite au lycée en France,

notamment dans les matières scientifiques.

Ces tests existent en 33 langues : albanais, allemand, arménien, anglais, arabe, bulgare, chinois,

chinois simplifié, coréen, espagnol, finnois, français, grec, hébreu, hindi, hongrois, italien, japonais,

khmer, laotien, letton, macédonien, néerlandais, persan, polonais, portugais, roumain, russe, serbo-

croate, tamoul, tchèque, turc, vietnamien.

Ils sont complétés par des fiches de comparaison de systèmes éducatifs, de fiches de correction, de

proposition de fiches d"accueil parents. L"étalonnage est pertinent pour la population française.

Durant l"expérimentation sur le niveau 6ème, la moyenne des élèves nouvellement arrivés testés dans

leur langue en mathématiques était de 27 points (sur 40). La moyenne de la population française était

de 34 points (sur 40).

II.2. ) Tests de "lecture et compréhension "

a) Les auteurs et éditeurs des tests

Tests " lire et comprendre » (réalisés par l"Académie du Bas-Rhin, le Rectorat de Paris, le

CNAM-INETOP)

Tests " Passerelles en 15 langues. »

Cycles II et III. - Ed Les cahiers VEI Scérén. b)Les niveaux Trois niveaux d"épreuves ont été établis : - pour des élèves relevant de l"école primaire, Tests " Passerelles en 15 langues. » Cycles II et III. Ed Les cahiers VEI Scérén. - pour des élèves de 11 à 13 ans, " Les Jeux Olympiques », un texte demandant une bonne compréhension et mémorisation , et un conte avec questions ;

- pour des élèves de 14 à 17 ans, " La télévision » dont le contenu est une réflexion

nécessitant une analyse et un esprit critique, un texte à argumentation. c) contenus et autres remarques

Le choix du thème du sport a été retenu car très largement commun à tous les jeunes de collège ; le

conte " La paire de boucles d"oreilles » a été rédigé par des élèves d"une classe d"accueil du collège

Twinger, de Strasbourg .

Les épreuves de 6

ème ont pour titre : " Lire, comprendre, mémoriser un texte écrit dans votre langue ».

Celle de 3

ème s"intitule : " Lire et comprendre un texte écrit dans votre langue ». Ce qui est observable, est ce que l"élève lit, comprend, retient.

Pour la passation la première épreuve de 6ème, " Les Jeux Olympiques », ce qui est visé est lire et

comprendre ( les élèves conservent le texte pour répondre aux questions) ; en revanche, pour

l"épreuve " La paire de boucles d"oreilles » la compréhension et la mémorisation sont sollicitées,

puisque après la lecture, le texte est rendu à l"examinateur pour répondre au questionnaire.

Les réponses se présentent sous forme de QCM ( trois réponses sont proposées). Pour éviter les

reproches faits aux QCM (dont la parcellisation des connaissances), les concepteurs ont déterminé des

" items décidables », c"est-à-dire sans ambiguïté de réponse.

Pour les réponses au texte de 3

ème, il a été choisi un type de questionnaire vrai ou faux. Le but était

de ne pas disperser l"élève, mais plutôt de vérifier si une lecture attentive lui permettait de bien

comprendre, surtout dans les dernières questions dont la signification est plus complexe.

Si l"élève allophone a déjà eu un contact avec la langue française, le manuel de tests de lecture

comporte une évaluation des pré-requis en Français.

Epreuve écrite :

- reconnaître un signe, - retrouver un son dans un mot - recopier des lettres ou des phrases simples, - classer par ordre alphabétique, - reconnaître le rythme d"une phrase, - mettre la ponctuation d"un texte court, - reconnaître le sens d"une phrase, - conjuguer aux temps simples, - lire l"heure, - décrire une situation sur une image, - rédiger dix phrases.

Epreuve orale : lire

- des chiffres, - des minuscules, - des majuscules d"imprimerie, - des voyelles, - des consonnes, - des syllabes simples, - des syllabes complexes, - des diphtongues, - des graphies à sonorités proches, - écrire des sons sous la dictée.

Ces tests sont disponibles en 29 langues

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