[PDF] 15-06-569 Ordre du jour 17.1 Modification / Programme de

View - Download 15-06-569 Ordre du jour

Previous PDF

Next PDF

SÉANCE ORDINAIRE DU 15 JUIN 2015

Procès-verbal de la séance ordinaire tenue par le Conseil de la Ville de Vaudreuil-Dorion

le 15 juin 2015, aux lieu et heure ordinaires, conformément à la Loi sur les cités et villes.

Présences :

Les conseillers MM. Claude Beaudoin, François Séguin, Robert A. Laurence,

Rénald

Gabriele, Gabriel Parent, Paul M. Normand et Paul Dumoulin formant le quorum du Conseil sous la présidence du maire M. Guy Pilon.

Absence motivée :

La conseillère

M me

Céline Chartier.

Sont également présents :

Le directeur général M. Martin Houde, le trésorier M. Marco Pilon, l'auditrice indépendante M me Jocelyne Poirier et le greffier M. Jean St-Antoine agissant à titre de secrétaire de l'assemblée. 15 -06-569 Ordre du jour Il est PROPOSÉ PAR le conseiller Monsieur Robert A. Laurence APPUYÉ PAR le conseiller Monsieur Paul M. Normand

ET RÉSOLU unanimement

QUE l'ordre du jour de la séance ordinaire du Conseil de la Ville de Vaudreuil-Dorion du 15 juin 2015 soit et il est, par les présentes, adopté en y ajoutant les points suivants :

4.9 Maison Félix-Leclerc de Vaudreuil / Aménagement d'un stationnement /

Aide financière

13.7 Entente intermunicipale / MRC de Vaudreuil-Soulanges / Mise à niveau

du stationnement / 420, avenue Saint-Charles

20.1 Félicitations / Équipe " Nous sommes Vaudreuil-Soulanges! » / Grand

défi Pierre Lavoie

L'ordre du jour se lit donc

comme suit :

Minute de réflexion

Présences

1. Adoption de l'ordre du jour

2. Adoption du procès-verbal

2.1 Séance ordinaire du 1er

juin 2015

3. Présentation, dépôt de pétition et p

ériode de

questions

3.1 Présentation du rapport financier pour l'exercice 2014

3.2 Période de questions

4. Affaires du Conseil

4.3 Appui à la Ville de Lorraine / Voies réservées sur l'autoroute 15

4.4 Nomination du maire suppléant / Mois de juillet, août, septembre et

octobre 2015

4.6 Maison Félix-Leclerc de Vaudreuil / Cocktail du premier anniversaire /

Achat de billets

4.7 École primaire Pierre-Elliott-Trudeau / Prolongation d'entente -

juillet 2017 / Classes temporaires

4.8 Moisson Sud-Ouest / Tournoi de golf 2015 / Commandite

4.9 Maison Félix-Leclerc de Vaudreuil / Aménagement d'un stationnement /

Aide financière

5. Greffe et affaires juridiques

5.1 Procès-verbal de correction / Règlement n

o

1556 / Règlement régissant

l'utilisation extérieure des engrais et des pesticides

5.2 Procès-verbal de correction / Règlement n

o

1586 / Règlement sur les

matières résiduelles

5.3 Procès-verbal de correction / Règlement n

o 1275
-229 / Contenants de dons caritatifs

5.5 Expropriation / Lot 1 546 600 / Terrain non aménagé / Route De

Lotbinière / Sécurité incendie

6. Finances et trésorerie

6.1 Dépôt de la liste des comptes - échéance du 22 mai 2015

6.2 Demande de crédit / Site commercial APL sur le boulevard de la Gare /

Protocole

d'entente / Règlement n o 1647

6.3 Dépôt du rapport financier et des rapports de l'auditeur indépendant pour

l'exercice 2014

6.4 Affectation / Surplus accumulé affecté - exercice financier suivant

6.5 Affectation / Surplus accumulé affecté - immeubles municipaux

7. Ressources humaines

7.1 Service des loisirs et de la culture / Embauche temporaire / Commis aux

prêts

7.2 Service de sécurité incendie / Nomination / Pompier - classe 2 /

Modification de la résolution 15

-05-478

7.3 Service des travaux publics / Unité - Parcs et espaces verts /

Embauche

temporaire / Journalier

7.4 Service des finances et de la trésorerie / Embauche temporaire /

Commis aux comptes à payer

7.5 Service des travaux publics / Embauche temporaire / Journalier étudiant /

Période estivale 2015

8. Communications

9. Informatique et géomatique

10 . Arts et culture 11 . Loisirs et vie communautaire

11.1 Autorisation / Exécution de travaux de construction d'infrastructure / Jeux d'eau intergénérationnel / Association animation jeunesse Vaudreuil

/ Programme d'infrastructure communautaire de Canada 150 (PIC150)

11.2 Autorisation / Exécution de travaux de mise à niveau / Centre communautaire Jean-Marc-Ducharme / Club des ainés associés de

Vaudreuil-Dorion / Programme d'infrastructure communautaire de

Canada 150 (PIC150)

11.3 Autorisation / Exécution de travaux de mise à niveau / Opticentre /

Corporation de l'Opticentre St-Jean-Baptiste / Programme d'infrastructure communautaire du Canada (PIC150)

11.4 Autorisation / Exécution de travaux dans des parcs / Circuit de vie active /

Centre multidisciplinaire de la Cité

-des-Jeunes / Programme d'infrastructure communautaire de Canada 150 (PIC150)

11.5 Autorisation / Exécution de travaux de construction d'infrastructure /

Lien manquant d'une voie cyclable (sentier polyvalent) pour les piétons et cyclistes / Club de triathlon Tri-O-Lacs de Vaudreuil-Soulanges / Programme d'infrastructure communautaire de Canada 150 (PIC15 0)

11.6 Club de volleyball Citadins / Inscriptions saison 2014-2015 /

Remboursement

12. Protection publique

13 . Travaux publics

13.1 Disposition de biens abandonnés / 945, rue de Clichy, app. 5

13.2 Régie du bâtiment du Québec / Licence constructeur-propriétaire /

Autorisation de signature

13.4 Adjudication de contrat / Appel d'offres n

o 401
-110-15-22 / Construction et aménagement d'un nouveau café bistro et relocalisation de la halte garderie au Centre multisports

13.5 Ratification / Adjudication de contrat / Achat regroupé / UMQ / Fourniture

de carburants en vrac / Année 2015 -2016

13.6 Programme d'infrastructures Québec-Municipalités / Demande d'aide

financière / Réhabilitation de la conduite d'aqueduc de la rue Lafleur /

Autorisation de signature

13.7 Entente intermunicipale / MRC de Vaudreuil-Soulanges / Mise à niveau

du stationnement / 420, avenue Saint-Charles 14 . Eaux

14.1 Ordre de changement n

o

11 / Appel d'offres n

o 401
-110-13-30 / Entrepreneur général / Agrandissement et mise à niveau de l'usine de filtration / Règlement n o 1665

14.2 Contrat de services professionnels / Surveillance / Mise à niveau de la

station d'épuration / Ajout et précision à la résolution 13 -06-662

15. Services techniques

15.3 Ordre de changement n

o

8 / Appel d'offres n

o 401
-110-14-R1689.02 / Entrepreneur général / Élargissement d'une partie du chemin Dumberry / Ajout d'une conduite pluviale / Pavage, bordures, trottoirs, voie cyclable, éclairage et feux de circulation / Règlement n o 1689
16 . Urbanisme

16.1 Tolérance d'occupation / Domaine public / Remplacement d'une clôture /

418, avenue Saint-Charles / Lot 1 675 390

17 . Environnement

17.1 Modification / Programme de subvention pour le traitement des

frênes situés sur les propriétés privées en zone résidentielle / Cri tère d'admissibilité / Taille des arbres

17.2 Modification / Programme de subvention à l'achat de dispositifs économiseurs d'eau potable - volet barils récupérateurs d'eau de pluie /

Suppression / Critère d'admissibilité / Commerce 18 . Réglementation

18.1 Adoption / Règlement n

o 1623
-05 / Utilisation extérieure de l'eau potable

18.2 Adoption de projet / Règlement n

o 1274
-18 / Prescription / Plans et documents à soumettre / Demande relative à un terrain faisant ou ayant fait l'objet de remblai

18.3 Avis de motion / Règlement n

o 1274
-18 / Prescription / Plans et documents à soumettre / Demande relative à un terrain faisant ou ayant fait l'objet de remblai

18.4 Adoption de projet / Règlement n

o 1276
-09 / Normes de construction /

Travaux préparatoires de déblai

ou de remblai

18.5 Avis de motion / Règlement n

o 1276
-09 / Normes de construction / Travaux préparatoires de déblai ou de remblai

18.7 Avis de motion / Règlement n

o 1694
-04 / Modification / Règlement de stationnement (RMH 330)

18.8 Avis de motion / Règlement n

o 1692
-02 / Modification / Déneigement des aires de stationnement privées par des entrepreneurs sur le territoire de la Ville

18.9 Avis de motion / Règlement n

o 1709
-01 / Modification / Mode de tarification pour le financement de certains biens, services ou activités

19. Direction générale

19.1 Autorisations de la Direction générale

20 . Période de questions - Élus

20.1 Félicitations / Équipe " Nous sommes Vaudreuil-Soulanges! » / Grand

défi Pierre Lavoie 21
. Période de questions - Assistance

22. Levée de la séance

" ADOPTÉE » 15 -06-570 Adoption du procès-verbal

Il est

PROPOSÉ PAR le conseiller Monsieur Robert A. Laurence APPUYÉ PAR le conseiller Monsieur Claude Beaudoin

ET RÉSOLU unanimement

QUE le procès-verbal de la séance ordinaire du 1 er juin 2015 soit et il est, par les présentes adopté, le tout en conformité avec l'article 333 de la

Loi sur les cités et villes.

" ADOPTÉE » 15 -06-571 Présentation du rapport financier pour l'exercice 2014 Présentation du rapport financier par le trésorier M. Marco Pilon, FCPA, FCGA, OMA, et M me

Jocelyne Poirier, CPA auditrice, CA.

15 -06-572 Période de questions Les personnes présentes ont maintenant l'occasion de se faire entendre par les membres du Conseil. 15 -06-573 Appui à la Ville de Lorraine / Voies réservées sur l'autoroute 15 CONSIDÉRANT la demande d'appui formulée par la Ville de Lorraine dans le cadre de ses démarches pour accélérer l'implantation de voies réservées sur l'autoroute 15;

Il est

PROPOSÉ PAR le conseiller Monsieur Claude Beaudoin APPUYÉ PAR le conseiller Monsieur François Séguin

ET RÉSOLU unanimement

QUE la Ville de Vaudreuil-Dorion appuie la Ville de Lorraine dans ses démarches afin que les mesures nécessaires soient prises pour accélérer l'implantation de voies réservées sur l'autoroute 15 entre le territoire du Conseil intermunicipal Lauren tides et le métro Montmorency à Laval. " ADOPTÉE » 15 -06-574 Nomination du maire suppléant / Mois de juillet, août, septembre et octobre 2015

Il est

PROPOSÉ PAR le conseiller Monsieur François Séguin APPUYÉ PAR le conseiller Monsieur Gabriel Parent

ET RÉSOLU unanimement

QUE le conseiller M. Paul M. Normand soit nommé maire suppléant pour les mois de juillet, août, septembre et octobre 2015. " ADOPTÉE »

15-06-575 Maison Félix-Leclerc de Vaudreuil / Cocktail du premier anniversaire /

Achat de billets

CONSIDÉRANT l'invitation à participer au cocktail soulignant le premier anniversaire de l'ouverture de la Maison Félix-Leclerc;

Il est

PROPOSÉ PAR le conseiller Monsieur Rénald Gabriele APPUYÉ PAR le conseiller Monsieur Robert A. Laurence

ET RÉSOLU unanimement

QUE la Ville autorise l'achat de deux billets au montant de 50 $ chacun, plus les taxes applicables le cas échéant, pour le cocktail soulignant le premier anniversaire de la Maison Félix-Leclerc qui se tiendra le 18 juin 2015; QUE soient autorisés à y participer les membres du Conseil municipal qui le souhaitent;

Certificat de crédits suffisants émis.

" ADOPTÉE » 15 -06-576 École primaire Pierre-Elliott-Trudeau / Prolongation d'entente - juillet 2017 /

Classes

temporaires CONSIDÉRANT la résolution 14-05-514 accordant à la Commission scolaire Lester-B.-

Pearson une prolongation de l'entente jusqu'au

1 er juillet 2015 pour le maintien de classes temporaires à l'école primaire Pierre-Elliott-Trudeau; CONSIDÉRANT une nouvelle demande formulée le 21 mai 2015 pour la prolongation de l'entente lui permettant la présence de classes temporaires;

Il est

PROPOSÉ PAR le conseiller Monsieur Robert A. Laurence APPUYÉ PAR le conseiller Monsieur Rénald Gabriele

ET RÉSOLU unanimement

QUE la Ville accorde à la Commission scolaire Lester-B.-Pearson une prolongation de l'entente pour le maintien des classes temporaires à l'école primaire Pierre-Elliott-

Trudeau

, et ce, jusqu'au 1 er juillet 2017; ET QUE le Service du développement et de l'aménagement du territoire soit mandaté afin d'apporter les modifications nécessaires au Règlement de zonage n o 1275.
" ADOPTÉE » 15 -06-577 Moisson Sud-Ouest / Tournoi de golf 2015 / Commandite CONSIDÉRANT l'invitation à participer à la 16 e

édition du tournoi de golf organisé par

Moisson Sud

-Ouest dans le but de recueillir des fonds pour financer ses opérations;

Il est

PROPOSÉ PAR le conseiller Monsieur Gabriel Parent APPUYÉ PAR le conseiller Monsieur Paul Dumoulin

ET RÉSOLU unanimement

QU'un montant de 350 $ soit versé à Moisson Sud-Ouest à titre de commandite " Pomme de bronze » dans le cadre de son tournoi de golf qui se tiendra le 19 août 2015;

Certificat de crédits suffisants émis.

" ADOPTÉE » 15 -06-578 Maison Félix-Leclerc de Vaudreuil / Aménagement d'un stationnement /

Aide financière

CONSIDÉRANT le projet d'aménagement en cours d'un stationnement sur le site de la

Maison Félix-Leclerc;

quotesdbs_dbs32.pdfusesText_38

[PDF] Traité international sur les ressources phytogénétiques pour l alimentation et l agriculture

[PDF] Le 10 décembre 2002. Dominique Grelet Responsable Business Développement Systèmes de Paiement

[PDF] 1. La formation continue pour les demandeurs d emploi (financée par la Région, Pôle Emploi et l Etat)

[PDF] Université Rennes 2 Haute Bretagne

[PDF] POLITIQUE D ACHAT LOCAL DE LA MUNICIPALITÉ DE CANTLEY MUNICIPALITÉ DE CANTLEY

[PDF] Financement des dispositifs de solidarité au régime général. Secrétariat général du Conseil d orientation des retraites

[PDF] Direction des ressources financières

[PDF] REGLEMENT PEDAGOGIQUE

[PDF] COMMENT FINANCER VOTRE FORMATION?

[PDF] Le financement du conseil scolaire

[PDF] POLITIQUE D ACHATS SERVICE DE L APPROVISIONNEMENT VILLE DE ROBERVAL

[PDF] FFPC. Fonds cantonal genevois en faveur de la formation professionnelle et continue

[PDF] 52 e CONSEIL DIRECTEUR 65 e SESSION DU COMITÉ RÉGIONAL

[PDF] DOSSIER INDIVIDUEL FORMATION CONTINUE Formation : DU M-BET

[PDF] Garderie «Au Petit Bonheur»