5.1 Gestion de lagrile du frêne et de la canopée
Règlement sur la subvention relative au traitement des frênes situés sur des propriétés privées comprises dans des zones à risque.
RAPPORT DU VÉRIFICATEUR GÉNÉRAL DE LA VILLE DE
Règlement sur la subvention relative au traitement des frênes situés sur des propriétés privées comprises dans des zones à risque.
15-06-569 Ordre du jour
17.1 Modification / Programme de subvention pour le traitement des frênes situés sur les propriétés privées en zone résidentielle /.
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Par ailleurs le fait d'obtenir une aide publique directe (subvention) ou indirecte. (déductions fiscales DEFI-travaux) pour le reboisement implique le respect
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traitement et sont offertes pour les propriétés admissibles de cinq hectares ou plus seulement. Pour être admissible au financement une propriété privée
Guide relatif à la gestion des sites Natura 2000 majoritairement
TFPNB/TFNB : taxe foncière sur les propriétés non bâties. VSP : visite sur place. ZPS (Natura 2000) : zone de protection spéciale. ZSC (Natura 2000) : zone
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c'est?à?dire les arbres isolés et les arbres dans les bois qu'ils soient de propriété publique ou privée. Le Plan de foresterie urbaine (PFU) fait suite à
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En effet dans ce cadre
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lecte de l'eau (en tant que zone de collecte) soit pour la concentration de Les eaux de pluie tombées sur les propriétés privées : Selon l'article 62 ...
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19-Dec-2011 Principales recommandations relatives aux risques d'incendies ... que pour celles des collectivités et enfin des propriétés privées.
VILLE DE MONTRÉAL RÈGLEMENT RÈGLEMENT SUR LA SUBVENTION
RÈGLEMENT SUR LA SUBVENTION RELATIVE AU TRAITEMENT DES FRÊNES SITUÉS SUR DES PROPRIÉTÉS PRIVÉES _____ 15-063; 15-063-2 a 1 CODIFICATION ADMINISTRATIVE AU 26 JUIN 2018 (15-063 modifié par 15-063-1 15-063-2) Vu l’article 92 de la Loi sur les compétences municipales (RLRQ chapitre C-47 1);
Modification au règlement sur la subvention relative au
Modification au règlement sur la subvention relative au traitement des frênes situés sur des propriétés privées comprises dans des zones à risques Comme l’agrile est maintenant présent sur l’ensemble du territoire montréalais la notion de « zones à risques » sera retirée du règlement
ENTRÉE EN VIGUEUR DE RÈGLEMENTS
Règlement modifiant le Règlement sur la subvention relative au traitement des frênes situés sur des propriétés pri vées (15-063) Le programme de subvention est modifié afin de permettre aux propriétaires privés de faire traiter leurs frênes par les contra ctants de la Ville sans aucun frais
Catalogue des bonnes
pratiques de collecte et de valorisation des eaux pluvialesEdition : 2019
Catalogue des bonnes
pratiques de collecte et de valorisation des eaux pluviales Programme d'Appui à la Gestion Intégrée desRessources en Eau (AGIRE)
Ministère de l'Équipement, du Transport, de la Logistique et de l'Eau, Département de l'EauRue Hassan Benchekroun 10001 Rabat-Agdal / Maroc
Tél. : +212 (0) 537-778-727 - Fax : +212 (0) 537-778-696 www.water.gov.ma Deutsche Gesellschaft für Internationale Zusammenarbeit (GIZ) GmbH c/o Ministère de l'Équipement, du Transport, de la Logistique e t de l'Eau, Département de l'EauRue Hassan Benchekroun, Bureau n° 229
B.P. 433, 10001 Rabat Rabat-Agdal / Maroc
Tél. : +212 (0) 537-775-450 - Fax : +212 (0) 537-772-610 www.agire-maroc.org www.giz.de/marokko Responsable : Mr. Pierre Guillibert (pierre.guillibert@giz.de)Rédaction
Nour El Houda El Hamoumi, Jihane Naim, Lantam Djeri Wake, Walter Klemm,Christine Werner, Badre El Himdy
Mise en page
Nour El Houda El Hamoumi, Jihane Naim, Lantam Djeri WakeContributions
Nous adressons notre vive gratitude à toute personne et tout organism e, ayant contribué à enrichir le présent catalogue. Un remerciement particulier est adressé aux personnes suivantes :Ministère de l'Équipement,
du Transport, de la Logistique et de l'Eau, Département de l'Eau : Abdeslam Ziyad, Moulay drissMinistère de l'agriculture : Mohamed Kharmouch
Ministère de la Santé : El Habib Omary
Agences de Bassins Hydrauliques
(ABH)s : Abdehamid Aslikh, Laila Misane, Dahbi Naima, Adnane Elkadri, Abdelhak KossirNOVEC : Majda Nejmeddine, Mohamed Abdani
Bureaux d'études (Phenixia, Hydraumet, CID, Waman consulting) École Hassania des Travaux Publics EHTP : Mohamed Sinan Institut Agronomique et Vétérinaire Hassan II : Badre El Himdy Holding Al Omrane : Lamia El kadiri, Bahae BenouahoudLydec : Saad Azzaoui
Associations Terre et Humanisme : Boujemaa GueghlanConception et impression
Livecomb - www.livecomb.com
Photographie : Riad Tabiben - riad.tabiben@gmail.comAvis de non-responsabilité
Le contenu de ce manuel a été rédigé avec soin. Néanmoins, nous déclinons toute responsabilité quant à la validité, l'exactitude
et l'exhaustivité des informations fournies. Ce catalogue contient des documents provenant de sources tierces, qui ne sont pas
sous le contrôle de la GIZ, et pour lesquels nous déclinons toute responsabilité.Droits d'auteur
Les producteurs du catalogue des bonnes pratiques de collecte et de valorisation des eaux pluviales/GIZ s'inscrivent dans
non-lucratif ; il ne peut donc être vendu. Catalogue des bonnes pratiques de collecte et de valorisation des eaux p luviales en ligne La version en ligne du catalogue est disponible à travers le lien :Copyright © Programme
AGIRE GIZ 2019
Sommaire
Préface 11
Terminologie
12Liste des abréviations et des acronymes
13Liste des tableaux
20 1Introduction 22
2.1 Historique 28
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