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1. Les marchandises quittent le territoire douanier de l'UE Lors de l'arrivée du moyen de transport à la sortie, un CCS le transporteur ou son représentant (agent maritime ou le résultat de sortie est ensuite envoyé en temps réel par 2. Les marchandises quittent le territoire douanier de l'UE Lors de l'arrivée du moyen de transport à la sortie, notification de sortie.Bon à savoir : lorsque le dédouanement est
Lors des contrôles fiscaux, les services de la DGFiP accèdentWH[WHVUpJOHPHQWDLUHVHQYLJXHXUHWQ
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douane.gouv.frINFOS DOUANE SERVICE
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