Maroc - Decret n°2016-394 du 13 mai 2016 approuvant le cahier
Le texte en langue arabe a été publié dans l'édition générale du dit CCAG-T fixe les conditions d'exécution des marchés de.
858 BULLETIN OFFICIEL N° 6470 - 26 chaabane 1437 (2-6-2016
Le texte en langue arabe a été publié dans l'édition générale du dit CCAG-T fixe les conditions d'exécution des marchés de travaux et arrête les droits ...
CCAG-T.pdf
2016?2?6? Decret n° 2-14-394 du 6 chaabane 1437 (13 mai 2016) approuvant le cahier des clauses administratives. Le texte en langue arabe a ete publie ...
Décret n°2.12.349 relatif aux marchés publics
dans le cadre d'accords ou conventions que le Maroc a conclus avec des le maître d'ouvrage dont l'un est en langue arabe et l'autre en langue étrangère ...
Décret n° 2-16-34 du 6 chaabane 1437 (13 mai 2016) reconduisant
Le texte en langue arabe a été publié dans l'édition générale du dit CCAG-T fixe les conditions d'exécution des marchés de.
Avis n° 465/CM du 11 juillet 2016 relatif au changement dans la
2016?7?11? 2 – Le CCAG-T permet dans ses articles 51 52
CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES GENERALES
(CCAG-T). APPROUVE PAR LE DECRET. N° 2-99-1087 du 29 Moharrem 1421 – 4 mai 1 - L'entrepreneur est tenu d'élire domicile au Maroc qu'il doit indiquer ...
Questions / Réponses sur les marchés publics
(CCAG.T) se compose de 8 chapitres et 73 articles fixant outre les Copie de l'avis d'appel d'offres en arabe et en langue étrangère.
Maroc - Décret n°2016-344 du 22 juillet 2016 fixant les délais de
Le texte en langue arabe a été publié dans l'édition générale du. <<Bulletin officiel» nº 6486 du 23 chaoual 1437 (28 juillet 2016). Décret n° 2-16-344 du
ROYAUME DU MAROC
2016?12?9? Appel d'offres ouvert sur offres de prix N° 01/ISM/2016 du 09/12/2016 ... générales applicables aux marchés de travaux (C.C.A.G-T.) exécutés ...
Le texte en langue arabe a été publié dans l'édition générale
Le texte en langue arabe a été publié dans l'édition générale du « Bulletin officiel» nO 6469 du 23 chaabane 1437 (30 mai 2016) Décret nO 2-14-394 du 6 chaabane 1437 (13 mai 2016) approuvant le cahier des clauses administratives générales applicables aux marchés de travaux LE CHEF DU GOUVERNEMENT
N°01/ISM/2016 DU 09/12/2016 à 10h
N° 01/ISM/2016
Cahier de Préscriptions Spéciales
ACQUISITION DU MOBILIER DE BUREAU POUR LE COMPTE DE )F+01F121 02-"IF"2I DELA MAGISTRATURE.
(LOT UNIQUE) En application de l'alinéa 2 du paragraphe 1 de l'article 16 et du et de du paragraphe 3 de l'article 17 du Décret N° 2.12.349 du 8 joumada I 1434 (20 Mars 2013 ) relatif aux marchés publics.CAHIER DES PRESCRIPTIONS SPECIALES
2Ministère de la justice et des libertés
Institut Supérieur de la Magistrature
AN° 01/ISM/2016 du 09/12/2016 à 10h, en application de l'alinéa2 du paragraphe 1 de l'article 16 et du de du paragraphe 3 de
l'article 17 du Décret N° 2.12.349 du 8 joumada I 1434 (20 Mars 2013 ) relatif aux marchés publics.
ENTRE LES SOUSSIGNES :
nstitut Supérieur de la Magistrature (ISM), représenté par son Directeur Général désigné ci-après par
D'une part,
Et.CAS DE PERSONNE MORALE
- Monsieur : - Agissant au nom et pour le compte de- En vertu des pouvoirs qui lui sont conférés : quotesdbs_dbs50.pdfusesText_50
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