Maroc - Décret n°2016-344 du 22 juillet 2016 fixant les délais de PDF

Le texte en langue arabe a été publié dans l'édition générale du dit CCAG-T fixe les conditions d'exécution des marchés de.

858 BULLETIN OFFICIEL N° 6470 - 26 chaabane 1437 (2-6-2016

Le texte en langue arabe a été publié dans l'édition générale du dit CCAG-T fixe les conditions d'exécution des marchés de travaux et arrête les droits ...

CCAG-T.pdf

2016?2?6? Decret n° 2-14-394 du 6 chaabane 1437 (13 mai 2016) approuvant le cahier des clauses administratives. Le texte en langue arabe a ete publie ...

Décret n°2.12.349 relatif aux marchés publics

dans le cadre d'accords ou conventions que le Maroc a conclus avec des le maître d'ouvrage dont l'un est en langue arabe et l'autre en langue étrangère ...

Décret n° 2-16-34 du 6 chaabane 1437 (13 mai 2016) reconduisant

Le texte en langue arabe a été publié dans l'édition générale du dit CCAG-T fixe les conditions d'exécution des marchés de.

Avis n° 465/CM du 11 juillet 2016 relatif au changement dans la

2016?7?11? 2 – Le CCAG-T permet dans ses articles 51 52

CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES GENERALES

(CCAG-T). APPROUVE PAR LE DECRET. N° 2-99-1087 du 29 Moharrem 1421 – 4 mai 1 - L'entrepreneur est tenu d'élire domicile au Maroc qu'il doit indiquer ...

Questions / Réponses sur les marchés publics

(CCAG.T) se compose de 8 chapitres et 73 articles fixant outre les Copie de l'avis d'appel d'offres en arabe et en langue étrangère.