Document denregistrement universel 2021 - ALTEN
22 jui. 2022 en 2021 soit une croissance organique de 2 000. Je tiens à préciser que nous avions ... des tests de certification du système de drone.
Sans titre-2
Le document d'enregistrement universel a été déposé le 29 avril 2022 auprès de l'AMF en sa qualité d'autorité compétente au titre du règlement (UE)
Déclaration environnementale 2022
1 sept. 2022 (deuxième mise à jour de la déclaration environnementale 2020) ... qu'aux exigences de la certification ... Une équipe de service et de.
des formations
prendre la parole en public animer des réunions protection dans les locaux de service ... ATTESTATION DE FORMATION - CERTIFICATION AIPR CONCEPTEUR.
DES FORMATIONS
Autorisation de conduite initiale cariste catégories 1 2 ou 3 électriques
A N N E X E 3
26 jui. 2019 DE LA VILLE DE MEUDON. APPROUVE LE 13 AVRIL 2010. Modification n°1du 24 octobre 2013. Modification n°2 du 2 juillet 2015.
Filière Photovoltaïque Française: Bilan Perspectives et Stratégie
Hervé PERNIN Chef de service adjoint
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21 mai 2021 La V2 du référentiel NF Services Funéraires et Organisation ... nouvelles réunions sont à nouveau ... règles de certification notamment.
CERTI F 0187 Certificat Ecolabel V2 - responsible-officebe
F LEBEUGLE Annule et remplace tout certificat antérieur Seul un produit estampillé du logotype et n° d'enregistrement ou livré avec un document y faisant référence peut se prévaloir du présent certificat Liste des produits disponible sur les sites www eco-label com et www ecolabels
Images
Liste des produits disponible sur les sites www eco-label com et www ecolabels This certificate supersedes all earlier versions and covers only products with the logotype and registration number or delivered with a document referring to them List of products available on the websites www eco-label com and www ecolabels CERTI F 1393 1
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DEPARTEMENT DES HAUTS DE SEINE
ETABLISSEMENT PUBLIC TERRITORIAL
GRAND PARIS SEINE OUEST
P.L.U.
DE LA VILLE DE MEUDON
APPROUVE LE 13 AVRIL 2010
Modification n°1du 24 octobre 2013
Modification n°2 du 2 juillet 2015
Modification n°3 du 2 juillet 2015
Modification n°4 du 17 décembre 2015
Modification n°5 du 5 octobre 2017
Mise en compatibilité du 13 novembre 2017
4- ANNEXES AU REGLEMENT
Modification n°6
Vu et annexé à la délibération
du conseil de territoire du 26 juin 2019Grand Paris Seine Ouest
Pierre-Christophe Baguet
Maire de Boulogne-Billancourt
Vice-président du Conseil départemental des Hauts de Seine 2S O M M A I R E
ANNEXE 1 : Emplacements réservés
Annexe 1-1 Emplacements réservés hors voirie, aux ouvrages publics, installations41 1° et 2° ) .......................................................................................
Annexe 1-2 Emplacements réservés aux voiries publiques (L123-1-5 V désormais Annexe 1-3 Emplacements réservés aux voiries publiques pour sentes piétonnes ANNEXE 2 : Voies de circulation à conserver ou à créer (L123-1-5 IV 1° désormais ANNEXE 3: Sentes existantes piétonnes publiques ou privées à conserver (L123-1-5 ANNEXE 6 : Localisation des arbres intéressantsANNEXE 7 : Recommandations environnementales
3ANNEXE 1 : EMPLACEMENTS RESERVES
ANNEXE 1-1 EMPLACEMENTS RESERVES HORS VOIRIE (OUVRAGESRéf.
PLUDésignation de la
réserveEmplacement Zone Surface
terrain en m²Réfs.
Cadastrales
Bénéficiaire
de la réserve1 Supprimé par la modification n°1
2 Supprimé par la modification n°1
3 Supprimé par la modification n°1
4 Supprimé par la modification n°1
5 Supprimé par la modification n°4
6 Supprimé par la modification n°4
7 Espace vert coteaux
de Meudon (espaces naturels sensibles)1 ter rue basse de
la terrasseUDa 4646 AH0187 (partie)
AH0197 (partie)
Département
8 Parc Paumier Rue de Rushmoor Ne 24520 AN0296 (partie) Commune
9 Supprimé par la modification n°6
10 Terrain de sport
Ajouté par la modification n°6
Stade de la Fosse
Renault, route de la
Mare aux Faisans
US 14 026 E0113 Commune
11 Terrain de sport
Ajouté par la modification n°6
Route de la Mare
AdamUS 12 160 E0065 Commune
12 Terrain de sport
Ajouté par la modification n°6
Route de la Mare
AdamUS 13 552 E0062 Commune
4 ANNEXE 1-2 : EMPLACEMENTS RESERVES AUX VOIES PUBLIQUES POUR ELARGISSEMENTS OU VOIES A CREER (ARTICLE L 123-1-5 VN° de
ationOpération Surface
terrain en m² largeur Bénéficiaire de la réserve1 RD7 ± Route de Vaugirard : Voie rive
gauche de la Seine14250 Emprise totale côté pair et partielle
côté impair: largeurs diverses selon document graphiqueDépartement
2 Avenue de Verdun ; Rue de
Vaugirard : RD 989
3474 Avenue de Verdun élargie
à 26 mètres
Département
3 Rue Marcel Allégot ; Rue de la
République : RD 406
1436 Elargissement de la voie à 16
mètresDépartement
(r. M. Allégot) &Commune
(r de la République)4 Route des Gardes : RD 181 5413 Elargissement de la voie 16 m
minimum et divers largeurs diverses selon document graphiqueDépartement
Commune
(uniquement entre le sentier LouisBlanc et la rue Henri
Savignac, pour
passage du transport en déclivité )5 Avenue Jean Jaurès 2191 Elargissement de la voie 14 à 16
mètres avec pan coupéCommune
6 Avenue du Bois ; Rue Roudier ; Rue
Hérault
20 pan coupé variable selon document
graphiqueCommune
7 Emprise transport en déclivité : Gare
Brimborion - Gare de Bellevue
784 3,50m de largeur (voie publique à
créer)Commune
8 Rue des Vertugadins 1412 Elargissement à 12 mètres de la
voieCommune
9 Avenue de Trivaux 181 Largeurs diverses selon document
graphiqueCommune
10 Rue Claude Dalsème 266 Elargissement à 10 mètres de la
voieCommune
11 Rue Obeuf 131 Elargissement de la voie à 8 m côté
nordCommune
12 Rue des Grimettes ; Rue Henri
Barbusse ;
Place Henri Barbusse
137 Largeur variable selon document
graphiqueCommune
13 Rue Charles Infroit 216 Elargissement de la voie à 12
mètres et pan coupéCommune
C Rue Banès
269 Elargissement de la voie à 10
mètres et pans coupésCommune
515 Avenue de Louvois 390 Elargissement de la voie à
12 mètres
Commune
16 Rue de la Verrerie ;
rue Henri Savignac 760 Largeurs variables, selon document graphique, sur la rue de la verrerie et la rue Henri Savignac, pour le passage et stations de bus duB..H.N.S.
Commune
17 Rue du docteur Arnaudet 342 Elargissement de la voie de 10 à 12
mètres selon document graphiqueCommune
18 Rue de Paris 515 Elargissement de 18 à 20 mètres et
largeurs variables du 1 au 7 rue de paris (selon document graphique et secteur de plan masse UPM6)Commune
19Supprimé par la modification n°1
20 Rue Hélène Loiret : Elargissement,
création place secteur de plan masse UPM8606 Largeurs diverses selon le
document graphique se rapportant au secteur de plan masse UPM8Commune
21 Avenue de Villacoublay et autres :
Elargissement ± Tramway Châtillon 2085 Largeurs diverses selon le document graphiqueDépartement
22 Avenue de Villacoublay et autres :
Elargissement ± Tramway Châtillon 479 Largeurs diverses selon le document graphiqueDépartement
23 Rue des Bigots (32 et 34) ±
Elargissement à 8 m 70 Elargissement sur une partie de la voie à 8 mètres selon le document graphiqueCommune
31 Avenue du Maréchal Juin ± Avenue
Morane Saulnier :
voie nouvelle à créer2589 Largeurs diverses selon le
document graphiqueCommune
32 Sentier de la borne Sud :
Elargissement à 3,5 m à compter de
la limite du domaine SNCF Ajouté par la modification n°5 et rectifié par la modification n°636 Elargissement sur une partie de la
voie à 3,5 m selon le document graphiqueCommune
6 ANNEXE 1-3 : EMPLACEMENTS RESERVES AUX SENTES PUBLIQUES151-41 1°)
N° de
Opération Surface
terrain en m² largeur Bénéficiaire de la réserve24 Liaison Rue de Paris ; Rue du Docteur
Arnaudet : sente nouvelle à créer
60 2,50 m Commune
25 Terrain ONERA : Avenue de Trivaux :
sente nouvelle à créer1012 2,50 m Commune
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