[PDF] VU le décret n 95-665 du 9 mai 1995 modifié portant règlement général du brevet de technicien supérieur ;

Que faut-il savoir sur le brevet de technicien supérieur ?

Vu le décret n ° 95-665 du 9 mai 1995 modifié portant règlement général du brevet de technicien supérieur ; Vu l’arrêté du 9 mai 1995 fixant les conditions d’habilitation à mettre en œuvre le contrôle en cours de formation en vue de la délivrance du baccalauréat professionnel, du brevet professionnel, et du brevet de technicien supérieur ;

Quelle est la date de mise à jour du brevet de technicien supérieur ?

Décret n°95-665 du 9 mai 1995 portant règlement général du brevet de technicien supérieur Dernière mise à jour des données de ce texte : 21 août 2013 NOR : MENL9500771D Accéder à la version initiale Recherche simple dans le codeRechercher dans le texte... Valider la rechercheRéinitialiser ChronoLégi Version à la dated'aujourd'huiou du (JJ/MM/AAAA)

Quand a lieu la dernière session du brevet de Technicien Supérieur mécanique et automatismes industriels ?

La dernière session du brevet de technicien supérieur « mécanique et automatismes industriels » organisée conformément aux dispositions de l’arrêté du 3 septembre 1997 modifié portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur «mécanique et automatismes industriels » aura lieu en 2012.

Qu'est-ce que le règlement particulier de la spécialité de brevet de technicien supérieur ?

Le règlement particulier de chaque spécialité de brevet de technicien supérieur fixe la liste, la nature et le coefficient des évaluations sanctionnant l'acquisition des unités et, pour les épreuves ponctuelles, leur durée.

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18 mars 1997 -VU le décret n 95-665 du 9 mai 1995 modifié portant règlement général du ... Le brevet de technicien supérieur domotique est délivré aux ...



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VU le décret n° 95-665 du 9 mai 1995 modifié portant règlement général du brevet de Le brevet de technicien supérieur Opticien-lunetier est délivré aux ...



Arrêté portant définition et fixant les conditions de délivrance du

25 juin 2004 VU le décret n ° 95-665 du 9 mai 1995 modifié portant règlement général du brevet de technicien supérieur ;. VU l'arrêté du 9 mai 1995 ...



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26 mars 1997 VU le décret n° 95-665 du 9 mai 1995 modifié portant règlement général du brevet de technicien supérieur;. NOR/MEN. - VU l'arrêté du 9 mai ...



18 Services et prestations des secteurs sanitaire et social – BTS

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