[PDF] Journal Officiel Algérie 19 oct. 2008 Arrêté

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Tarif des insertions : 60,00 dinars la ligneJOURNAL OFFICIELDE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE DEMOCRATIQUE ET POPULAIRE

CONVENTIONS ET ACCORDS INTERNATIONAUX - LOIS ET DECRETS ARRETES, DECISIONS, AVIS, COMMUNICATIONS ET ANNONCES (TRADUCTION FRANÇAISE)

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ANNUEL

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Edition originale et sa traduction.......DIRECTION ET REDACTION

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DU GOUVERNEMENT

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Dimanche 19 Chaoual 1429

Correspondant au 19 octobre 2008N

° 60

47

ème

ANNEE

219 Chaoual 142919 Octobre 2008JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N

° 60

DECRETS

Décret exécutif n° 08-321 du 14 Chaoual 1429 correspondant au 14 octobre 2008 portant virement de crédits au sein du budget

de fonctionnement du ministère des finances............................................................................................................................

Décret exécutif n° 08-322 du 14 Chaoual 1429 correspondant au 14 octobre 2008 portant virement de crédits au sein du budget

de fonctionnement du ministère des relations avec le Parlement.............................................................................................

Décret exécutif n° 08-323 du 14 Chaoual 1429 correspondant au 14 octobre 2008 instituant un prix national de l"innovation

pour les petites et moyennes entreprises et fixant les conditions et les modalités de son attribution.......................................

Décret exécutif n° 08- 324 du 19 Chaoual 1429 correspondant au 19 octobre 2008 portant virement de crédits au sein du budget

de fonctionnement du ministère des moudjahidine...................................................................................................................

Décret exécutif n° 08-325 du 19 Chaoual 1429 correspondant au 19 octobre 2008 portant virement de crédits au sein du budget

de fonctionnement du ministère de la santé, de la population et de la réforme hospitalière....................................................

Décret exécutif n° du 08-326 du 19 Chaoual 1429 correspondant au 19 octobre 2008 fixant les modalités d"organisation et de

fonctionnement du système de gestion intégrée de l"information sur l"eau.............................................................................

Décret exécutif n° 06-286 du 2 Chaâbane 1427 correspondant au 26 août 2006 fixant l"organisation et le fonctionnement de

l"office national de lutte contre la contrebande (rectificatif)....................................................................................................

ARRETES, DECISIONS ET AVIS

MINISTERE DES AFFAIRES ETRANGERES

Arrêté du 21 Chaâbane 1429 correspondant au 23 août 2008 portant organisation d"un concours sur épreuves pour le

recrutement de secrétaires diplomatiques.................................................................................................................................

Arrêté du 21 Chaâbane 1429 correspondant au 23 août 2008 portant organisation d"un concours sur épreuves pour le

recrutement d"attachés diplomatiques.......................................................................................................................................

MINISTERE DE L"ENERGIE ET DES MINES

Arrêté du 11 Chaâbane 1429 correspondant au 13 août 2008 portant délégation de signature au directeur général de

l"administration et de l"information...........................................................................................................................................

Arrêté du 11 Chaâbane 1429 correspondant au 13 août 2008 portant délégation de signature au directeur général de la stratégie,

de l"économie et de la réglementation.......................................................................................................................................

Arrêté du 11 Chaâbane 1429 correspondant au 13 août 2008 portant délégation de signature au directeur de la protection du

patrimoine énergétique et minier...............................................................................................................................................

Arrêtés du 11 Chaâbane 1429 correspondant au 13 août 2008 portant délégation de signature à des sous-directeurs......................

MINISTERE DES TRAVAUX PUBLICS

Arrêté interministériel du 3 Joumada El Oula 1429 correspondant au 8 mai 2008 relatif au déclassement de certains tronçons de

chemins de wilaya dans la wilaya de Constantine....................................................................................................................

MINISTERE DE L"AGRICULTURE ET DU DEVELOPPEMENT RURAL

Arrêté du 17 Rajab 1429 correspondant au 20 juillet 2008 portant délégation de signature au directeur de la protection des

végétaux et du contrôle technique.............................................................................................................................................

Arrêté du 17 Rajab 1429 correspondant au 20 juillet 2008 portant délégation de signature au directeur de la formation, de la

recherche et de la vulgarisation.................................................................................................................................................

S O M M A I R E

4 5 6 7 7 7 8 8 11 14 15 15 15 16 17 17

3JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N

° 6019 Chaoual 142919 Octobre 2008

Arrêté du 17 Rajab 1429 correspondant au 20 juillet 2008 portant délégation de signature au directeur des services vétérinaires..

Arrêté du 17 Rajab 1429 correspondant au 20 juillet 2008 portant délégation de signature au directeur de l"administration des

Arrêtés du 17 Rajab 1429 correspondant au 20 juillet 2008 portant délégation de signature à des sous-directeurs...........................

MINISTERE DE LA CULTURE

Arrêté interministériel du 26 Rajab 1429 correspondant au 29 juillet 2008 portant conditions d"accès, orientation et

réorientation, contenu des programmes, durée et régime des études, composition de jurys d"examen, ouverture de filières

et options et diplômes délivrés à l"institut supérieur des métiers des arts du spectacle et de l"audio-visuel............................

Arrêtés du 22 Ramadhan 1429 correspondant au 22 septembre 2008 portant délégation de signature à des sous-directeurs...........

Arrêté du 8 Chaoual 1429 correspondant au 8 octobre 2008 portant institutionnalisation du festival culturel national des

étudiants des écoles artistiques et des jeunes talents.................................................................................................................

ANNONCES ET COMMUNICATIONS

BANQUE D"ALGERIE

Décision n° 08-03 du 25 Ramadhan 1429 correspondant au 25 septembre 2008 portant retrait d"agrément...................................

SOMMAIRE (suite)

18 18 18 19 26
27
27

419 Chaoual 142919 Octobre 2008JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N

° 60

DECRETS

Décret exécutif n° 08-321 du 14 Chaoual 1429 correspondant au 14 octobre 2008 portant virement de crédits au sein du budget de fonctionnement du ministère des finances.

Le Chef du Gouvernement,

Sur le rapport du ministre des finances,

Vu la Constitution, notamment ses articles 85-4° et 125 (alinéa 2) ; Vu la loi n° 84-17 du 7 juillet 1984, modifiée et complétée, relative aux lois de finances ; Vu la loi n° 08-02 du 21 Rajab 1429 correspondant au

24 juillet 2008 portant loi de finances complémentaire

pour 2008 ; Vu le décret exécutif n° 08-253 du 8 Chaâbane 1429 correspondant au 10 août 2008 portant répartition des crédits ouverts, au titre du budget de fonctionnement, par la loi de finances complémentaire pour 2008, au ministre des finances ;Décrète : Article 1er. — Il est annulé sur 2008, un crédit de quarante millions de dinars (40.000.000 DA), applicable au budget de fonctionnement du ministère des finances et aux chapitres énumérés à l"état “A" annexé au présent décret. Art. 2. — Il est ouvert sur 2008, un crédit de quarante millions de dinars (40.000.000 DA), applicable au budget de fonctionnement du ministère des finances et aux chapitres énumérés à l"état “B" annexé au présent décret. Art. 3. — Le ministre des finances est chargé de l"exécution du présent décret qui sera publié au

Journal

officiel de la République algérienne démocratique et populaire. Fait à Alger, le 14 Chaoual 1429 correspondant au

14 octobre 2008.

Ahmed OUYAHIA.

N os DESCHAPITRESL I B E L L E SCREDITS ANNULESEN DA 31-12

31-13MINISTERE DES FINANCES

SECTION V

DIRECTION GENERALE DU DOMAINE NATIONAL

SOUS-SECTION II

SERVICES DECONCENTRES DE L"ETAT

TITRE III

MOYENS DES SERVICES

1ère Partie

Personnel — Rémunérations d"activité

Services déconcentrés du domaine national — Indemnités et allocations Services déconcentrés du domaine national — Personnel vacataire et journalier

— Salaires et accessoires de salaires ...................................................................

Total de la 1ère partie.............................................................................

Total du titre III......................................................................................

Total de la sous-section II....................................................................... Total de la section V...............................................................................

Total des crédits annulés......................................................................30.000.000

10.000.000

40.000.000

40.000.000

40.000.000

40.000.000

ETAT “A"

5JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N

° 6019 Chaoual 142919 Octobre 2008

N os DESCHAPITRESL I B E L L E SCREDITS OUVERTSEN DA 31-11

31-13MINISTERE DES FINANCES

SECTION V

DIRECTION GENERALE DU DOMAINE NATIONAL

SOUS-SECTION II

SERVICES DECONCENTRES DE L"ETAT

TITRE III

MOYENS DES SERVICES

1ère Partie

Personnel — Rémunérations d"activité

Services déconcentrés du domaine national — Rémunérations principales........ Total de la 1ère partie..........................................................................

3ème Partie

Personnel — Charges sociales

Services déconcentrés du domaine national — Sécurité sociale......................... Total de la 3ème partie........................................................................ Total du titre III.................................................................................. Total de la sous-section II................................................................... Total de la section V...........................................................................

Total des crédits ouverts..................................................................30.000.000

30.000.000

10.000.000

10.000.000

40.000.000

40.000.000

40.000.000

40.000.000ETAT “B"

Décret exécutif n° 08-322 du 14 Chaoual 1429 correspondant au 14 octobre 2008 portant virement de crédits au sein du budget de fonctionnement du ministère des relations avec le

Parlement.

Le Chef du Gouvernement,

Sur le rapport du ministre des finances,

Vu la Constitution, notamment ses articles 85-4° et 125 (alinéa 2) ; Vu la loi n° 84-17 du 7 juillet 1984, modifiée et complétée, relative aux lois de finances ;

Vu la loi n° 07-12 du 21 Dhou El Hidja 1428

correspondant au 30 décembre 2007 portant loi de finances pour 2008 ;

Vu l"ordonnance n° 08-02 du 21 Rajab 1429

correspondant au 24 juillet 2008 portant loi de finances complémentaire pour 2008 ; Vu le décret exécutif n° 08-36 du 26 Moharram 1429 correspondant au 3 février 2008 portant répartition des crédits ouverts, au titre du budget de fonctionnement par la loi de finances pour 2008, au ministre des relations avec le Parlement ;Décrète : Article 1er. —Il est annulé sur 2008, un crédit de deux millions vingt et un mille dinars (2.021.000 DA), applicable au budget de fonctionnement du ministère des relations avec le Parlement et au chapitre n° 34-02 "Administration centrale — Matériel et mobilier». Art. 2. — Il est ouvert sur 2008, un crédit de deux millions vingt et un mille dinars (2.021.000 DA), applicable au budget de fonctionnement du ministère des relations avec le Parlement et au chapitre n° 34-03 " Administration centrale - Fournitures ». Art. 3. — Le ministre des finances et le ministre des relations avec le Parlement, sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent décret qui sera publié au Journal officiel de la République algérienne démocratique et populaire. Fait à Alger, le 14 Chaoual 1429 correspondant au

14 octobre 2008.

Ahmed OUYAHIA.

619 Chaoual 142919 Octobre 2008JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N

° 60

Décret exécutif n

° 08-323 du 14 Chaoual 1429

correspondant au 14 octobre 2008 instituant un prix national de l"innovation pour les petites et moyennes entreprises et fixant les conditions et les modalités de son attribution.

Le Chef du Gouvernement,

Sur le rapport du ministre de la petite et moyenne entreprise et de l"artisanat, Vu la Constitution, notamment ses articles 85-4° et 125 (alinéa 2) ; Vu la loi n° 01-18 du 27 Ramadhan 1422 correspondant au 12 décembre 2001 portant loi d"orientation sur la promotion de la petite et moyenne entreprise, notamment son article 11 ; Vu le décret présidentiel n° 07-173 du 18 Joumada El Oula 1428 correspondant au 4 juin 2007, modifié, portant nomination des membres du Gouvernement ; Vu le décret présidentiel n° 08-186 du 19 Joumada Ethania 1429 correspondant au 23 juin 2008 portant nomination du Chef du Gouvernement ; Vu le décret exécutif n° 03-81 du 25 Dhou El Hidja

1423 correspondant au 26 février 2003 fixant les

attributions du ministre de la petite et moyenne entreprise et de l"artisanat ;

Décrète :

Article 1er. — Conformément aux dispositions de l"article 11 de la loi n° 01-18 du 27 Ramadhan 1422 correspondant au 12 décembre 2001, susvisé, il est institué un prix national de l"innovation pour les petites et moyennes entreprises, dénommé dans le texte “le prix". Art. 2. — Le prix vise à récompenser et à encourager les petites et moyennes entreprises innovantes. Art. 3. — Le prix consiste en l"octroi de médailles, d"attestations de mérite et de récompenses pécuniaires de la meilleure entreprise innovante, dont le montant est fixé comme suit :

— 1.000.000 DA pour le 1er lauréat ;

— 800.000 DA pour le 2ème lauréat ;

— 600.000 DA pour le 3ème lauréat.

Art. 4. — Le prix est décerné annuellement par le ministre chargé de la petite et moyenne entreprise sur proposition d"une commission dénommée “Commission du prix" lors d"une cérémonie organisée à cet effet. Art. 5. — La commission du prix est présidée par une personnalité d"une compétence avérée en matière de recherche scientifique et de technologie, désignée par le ministre chargé de la petite et moyenne entreprise, et comprend : — un représentant du ministre chargé de la petite et moyenne entreprise ; — un représentant du ministre chargé des finances ;

— un représentant du ministre chargé de

l"enseignement supérieur et de la recherche scientifique ; — un représentant du ministre chargé de l"industrie et de la promotion des investissements ; — le directeur général de l"agence nationale du développement des petites et moyennes entreprises ; — le directeur général de l"institut national algérien de la propriété industrielle ; — le directeur général de l"agence nationale de valorisation des résultats de la recherche et du développement technologique ; — un représentant du conseil national consultatif pour la promotion de la petite et moyenne entreprise ; — deux chercheurs de compétence avérée dans le domaine des technologies avancées. La commission peut faire appel à toute personne susceptible, de part ses compétences, d"éclairer ses travaux. Art. 6. — Les membres de la commission du prix sont désignés par arrêté du ministre chargé de la petite et moyenne entreprise pour une période de trois (3) années renouvelable sur proposition de l"autorité dont ils relèvent et il est mis fin à leurs fonctions dans la même forme. Art. 7. — La commission du prix est dotée d"un secrétariat technique assuré par les services du ministère chargé de la petite et moyenne entreprise. Art. 8. — La commission du prix élabore son règlement intérieur, et l"adopte pendant sa première réunion. Art. 9. — La commission du prix est chargée : — de définir les différents domaines relatifs au prix ; — de définir les critères de sélection ; — d"évaluer des œuvres et leurs effets sur l"amélioration des prestations de l"entreprise et son environnement direct ;

— de choisir les entreprises lauréates.

Art. 10. — Les conditions, les modalités et les délais de candidature sont déterminés par arrêté du ministre chargé de la petite et moyenne entreprise. Le dépôt des dossiers de candidature par les petites et moyennes entreprises s"effectue auprès du secrétariat de la commission du prix accompagnées d"un dossier comportant les documents suivants : — une copie du statut portant la création de l"entreprise ;

— une fiche technique de l"entreprise ;

— une fiche technique synthétique sur l"œuvre proposée pour le prix ; — l"origine et la référence de l"œuvre réalisée ;

— un document faisant ressortir les avantages

technologiques et économiques de l"innovation.

7JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N

° 6019 Chaoual 142919 Octobre 2008

Art. 11. — La commission du prix peut proposer au ministre chargé de la petite et moyenne entreprise la non attribution du prix dans un ou plusieurs domaines couverts, dans le cas où les œuvres proposées n"atteignent pas le niveau requis. Art. 12. — Les dépenses de l"organisation du concours et le montant de la récompense du prix sont pris en charge dans le cadre du budget du ministère chargé de la petite et moyenne entreprise. Art. 13. — Le présent décret sera publié au

Journal

officiel de la République algérienne démocratique et populaire. Fait à Alger, le 14 Chaoual 1429 correspondant au

14 octobre 2008

Ahmed OUYAHIA.

Décret exécutif n

° 08-324 du 19 Chaoual 1429

correspondant au 19 octobre 2008 portant virement de crédits au sein du budget de fonctionnement du ministère des moudjahidine.

Le Chef du Gouvernement,

Sur le rapport du ministre des finances,

Vu la Constitution, notamment ses articles 85-4° et 125 (alinéa 2) ; Vu la loi n° 84-17 du 7 juillet 1984, modifiée et complétée, relative aux lois de finances ;

Vu l"ordonnance n° 08-02 du 21 Rajab 1429

correspondant au 24 juillet 2008 portant loi de finances complémentaire pour 2008 ; Vu le décret exécutif n° 08-255 du 8 Chaâbane 1429 correspondant au 10 août 2008 portant répartition des crédits ouverts, au titre du budget de fonctionnement, par la loi de finances complémentaire pour 2008, au ministre des moudjahidine ;

Décrète :

Article 1er. — Il est annulé, sur 2008, un crédit de trois millions cinq cent mille dinars (3.500.000 DA) applicable au budget de fonctionnement du ministère des moudjahidine et au chapitre n° 37-09 “Dépenses relatives à la préparation et à l"organisation du 45ème anniversaire de l"indépendance". Art. 2. — Il est ouvert, sur 2008, un crédit de trois millions cinq cent mille dinars (3.500.000 DA) applicable au budget de fonctionnement du ministère des moudjahidine et au chapitre n° 35-01 “Administration centrale — Entretien des immeubles". Art. 3. — Le ministre des finances et le ministre desquotesdbs_dbs31.pdfusesText_37

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