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COMMUNE DE LIMOGES

CONSEIL MUNICIPAL

SEANCE DU 19 MARS 2013

ORDRE du JOUR

▪ Désignation du secrétaire ▪ Communications

1 Budgets primitifs de l"exercice 2013 - Budget principal - Budgets

annexes - Approbation Bernard EBENSTEIN

2 Emprunts garantis par la Ville Catherine BEAUBATIE

3 Budget primitif 2013 - Attribution de subventions - Convention Sandrine ROTZLER

4 Mesures de carte scolaire pour la rentrée 2013/2014 Sylvie DESPROGES-PEYROUX

5 Intercommunalité - Approbation de diverses dispositions Bernard EBENSTEIN

6 Réseau UNIC - Projet européen de promotion du tourisme durable

CERA-DEST - Création du site Internet "Route Européenne de la

Céramique" Bernard VAREILLE

7 Charte de Coopération Interurbaine - Etude sur le développement

de la coopération métropolitaine Bernard VAREILLE

8 Contrat Urbain de Cohésion Sociale - Participations financières de

la Ville de Limoges - Année 2013 - Aides financières au logement Laurent DEBRACH

9 Programme de Rénovation Urbaine de Beaubreuil - Création d"un

bâtiment associatif pour les jardins familiaux - Réhabilitation du foyer Marcel Proust - Plan de financement actualisé Laurent DEBRACH

10 Direction de l"Eau - Constitution d"un groupement de commandes -

Conventions Pierre LEFORT

11 Opérations immobilières et gestion du patrimoine Philippe REILHAC

12 Portage juridique de l"Etablissement d"Hébergement pour

Personnes Agées Dépendantes (EHPAD) du Mas Rome - Prise de participation de la Société d"Equipement du Limousin dans le capital de la SCI dédiée Marie-Paule BARRUCHE

13 Musée des Beaux-Arts - Conventions de partenariat avec l"Ecole

Nationale Supérieure d"Art de Limoges-Aubusson et la Ville d"Aix en Provence Catherine BEAUBATIE

14 Opéra-Théâtre - Tarifs de la saison 2013-2014 - Conventions -

Offres de mécénat Huguette TORTOSA

15 Conservatoire de Limoges - Programme d"animation culturelle

2012-2013 Nathalie NATHAN-DENIZOT

16 Centres Culturels Municipaux - Signature de diverses conventions Huguette TORTOSA

17 Musée de la Résistance - Convention avec la MGEN -

Tarifications diverses Jean-Pierre GAILLARD

18 Lire à Limoges 2013 - Rémunération des intervenants Marie-Paule BARRUCHE

19 Archives municipales - Convention avec le Comité des OEuvres

Sociales de la Ville de Limoges et de ses établissements publics Noémie NADAM

20 Manifestations estivales 2013 - Programme et modalités

d"organisation Huguette TORTOSA

21 Journée Urbaine - Demande de subvention auprès de la Caisse des

Dépôts et Consignations Josette BALANCHE

22 Charte "Passerelle Culturelle" - Intégration d"un nouvel organisme

relais au dispositif Lydie DÉLIAS

23 Associations culturelles - Conventions Gülsen YILDIRIM

24 Convention de partenariat avec l"association "Bandafolie"s" de

Bessines sur Gartempe Anibal ALMOSTER

25 Pont Saint-Martial - Demande de subvention Jean-Pierre GAILLARD

26 Office de Tourisme - Convention et subvention 2013 Chantal MISME

27 Maison du Limousin - Convention et participation 2013 Henri SOUFFRON

28 Maison de l"Email - Attribution d"une aide exceptionnelle

d"urgence Bernard VAREILLE

29 Convention cadre de partenariat entre la Ville de Limoges et la

Commune rurale de Pabré (Burkina Faso) Philippe REILHAC

30 Mise à disposition d"un local à l"Union Sportive Vigenal Bastide Claude BOURDEAU

31 Projet européen de promotion du sport pour les seniors "Fit For

Life" - Plan de financement Bernadette TROUBAT

32 Direction des Sports - Organisation des manifestations "Sportez-

vous bien à la mer" et "Limoges Cité Aventure" Geneviève MANIGAUD

33 Politique d"aide aux clubs sportifs - Convention de partenariat avec

l"association Handisport Limoges Sandrine ROTZLER

34 Manifestations sportives - Signature de diverses conventions Daniel BADOU

35 Désaffectation partielle des locaux de l"école élémentaire Marcel

Madoumier Sylvie DESPROGES-PEYROUX

36 Enseignement du premier degré - Indemnité représentative de

logement pour le personnel enseignant Francis DAULIAC

37 Avenant n° 2 à la convention d"objectifs et de financement relative

à la prestation indemnité de garde crèche SNCF Sylvie BAUDU

38 Contrat Local de Santé - Convention de mise à disposition de

locaux pour l"animatrice et la médiatrice santé du Centre

Hospitalier Universitaire Hugues FOUBERT

39 Convention avec l"association Collectif 87 - Subvention de

fonctionnement - Année 2013 Josette DIOP

40 Convention avec l"association la Cité des Jeux - Subvention de

fonctionnement - Année 2013 Zéphirin MOWENDABEKA

41 Espaces Verts - Exposition 2013 - Réseau d"épidémiosurveillance

dans le domaine végétal - Contrats - Avenant Henri SOUFFRON

42 Etablissement d"une ligne électrique souterraine basse tension sur

une parcelle municipale sise à Limoges 29, allée Marcel Proust -

Convention avec ERDF Aline BIARDEAUD

43 Mise en oeuvre du processus de verbalisation électronique Stéphane DESTRUHAUT

44 Convention constitutive de groupement de commandes entre la

Ville de Limoges et Limoges Métropole - Appel d"offres ouvert - Marché à bons de commande - Fourniture et pose de clôtures Stéphane DESTRUHAUT

45 Portail du domaine public mutualisé - Convention constitutive de

groupement de commandes Ville de Limoges - Communauté d"agglomération Limoges Métropole Jean DANIEL

46 Parc automobile - Attribution de marchés - Avenants Patrick CHARLES

47 Accès au service ADVISO - EDF - Contrat d"abonnement avec la

société EDF Jean-Marc CHABRELY

48 Prestations informatiques - Groupement de commandes - Avenants

Olivier DUCOURTIEUX

49 Fourniture de mobilier pour la Ville de Limoges, la Communauté

d"agglomération Limoges Métropole, le Centre Communal d"Action Sociale et la Caisse des Ecoles - Lot n°6 - Avenant n° 1 au marché Christiane DUPUY-RAFFY

50 Location et maintenance de photocopieurs pour les écoles de la

Ville de Limoges - Avenant n° 2 au marché Lydie DÉLIAS

51 Travaux d"impression d"affiches - Convention constitutive de

groupement de commandes Ville de Limoges - Communauté d"agglomération Limoges Métropole - Société d"Equipement du

Limousin Noémie NADAM

52 Services municipaux - Indemnisation d"un sinistre - Abonnements Francis BARRET

53 Personnel communal - Tableau des emplois budgétaires 2013 -

Agents contractuels - Emplois réservés - Convention avec le

Centre Départemental de Gestion M. LE MAIRE

54 Conseil Municipal - Application des articles L2122-22 et L2122-

23 du Code Général des Collectivités Territoriales - Compte rendu

au Conseil municipal de diverses décisions M. LE MAIRE

Conseil Municipal du 19 Mars 2013

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Rapporteur : Bernard EBENSTEIN

1 - BUDGETS PRIMITIFS DE L"EXERCICE 2013 - BUDGET PRINCIPAL - BUDGETS

ANNEXES

- APPROBATION

1-1 Budgets primitifs de l"exercice 2013 - Budget principal - Budgets annexes -

Transports scolaires - Golf municipal - Approbation

1-2 Budget Eau Ville de Limoges - Service Public Industriel et Commercial -

Budget Primitif 2013

1-3 Budget Laboratoire Régional de Contrôle des Eaux Ville de Limoges -

Service Public Industriel et Commercial - Budget Primitif 2013

1-4 Budgets Pompes Funèbres et Crématorium Ville de Limoges - Services

Publics Industriels et Commerciaux - Budgets Primitifs 2013

Conseil Municipal du 19 Mars 2013

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Rapporteur : Catherine BEAUBATIE

2 - EMPRUNTS GARANTIS PAR LA VILLE

2-1 Office Public de l"Habitat de Limoges Métropole - Acquisition en VEFA de

8 logements situés Résidence de l"Escale, 31 avenue Georges et Valentin

Lemoine à Limoges - Emprunts d"un montant total de 581 278 euros auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Garantie de la Ville

2-2 SAS Limoges Biomasse Energie - Financement d"une centrale de

cogénération issue de biomasse - Emprunt d"un montant de 14 284 576 euros auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations

Conseil Municipal du 19 Mars 2013

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Rapporteur : Sandrine ROTZLER

3 - BUDGET PRIMITIF 2013 - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS - CONVENTION

3-1 Attribution de subventions

3-2 Société de Protection des Animaux de Limoges et de la Haute-Vienne -

Subvention 2013

Conseil Municipal du 19 Mars 2013

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Rapporteur : Bernard EBENSTEIN

5 - INTERCOMMUNALITÉ - APPROBATION DE DIVERSES DISPOSITIONS

5-1 Extension du périmètre de la Communauté d"agglomération Limoges

Métropole par intégration de la commune de Couzeix - Représentation de la commune de Couzeix et de la commune de Limoges au sein du Conseil communautaire

5-2 Communauté d"agglomération Limoges Métropole - Composition du

Conseil communautaire après le renouvellement des Conseils municipaux en 2014

Conseil Municipal du 19 Mars 2013

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Rapporteur : Bernard VAREILLE

6 - RÉSEAU UNIC - PROJET EUROPÉEN DE PROMOTION DU TOURISME DURABLE

CERA-DEST - CRÉATION DU SITE INTERNET "ROUTE EUROPÉENNE DE LA

CÉRAMIQUE"

6-1 Projet européen de promotion du tourisme durable CERA-DEST - Plan de

financement

6-2 Création du site Internet de la "Route Européenne de la Céramique" -

Convention constitutive de groupement de commandes Ville de Limoges -

Association UNIC

Conseil Municipal du 19 Mars 2013

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Rapporteur : Laurent DEBRACH

9 - PROGRAMME DE RÉNOVATION URBAINE DE BEAUBREUIL - CRÉATION D"UN

BÂTIMENT ASSOCIATIF POUR LES JARDINS FAMILIAUX

- RÉHABILITATION DU FOYER

MARCEL PROUST - PLAN DE FINANCEMENT ACTUALISÉ

9-1 Programme de Rénovation Urbaine - Création d"un bâtiment associatif pour

l"association des jardins familiaux de Beaubreuil

9-2 Programme de Rénovation Urbaine du quartier de Beaubreuil - Extension

et réhabilitation du foyer Marcel Proust - Plan de financement actualisé

Conseil Municipal du 19 Mars 2013

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Rapporteur : Pierre LEFORT

10 - DIRECTION DE L"EAU - CONSTITUTION D"UN GROUPEMENT DE COMMANDES -

CONVENTIONS

10-1 Constitution d"un groupement de commandes entre la Ville de Limoges et

Limoges Métropole pour les missions de coordination de sécurité et protection de la santé en matière d"eau et d"assainissement

10-2 Convention avec la Chambre de Commerce et d"Industrie de Limoges et de

la Haute-Vienne relative à une action régionale sur la découverte économique à partir de visites d"entreprises

10-3 Convention de rejet des effluents de la société LA BOITE A PAPIERS au

réseau public d"assainissement et à la station d"épuration de Limoges

10-4 Convention de rejet des effluents de la société LEGRAND au réseau public

d"assainissement et à la station d"épuration de Limoges

10-5 Convention de rejet des effluents de la société VEOLIA au réseau public

d"assainissement et à la station d"épuration de Limoges

Conseil Municipal du 19 Mars 2013

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Rapporteur : Philippe REILHAC

11 - OPÉRATIONS IMMOBILIÈRES ET GESTION DU PATRIMOINE

11-1 Acquisition immobilière - Parcelle de terrain sise à Limoges 22, rue de

Brantôme et appartenant à Monsieur et Madame Chassagnaud

11-2 Acquisition immobilière - Parcelle de terrain sise à Limoges 6, rue du Gué

de Verthamont et appartenant à Monsieur et Madame Carreau

11-3 Acquisition immobilière - Parcelle de terrain sise à Limoges, rue de

Montlhéry - Cité Montplaisir et appartenant à la société ICF Atlantique SA d"HLM

11-4 Acquisition immobilière - Droits indivis sur des parcelles de terrain sises à

Limoges 292, rue Armand Dutreix et appartenant à Monsieur Bellande et

Mademoiselle Theillet

11-5 Acquisition immobilière - Parcelle de terrain sise à Limoges 77, rue du

Mas Loge et appartenant à la SARL "Le Coudert"

11-6 Acquisition immobilière - Parcelles de terrain sises à Limoges, rue Francis

Chigot et appartenant à la SA d"HLM Le Nouveau Logis Centre Limousin

11-7 Acquisition immobilière - Parcelle de terrain sise à Limoges 11, rue de la

Fontaine de Vanteaux et appartenant à Monsieur et Madame Blanc

11-8 Echange foncier sis à Limoges 9, rue Gustave Doré entre la Ville de

Limoges et Monsieur et Madame Crouzat

11-9 Domaine communal - Vente de parcelles de terrain sises à Limoges, lieudit

"Château de Fontgeaudrant" à la société Terre et Vie

11-10 Domaine communal - Bail emphytéotique avec la société Voloreno -

Avenant n° 1

11-11 Domaine communal - Avenue Martin Luther King - Convention entre la

Ville de Limoges et l"Université de Limoges

11-12 Domaine communal - Installation d"un poste de pompage des eaux usées

sur une parcelle communale sise à Limoges, rue Léonard Samie, au lieudit "Les Ribières" - Convention de transfert de gestion au profit de la Communauté d"agglomération Limoges Métropole

11-13 Domaine communal - Transformateur électrique sur une parcelle

municipale sise à Limoges, rue Edouard Michaud - Convention de transfert de jouissance au profit d"Electricité Réseau Distribution France

11-14 Implantation de 5 fourreaux et d"une armoire sur une parcelle municipale

sise à Limoges, avenue Louis de Broglie - Convention avec Axione

Limousin

Conseil Municipal du 19 Mars 2013

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Rapporteur : Catherine BEAUBATIE

13 - MUSÉE DES BEAUX-ARTS - CONVENTIONS DE PARTENARIAT AVEC L"ECOLE

NATIONALE SUPÉRIEURE D"ART DE LIMOGES-AUBUSSON ET LA VILLE D"AIX EN

PROVENCE

13-1 Musée des Beaux-Arts de Limoges - Palais de l"Evêché - Convention de

partenariat et de coopération avec l"Ecole Nationale Supérieure d"Art de

Limoges-Aubusson

13-2 Musée des Beaux-Arts de Limoges - Palais de l"Evêché - Exposition

Suzanne Lalique-Haviland - Convention de partenariat avec la Ville d"Aix- en-Provence

Conseil Municipal du 19 Mars 2013

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Rapporteur : Huguette TORTOSA

14 - OPÉRA-THÉÂTRE - TARIFS DE LA SAISON 2013-2014 - CONVENTIONS - OFFRES

DE MÉCÉNAT

14-1 Tarifs des billets, abonnements et services de l"Opéra-Théâtre pour la

saison 2013/2014

14-2 Tarifs de location de la salle et du matériel de l"Opéra-Théâtre pour la

saison 2013/2014

14-3 Opéra-Théâtre - Convention de coproduction pour la réalisation d"une

nouvelle production du "Barbier de Séville" avec l"Opéra de Lille, l"Opéra de Dijon, le Théâtre de Caen et l"Opéra de Reims

14-4 Opéra-Théâtre - Convention de partenariat avec la Cité scolaire Léonard

Limosin

14-5 Opéra-Théâtre - Convention de partenariat avec l"Agence de Valorisation

Economique et Culturelle du Limousin

14-6 Politique de mécénat de l"Opéra-Théâtre pour la saison 2013/2014

Conseil Municipal du 19 Mars 2013

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Rapporteur : Huguette TORTOSA

16 - CENTRES CULTURELS MUNICIPAUX - SIGNATURE DE DIVERSES CONVENTIONS

16-1 Centres Culturels Municipaux - Saison 2012-2013 - Collaborations dans le

cadre de diverses manifestations

16-2 Centres Culturels Municipaux - Festival Kaolin et Barbotine 2013

16-3 Centres Culturels Municipaux - Saison 2012-2013 - Collaborations dans le

cadre d"ateliers

16-4 Centres Culturels Municipaux - Convention de partenariat avec la Société

d"Equipement du Limousin - Opération "Coeur de Limoges"

16-5 Remise du prix Soni Labou Tansi - Convention de partenariat avec le

Centre Régional de Documentation Pédagogique

16-6 Convention d"objectifs avec le Comité Départemental d"Education Physique

et de Gymnastique Volontaire de la Haute-Vienne

Conseil Municipal du 19 Mars 2013

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Rapporteur : Jean-Pierre GAILLARD

17 - MUSÉE DE LA RÉSISTANCE - CONVENTION AVEC LA MGEN - TARIFICATIONS

DIVERSES

17-1 Musée de la Résistance - Convention avec la MGEN

17-2 Musée de la Résistance - Tarification de divers produits

Conseil Municipal du 19 Mars 2013

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Rapporteur : Gülsen YILDIRIM

23 - ASSOCIATIONS CULTURELLES - CONVENTIONS

23-1 Convention avec le Centre Dramatique National "Théâtre de l"Union"

23-2 Convention avec l"association Festival International des Francophonies en

Limousin

23-3 Convention avec l"Harmonie Municipale

23-4 Convention avec l"association Cristi Urb"aka

23-5 Convention de partenariat avec la Fédération Hiéro

23-6 Conventions avec les associations ayant la qualité d"entrepreneurs de

spectacles vivants

Conseil Municipal du 19 Mars 2013

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Rapporteur : Geneviève MANIGAUD

32 - DIRECTION DES SPORTS - ORGANISATION DES MANIFESTATIONS "SPORTEZ-

VOUS BIEN À LA MER" ET "LIMOGES CITÉ AVENTURE"

32-1 Sportez-Vous Bien à la Mer - Séjour du 15 au 19 avril 2013

32-2 Opération "Sport pour Tous" - Challenge Limoges Cité Aventure -

Dimanche 30 juin 2013

Conseil Municipal du 19 Mars 2013

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Rapporteur : Daniel BADOU

34 - MANIFESTATIONS SPORTIVES - SIGNATURE DE DIVERSES CONVENTIONS

34-1 Animation Sportive McDo Kids et Sport - Village Ludique au Champ de

Juillet le 18 mai 2013

34-2 Organisation du Tour Cycliste International du Limousin 2013 -

Attribution d"une subvention exceptionnelle - Convention avec le Comité d"organisation

34-3 Convention avec l"association "Les gendarmes et les voleurs de temps"

Conseil Municipal du 19 Mars 2013

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Rapporteur : Henri SOUFFRON

41 - ESPACES VERTS - EXPOSITION 2013 - RÉSEAU D"ÉPIDÉMIOSURVEILLANCE DANS

LE DOMAINE VÉGÉTAL

- CONTRATS - AVENANT

41-1 Direction des Espaces Verts - Exposition 2013 - Contrats de prestation de

service intellectuelle

41-2 Convention tripartite d"adhésion au réseau d"épidémiosurveillance dans le

domaine végétal de la Région Limousin - Avenant n° 1

Conseil Municipal du 19 Mars 2013

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Rapporteur : Patrick CHARLES

46 - PARC AUTOMOBILE - ATTRIBUTION DE MARCHÉS - AVENANTS

46-1 Fourniture de carburants et acquisition de carburants, de prestations de

paiements autoroutiers et de services associés au moyen de cartes accréditives - Attribution de marchés

46-2 Acquisition de véhicules pour l"année 2012 - Lot n°14 - Avenant n°1 au

marché

46-3 Acquisition de véhicules pour l"année 2012 - Lot 20 - Avenant n° 1 au

marché

46-4 Acquisition de pièces détachées et de pneumatiques automobiles - Lot 9 -

Acquisition de véhicules pour l"année 2012 - Lots 16 et 18 - Avenants aux marchés

Conseil Municipal du 19 Mars 2013

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Rapporteur : Olivier DUCOURTIEUX

48 - PRESTATIONS INFORMATIQUES - GROUPEMENT DE COMMANDES - AVENANTS

48-1 Plans interactifs pour les sites Internet de la Ville de Limoges, de la

Communauté d"agglomération Limoges Métropole et de l"Office de Tourisme de Limoges - Convention constitutive de groupement de commandes

48-2 Fourniture de système de stockage disques et sauvegardes en location et

services associés - Maintenance de matériels informatiques installés -

Avenants n° 2 aux marchés

Conseil Municipal du 19 Mars 2013

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Rapporteur : Francis BARRET

52 - SERVICES MUNICIPAUX - INDEMNISATION D"UN SINISTRE - ABONNEMENTS

52-1 Proposition d"indemnisation d"un sinistre

52-2 Abonnements et publications - Souscription d"abonnements complémentaires

pour l"année 2013

Conseil Municipal du 19 Mars 2013

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Rapporteur : M. LE MAIRE

53 - PERSONNEL COMMUNAL - TABLEAU DES EMPLOIS BUDGÉTAIRES 2013 - AGENTS

CONTRACTUELS

- EMPLOIS RÉSERVÉS - CONVENTION AVEC LE CENTRE

DÉPARTEMENTAL DE GESTION

53-1 Tableau des Emplois Budgétaires 2013

53-2 Personnel communal - Agent contractuel - Recrutement

53-3 Personnel communal - Agents contractuels (rémunération)

53-4 Emplois et rémunérations des personnels contractuels artistiques,

techniques et technico-artistiques de l"Opéra-Théâtre

53-5 Dispositif d"accès aux emplois réservés

53-6 Suivi des comités médicaux et des commissions de réforme - Convention

avec le Centre Départemental de Gestion de la Haute-Viennequotesdbs_dbs43.pdfusesText_43

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