DEMANDE DE DUPLICATA DE DOSSIER CERFA 02 (à remplir par
DEMANDE DE DUPLICATA DE DOSSIER CERFA 02. (à remplir par le candidat et/ou l'auto-école). NOM (de naissance) : PRENOM : DATE de NAISSANCE :.
DÉCLARATION DACHAT DUN VÉHICULE DOCCASION
cerfa. N° 13751*02. * Veuillez cocher la case correspondante. ** Ce numéro figure sur la 1ère page du certificat d'immatriculation sous la mention
certificat de cession cerfa 13754-02
N° 13754*02. Exemplaire n° 1 destiné à l'acquéreur. * veuillez cocher la case correspondante. ** Ce numéro figure sur la 1ère page du certificat
Demande dallocation de solidarité aux personnes âgées pour l
en compte de votre demande nous vous remercions de compléter ce formulaire en ligne. Pour nous le faire parvenir
Ameli
attestation d'accident ou de maladie autorisant le bénéfice du tiers payant. (à remplir obligatoirement par l'employeur lors de la délivrance). No 11383*02.
Demande douverture des droits à lassurance maladie
ou retraité vous ne devez pas remplir ce formulaire. devez fournir à votre caisse d'assurance maladie un formulaire S1 "Inscription ... N° 15763*02 ...
cerfa_13905-04.pdf
VOUS EXERCEZ VOTRE ACTIVITE A UNE ADRESSE PROFESSIONNELLE ? OUI. ? NON En cas de changement : I_?_I_?_I_?_?_?_I DATE DE CHANGEMENT DE L'ADRESSE
cerfa-11462-02.pdf
cerfa. N°11462*02. Récépissé de déclaration en mairie d'un chien de la deuxième catégorie. Il est donné récépissé de la déclaration en mairie du chien
DÉCLARATION
N° 14463*02 à la CAISSE PRIMAIRE DU LIEU DE RESIDENCE HABITUELLE de la victime les 3 premiers volets* de ce formulaire PAR LETTRE RECOMMANDEE AVEC.
Retour au permis après invalidation ou annulation du permis
Il est présent en haut à droite sur les dossiers papiers (cerfa 02) ou dans votre espace candidat ANTS si vous avez procédé à une demande en ligne.
" La loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, relative aux fichiers nominatifs garantit un droit d'accès et de rectification des données auprès des organismes destinataires du formulaire »
Mairie de _____________________
cerfaN°11462*02
Récépissé de déclaration en mairie d'un chien de la deuxième catégorieIl est donné récépissé de la déclaration en mairie du chien dénommé __________________
âgé de _______________________________
de sexe_____________________________ appartenant à la deuxième catégorie (type ______________________________________ visé par l'arrêté interministériel du 27 avril 1999). NOM, Prénom : ___________________________________________________________Propriétaire ou Détenteur
N°, nature et nom de la voie
Domicilié(e) : _________________________________________________________ _ Ville ou CommuneCode Postal I__I__I__I__I__I ___________________________________________________Le déclarant a produit les pièces suivantes mentionnées au II de l'article L.211-14 du code rural :
IDENTIFICATION DU CHIEN
Tatouage n° : I__I__I__I I__I
__I__IJour Mois Année
Date : I__I__I_/I__I__I_/I__I__I__I__I
VACCINATION ANTIRABIQUE
Références - Certificat vétérinaire : __________________________________________Jour Mois Année
Date : I__I__I_/I__I__I_/I__I__I__I__I
ASSURANCE
Souscripteur (s'il n'est pas propriétaire ou détenteur du chien) : ________________________________
Attestation délivrée par la compagnie : ________________________________________Jour Mois Année
Date d'échéance du contrat :
I__I__I_/I__I__I_/I__I__I__I__I
Fait à :______________________, le ____________________Signature du déclarant :
Cachet de la Mairie
quotesdbs_dbs50.pdfusesText_50[PDF] cerfa 02 validité
[PDF] cerfa 06 motif de la demande
[PDF] cerfa 06 remplissable bouches du rhone
[PDF] cerfa 11542*5
[PDF] cerfa 11543*04
[PDF] cerfa 11543*5
[PDF] cerfa 11682*02
[PDF] cerfa 11682*03
[PDF] cerfa 12485
[PDF] cerfa 12753*2 remplissable en ligne
[PDF] cerfa 13410*4
[PDF] cerfa 13750 01
[PDF] cerfa 13750 05
[PDF] cerfa 13750 pdf
