[PDF] Recueil des actes administratifs de la Métropole de Lyon - Janvier

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JANVIER 2020

VOLUME 1/2

N° 52

Recueil

des actes administratifs DIRECTION GÉNÉRALE DÉLÉGUÉE AUX RESSOURCES

DIRECTION DES ASSEMBLÉES

ET DE LA VIE DE L"INSTITUTION

D irecteur de la publication : David Kimelfeld Imprimé par l"atelier de reprographie de la Métropole de Lyon

6° année - janvier 2020

N° 52 - volume 1/2

Publié le 17 février 2020

R A AD

Conseil du 20 janvier 2020

D

élibération n° 2020-4074

Compte-rendu des décisions prises par la Commission permanente du 9 décembre 2019 en vertu

de la délégation de principe accordée par la délibération du Conseil n° 2017-1976 du

10 juillet 2017

Le Conseil,

N° CP-2019-3571

N° CP-2019-3572

N° CP-2019-3573

N° CP-2019-3574

N° CP-2019-3575

N° CP-2019-3576

N° CP-2019-3577

N° CP-2019-3578

N° CP-2019-3579

N° CP-2019-3580

N° CP-2019-3581

N° CP-2019-3582

N° CP-2019-3583

N° CP-2019-3584

N° CP-2019-3585

N° CP-2019-3586

N° CP-2019-3587

N° CP-2019-3588

N° CP-2019-3589

N° CP-2019-3590

N° CP-2019-3591

N° CP-2019-3592

N° CP-2019-3593

N° CP-2019-3594

N° CP-2019-3595

N° CP-2019-3596

N° CP-2019-3597

N° CP-2019-3598

N° CP-2019-3599

N° CP-2019-3600

N° CP-2019-3601

N° CP-2019-3602

N° CP-2019-3603

N° CP-2019-3604

N° CP-2019-3605

N° CP-2019-3606

N° CP-2019-3607

N° CP-2019-3608

N° CP-2019-3609

N° CP-2019-3610

N° CP-2019-3611

N° CP-2019-3612

N° CP-2019-3613

N° CP-2019-3614

N° CP-2019-3615

N° CP-2019-3616

N° CP-2019-3617

N° CP-2019-3618

N° CP-2019-3619

N° CP-2019-3620

N° CP-2019-3621

N° CP-2019-3622

N° CP-2019-3623

N° CP-2019-3624

N° CP-2019-3625

N° CP-2019-3626

N° CP-2019-3627

N° CP-2019-3628

N° CP-2019-3629

N° CP-2019-3630

N° CP-2019-3631

N° CP-2019-3632

N° CP-2019-3633

N° CP-2019-3634

N° CP-2019-3635

La Métropole de Lyon - Délibérations et décisions Grand Lyon territoires - Vie institutionnelle - Après séances.

DELIBERE

Prendacte

Reçu au contrôle de légalité le : 22 janvier 2020.

Conseil du 20 janvier 2020

D

élibération n° 2020-4075

Compte-rendu des décisions prises par M. le Président en vertu de la délégation de principe

accordée par les délibérations du Conseil n° 2017-1 975 du 10 juillet 2017 et n° 2018-2735 du

27 avril 2018 - Période du 1er au 30 novembre 2019

Le Conseil,

DOMAINE - PRÉEMPTION

N° 2019-11-12-R-0757

N° 2019-11-12-R-0758

N° 2019-11-19-R-0775

N° 2019-11-26-R-0793

N° 2019-11-26-R-0794

N° 2019-11-26-R-0795

N° 2019-11-28-R-0797

N° 2019-11-28-R-0798

N° 2019-11-28-R-0799

N° 2019-11-28-R-0800

www.grandlyon.com rubrique la Métropole de Lyon - Délibérations et décisionsGrand Lyon territoires - rubrique Vie institutionnelle - Arrêtés.

DELIBERE

Prendacte

Reçu au contrôle de légalité le : 22 janvier 2020.

Conseil du 20 janvier 2020

D

élibération n° 2020-4076

Compte-rendu des décisions prises par M. le Président en matière de marchés publics, accords-

cadres et marchés subséquents à des accords-cadres passés entre le 9 novembre et le

13 décembre 2019 en vertu de la délégation de principe accordée par la délibération n° 2018-2735

du 27 avril 2018

Le Conseil,

DELIBERE

Prend acte

Reçu au contrôle de légalité le : 22 janvier 2020.

Conseil du 20 janvier 2020

D

élibération n° 2020-4077

Convention relative à la construction et à l'utilisation du parc de stationnement Cordeliers à

Lyon en date du 20 juin 1972 - Avenant n° 8

Le Conseil,

I - Rappel du contexte

II - Objet de l"avenant n° 8

DELIBERE

1° - Approuve

2° - Autorise

Reçu au contrôle de légalité le : 22 janvier 2020.

Conseil du 20 janvier 2020

D

élibération n° 2020-4078

Tarification du parking Vercors

Le Conseil,

I - Objectif de la tarification

II - Propositions de la grille tarifaire

III - Date et durée de mise en oeuvre

DELIBERE

Approuve

Reçu au contrôle de légalité le : 22 janvier 2020.

Conseil du 20 janvier 2020

D

élibération n° 2020-4079

Petits aménagements de voirie et de signalisation au bénéfice des transports urbains - Convention avec le Syndicat mixte des transports pour le Rhône et l'agglomération lyonnaise (SYTRAL) pour l'année 2020

Le Conseil,

DELIBERE

1° - Approuve

2° - Autoriseāā

3° - La dépense

4° - Le montant

5° - La somme

Reçu au contrôle de légalité le : 22 janvier 2020.

Conseil du 20 janvier 2020

D

élibération n° 2020-4080

Syndicat mixte des transports pour le Rhône et l'agglomération lyonnaise (SYTRAL) - Attribution

d'une subvention d'équipement pour le financement des travaux de voirie / espaces publics et

d'évolution des systèmes de transport de l'opération Lyon Part-Dieu (aménagement du Pôle

d'échanges multimodal (PEM)) - Individualisation d'autorisation de programme

Le Conseil,

I - Contexte

II - Projets d"investissement subventionnés

1° - Opération du PEM de Lyon Part-Dieu : travaux de voirie et d"espaces publics

2° - Opération du PEM de Lyon Part-Dieu : évolutivité des systèmes de transport

III - Planning prévisionnel des travaux

IV - Budget prévisionnel :

Total4 114 568 Total 4 114 568

DELIBERE

1° - Approuve :

2° - Autorise

3° - Décide

4° - La dépense

Reçu au contrôle de légalité le : 22 janvier 2020.

Conseil du 20 janvier 2020

D

élibération n° 2020-4081

Projet de bus à haut niveau de service (BHNS) Trévoux Sathonay Lyon - Convention relative au financement des études et expertises pré-opérationnelles - Individualisation partielle d'autorisation de programme

Le Conseil,

Total 1 840 000 100

DELIBERE

1° - Approuve

2° - Autoriseāā

3° - Décide

4° - La dépense

5 - Le montant

Reçu au contrôle de légalité le : 22 janvier 2020.

Conseil du 20 janvier 2020

D

élibération n° 2020-4082

Etudes stratégiques de mobilité sur le territoire de la Métropole de Lyon - Autorisation de signer

les accords-cadres à bon de commandes de services

Le Conseil,

DELIBERE

1° - Approuve

2° - Autorise

3° - Les offres

4° - La dépense

Reçu au contrôle de légalité le : 22 janvier 2020.

Conseil du 20 janvier 2020

D

élibération n° 2020-4083

Convention d'adhésion à la Centrale d'achat du transport public

Le Conseil,

DELIBERE

1° - Approuve :

2° - Autorise

Reçu au contrôle de légalité le : 22 janvier 2020.

Conseil du 20 janvier 2020

D

élibération n° 2020-4084

Dispositif d'incitation financière à l'acquisition de vélos à assistance électrique, de vélos cargos

et de vélos pliants - Attribution d'aides pour l'année 2020

Le Conseil,

I - Contexte

II - Cadre et durée du dispositif

III - Types de vélos éligibles au dispositif

1° - Vélos cargos ou familiaux

2° - Vélos pliants

3° - Vélos à assistance électrique (VAE)

IV - Bénéficiaires et modalités d"attribution de l"aide

V - Montant de l"aide et seuils éligibles

DELIBERE

1° - Approuve :

2° - Fixe,

3° - Autorise

4° - Les dépenses

Reçu au contrôle de légalité le : 22 janvier 2020.

Conseil du 20 janvier 2020

D

élibération n° 2020-4085

Développement des modes actifs - Attribution d'une subvention à l'association Pignon sur rue pour son programme d'actions 2020

Le Conseil,

I-

Contexte

II - Objectifs

III - Compte-rendu des actions réalisées au titre de l"année 2019 et bilan IV - Programme d"actions pour l"année 2020 et plan de financement prévisionnel

90 000

7 100 2 000 3 600 7 000 3 000

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