[PDF] Annexes Statut national du personnel de la production du transport





Previous PDF Next PDF



- une réduction de scolarité => dossier à envoyer fin MAI 2017 - un

Vous êtes obligatoirement affilié(e) au régime spécial de sécurité sociale des fonctionnaires Justice à compter du 1er janvier 2017.



Déclaration en vue de la répartition entre les parents des trimestres

pour chaque enfant né ou adopté à compter du 1er janvier 2010. Salarié du régime Régimes de retraite auprès desquels vous êtes ou avez été affilié(e) :.



Annexes Statut national du personnel de la production du transport

30 avr. 2019 régime spécial des industries électriques et gazières et totalise ... -à soixante-cinq ans pour les agents nés avant le 1er janvier 1957 ;.



SPéCIAL - PrImeS 2021

depuis le 1er janvier 2020 au sein de la fonction publique hospitalière visant à reconnaître Agents affiliés au régime général de la sécurité sociale.



Le guide du Maire

8 mai 2020 Vous êtes l'un des maires élus pour les six prochaines années. Parmi vous ... La protection sociale et le régime de retraite .



Règlement (CE) n° 883/2004

1 mai 2010 e) l'expression «régime spécial destiné aux fonctionnaires» désigne tout régime de sécurité sociale qui diffère du régime général applicable aux ...



Circulaire Agirc-Arrco 2019-19-DRJ

241-7 du code de la sécurité sociale elles sont prises en charge à hauteur de 6



DOSSIER ADMINISTRATIF des candidat(e)s à lintégration directe

1 mars 2021 des candidat(e)s à l'intégration directe. (réservé aux personnes recrutées sur concours ou sur titre). (arrivée E.N.M. le 1er mars 2021) ...



Les droits fondamentaux des étrangers en France

celle du droit des étrangers4 marqueur d'un régime juridique distinct



BULLETIN OFFICIEL DE LENIM

1 janv. 2017 B.O. DE L'ENIM – SOMMAIRE n° 1 – 2017. Régime de sécurité sociale des marins ... La CSG CRDS et à la CASA à compter du 1er janvier 2017.

Annexes Statut national du personnel de la production du transport quotesdbs_dbs32.pdfusesText_38
[PDF] FOCUS RESSOURCES HUMAINES

[PDF] CONCLUSIONS. 2 ) Syndicat CGT, Général du Personnel du Port Autonome du HAVRE,

[PDF] L insertion professionnelle des Masters de l Université Toulouse 1 Capitole par composante

[PDF] Atelier «PUISSANCE PERSONNELLE»

[PDF] Méthodes et Techniques des Systèmes d'informations Géographiques (SIG)

[PDF] Tout. Résident Outre-Mer. savoir. sur le. Cesu. L essayer, c est l adopter! Janvier

[PDF] Le droit à l oubli et pratique juridique

[PDF] Projet de l UBS en cybersécurité

[PDF] LA BANQUE UNIVERSELLE DE PROXIMITÉ CHIFFRES CLÉS

[PDF] Projet de Note d orientation XXXX. Fixation d un juste prix pour les titres négociés hors cote

[PDF] Au service des prêteurs d espoir

[PDF] Qualifications requises pour l enseignement des disciplines de la Formation continue (en ordre alphabétique de discipline ou de programme d études)

[PDF] Tribunal cantonal du canton de Vaud, Palais de Justice de l'hermitage, Route du Signal 8, 1014 Lausanne,

[PDF] DOSSIER DE PRESSE DALKIA AMELIORE LA PERFORMANCE ENERGETIQUE ET ENVIRONNEMENTALE DU CENTRE POMPIDOU

[PDF] Quelle microfinance pour l agriculture des pays en développement Réflexion de l Arménie