QUIMPERLE COMMUNAUTE
Il est proposé de maintenir pour la période du 1er septembre 2017 au 31 août 2018
QUIMPERLE COMMUNAUTE
Le réseau intercommunal compte une nouvelle ligne depuis septembre 2016 Au 1er Août 2017 La ville de Quimperlé souhaite intégrer le service commun.
Recueil des actes administratifs
11 mar 2016 prévisionnelle de l'opération le 31 décembre 2017 le solde de la subvention sera annulé et la part de l'avance.
guilligomarch
24 cze 2016 Au premier janvier 2016 nous sommes passés en régie pour la gestion de l'eau
Circulation et stationnement Décryptage du budget primitif 2018 Un
2 N°32 / Juin à septembre 2018 Le 1er mars 2007 la ville concédait à Citelum
QUIMPERLE COMMUNAUTE
QUIMPERLE COMMUNAUTE. Page 2 sur 2. Conseil communautaire du 30 mars 2017. 026. POLITIQUES PUBLIQUES COMMUNAUTAIRES. 1– ADMINISTRATION GENERALE.
Le Silo à Vélo Étude de faisabilité pour la mise en place dune offre
6 wrz 2021 - ACTIFE Quimper Cornouaille est une association qui participe à l'accompagnement des personnes éloignées de l'emploi de plus de 26 ans. - Le ...
RAPPORT DACTIVITÉ
Ainsi l'année 2017 a été marquée par la livraison du bâtiment voyageur de la nouvelle gare de Lorient Bretagne sud
4 rue des Cols Verts - Tél. 02 98 55 53 86 E-mail : arpaq@orange.fr
19 pa? 2017 Le coût de l'opération dont la Ville de Quimper assure la prise en charge ... par LOI n°2016-1917 ... 1er septembre 2017 au 31 août 2018.
Quel budget pour 2017 ?
En 2017 la Marée de théâtre de rue irriguera : Arzano
VILLE DE QUIMPERLE - DEMANDE DE SUBVENTION SPORTS 2024
- Relevé des soldes bancaires au 1er septembre 2023 ? - Budget prévisionnel 2023/2024 ? - Justificatifs fédéraux de participation aux différents championnats ?-Justificatifs fédéraux de participation aux différentes compétitions individuelles ? - Copie des factures des formations des dirigeants et encadrants ?
VILLE DE QUIMPERLE DEMANDE DE SUBVENTION SPORTS 2021
Page 1 sur 5 VILLE DE QUIMPERLE DEMANDE DE SUBVENTION SPORTS 2021 Saison du 1 er septembre 2019 au 31 août 2020 L’ASSOCIATION Désignation :
VILLE DE QUIMPERLE DEMANDE DE SUBVENTION SPORTS 2022
demande de subvention sports 2022 Saison du 1 er septembre 2020 au 31 août 2021 Votre association demande-t-elle une subvention cette année : ? OUI ? NON
![guilligomarch guilligomarch](https://pdfprof.com/Listes/21/8177-21Bulletin-municipal-Juin-2016.pdf.pdf.jpg)
Kermesse de l'école
Samedi 2 juillet 2016 p.20
Fêtes de Saint Méven
2 et 3 juillet 2016 p.20
www.guilligomarch.comJuin 2016 bulletin municipal Guilligomarc"h Juin 2016 7 2Alain Follic,
Maire de Guilligomarc'h
dito agendaVie communale
Finances
associationsInfos pratiques
Vie cOmmunale
bulletin m unicipal Guilligomarc"hJuin 2016
7 3Les travaux de la nouvelle mairie sont quasiment
terminés. Le déménagement a eu lieu la première semaine de mai. Il reste quelques ?nitions à réaliser. D'un avis général, ce bâtiment est une réussite et cor respond bien à notre demande.Travaux, honoraires,
assurances, mobilier, études....HTTTCMAIRIE
2 logements BELLC PLUS
1 logement HENRIO
ToTal : Plan de ?nancement
de l'opérationFINANCEURSMontant
de la subvention tat DETR tat - ministère de l'IntérieurCOCOPAQ : Grands projets communaux
COCOPAQ : Fonds de concours économies d'énergieCG 29 Chaudière bois
ADEME Région Chaudière bois
LOGEMENTS CG29 délégué Etat subv
quipement 2 PLUS 1 PLAIOLOGEMENTS Conseil Général
Subv invest. Acquisition amélioration
COCOPAQ : Logements sociaux
T oTal des aides publiques
Montant à la charge du maître d'ouvrage
auto?nancementRemb TVa sur logements
Vie cOmmunale
bulletin m unicipal Guilligomarc"hJuin 2016
7 4 En début d'année, pour des raisons de sécurité, la porte de la classe des maternelles a été changée. Ces travaux ont été réalisés par l'entrepriseTLR de Guilligomarc'h.
Coût des travaux : 4 990,56 €.
Subvention fonds de concours énergétique: 623 €.Coût des travaux : 4 155 €.
Vie cOmmunale
bulletin m unicipal Guilligomarc"hJuin 2016
7 5 Coût prévisionnels des travaux : 21 169 € Le cabinet d'architecture a été choisi. Il s'agit du cabinet Vermeersch Le Bris de Fouesnant. Il propo sera avec l'aide de son économiste un avant-projet des travaux à réaliser sur cet édi?ce. Il a été prévu la somme de 48 000 € au budget primitif 2016 a?n d'aménager ces 2 salles. Une demande de subvention sera faite auprès de laPréfecture a?n de réaliser ces travaux.
Les études sont en cours de réalisation par FIA (Fi nistère ingénierie assistance) et la SAFI a?n de pro poser un premier projet d'aménagement, aider à trouver un cabinet de géomètre mais aussi conseil ler sur l'opportunité d'acquérir plus de terrains.Vie cOmmunale
bulletin m unicipal Guilligomarc"hJuin 2016
7 6 Cette année, l'école compte 60 élèves de la petite section au CM2. L'équipe enseignante est inchangée?: émilie Guegan en maternelle, Sophie Pournain et Céline Burgaud en CP CE1 et LaurentTOQUIN en CE2 CM1 CM2 ainsi qu'à la direc
tion. Pour la rentrée prochaine, nous prévoyons un e ectif de 58 élèves. www.guilligomarch.comVie cOmmunale
bulletin m unicipal Guilligomarc"hJuin 2016
7 7TARIFS 2016
Eleves de la classe des CP- CE1
le Conseil Municipal du 14 avril 2016 décide d'augmenter les taux des taxes locales de 1,5 % soit pour 2016 : Ce qui représente un produit ?scal attendu en 2016 de 210729 pour la commune.
le produit ?scal assuré par les trois taxes locales directes est de 228 322 .ère
tranche : 0 à 500 m3/an : 1,28 /m 3ème
tranche : au-delà de 500 m3/an : 0,85 /m 3Ø 19/25Ø 24/32Ø 33/40Ø 42/50
765 794 875 906
46 54 155 221
31 31 31 31
99 139 538 591
941 1 018 1 599 1 749
25 25,50 26 27
0 à 100 m
3 /an : 0,85 /m 3 au-delà de 100 m 3 /an : 0,48 /m 3 2 exonérésSUBVENTIONS ACCORDÉES
le Conseil municipal du 14 avril 2016, après en avoir déli béré, donne son accord pour la subvention suivante : tout collégien qui part en voyage éducatif avec le collège béné ?cie . Cette subvention est ver- sée directement à la famille et non plus au collège comme précédemment (voir modalités pratiques en Mairie). le Conseil municipal du 14 avril 2016, après en avoir déli béré : Fixe comme suit, à compter de la présente délibération, la participation de la commune aux travaux de voirie - cours et accès : Décide que le versement de cette participation se fera par mandat administratif sur présentation de l'arrêté de permis de construire et de la facture des travaux certi?ée acquittée par l'entreprise et portant mention du mode de paiement.FinanceS
bulletin municipal Guilligomarc"hJuin 2016
7 8 D éP EN S E S D' I NVE S T ISSEMENT 2015
Remboursement des emprunts82649,82
Dépôts et cautionnements reçus574,55 Nouvelle Mairie496788,97
logements locatifs271607,96 achat de matériel / mobilier Ecole (ordinateurs, vélos, matériel TaPS)2897,50 Travaux de voirie (routes Guerlé et Ty Nevez Keriot)27642,79 Travaux Mairie et bâtiments communaux (portail, préau à l'école)44882,76 solde d'exécution négatif reporté de 2014109127,19 RECETTE
S D' I NVE S T ISSEMENT 2015
Fonds compensation TVa19549,62
Virement de la section fonctionnement141798,89 Subvention Nouvelle Mairie0,00
Subvention logements locatifs6455,00
Emprunt Nouvelle Mairie et logements locatifs 701372,00 Dépôt et cautionnement reçus430,73
Subv. Travaux Mairie et bâtiments communaux15254,00 Subvention Travaux de voirie20503,32
autres immo corporelles5824,71 opérations d'ordre liées aux cessions360,00 D PEN S E S DE F ONCT IONNEMENT 2015
Charges à caractère général138916,72 Charges de personnel228625,44
autres charges de gestion courante68291,06 Charges ?nancières32065,11
opérations d'ordre liées aux cessions360,00 Virement à la section investissement178877,40 RECETTE
S DE F ONCT IONNEMENT 2015
atténuation de charges23735,45 Produits des services24224,30
Impôts et taxes380432,53
Dotations, subventions et participations138041,29 Revenus des immeubles 74581,45
autres produits de gestion courante5752,28 Produits ?nanciers8,43
Produits exceptionnels360,00
FinanceS
bulletin municipal Guilligomarc"hJuin 2016
7 9 RECETTE
S DE F ONCT IONNEMENT 2016
atténuation de charges25934,00 Produits des services28960,00
Impôts et taxes371536,00
Dotations, subventions et
participations118427,00 Revenus des immeubles87780,00
autres produits de gestion courante5600,00 D PEN S E S DE F ONCT IONNEMENT 2016
Charges à caractère général159820,00 Charges de personnel245059,00
Dépenses imprévues1200,00
Virement à la section
d'investissement126827,10 autres charges de gestion courante70925,90
Charges ?nancières34405,00
D PEN S E S D' I NVE S T ISSEMENT 2016
Remboursement des emprunts98700,00
Dépôts et cautionnements351,00
Dépenses imprévues45700,00
Nouvelle Mairie (reliquat 2015 +
mobilier et matériel de bureau et inf)185200,00 logements locatifs47609,00 achat de matériel / mobilier Ecole + bibliothèque (PC, vidéoprojecteur)5000,00 achat d'un chapiteau4200,00 achat d'une automotrice désher bage15600,00 Travaux de voirie (Ty Nevez Ker
guillerm et Keriel)30000,00
Travaux de voirie (éclairage Stang-
ar-Pont)1944,00 Travaux ancienne mairie (création
salles garderie et TaPS)48000,00 R estauration Chapelle de St Eloi 22000,00 Installation battants 2 cloches
Eglise ST Méven2307,00
aménagement bourg (réseaux devant nouvelle mairie)3400,00 lotissement rue de Guernevez 74215,25 Solde d'exécution reporté124625,25
RECETTES D'INVESTISSEMENT 2016
Fonds compensation TVa19598,00
aectation résultat 2015178877,40 Virement de la section fonc
tionnement126827,10 Subvention Nouvelle Mairie211526,00
Subvention logements locatifs
et rbt TVa102467,00 Vente de terrains Kerulvé
Kermai2720,00
Emprunts0,00
Subvention Travaux ancienne
mairie et bât. communaux (salles garderie et TaPS)55229,00 Subvention Travaux voirie et
réseaux6553,00
Subvention Restauration Cha
pelle St Eloi0,00
Dépôt et cautionnement reçus1454,00
Subvention automotrice dés
herbage3600,00 DEPENSES D'INVESTISSEMENT 2016RECETTES D'INVESTISSEMENT 2016 Remboursement des emprunts98 700,00 13,92%Fonds compensation TVA19 598,00 2,76% Dépôts et cautionnements351,00 0,05%Affectation résultat 2015178 877,40 25,23% Dépenses imprévues45 700,00 6,45%Virement de la section fonctionnement126 827,10 17,89% Nouvelle Mairie (reliquat 2015 + mobilier et matériel de bureau et i nf)185 200,00 26,13%Subvention Nouvelle Mairie211 526,00 29,84% Logements locatifs47 609,00 6,72%Subvention Logements Locatifs et rbt TVA102 467,00 14,46% Achat de matériel / mobilier Ecole + bibliothèque (PC, vidéopr ojecteur)5 000,00 0,71%Vente de terrains Kerulvé Kermai2 720,00 0,38% Achat d'un chapiteau4 200,00 0,59%Emprunts0,00 0,00%Achat d'une automotrice désherbage15 600,00 2,20%Subv. Travaux ancienne mairie et bât. communaux (salles garderie et TAP)55 229,00 7,79%
Travaux de voirie (Ty Nevez Kerguillerm et Keriel)30 000,00 4,23%Subvention Travaux voirie et réseaux6 553,00 0,92%
Travaux de voirie (éclairage Stang-Ar-Pont)1 944,00 0,27%Subvention Restauration Chapelle St Eloi0,00 0,00%
Travaux ancienne mairie (création salles garderie et TAP)48 000,00 6,77%Dépôt et cautionnement reçus1 454,00 0,21%
Restauration Chapelle de St Eloi 22 000,00 3,10%Subvention automotrice désherbage3 600,00 0,51% Installation battants 2 cloches Eglise ST Méven2 307,00 0,33% Aménagement bourg (réseaux devant nouvelle mairie)3 400,00 0,48%TOTAL708 851,50 100%Lotissement rue de Guernevez 74 215,25 10,47%
Solde d'exécution reporté124 625,25 17,58%
TOTAL708 851,50 100%
DEPENSES D'INVESTISSEMENT 2016RECETTES D'INVESTISSEMENT 2016 Remboursement des emprunts98 700,00 13,92%Fonds compensation TVA19 598,00 2,76% Dépôts et cautionnements351,00 0,05%Affectation résultat 2015178 877,40 25,23% Dépenses imprévues45 700,00 6,45%Virement de la section fonctionnement126 827,10 17,89% Nouvelle Mairie (reliquat 2015 + mobilier et matériel de bureau et i nf)185 200,00 26,13%Subvention Nouvelle Mairie211 526,00 29,84% Logements locatifs47 609,00 6,72%Subvention Logements Locatifs et rbt TVA102 467,00 14,46% Achat de matériel / mobilier Ecole + bibliothèque (PC, vidéoprquotesdbs_dbs33.pdfusesText_39[PDF] La prescription et la délivrance des médicaments vétérinaires MINISTÈRE DE L'AGRICULTURE ET DE LA PÊCHE
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[PDF] INTRODUCTION. À propos de ce manuel. Contexte d utilisation. Installation d Adobe Illustrator
[PDF] Pour le LEADER de la. jeunesse infirmière
[PDF] 1) Présentation du dossier de demande de subvention :
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[PDF] Mardi 29 mars DDCS du Puy-de-Dôme
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