[PDF] Guide pratique des procédures contractuelles financées par le





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Demande daide européenne Programme FEDER-FSE-IEJ 2014

Mar 2 2015 Veuillez lire attentivement la notice explicative qui accompagne le ... de suivi du dossier / expérience précédente dans les Fonds Européens ...



notice explicative du dossier de demande daide europeenne feder

Il est donc indispensable de vous y référer. Préambule. Pour la nouvelle période de programmation 2014-2020 La Collectivité Territoriale de Guyane est autorité 



Préambule

NOTICE EXPLICATIVE DU DOSSIER TYPE COMMUN DE DEMANDE D'AIDE EUROPEENNE. PROGRAMMATION 2014-2020. AUTORITE DE GESTION : COLLECTIVITE TERRITORIALE DE GUYANE.



Dossier dappel à propositions

Jan 15 2021 3.2 Texte explicatif du budget ... duquel les subventions WOP-UE sont administrées aux différents ... Programme de suivi conjoint (JMP).



Guide pratique des procédures contractuelles financées par le

SYSTÈME CENTRALISÉ Procédures à suivre dans le cadre d'un programme centralisé. note explicative (voir modèle à l'annexe A6) fournissant une ...



Notice explicative et documents dinformations

Notice explicative et documents d'informations. Dossier de demande de subvention. Fonds social européen. Compétitivité régionale et emploi - 2007-2013.



Fiche principes eligibilité et omnibus VF

RAPPEL DES GRANDS PRINCIPES : DE LA DEMANDE DE SUBVENTION A LA DEMANDE DE documentation/Guide-de-suivi-gestion-et-controle-des-programmes-europeens- ...



GUIDE DU BENEFICIAIRE Programme opérationnel Régional

programme opérationnel Régional FEDER-FSE (Fonds européen de interrogations sur le suivi de votre dossier tout au long de votre projet et.



GUIDE DE LA PLANIFICATION DU SUIVI ET DE LÉVALUATION

Actif dans 166 pays à travers le monde le PNUD doit répondre de manière pertinente aux besoins émergents des pays du Programme. Nous devons également avoir une 



AIDE AU FRET

NOTICE EXPLICATIVE DU DOSSIER DE DEMANDE D'AIDE EUROPEENNE. AIDE AU FRET. Programmation. 2020. Votre opération ne doit pas être terminée au moment du dépôt 



Images

La notion de «résultats» inclut: l’objectif général (l’impact) l’objectif spécifique (l’effet) les autres Chapitre 19 Exécution des contrats de subvention – Guide de l’utilisateur Manuel INTPA des procédures financières et contractuelles (version 13 0 - novembre 2021) 38 effets et les produits



NOTICE EXPLICATIVE DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION FEDER -

Présentation de la notice La présente notice est destinée aux demandeurs d’une subvention FEDER sur la période 2014-2020 pour les accompagner dans le dépôt d’une demande de subvention sur E-Synergie Elle est complétée par le draft du dossier de demande de subvention FEDER à renseigner sur E-Synergie qui détaille chacune des rubriques



Notice explicative financements européens

- Les pièces justificatives du dossier doivent être conservées jusqu’au 31 décembre 2027 2) L E RENSEIGNEMENT DES INDICATEURS DE SUIVI DES OPÉRATIONS Pour la période de programmation 2014-2020 la Commission européenne met l’accent sur le suivi des réalisations permises par les cofinancements européens



NOTICE EXPLICATIVE DU DOSSIER TYPE COMMUN DE DEMANDE D’AIDE

relatifs aux programmes relevant de l’autorité de gestion directe de la Collectivité Territoriale de Guyane Quelques notions clefs concernant les nouvelles programmations 2014-2020 : Le FEDER (Fonds Européen de Développement Régional) le FSE (Fonds Social Européen) le FEDER-CTE



NOTICE D'INFORMATION RELATIVE A LA DEMANDE D’AIDE EUROPEENNE

Le service instructeur instruit le dossier vérifie son éligibilité au regard du programme et de la règlementation s’assure qu’il est bien complet Le dossier de demande est présenté au comité régional de programmation qui émet un avis sur l’attribution de l’aide

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