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SIFAC

FORMATION REFERENTIELS

Le vocabulaire SIFAC

Le vocabulaire lié à la structure budgétaire

Centre

Centre

Service

Centres

deprofit:collecteurderecettesetobjetde calcul. oIlcentredeprofitparcentrefinancier

Centre

comptabilitéanalytique.

2Le vocabulaire SIFAC

La structure budgétaire dans SIFAC

3

Niveau 0

Niveau 1

Niveau 2

Niveau 3

Niveau 4

ETAB AMU BAIM Plan

Campus

AMIDEX

UB

Recherche

UFR CF CF CF CF

Département

Formation

Département

Formation

Labo Labo CC CC CC CC = Périmètre financier CRB SO

Le vocabulaire SIFAC

CRBCRBCRBCRB

CRBSOSOSO

CRB

CRBSOSO

Zoom sur une Composante

4

Niveau 0

Niveau 1

Niveau 2

Niveau 3

Niveau 4

ETAB AMU 910

9100PY

9100AD

9100LA

9100LC

9100ADFG

9100ADRI

9100ADLM

9100AD

= Périmètre financier

Le vocabulaire SIFAC

CRB SOSO CRB SOSO

FG pour

fonctionnement général, LM pour logistique et

Centre de profit

(1 seul par CF)

Centres de coûts

(n par CF)

5Le vocabulaire SIFAC

Budget principal

de (Composantes,

Services communs,

Budget

annexe des SACD* *Service à comptabilité distincte Ex : CNFM EPRD*

Fondations

Universitaires

*Etat prévisionnel de recettes et de dépenses

AMIDEX, IMERA

= Budget Agrégé = Vote du CA

Budget

des services

Inter-

Universitaires

Ex : Service inter-U de

Médecine Préventive et

de Promotion de la

Santé, IECJ

Filiale :

PVM

Organismes de

recherche = Information du CA

Budget

Annexe

IMmobilier

BAIM

6Le vocabulaire SIFAC

Les comptes budgétaires

Représentent

lesnaturesdedépensesetderecettesen comptabilitébudgétaire.

2grandesnaturesdecomptes:

Globalisée

(Affectation libre des crédits)

Fléchée

(Affectation prédéterminée et soumise à vote selon critères). 7

Les comptes budgétaires

2) Un vocabulaire spécifiqueLe vocabulaire SIFAC

Comptes

BudgétairesDésignation

RG_SCSPSubv pour charge de service public

RG_ETATAutres financements de l'Etat

RG_FISCFiscalité affectée

RG_PUBLAutres financements publics

RG_RPRORecettes propres

RF_ETATAutres financements de l'Etat fléchés

RF_PUBLAutres financements publics fléchés

RF_AUTRRecettes propres fléchées

Comptes

BudgétairesDésignation

FGFonctionnement Globalisé

IGInvestissement Globalisé

PG_REMRému. Activité Global

FFFonctionnement fléché

IFInvestissement fléché

PF_REMRému. Activité fléché

RecettesDépenses

8

Les domaines fonctionnels

2) Un vocabulaire spécifique

A renseigner pour les dépenses NA pour les recettes * Nouveauté 2020 : saisie sur le BAIM

Le vocabulaire SIFAC

Domaine

FonctionnelDésignation

D101FormInit& Continue Licence

D102Form Init & Continue Master

D103Form Init & Continue Doctorat

D105SC Dlio & Doc

D106Rech Univ Science Vie

D112Rech Univ Transvers

D113Diffusion savoirs musées

D114Immobilier

D115Pilotage & Support

D201Aides directes

D202Aides indirectes

D203Santé des étudiants

DZDépenses non décaissables

NANon applicable

9

Le fonds

Uncomptegénéralderecettes=unfonds.

2) Un vocabulaire spécifique

A renseigner

pour les recettes NA pour les dépenses

Le vocabulaire SIFAC

FondsDésignation

FD010Subvention charge de service public

FD020Droits d'inscription

FD030Formation continue, diplômes propres et VAE

FD040Taxe d'apprentissage

FD050Contrats & prestations de recherche hors ANR

FD060Valorisation

FD070ANR investissements d'avenir

FD080ANR hors investissements d'avenir

FD090Subventions d'exploitation & financements actifs -Région FD100Subventions d'exploitation & financements actifs -UE FD110Subventions d'exploitation & financements actifs -Autres FD120Fondation fonds propres / réserve / dons / legs

FD130Autres recettes

NANon applicable

Une adresse budgétaire

Se définie comme la combinaison de 5 axes budgétaires :

102) Un vocabulaire spécifiqueLe vocabulaire SIFAC

Adresse

Budgétaire

Compte

Budgétaire

(nature)

Domaine

Fonctionnel

(destination)

Centre

Financier

(structure orga.) Fonds (origine financemnt)

Programme

de financement

Société

:1010(AMU),1020(AMIDEX),1040(IMERA),

Agence

Article

COLLOQUESdérivelecompte706-6

Niveau

debesoin:cfMarchés

Groupe

Secteur

Code deTVA:20%;10%;5.5%;2,1%

112) Un vocabulaire spécifique

Le vocabulaire SIFAC

Le vocabulaire à connaître

OTP e-OTP :

Programme de

financement (PFI): enveloppe budgétaire pour conventions /opérations. oLePFIportedonclebudget.

122) Un vocabulaire spécifiqueLe vocabulaire SIFAC

Le vocabulaire à connaître

Les contrôles budgétaires réalisés par SIFAC sur les AE 13 13

Contrôle budgétaire sur les AE

Centre Financier :

Si CRB

SiSO

Contrôle parEnveloppe*du CF

Contrôle Globaldu CF

Compte budgétaire

(dérivé du groupe de marchandises) enveloppe*au

Domaine fonctionnel

(A renseigner pour les dépenses uniquement

Mettre NA pour les recettes)

Pas de contrôle

Fonds (A renseigner pour les recettes uniquement

Mettre NA pour les Dépenses ou FD040 pour les

Pas de contrôle

Programme de Financement

Contrôle de du PFI et

Contrôle par masse budgétaire au sein de

chaque PFI

3) La structure budgétaire dans SIFAC

* Enveloppe =fonctionnement, investissement, masse salariale

Le vocabulaire SIFAC

14

MERCI POUR VOTRE ECOUTE

A BIENTÔT, POUR UN NOUVEAU

MODULE

UN JOUR, UNE NOTION

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