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tous ensemble pour votre santé [FIR] F

ONDS D'

I

NTERVENTION

R

ÉGIONAL

BUDGET 2020

FIR - BUDGET 2020 • ARS GRAND EST / 3

Contenu

BUDGET 2020

DIRECTION DE L'OFFRE SANITAIRE

DPSPSE

DIRECTION DE LA PROMOTION DE LA SANTÉ, DE LA PRÉVENTION

ET DE LA SANTÉ ENVIRONNEMENTALE

DSDP

DIRECTION DES SOINS DE PROXIMITÉ

DA .....................................................................105

DIRECTION DE L'AUTONOMIE

DIRECTION DE LA QUALITÉ, DE LA PERFORMANCE ET DE L'INNOVATION

DISTRAT

DIRECTION DE LA STRATÉGIE

DT OUEST

DÉLÉGATIONS TERRITORIALES OUEST

DT EST

DÉLÉGATIONS TERRITORIALES EST

LA SYNTHÈSE

BUDGET FIR 2020

LES DÉPENSES DE SANTÉ

EN RÉGION GRAND EST

4 / FIR - BUDGET 2020 • ARS GRAND EST

FIR - BUDGET 2020 • ARS GRAND EST / 5

Les dépenses de santé

EN RÉGION GRAND EST

6 / FIR - BUDGET 2020 • ARS GRAND EST

ÉVOLUTION DES DÉPENSES

DE SANTÉ PAR RÉGION

entre 2017 et 2018

QUI FINANCE ?

86,9 %1,9 %

Fonds d'intervention régional

331 M€

10,7 %

CNSA

1 888 M€

0,4 % Etat

79 M€

43 %

Soins de ville

7 626 M€

11,2 %

Etablissements et services

médico-sociaux (hors conseils départementaux)

1 977 M€

Assurance Maladie

15 410 M€

QUI REÇOIT ?

2 % et plus

0 % ; 1,8 %

1,8 % ; 2 %

1,3 % 1,9 % 1,9 % 1,7 % 1,9 % 2,7 % 1,4 % 1,4 % 0,1 % 2,3 %

2,2 %2,3 %

1,7 % 5,1 %

Prestation accident du travail-maladies

professionnelles, invalidité, décès

899 M€

0,7 %

Autres dépenses sanitaires

et médico-sociales

126 M€

0,4 %

Santé publique

73 M€

39,6 %

Etablissements de santé

7 023 M€

Source : Bilan nancier ARS - 2018

LES DÉPENSESDE SANTÉEN RÉGIONGRAND EST

FIR - BUDGET 2020 • ARS GRAND EST / 7

FINANCEMENT DES ÉTABLISSEMENTS SANITAIRES

INVESTISSEMENTS DES ÉTABLISSEMENTS SANITAIRES (FIR ET ENVELOPPES SANITAIRES) 4373
507,9

192,5534,9757,5

T2A 2018

MIGAC

FIRDAF SSRDAF PSY

ES(en millions €)

FIR 2019ENVELOPPES SANITAIRES 2019FIR 2020ENVELOPPES SANITAIRES 2020

GHT 1 : Nord Ardenne

3 270,3421,06 000,0-

GHT 2 : Champagne5 649,23 707,07 149,24 300,0

GHT 3 : Aube et Sezannais788,5254,01 000,0-

GHT 4 : Côte d'Or - Haute-Marne3 966,33 033,77 650,0-

GHT 5 : Marne Haute13 151,6-7 231,6-

GHT 6 : Lorraine Nord7 549,25 699,76 400,3 8 999,7 GHT 7 : Sud Lorraine1 909,911 661,01 263,711 667,0

GHT 8 : Vosges13 322,69 485,117 200,0-

GHT 9 : Moselle Est-3 695,03 300,02 077,0

GHT 10 : Basse Alsace - Sud Moselle16 818,65 558,23 765,615 731,2 GHT 11 : Centre Alsace4 863,12 435,82 511,93 785,5

GHT 12 : Haute Alsace4 240,73 174,56 091,0400,0

GE1 130,535,0

Aides à l'investissement76 660,549 125,069 598,346 960,4 Pour rappel : autres projets ?che action "Accompagnement à l'adaptation des ES»

6 908,03 489,3

8 / FIR - BUDGET 2020 • ARS GRAND EST

ENVELOPPES MÉDICO-SOCIALES 2019

1 073 975,6

881 850,2

8 544,32 713,918 925,5

DRL PH

dont CNR PH = 23.8 M€

DRL PA

dont CNR PA = 20.7 M€

ONDAM MSPAI

PAI PAPAI PHFIR DA

MS

DRL PH DRL PAPAI PAPAI PH FIR DA

0

200 000400 000600 000800 000

1 000 0001 200 000

FIR - BUDGET 2020 • ARS GRAND EST / 9

La synthèse

BUDGET FIR 2020

10 / FIR - BUDGET 2020 • ARS GRAND EST

FICHE N°DIRECTIONBR2 FIR 2019 arbitrage DG 12/09/2019BI FIR 2020

DPSPSE36 781,638 496,0

1Actions de pilotage, soutien et évaluation2 122,62 133,2

2Dépistage et diagnostic de maladies transmissibles7 999,18 151,1

3Education Thérapeutique du Patient7 322,58 041,0

4Lutte contre les violences211,0445,7

5Prévention à destination des 0-25 ans2 056,42 722,6

6Prévention de pratiques addictives4 441,04 487,1

7Prévention des maladies chroniques hors cancer4 586,64 207,6

8Prévention des risques environnementaux785,0906,3

9Prévention du cancer3 503,14 037,5

10Promotion de la santé des populations en di culté1 370,71 403,1

11Promotion de la santé mentale932,8120,4

12Vaccination1 450,81 840,4

DOS197 277,4192 521,7

Performance hospitalière125 378,8118 883,4

1Accompagnement à l'adaptation et à l'investissement des ES80 667,173 087,6

2Consultations mémoires6 577,76 577,7

3Centre Régional de Dépistage Néonatal610,0747,8

Expérimentation hôtel hospitalier100,0

4Filière cancer7 855,17 728,4

5Filière mère enfant3 067,63 865,6

6Filière obésité330,0280,0

7Financement des équipes mobiles26 171,326 596,3

Missions d'intérêt général71 898,673 638,3

8Carences ambulancières5 181,65 085,7

9Frais de conseil, de pilotage et d'accompagnement3 033,61 941,2

10Infections ostéo articulaires23,023,0

11Soins hospitaliers non programmés985,21 277,8

12Permanence des soins (établissements + privés)60 501,760 736,0

13Psychologues et assistants sociaux1 723,51 723,5

14Réseaux450,02 851,1

DSDP44 109,644 556,3

Appui à l'installation et exercice clinique coordonné5 893,66 817,5

1Aide à l'installation1 931,31 700,5

2Centres de santé100,0369,0

3Equipes de soins primaires205,0585,0

4Maisons de Santé Pluri-professionnelles3 657,34 163,0

Coordinations territoriales et soins non programmés38 216,037 738,8 Accès aux soins de ville et télémédecine100,2

5Communautés Professionnelles Territoriales de Santé908,51 000,0

6Expérimentations concourant à la qualité des soins1 327,61 507,0

7PAERPA1 850,01 900,0

8Permanence des soins ambulatoires15 404,815 585,0

9Plateformes territoriales d'appui Réseaux8 030,88 078,0

10Protocoles de coopération100,0100,0

FIR - BUDGET 2020 • ARS GRAND EST / 11

FICHE N°DIRECTIONBR2 FIR 2019 arbitrage DG 12/09/2019BI FIR 2020 DSDP Coordinations territoriales et soins non programmés

11Réseaux régionaux expertise4 851,51 710,0

12Santé des détenus223,0241,5

13Soins non programmés2 753,13 099,3

14Structures de prise en charge des adolescents2 538,42 593,0

15Transports sanitaires128,11 925,0

DA18 925,5 20 092,0

Ecience des structures MS410,0

1Parcours de la personne âgée8 840,0 12 352,7

2Parcours Personnes en situation de handicap7 339,47 739,3

Budget transféré BP vers FIR2 336,1

DQPI12 983,2 15 558,1

1Améliorer la Qualité et la sécurité des soins1 010,01 032,0

2Analyse et études539,7500,0

3Expérimentation en santé423,1423,1

4Politique e-santé9 438,9 12 000,0

5Transformation du système de santé1 571,51 603,0

DIRSTRAT21 057,2 24 780,4

Politique régionale de santé6 557,25 958,0

1Démocratie en santé457,2458,0

2Innovation5 000,05 000,0

3Politique régionale de santé1 100,0500,0

Ressources humaines en santé14 000,0 18 622,4

4Amélioration des conditions de travail et diversication des modes d'exercice4 000,04 110,0

Déploiement d'une stratégie eciente des ressources humaines en santé2 500,0

5Gestion prévisionnelle des métiers et des compétences (GPMC) et adaptation des formations aux enjeux de la santé de demain7 500,0 14 512,4

Missions coopérations transfrontalières500,0200,0

6Politique transfrontalière500,0200,0

DT OUEST

1DT08

776,2840,0

2DT10800,0840,0

3DT51800,0782,4

4DT52417,4840,0

5DT54588,5840,0

6DT55719,9840,0

DT EST

1DT57

775,0840,0

2DT67800,0840,0

3DT68713,2840,0

4DT88534,0840,0

DDPF2 085,4638,0

TOTAL CP FIR340 144,1 344 984,9

12 / FIR - BUDGET 2020 • ARS GRAND EST

Le budget 2020 de la DPSPSE s'inscrit dans la mise en oeuvre de la Stratégie Nationale de Santé et du plan "?Priorité Prévention?», de la Stratégie Nationale de lutte contre la Pauvreté dont les déclinaisons relèvent du Plan Régional Santé Environnement et du Projet Régional de Santé.

Les ?nancements sont prioritairement a?ectés

aux priorités régionales suivantes?: cancers?: prévention primaire de certains can- cers dits "?évitables?» et dépistage (cancers du sein, colo rectal et col utérin), maladies chroniques (dont diabète, obésité, maladies cardio-neuro-vasculaires)?: prévention, dépistage et éducation thérapeutique, prévention et lutte contre les addictions, infections sexuellement transmissibles (VIH, hépatites et autres IST)?: prévention, prévention des maladies infectieuses à couverture vaccinale,

promotion d'un dispositif favorisant la prescription d'activité physique pour les personnes atteintes de certaines maladies chroniques "?Prescri'mouv?»,

prévention et lutte contre le suicide, en parallèle à l'action sur les déterminants comportementaux de la santé, la nécessité d'agir sur les facteurs de risque environnemen- taux est de plus en plus prégnante. En matière de public, les publics prioritaires?sont?: les enfants et les jeunes car les inégalités se creusent dès le plus jeune âge ainsi que les publics vulné- rables, notamment sur le plan socio-économique. Pour mener à bien ses actions, l'ARS contractualise avec des organismes ou associations (généralistes ou spécialisées) oeuvrant en promotion de la san té et prévention. L'action sur les déterminants de la santé relevant de l'action de nombreuses insti tutions partenaires de l'ARS mais également des collectivités territoriales et des acteurs écono- miques, il est indispensable de développer ou conforter le partenariat intersectoriel a?n de privi légier une approche transversale, multisectorielle des enjeux sanitaires. DIRECTION DE LA PROMOTION DE LA SANTÉ, DE LA PRÉVENTION ET DE LA SANTÉ ENVIRONNEMENTALE

DPSPSE

FIR - BUDGET 2020 • ARS GRAND EST / 13

L'objectif poursuivi de réduction des inégalités territoriales et sociales de santé passe par une territorialisation des actions. Dans ce cadre, les délégations départementales ont un rôle essen tiel de plaidoyer et d'animation territoriale, no- tamment dans le cadre des Contrats Locaux de

Santé.

Promotion de la santé mentale :

Les montants délégués en 2019 intègrent les années 2019, 2020 et 2021. Il s'agit de projets pluriannuels pour lesquels la DPSPSE a versé ces crédits en avance de phase du fait de la disponibilité des crédits sur le budget 2019.

Prévention des maladies chroniques hors

cancer :

La baisse du montant 2020 s'explique

par des modi?cations d'imputation dans d'autres ?ches actions et notamment sur les thématiques " précaires » et "?jeunes ». Au global, les montants restent sensiblement identiques.

DPSPSE

14 / FIR - BUDGET 2020 • ARS GRAND EST

ACTION :

Actions de pilotage, de soutien, d'observation et d'évaluation

Personnes responsables de l'action :

Nathalie SIMONIN - Dr Catherine GUYOT - Laurent CAFFET

1 / LES PROPOSITIONS DE DÉPENSES 2020

2 / LES PRIORITÉS

Le levier stratégique 1 du PRS est d'orienter résolument et prioritairement la politique de santé vers la prévention

dans une démarche de promotion de la santé.

3 / LE DESCRIPTIF DES ACTIONS (en cohérence avec le plan d'objectifs et d'actions de la direction)

ACTIONS DE PILOTAGE

Actions de pilotage du PRSE3.

ACTIONS DE SOUTIEN ET DE PARTENARIAT

Cet axe vise le ?nancement d'actions de soutien aux politiques de prévention, promotion de la santé menées

dans la région. Il s'agit essentiellement d'actions de sensibilisation/formation aux concepts, d'accompagnement

et de soutien méthodologique des acteurs (notamment dans le cadre des CLS), de mise à disposition d'outils, y

compris documentaires, d'évaluations de dispositifs. Cette mission est con?ée historiquement à l'IREPS.

Dans le cadre de la politique d'amélioration de la qualité des actions en PPS, de nouvelles missions vont lui être

con?ées en 2020. Un appel à projets PRSE3 va à nouveau être lancé en 2020.

ACTION(nomenclature du CRB)MISSION FIR (MI...)Crédits de paiement alloués en 2019Demandes de crédits de paiement 2020

Actions de pilotage, de soutien,

d'observation et d'evaluation

MI1-1-1 - Actions relatives au pilotage

de la santé publique96,434,8

MI1-1-2 - Actions de soutien

et partenariat1 447,71 561,4

MI1-1-3 - Action de veille et de

surveillance sanitaire et MI1-2-17 - Prévention des risques liés à l'environnement10,222,0

MI1-1-4 - Evaluation,

expertises, études et recherches76,9515,0

TOTAL1 631,22 133,2

FICHE ACTION

DPSPSE

-2020 1 Direction de la promotion de la santé, de la prévention et de la santé environnementale

FIR - BUDGET 2020 • ARS GRAND EST / 15

ACTION :

Actions de pilotage, de soutien, d'observation et d'évaluation

Personne responsable de l'action :

Nathalie SIMONIN - Dr Catherine GUYOT - Laurent CAFFET

ACTIONS DE VIELLE ET DE SURVEILLANCE

Financement d'analyses en matière de santé environnementale.

ETUDES ET ÉVALUATION

La politique d'évaluation va être renforcée en 2020. Un des axes est de con?er à un prestataire externe l'évaluation

de programmes conduits depuis plusieurs années et qui semblent prometteurs. Santé Publique France en région

GE sera associée à la ré?exion. Une enveloppe sur le FIR fonctionnement spéci?que est prévue a?n de lancer un

appel d'o?res.

Une étude PESTIRIV (surveillance de l'impact sanitaire liée à l'exposition des populations aux produits

phytosanitaires) va être lancée.

4 / LES RÉSULTATS ATTENDUS ET LES INDICATEURS DE PERFORMANCE

A échéance du PRS, il est attendu :

Une amélioration de la qualité des actions menées sur le terrain par les porteurs ?nancés par l'ARS ou d'autres

institutionnels.

Un recensement des données /programmes probants ou prometteurs dans le cadre d'un travail à réaliser avec

Santé Publique France et l'Ecole de Santé Publique de Nancy

FICHE ACTION

DPSPSE

-2020 1 Direction de la promotion de la santé, de la prévention et de la santé environnementale

16 / FIR - BUDGET 2020 • ARS GRAND EST

ACTION :

Dépistage et diagnostic des maladies transmissibles

Personnes responsables de l'action :

Dr Emilie Marrer - Lucie CHOUIN - Charlotte ARQUILLIERE -

Dr Catherine GUYOT

1 / LES PROPOSITIONS DE DÉPENSES 2020

2 / LES PRIORITÉS

Le levier stratégique 1 du PRS est d'orienter résolument et prioritairement la politique de santé vers la prévention

dans une démarche de promotion de la santé.

La stratégie nationale de santé sexuelle est à décliner régionalement notamment les axes 2 et 4 : améliorer le

parcours de santé en matière d'IST et répondre aux besoins spéci?ques des populations les plus vulnérables.

Pour ce faire, il est attendu du COREVIH, l'élaboration et le suivi de la mise en oeuvre d'un plan d'actions

devant notamment permettre de mener des actions coordonnées de prévention et de dépistage à destination

des populations cibles : migrants et HSH. Il aura également à mener des travaux d'harmonisation des pratiques

(traitements pré et post exposition au VIH ; coordination des CeGIDD...). A noter qu'en 2019, aucun ?nancement

n'a été accordé en matière de PrEP et de traitement post exposition du fait de remontées de terrain inexploitables.

Une enveloppe de 140 000 € supplémentaire est donc prévue à cet e?et.

En ce qui concerne l'o?re de services, une expérimentation de création de centres regroupant CLAT, CV,

CeGIDD et PASS sera lancée sur des territoires volontaires.

En?n, du fait de la décision de Santé Publique France de ne plus assurer la distribution du matériel de prévention,

il est demandé aux ARS d'organiser à partir de 2020, cette distribution et de conventionner avec un fournisseur,

via un marché public. Le montant rétrocédé par SpF à chaque ARS n'est pas connu.

La feuille de route Tuberculose 2019-2023 prévoit 14 mesures pour mettre ?n à la tuberculose en tant que

problème de santé publique conformément aux axes suivants :

ACTION(nomenclature du CRB)MISSION FIR (MI...)Crédits de paiement alloués en 2019Demandes de crédits de paiement 2020

Dépistage et diagnostic

des maladies transmissibles

MI1-3-1 - COREVIH1 138,4430,0

MI1-3-3 - SIDA, IST et hépatites :

?nancement des autres activités677,8598,6

MI1-3-4 - Tuberculose : ?nancement des

dispositifs assurant la mise en oeuvre des compétences sanitaires recentralisées1 663,61 663,6

MI1-3-7 - CeGIDD5 314,45 458,9

TOTAL8 794,28 151,1

FICHE ACTION

DPSPSE

-2020 2 Direction de la promotion de la santé, de la prévention et de la santé environnementale

FIR - BUDGET 2020 • ARS GRAND EST / 17

ACTION :

Dépistage et diagnostic de maladies transmissibles

Personnes responsables de l'action :

Dr Emilie Marrer - Lucie CHOUIN - Charlotte ARQUILLIERE -

Dr Catherine GUYOT

Renouveler le pilotage et renforcer les missions des CLAT pour assurer une réponse homogène sur tout le territoire

Renforcer les stratégies de prévention et de dépistage de la tuberculose

Garantir la qualité et la continuité de la prise en charge de la tuberculose en plaçant chaque patient au centre

de son parcours de soins Contrôler la di?usion des tuberculoses pharmaco-résistantes

3 / LE DESCRIPTIF DES ACTIONS

En ce qui concerne la prévention des maladies sexuellement transmissibles, 5 types d'actions seront menées :

Soutien du COREVIH Grand Est (Comité de coordination de la lutte contre les infections sexuellement

transmissibles (IST) et le virus de l'immunodé?cience humaine (VIH)) a?n de lui permettre de mettre en oeuvre

son plan d'actions (coordination des acteurs, homogénéisation des pratiques...). La somme demandée inclut

le ?nancement en année pleine du poste de référent médical, du data base manager et de la secrétaire du

président. Le montant demandé est toutefois inférieur à 2019 car une avance lui a été versée.

Soutien des 16 CeGIDD (Centres Gratuits d'Information, de Dépistage et de Diagnostic) habilités et de leurs

antennes dans leurs di?érentes missions :

Dans le domaine de la lutte contre le VIH, les hépatites virales et les IST par une prise en charge de l'usager

Dans le domaine de la prévention des autres risques liés à la sexualité dans une approche globale de santé

sexuelle en favorisant notamment les actions hors les murs

Soutien par CPOM des associations de lutte contre le VIH et les IST en concertation étroite avec les délégations

départementales a?n de mener des actions de prévention, dépistage et de réduction des risques auprès de

populations cibles

Financement du matériel de prévention

Par ailleurs, dans le cadre de l'objectif d'éradication de l'hépatite C à l'horizon 2025 , des actions de dépistage

devront être menées sur les populations à risque.

L'ARS ?nance les 11 CLAT de la région GE répartis sur 7 départements (hors Marne et Alsace) dont 1 CLAT ré-

férent en charge de la coordination des centres et de l'harmonisation des pratiques (Enquête autour d'un cas,

protocole de dépistage à destination du public migrant...).

Une attention particulière sera apportée aux actions hors les murs à destination des migrants. Chaque CLAT

devra remplir une ?che intervention.

À NOTER: le projet de loi de ?nancement de la sécurité sociale 2020 prévoit de con?er exclusivement aux ARS la

lutte contre la tuberculose. En GE, cette recentralisation concernerait les départements de la Marne, du Bas-Rhin

et du Haut-Rhin.

4 / LES RÉSULTATS ATTENDUS ET LES INDICATEURS DE PERFORMANCE

Amélioration du service rendu aux usagers (augmentation des plages d'ouverture) ; Analyse des évaluations des associations ?nancées en 2019

Homogénéisation des pratiques des CeGIDD et notamment élaboration d'un cahier des charges des actions

hors les murs par le COREVIH. Dépistage de l'hépatite C chez les sujets à risques. Diminuer le nombre de tuberculose maladie déclarées Harmonisation des modalités d'enquête autour d'un cas, en Grand Est.

FICHE ACTION

DPSPSE

-2020 2 Direction de la promotion de la santé, de la prévention et de la santé environnementale

18 / FIR - BUDGET 2020 • ARS GRAND EST

ACTION :

Education Thérapeutique du Patient

Personne responsable de l'action :

Sandra RUAU

1 / LES PROPOSITIONS DE DÉPENSES 2020

2 / LES PRIORITÉS

Le levier stratégique 4 du PRS est de faire évoluer le système de santé dans une logique de parcours. S'agissant

de prévention tertiaire, l'Education Thérapeutique du Patient fait partie intégrante des parcours des personnes

atteintes de maladies chroniques. Le plan d'objectifs 2020 prévoit 3 actions majeures : Suivre les travaux de l'espace ressource régional Elaborer le cahier des charges des UTEP permettant d'identi?er les UTEP en région. Favoriser le développement de programmes, notamment dans le cadre du PMND

3 / LE DESCRIPTIF DES ACTIONS

FINANCEMENT DES PROGRAMMES

Au 10 octobre 2019, 306 programmes d'ETP étaient autorisés en Grand Est. La majorité des programmes (80%)

reste portée par des établissements de santé publics. La moitié des programmes est destinée à des patients

atteints de maladies métaboliques (diabète, obésité, maladies cardiovasculaires). Au total, c'est près de 32 000

personnes qui ont débuté en 2018, une démarche éducative dans un programme d'ETP.

En 2019, 204 programmes ont été ?nancés (71 en Alsace, 62 en Champagne-Ardenne et 71 en Lorraine).

FINANCEMENT DES UTEP :

un cahier des charges est en cours de ?nalisation et un appel à candidature va être lancé. Une enveloppe de 400 000 € est prévue au maximum.

ACTION(nomenclature du CRB)MISSION FIR (MI...)Crédits de paiement alloués en 2019Demandes de crédits de paiement 2020

Éducation thérapeutique du patient

MI1-2-2 - Education thérapeutique du

patient7 387,58 041,0

TOTAL7 387,58 041,0

FICHE ACTION

DPSPSE

-2020 3 Direction de la promotion de la santé, de la prévention et de la santé environnementale

FIR - BUDGET 2020 • ARS GRAND EST / 19

quotesdbs_dbs32.pdfusesText_38

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