EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL DE
9 ???? 2017 DU CONSEIL DE LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION DE L'ALBIGEOIS ... SIGNATURE D'UNE CONVENTION AVEC LA COUR DES COMPTES ... Ville d'Orléans ;.
Bibliographie complète de Charles François Vergnaud-Romagnési
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conseil municipal du 28-01-05
28 ??? 2005 n° 4 - Compte rendu des décisions prises par M. le Maire sur délégation de pouvoirs. ... portant sur la gestion de la ville d'Orléans.
Introduction
?1902-1908 : ingénieur conseil de la ville d'Orléans comptes rendus et extraits de journaux revues et ouvrages parus
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D'OUVERTURE DE COMPTE. ORLÉANS de la Ville d'Orléans pour pouvoir bénéficier du tarif « travail » ou ... justificatif de l'entreprise (extrait K-bis) ;.
victimes par des Judas à leur solde et les envoyai sion confiée à M
(Extrait de la Revue de Bretagne et d* Anjou.) M. Joubert se propose de publier intégralement les comptes de Jean. Legay argentier et receveur général de
SÉRIE J TRÉSOR DES CHARTES
hommage d'Henri duc d'Orléans [futur Henri II]
Extrait du Registre des Délibérations
d'Urbanisme (P.L.U.) dont l'achèvement a été transféré à Orléans Métropole En matière de prise en compte de la nature en ville de nombreuses remarques ...
SÉRIE R PAPIERS DES PRINCES Dans la série R ont été classés
d'Angoulême et de Mademoiselle : comptes des dépenses d'entretien des bâtiments de la ville d'Orléans; titres et extraits de titres
CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU LUNDI 28 JUIN 2021 COMPTE
28 ??? 2021 Publié par extrait en exécution de l'article L. 2121-25 du code général des ... de locaux de la Ville d'Orléans
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