Recueil des Actes Administratifs de la Préfecture de Mayotte Édition
Jul 15 2011 la loi n°2001-616 du 11 juillet 2001 modifiée relative à Mayotte ; ... secrétaire général pour les affaires économiques et régionales
Recueil des Actes Administratifs Édition mensuelle
Apr 4 2012 SECRETARIAT GENERAL POUR LES AFFAIRES ECONOMIQUES ET REGIONALES. ARRETE N° 2012 - 167 portant décision de classement en hôtel de tourisme de ...
Recueil des Actes Administratifs de la Préfecture de Mayotte Édition
Jul 27 2011 SOMMAIRE édition spéciale n°3 du mois de juillet 2011. PREFECTURE ... secrétaire général pour les affaires économiques et régionales
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
Jul 7 2011 N° 11-00256. ARRETE du 13 juillet 2011 - Arrêté autorisant le fonctionnement de l'entreprise de surveillance et de gardiennage intitulée " ...
Recueil des Actes Administratifs de la Préfecture de Mayotte Édition
Mar 24 2011 11/03/11. 5. PREFECTURE. SECRETARIAT GENERAL POUR LES AFFAIRES ECONOMIQUES ET. REGIONALES. Arrêté n°2011-159 fixant les modalités de ...
N° 6 de juin 2011 du 1er juillet 2011
May 4 2011 RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS DE LA PREFECTURE DE ... La secrétaire générale pour les affaires régionales
(RAA n° 06 du 04 avril 2011)
Apr 4 2011 SECRETARIAT GENERAL POUR LES AFFAIRES. REGIONALES. Arrêté S.G.A.R. n° 2011-120 du 24 février 2011 étab lissant les programmes de ...
Recueil des Actes Administratifs
Jan 24 2011 SUR PROPOSITION de la Secrétaire Générale de la Préfecture de la Gironde ;. Recueil des Actes Administratifs Mensuel N° 12 - Tome 2 ...
Recueil des Actes Administratifs - Spécial n°19 publié le 21/12/2011
Dec 21 2011 2011348-17 - arrêté du 14 décembre 2011 accordant à Madame Sylvie BOIRIE l'agrément pour l'exercice de son activité de mandataire judiciaire à ...
N° 3 de mars 2011 du 1er avril 2011
Apr 1 2011 Le Secrétaire Général pour les Affaires Régionales est chargé de l'exécution ... au recueil des actes administratifs de la préfecture de la ...
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°IDF-021-2020-11
Vu le décret n° 2009-587 du 25 mai 2009 modifié rel atif aux missions des secrétaires généraux pour les affaires régionales ; Vu le décret n° 2010-687 du 24 juin 2010 modifié re latif à l'organisation et aux missions des services de l Etat dans la région et les départements d'Ile-de-France ;
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