TABLEAU COMPARATIF Texte du projet de loi adopté en première
1 —. TABLEAU COMPARATIF. ___. Texte du projet de loi adopté en première lecture par l'Assemblée 1° A Le premier alinéa du 2° du I de l'article 1er est.
Sans titre
1 -. TABLEAU COMPARATIF. ___. Texte adopté par l'Assemblée nationale en première lecture combattants mentionnés au premier alinéa de l'article 1er.
TABLEAU COMPARATIF
Texte adopté par l'Assemblée nationale en première lecture -01. Solde effectif (1 + 2 + 3). -6
TABLEAU COMPARATIF ___
Texte adopté par l'Assemblée nationale en première lecture. ___. Texte adopté par le Sénat Article 1er. Article 1er. Article 1er. Article 1er.
RAPPORT
3 févr. 2022 Sénat. M. Roland Lescure député
TABLEAU COMPARATIF
le Sénat en première lecture. ___. Texte adopté par l'Assemblée nationale en première lecture. ___. Propositions de la Commission. ___. Art. L. 3511-1.
Loi de finances rectificative pour 2022 (PLFR) - Tableau de montage
2 août 2022 Le Sénat a modifié en première lecture
Loi relative à la reconnaissance du 19 mars comme journée
19 mars 2022 nationale du souvenir et de recueillement à la mémoire des ... Article 1er. ... adopté après deux lectures par chaque assemblée ou ...
Guide de légistique (3e édition mise à jour 2017)
19 juil. 2016 intellectuelle du 1er juillet 1992 complétés par la loi du 3 janvier 1995
LA CONSTITUTION DU CAMEROUN Préambule Le Peuple
Article premier : (1) La République Unie du Cameroun prend à compter de l'Assemblée nationale adopte ou rejette les textes soumis à son réexamen par le ...
TABLEAU COMPARATIF Texte adopté par le Sénat en première lecture
en première lecture ___ Texte adopté par le Sénat en première lecture ___ Texte adopté par l’Assemblée nationale en deuxième lecture __ Texte adopté par la Commission __ « 2° Sous une autre forme incluant des soins am-bulatoires pouvant comporter des soins à domicile dispen-sés par un établissement men-tionné à l’article L
TABLEAU COMPARATIF - Sénat
TABLEAU COMPARATIF ___ Texte adopté par le Sénat en première lecture Texte adopté par l’Assemblée nationale en première lecture Projet de loi relatif à la régulation et à la protection de l’accès aux œuvres culturelles à l’ère numérique Projet de loi relatif à la régulation et à la protection
TABLEAU COMPARATIF - Sénat
Texte adopté par le Sénat en première lecture ___ Texte adopté par l’Assemblée nationale en première lecture ___ CHAPITRE II Le président CHAPITRE II Le président Article 5 Article 5 L’article L 712-2 du code de l’éducation est ainsi modifié : Alinéa sans modification 1° Le premier alinéa est remplacé par deux alinéas ainsi
TABLEAU COMPARATIF - Sénat
en première lecture ___ Texte adopté par le Sénat en première lecture ___ « - la maîtrise de la langue française ; « - la maîtrise des principaux éléments de mathématiques ; « - une culture humaniste et scientifique permettant le libre exercice de la citoyenneté « - la pratique d'au moins une langue vivante étrangère ;
TABLEAU COMPARATIF - Sénat
en première lecture ___ Texte adopté par le Sénat en première lecture ___ Texte adopté par l’Assemblée nationale en deuxième lecture ___ Propositions de la Commission ___ au premier alinéa peut être organisé à l’initiative d’un cinquième des membres du Parlement soutenue par un dixième des électeurs inscrits
TABLEAU COMPARATIF - Sénat
Texte adopté par le Sénat en première lecture ___ Texte adopté par l’Assemblée nationale en nouvelle lecture ___ Proposition de la Commission ___ régionales de crédit agricole ; “ 16° Les directeurs départ ementaux et inspecteurs de l’action sanitaire et sociale ; “ 17° Les directeurs interdépa rtementaux des anciens
TABLEAU COMPARATIF - Sénat
Texte adopté par le Sénat en première lecture Texte adopté par l’Assemblée nationale en première lecture Texte adopté par la commission du Sénat en deuxième lecture membres ou moins celui-ci élit parmi ses membres (le reste sans changement) » ; b) Le deuxième alinéa est ainsi rédigé : « Lorsque la détermination du nombre
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