CIRCULAIRE AUX INTERMEDIAIRES AGREES N°2016-8 OBJET
30 déc. 2016 complémentaire autorisé éventuellement par la BCT. -S'il s'agit d'opération au débit préciser : -Frais de voyage suivi de :'BBA' pour les ...
CIRCULAIRE AUX INTERMEDIAIRES AGREES n° 2020-03 du 04
4 févr. 2020 Vu la circulaire aux intermédiaires agréés n° 2016-08 du 30 décembre 2016 relative aux allocations pour voyages d'affaires;.
Tunis le 30 décembre 2016 CIRCULAIRE AUX INTERMEDIAIRES
30 déc. 2016 OBJET : Transferts au titre des opérations courantes. Le Gouverneur de la Banque Centrale de Tunisie ;. Vu la loi n° 2016-35 du 25 avril ...
Tunis le 30 décembre 2016 CIRCULAIRE AUX INTERMEDIAIRES
CIRCULAIRE AUX INTERMEDIAIRES AGREES. N° 2016-10. OBJET : De l'autorisation d'exportation de devises en billets de banque étrangers et par chèques.
CIRCULAIRE AUX BANQUES ET AUX ETABLISSEMENTS
11 oct. 2016 CIRCULAIRE AUX BANQUES ET AUX ETABLISSEMENTS. FINANCIERS n°2016-06 RELATIVE AU SYSTEME DE NOTATION. DES CONTREPARTIES.
Tunis le 8 février 2016 CIRCULAIRE AUX INTERMEDIAIRES
8 févr. 2016 contrepartie. 3. AN. A indiquer selon le répertoire de la BCT des codes banques s'il s'agit d'une banque installée en Tunisie et conformément à ...
REGLEMENTATION DES CHANGES
devises non cessibles et refinancement en devises auprès de la BCT. Circulaire aux I.A. n°2016-08 du 30 décembre 2016 relative aux allocations pour ...
Actions de formation organisées par lIBCT au cours de lannée
BCT. COGE. 4. 31 mai. Journée d'information sur. « la Circulaire 2016-08 relative aux. Allocations pour voyages d'affaires-AVA et textes subséquents ».
LISTE DES DOCUMENTS A FOURNIR POUR UNE AUTORISATION
12 août 2020 modèle objet de l'annexe n°5 à la circulaire n° 2016-08 du 30/12/2016 telle que modifiée par celle n°2020-03 du 04/02/2020.
REGLEMENTATION DES CHANGES
des devises non cessibles et refinancement en devises auprès de la BCT. Circulaire aux I.A. n°2016-08 du 30 décembre 2016 relative aux allocations pour ...
[PDF] circulaire bct 2017 03
[PDF] circulaire bct 2017 08
[PDF] circulaire bct 2017 2
[PDF] circulaire bct 2017-19
[PDF] circulaire bct 91-22
[PDF] circulaire bct 91-24
[PDF] circulaire bct ava 2017
[PDF] circulaire bct blanchiment
[PDF] circulaire bct reglementation de change
[PDF] circulaire bct reporting
[PDF] circulaire bts cg 2017
[PDF] circulaire bts muc 2017
[PDF] circulaire ce1d 2017
[PDF] circulaire ceb 2017