RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS DU STIF
4 déc. 2016 La convention de financement et de fonctionnement entre le STIF la RATP et la SGP a été présentée au conseil du 11 février 2015. Les rames sont ...
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relatives aux frais d'acquisition des matériels roulants voyageurs pour les lignes 15 16 et. 17 selon le périmètre défini par la convention.
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS DILE-DE-FRANCE
12 avr. 2021 fonctionnement et de financement entre Île-de-France Mobilités la SGP et la RATP relative à l'acquisition de matériels roulants.
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS DÎLE-DE-FRANCE
9 déc. 2021 Délibération n° 20211209-343 : Schéma Directeur du Matériel Roulant Ligne R - approbation de deux avenants prolongeant des conventions de ...
Rapport dactivité 2014
15 sept. 2017 piloté par la Société du Grand Paris (SGP) et l'applica- ... Denis Pleyel (lignes 16 17 sud et 14 nord) et signé un ave-.
Évaluation du modèle économique du Grand Paris Express en
Elle fait également l'acquisition des matériels roulants du GPE (cf. la ligne 15 Sud et les lignes 16 et 17 Sud mais plus faible pour la ligne 15 ouest ...
Annexe
entre l'État et la Région relatif aux transports publics en Île-de-France ». En séance du 1er juin 2011 matériel roulant des lignes 15
Évaluation du modèle économique du Grand Paris Express en
transport et finance la maintenance et le renouvellement des lignes ouvrages et installations. Elle fait également l'acquisition des matériels roulants du
GRAND PARIS EXPRESS LIGNE 15 SUD AVANT – PROJET DU
22 avr. 2015 LIGNE 15 SUD - AVP DU MAITRE D'OUVRAGE – Livret 5 : Chapitres 6 à 11 ... La circulation des matériels roulants des lignes de métro est à ...
Avant-projet
LIVRET 1 Avant-projet du maître d'ouvrage des lignes 14 Nord 16
Commentaire Décision n° 2012-277 QPC du 5 octobre 2012
roulants ont été acquis dans le cadre d’un contrat de partenariat une convention conclue entre la SGP et le STIF fixe « les modalités de remboursement par le STIF à la Société du Grand Paris de la part de rémunération du titulaire relative à l’acquisition des matériels roulants» (article 6) ; à défaut le remboursement doit
Synthèse des contrôles SPOT relative aux obligations
l’acceptation d’une nouvelle SGP ainsi que la mise en place d’une convention dépositaire avec la SGP ; • les diligences menées dans le cadre du suivi et du contrôle des SGP notamment les contrôles diligentés par le « contrôle dépositaire » l’évaluation des SGP clientes et le dispositif de réaction aux anomalies ;
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