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RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°42-2017-057
13 Jul 2017 Article 6 : Le Directeur Départemental de la Cohésion Sociale de la Loire et Monsieur le Maire de Saint Just en Chevalet sont chargés.
UN NOUVEAU MAIRE UNE ÉQUIPE NOUVELLE
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RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N°42-2017-082 PUBLIÉ
12 Oct 2017 42-2016-12-27-003 - arrete cahier des charges (8 pages). Page 147 ... Adjoint Technique Territorial de 1ère classe MAIRIE DE ST GALMIER.
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
24 Dec 2015 ARRETE N° 2015 – 366 PORTANT TRANSFERT DES BIENS DE LA SECTION DE ... et conformes au cahier des charges de la fédération française de.
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21 Apr 2016 ATSEM principale 2ème classe MAIRIE DE ST GALMIER
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°42-2016-032
1 Sept 2016 chargés de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil des actes ... Le maire de la commune de Saint-Genest-Lerpt.
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°42-2016-032
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RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
2 Feb 2009 La communauté de commune du Pays de Saint-Galmier est autorisée à occuper ... VU l'arrêté du 24 novembre 2005 fixant le cahier des charges ...
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