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MINI-GUIDE

effectuez votre recherche parmi des fiches de doctrine résumées indexées et documentées par les conseillers juridiques et les documentalistes de sOQUiJ. b.



Rapport annuel de gestion de SOQUIJ 2019-2020

élargi aux plumitifs en partenariat avec le Centre d'accès à l'information juridique futur site conçu pour informer



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Rapport annuel de gestion 2018-2019 / Nouvelle ère - SOQUIJ

les importantes améliorations apportées aux Plumitifs ainsi que l'ajout de données du greffe de la Cour des démarches juridiques à les guider et à les.



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Rapport annuel de gestion 2016-2017 de SOQUIJ

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LE CASIER JUDICIAIRE

appelé « plumitif ». Le plumitif contient la liste des accusations et L'information juridique contenue dans ce guide est valide au 1er janvier 2022.

miNi-GUide

Recherche

table des matièRes

Pour commencer...............3

1

Choix d'une source...........4

2 R echerche par facettes........5 a. s ources i. Jurisprudence ii. s

élection

s OQU i J iii. a utres décisions b. Juridictions c. Plan de classi?cation d. d ate de décision i. d octrine ii. Fiches avec textes intégraux iii. Fiches sans textes intégraux b. Plan de classi?cation c. types de publication d. a nnée de publication 3 R echerche par mots clés......11 a. Règles d'écriture b. Opérateurs a. Jurisprudence b. d octrine 4

Liste de résultats

...........17 a. tri des résultats b. Éléments af?chés i. intérêt jurisprudentiel ii. date iii. signets iv. Juridiction v. indexation vi. surbrillance vii. Contexte a. tri des résultats b. Éléments af?chés i. année de publication ii. signets iii. Nom d'auteur et titre d'ouvrage iv. indexation v. surbrillance 5

Sélection des documents .....20

6

Consultation des documents ...21

a. menu de consultation b. boîte de références c. Repérer dans la page i. Critères utilisés ii. autres critères d. types de documents i. Résumé ii. texte intégral iii. le Citateur iv. Historique a. menu de consultation b. boîte de références c. Repérer dans la page d. types de documents i. Résumé ii. texte intégral 7

Gestion des recherches.......28

a. Recherches antérieures b. documents 8 E xemple de recherche........33 3 a ccédez au Portail s OQU i

J à l'adresse suivante :

www.soquij.qc.ca. s

électionnez la section "

s ervice aux professionnels » et inscrivez votre code d'accès ainsi que votre mot de passe dans les cases appropriées. e nsuite, cliquez sur " a ccéder ».

Recherche juridique s'ouvrira par défaut dans le Portail. Vous pouvez modi?er cette préférence

à l'aide du

b ureau. P OUR CO mme NC e R 4 C HO ix d' UN e s OURC e de d RO it Commencez vos recherches en choisissant l'une des trois sources dispo nibles :

Jurisprudence

l

égislation ou

d octrine 01 5 Re CH e RCH e

PaR FaCettes

l es facettes vous indiquent le nombre de documents qui correspond à l'

état d'une recherche

en cours. Chaque source possède ses propres facettes. Cliquez sur un des élé ments des facettes a?n de lancer une première recherche ou de ?ltrer des résultats déj

à obtenus.

a . J UR is PRU de NC e a. s ources trois rubriques vous sont offertes pour effectuer votre recherche : Ju risprudence, sélection s OQU i J et a utres décisions. i. Jurisprudence Cette rubrique comprend l'ensemble des documents traités par s OQU i

J, soit les résumés, les

documents indexés et les textes intégraux. Ce contenu est divisé dans les deux autres rubriques selon le traitement qu'il a reçu. ii. s

élection

s OQU i J Cette rubrique de la facette contient des décisions sélectionné es en raison de leur intérêt jurisprudentiel. l e nombre d'astérisques indique le niveau de l'intérêt jur isprudentiel de chacune des décisions. Vous trouverez, à l'intérieur de cette rubrique, des décision s de principe indexées ainsi que leurs résumés. iii. a utres décisions Cette rubrique regroupe toutes les décisions des tribunaux judiciaire s ainsi que des tribunaux spécialisés et organismes administratifs qui n'ont pas fait l' objet de la s

élection

s OQU i J. d es ?ches comprenant les données factuelles de chacune de ces décis ions y sont disponibles. 02 6 b. Juridictions Plus de 90 juridictions québécoises et canadiennes sont disponibles pour effectuer votre recherche. Cliquez sur le [+] pour faire éclater la juridiction désirée et ensuite sur un lien pour activer la sélection. s

électionnez plusieurs juridictions

simultanément en cliquant sur la fonction et en cochant celles qui vous intéressent. 7 Chaque juridiction possède une ?che d'annotation, représenté e par le . Cette ?che contient les

éléments suivants

1. Un hyperlien vers le site internet de la plupart des juridictions ainsi que l'abréviation du nom de la juridiction 2. les types de documents disponibles avec leur période de couverture ; 3. le ou les noms antérieurs de la juridiction, suivis de leurs abrévi ations ; 4. le ou les noms postérieurs de la juridiction, suivis de leurs abrév iations ; et 5. des commentaires relatifs à cette juridiction. 8 c. Plan de classi?cation e xécutez une recherche dans 62 domaines de droit et des centaines de rubriques et sous-rubriques.

Cliquez sur le [+]

pour faire éclater les rubriques et sous-rubriques liées au domaine de droit désiré et y faire votre sélection.

Cliquez sur "

Af?cher plus d'éléments »

pour voir tous les domaines de droit couverts par le plan de classi?cation. s électionnez plusieurs domaines de droit, rubriques ou sous-rubriques simultanément en cliquant sur la fonction et en cochant ceux qui vous intéressent. 9 Chaque domaine de droit, chaque rubrique et chaque sous-rubrique possè dent une ?che d'annotation, représentée par le . Cette ?che contient les éléments suivants : d. d ate de décision b dOC t R i N e a. s ources trois rubriques vous sont offertes pour effectuer votre recherche : doctrine, Fiches avec textes intégraux et Fiches sans textes intégraux. i. d octrine Cette rubrique comprend l'ensemble des ?ches de doctrine vous perm ettant d'obtenir la référence documentaire et le résumé d'un ouvrage. Pour ce rtains ouvrages, les textes intégraux de doctrine sont disponibles. ii. Fiches avec textes intégraux e ffectuez votre recherche parmi des ?ches de doctrine résumées, indexées et documentées par les conseillers juridiques et les documentalistes de s OQU i

J dont le texte de doctrine

est disponible.1. Une description de la nature des jugements ; 2. des suggestions de domaines de droit connexes ; 3. Une indication de la législation couverte par cette rubrique en particulier ; et 4. des suggestions de termes pour raf?ner votre recherche.

Précisez la période sur laquelle

portera votre recherche en sélectionnant une période prédé?nie ou utilisez le calendrier a?n de choisir une date ou une période particulière. 10 iii. Fiches sans textes intégraux e ffectuez votre recherche parmi des ?ches de doctrine résumées, indexées et documentées par les conseillers juridiques et les documentalistes de s OQU i J. b. Plan de classi?cation l a doctrine possède aussi un plan de classi?cation ; les domaines de droit sont identiques à ceux de la source Jurisprudence (voir p. 8).quotesdbs_dbs22.pdfusesText_28
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