[PDF] BON DE COMMANDE «Le Royaume du Chocolat 2017»

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BON DE COMMANDE "Le Royaume du Chocolat 2017»

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Je reconnais avoir pris connaissance des

conditions générales de ventes et je les accepte* Le client reconnaît avoir eu communication des caractéristiques es

sentielles des produits, ces dernières étant indiquées sur le bon de commande remis au client consommateur avant la conclusion de s

a commande, conformément à l'article L221-8 du Code de la consommation. L'ensemble de ces informations figure par ailleurs sur le site inter net www.kadodis.fr, notre

société restant en tout état de cause à la disposition du client pour toute demande d'informations complémentaires éventuelles

N°001Bûchettes lait - 200g7,95 €

002Cerisettes à l'ancienne - 500g20,95 €

004Pétales lait/caramel - 125g4,75 €

006Chocolats à la liqueur - 240g18,95 €

007Ballotin - 50g2,95 €

012Sucres d'orge* - 170g6,90 €

013Père Noël* - 120g7,95 €

015Ballotin - 125g5,50 €

016Bourse de Noël et ses chocolats - 200g9,50 €

017Sphères lait/noir/blanc - 218g

1

1,50 €018Fruits de mer "praliné" - 250g8,95 €

019Animaux chocolat lait dans mug de Noël - 100g7,50 €

021Ballotin - 250g11,50 €

022Ballotin - 500g19,50 €

023Orangettes noir - 170g8,50 €

025Fins chocolats noir - 240g17,95 €

026Sac cadeau écru grand modèle*1,80 €

027Sac cadeau brun petit modèle*1,20 €

028Coffret luxe - 750g29,95 €

029Amandes chocolat assorties dans mug - 120g9,50 €

031"Douceurs" de Cacao Désir - 325g17,80 €

032Seau à biscuits - 300g14,95 €

033Etui de 4 mini-Ballotins - 120g7,95 €

03529,95 €

036Les Carrés de Cacao Désir - 310g14,95 €

037Coeurs "praliné" - 200g8,95 €

038Fruits de mer "praliné" - 500g16,50 €039Sapins guimauve enrobés chocolat lait - 120g7,95 €

040Escargots lait "praliné" - 245g9,95 €

041Truffes fantaisie "Crêpes dentelles"* - 150g5,50 €043

Truffes fantaisie "Éclats de caramel au

beurre salé"* - 250g

8,95 €

0449,95 €

045Truffes fantaisie Bio Label Max Havelaar* - 200g9,95 €

0482 cartes chocolatées "Meilleurs Voeux" - 72g7,95 €

051Citronnettes noir - 160g8,50 €

053Sachet du P'tit Lutin* - 115g5,95 €

056Fins chocolats lait - 240g17,95 €

058Nougat de Montélimar* - 180g9,95 €

059Caramel beurre salé* - 150g6,75 €

060Pâtes de fruits* - 200g9,95 €

061Mendiants lait/noir - 150g8,50 €

062

Croustilles au chocolat (lait/noir/blanc) en

boite décor - 150g

8,50 €

066Carte chocolatée "Joyeux Noël" - 36g3,95 €

070Guimauves de Noël* - 150g4,95 €

090Tirelire et ses sous* - 100g8,75 €

095Lot de 4 enveloppes blanches*1,00 €

766Sac shopping Charlotte écru*4,00 €

792Sac shopping Charlotte bordeaux*4,00 €

KADODIS

Zone Delta - 410 rue Joseph Cugnot - 50000 ST LÔ - Tél. 02 33 77 24 34 Fax : 02 33 05 79 88 - E-mail : contact@kadodis.fr - www.kadodis.fr

SAS au capital de 48000 € - RCS Coutances 451 876 668 - Siret : 451 876 668 00042 - Code APE 4690 Z - N° TVA Intracommunautaire : FR17451876668

RIB (IBAN:FR76 1660 6533 5008 7635 1800 135 - BIC : AGRIFRPP866) Taux de TVA réduit en vigueur (5,5 % au 1/05/17), *Taux de TVA normal en vigueur (20 % au 1/05/17) - Dans la limite des stocks disponibles.

Tarifs en vigueur au 1

er octobre 2017 / Prix unitaires publics TTCRéf.QtéDocument

CAT012Catalogue "Le Royaume du Chocolat"

BDC028Bon de commande "Le Royaume du Chocolat"

BDC026Grille de regroupement de commande

BDC082Carnet de 20 Bons Commande Clients

Quantité totale : TOTAL GÉNÉRAL TTC

Participation aux frais de port si commande

inférieure à 200 € TTC

6,95 €

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Paiement : ventes payables comptant (après expiration du délai

Chèque à l'ordre de Kadodis

Mandat cash à l'ordre de Kadodis

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02. Création Mozaïque : 02 97 66 25 23 - Édition jjuillet 2017.

CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE

STIPULATIONS GÉNÉRALES

Les présentes conditions sont conclues entre la société KADODIS, et les personnes souhaitant effectuer un achat, ci après dénommé le " client

», auprès de KADODIS, à

l'exclusion des achats réalisés à distance, notamment sur les sites Internet www.kadodis.fr et www.actionkadodis.fr.

Les clients sont des clients consommateurs ou

professionnels. Les présentes conditions annulent et remplacent les conditions précédemment applicables et régissent les rapports entre KADODIS et les clients effectuant un achat auprès de KADODIS. Le fait que KADODIS ne se prévale pas à un moment donné d'une clause des présentes conditions ne peut être interprété comme valant renonciation à se prévaloir ultérieurement de cette clause.

COMMANDE MINIMUM

ET CONDITIONS DE LIVRAISON

L'acceptation par le client d'une offre émise par KADODIS entraîne son adhésion aux présentes conditions. Cette acceptation résulte de la signature d'un devis et/ou d'un bon de commande constituant la commande. Aucune ou qualitative de commande ne peut être acceptée sauf accord préalable des parties. Elles pourraient alors, donner lieu à de nouveaux délais de livraison et à une qu'entreprise indépendante, de sous-traiter la réalisation de tout ou partie de la prestation ou de la vente. Nos ventes sont facturées sur la base du tarif en vigueur au moment de la livraison, TTC, franco domicile, dans la limite de la France Métropolitaine, pour une seule livraison, un seul lieu, une seule facture et un minimum de

300 €TTC pour les paniers, colis et délices gourmands, et

pour la gamme des vins, 200 €TTC pour tous les autres catalogues En dessous de ce franco, la participation aux frais de port et d'emballage est facturé 6,95 € TTC par livraison. Le destinataire doit, au moment de la réception par émettre toutes les réserves, ainsi que remplir toutes les procédures utiles dans les délais légaux, en son nom et pour son compte. Le destinataire a le droit d'exiger l'ouverture des colis en présence du transporteur ou de ses préposés.

Nous vous rappelons la procédure à suivre

1°) Emettre toutes réserves quant à l'état et au nombre de

ces réserves dans les 3 jours par lettre recommandée adressée au transporteur qui a effectué la livraison sous peine de non acceptation du dossier par les compagnies d'assurances ; 3°) envoyer un double du courrier à l'expéditeur pour information, Pour toute autre réclamation, le client devra adresser sa demande dans un délai de 15 jours à compter de la réception de la marchandise. Les marchandises ayant fait l'objet de réserves à la livraison ne pourront être retournées qu'après accord préalable du Service Commercial et par l'intermédiaire du transporteur désigné par nos soins. Les délais de livraison sont de 15 jours ouvrables à compter de la date de réception de la commande (sauf cas de force majeurs (neige, verglas, grèves, inondations....) ou demande du client d'une livraison différée. La livraison n'intervient que si le client est à jour de ses paiements quel qu'en soit la cause.

En cas d'indisponibilité d'un produit, KADODIS

informera dans les meilleurs délais le client des nouvelles dates de livraison en vigueur. En cas d'indisponibilité prolongée du produit, KADODIS proposera ou pourra adresser au client un produit de substitution équivalent, ce dernier étant libre de l'accepter ou non, ou à défaut l'annulation de la commande de ce produit et son remboursement intégral, frais de retour compris, le cas échéant.

DROIT DE RÉTRACTATION CLIENT CONSOMMATEUR

Pour exercer son droit de rétractation, le client consommateur doit, dans le délai de 14 jours à compter de la date de la réception des produits, adresser à KADODIS, une lettre recommandée avec accusé de réception précisant sa volonté d'user de ce droit ou retourner le formulaire type d'exercice du droit de rétractation. Le client doit retourner les produits dans les 14 jours de la communication de sa décision de se rétracter, dans leur parfait état et emballage d'origine, sans aucune trace ni marque, avec tous les accessoires et les cadeaux

éventuellement offerts.

Il doit retourner le produit avec un double de la facture ainsi que le " formulaire de rétractation » dûment complété. Seul les risques et les frais de retour des produits restent à la charge du client. Si l'ensemble des conditions exigées pour le retour des produits ne sont pas respectées, KADODIS pourra déduire des sommes à rembourser, le cas échéant, une quote-part du prix de vente correspondant au prix de vente des produits manquants ou dégradés. KADODIS s'engage à rembourser le client consommateur dans un délai de 14 jours à compter de la réception de la lettre recommandée précisant la volonté de rétractation du Client ou du formulaire type. Néanmoins, KADODIS est en droit de différer ce remboursement jusqu'à récupération effective des produits. Le remboursement s'effectue directement sur le compte bancaire du client ou suivant les mêmes modalités que celles utilisées pour procéder au paiement des produits en cause.

SATISFACTION CLIENT

En cas de litige, vous devez vous adresser au service client de l'entreprise KADODIS- Zone Delta- 410 Rue

Joseph Cugnot-50000 Saint-Lô, Tél

: 02 33 77 24 34, mail : sav@kadodis.fr en précisant vos coordonnées (et si possible votre code client) ainsi que le motif exact de votre réclamation. Le service clients vous répondra et vous proposera une solution adaptée à votre réclamation. -Si vous souhaitez exercer votre droit de rétractation, veuillez utiliser le bon ci-dessous et le retourner à vos frais avec l'article, non déballé, non entamé, et bien emballé à KADODIS, service clients, Zone Delta- 410 Rue Joseph Cugnot-50000 Saint-Lô. Le remboursement par notre société selon les mêmes modalités que le paiement initial du client consommateur, dans un délai de 14 jours.

TRAITEMENT des DONNÉES PERSONNELLES

Les informations collectées sur ce formulaire avec un astérisque sont de caractère obligatoire. Vous avez toujours la possibilité de ne pas transmettre une information signalée comme obligatoire en choisissant de ne pas utiliser nos services. Les autres informations demandées, pour lesquelles la réponse est facultative, sont destinées à améliorer les services proposés par notre société. Vos données personnelles font l'objet d'un traitement informatisé destiné à la gestion de la relation client et la prospection. Les destinataires de ces données ne seront pas transférées vers un état non membre de l'union européenne. Conformément à la loi "informatique vous concernent. Si vous souhaitez exercer ce droit et obtenir communication des informations vous concernant, ci-après. Si vous ne souhaitez pas que vos coordonnées : KADODIS- Zone Delta- 410 Rue Joseph Cugnot-50000 Saint-Lô en précisant vos coordonnées et si possible votre code client.

CONDITIONS DE PAIEMENT

Le professionnel ne peut recevoir aucun paiement ou aucune contrepartie, sous quelque forme que ce soit, de la part du consommateur avant l'expiration d'un délai de sept jours à compter de la conclusion du contrat hors

établissement.

Toutefois, ne sont pas soumis à cette obligation, les contrats conclus au cours de réunions organisées par le vendeur à son domicile ou au domicile d'un consommateur ayant préalablement et expressément accepté que cette opération se déroule à son domicile. La date d'expédition tient lieu de date d'émission de la facture et de point de départ du délai de paiement qui est comptant à la livraison, sous réserve de l'interdiction de recevoir un paiement dans les 7 jours de la conclusion du contrat. Nos conditions de règlement sont susceptibles de incident de règlement entraîne le paiement de pénalités de retard pour les clients professionnels (calculé sur la base de 3fois le taux d'intérêt légal), ainsi que la déchéance du terme. En cas de règlement intervenant après la date de paiement résultant des présentes conditions générales de vente, l'acheteur devra régler à compter du jour de l'échéance sans mise en demeure préalable une indemnité forfaitaire de frais de recouvrement de 40 euros. Cette dernière entraîne l'exigibilité de toutes les sommes dues et l'arrêt des livraisons. Réserve de la part du client un litige ne doit en aucun cas retarder le paiement de la facture correspondante.

T.V.A.

: Les prix sont exprimés à l'U.V.C. TTC le taux de permettre le calcul de la T.V.A. par référence.

DÉFAUTS D'EXÉCUTION

: Réserve de la propriété : il est convenu que les marchandises livrées restent la propriété exclusive de notre Société jusqu'à leur paiement en totalité, qui est réalisé par l'encaissement effectif des sommes dues. Les marchandises en stock sont réputées comme étant les dernières livrées.

MÉDIATION

: En cas de litige, vous devez vous adresser en priorité au service client de KADODIS. En l'absence de solution avec le service client dans les 21 jours qui suivent cette éventuelle demande, vous pouvez saisir la Commission Paritaire de Médiation de la Vente (FVD)

100 avenue du Président Kennedy- 75016 PARIS - Tél.

01 42 15 30 00 - e-mail

: info@fvd.fr, qui recherchera gratuitement un règlement à l'amiable.

MENTIONS OBLIGATOIRES

En application de l'article L. 217-15 du Code de la consommation, sont reproduits ci-après les articles L. 217-4, L. 217-5, L. 217-12 et L. 217-16 du Code de la consommation, ainsi que l'article 1641 et le premier alinéa de l'article 1648 du Code civil, dispositions dont le Client reconnaît expressément avoir pris connaissance préalablement à sa commande.

Article L.217-4 du Code de la consommation :

Le vendeur est tenu de livrer un bien conforme au contrat et répond des défauts de conformité existant lors de la délivrance. Il répond également des défauts de conformité résultant de l'emballage, des instructions de montage ou de l'installation lorsque celle-ci a été mise à sa charge par le contrat ou a été réalisée sous sa responsabilité.

Article L. 217-5 du Code de la consommation :

Le bien est conforme au contrat :

1° S'il est propre à l'usage habituellement attendu d'un

bien semblable et, le cas échéant : - s'il correspond à la description donnée par le vendeur et possède les qualités que celui-ci a présentées à l'acheteur sous forme d'échantillon ou de modèle ; - s'il présente les qualités qu'un acheteur peut légitimement attendre eu égard aux déclarations publiques faites par le vendeur, par le producteur ou par son représentant, notamment dans la publicité ou l'étiquetage ; commun accord par les parties ou est propre à tout usage spécial recherché par l'acheteur, porté à la connaissance du vendeur et que ce dernier a accepté.

Article L. 217-16 du Code de la consommation :

Lorsque l'acheteur demande au vendeur, pendant le

cours de la garantie commerciale qui lui a été consentie lors de l'acquisition ou de la réparation d'un bien meuble, une remise en état couverte par la garantie, toute période d'immobilisation d'au moins sept jours vient s'ajouter à la durée de la garantie qui restait à courir. Cette période court à compter de la demande d'intervention de l'acheteur ou de la mise à disposition pour réparation du bien en cause, si cette mise à disposition est postérieure à la demande d'intervention.

Article L.217-12 du Code de la consommation :

L'action résultant du défaut de conformité se prescrit par deux ans à compter de la délivrance du bien.

Article 1641 du Code civil :

Le vendeur est tenu de la garantie à raison des défauts cachés de la chose vendue qui la rendent impropre à l'usage auquel on la destine, ou qui diminuent tellement cet usage que l'acheteur ne l'aurait pas acquise, ou n'en aurait donné qu'un moindre prix, s'il les avait connus.

Article 1648 du Code civil :

L'action résultant des vices rédhibitoires doit être intentée par l'acquéreur dans un délai de deux ans à compter de la découverte du vice. (Veuillez compléter et renvoyer le présent formulaire uniquement si vous souhaitez vous rétracter du contrat.) A l'attention de KADODIS Zone Delta 410 rue J Cugnot 50000 ST LÔ

Fax : 02 33 05 79 88 E mail : sav@kadodis.fr

Je/nous (*) vous noti?e/noti?ons (*) par la présente ma/notre (*) rétractation du contrat portant sur la vente du bien (*)/pour la prestation de services (*) ci-contre :

Commandé le (*)/reçu le (*) : ........................................................................

N° de commande (*)/ numéro de facture (*) :........................................................................

Nom du (des) consommateur(s) : ........................................................................

Adresse du (des) consommateur(s) : ........................................................................

Signature du (des) consommateur(s)

(uniquement en cas de noti?cation du présent formulaire sur papier) : Date : ........................................................................ (*) Rayez la mention inutile.

MODÈLE DE FORMULAIRE DE RÉTRACTATION

INGRÉDIENTS ET VALEURS NUTRITIONNELLES (pour 100g) DES SPÉCIALITÉS CHOCOLATÉES ET CONFISERIES DU CATALOGUE LE ROYAUME DU CHOCOLAT 2017 001 - Bûchettes lait

- Bonbons de chocolat au LAIT - Ingrédients : fourrage 55% [sucre, graisses végétales (noix de coco, palmiste, palme) en pr oportion variable, beurre de cacao, matière grasse LAIT ière anhydre, LAIT entier en poudre, pâte de cacao,

émulsifiant : lécithine de

SOJA ], couverture chocolat au LAIT

45% (sucre, beurre de

cacao, LAIT entier en poudre, pâte de cacao, émulsifiant : lécithine de SOJA , arôme : vanille). Chocolat au LAIT

à 33% de cacao minimum.

Valeurs nutritionnelles :

Energie

2513 kJ / 601 kcal, Matières grasses dont 30, acides gras sat

urés, Glucides 49,5 g dont 48, de sucres, Protéines 4,1 g, Sel 0,12 g. 002 - Cerisettes à l'ancienne

- 31,5% sucre, 31,5% cerises, 25,2% chocolat noir

(sucre 10,8 %, pâte de cacao 10,0 %, beurre de cacao 4,4 %), 6,3% granulé (sucre 3,4 %, pâte de cacao 2,8 %, matières grasses

LAIT ières anhydres, poudre de cacao réduite en gras, LAIT entier en poudre, arôme naturel : vanille), 4,2% alcool, arôme

1,3% (identique de la nature), queue (polypropylène). Chocolat no

ir à 52 % de cacao mini.

Valeurs nutritionnelles :

Energie 1624 kJ / 387 kcal, Matières grasses dont

8, acides gras saturés, Glucides dont 49, de sucres, Proté

ines 2,9 g, Sel 0,0034 g.004 - Pétales Chocolat Lait / Caramel - Chocolat au LAIT croustillant au goût de caramel - Ingrédients: chocolat au LAIT (sucre, beurre de cacao, LAIT entier en poudre, pâte de cacao, émulsifiant: lécithine de SOJA , arôme: vanille), riz croustillant 11% [farine de riz, sucre, extrait de malt ( ORGE ), sel, stabilisant: E170i, huile de colza, émulsifiant: lécithine de SOJA ], arôme: caramel. Chocolat au LAIT

à 35% de cacao minimum. Peut

contenir des traces de

FRUITS A COQUE.

Valeurs nutritionnelles :

Energie 2223 kJ /

532 kcal, Matières grasses 31, dont 19, acides gras saturés,

Glucides 54, dont 45, de sucres, Protéines 6,9 g, Sel 0,28 g.006 - Chocolats à la liqueur - sucre, chocolat (Pâte de cacao, sucre, beurre de cacao, poudre de cacao maigre, émulsifiant (lécithine de SOJA ), arômes naturels (vanille)) (28%), eau, liqueur(6%) (Limoncello (infusion de citron), Rhum Sa int James (rhum, eau, colorants (caramel)),Eau de vie Poire William, Scotch Whisky Lab

el 5 (whiskey de grain, whiskey de malt, colorants (caramel)), Cointreau (alcool, eau, ecorces d'oranges douces et amères), Rémy Martin Fine champagne Cognac (cognac, ea

u déminéralisée, colorants (caramel), sucre).

Valeurs nutritionnelles :

Energie 1609,5 kJ / 382,6 kcal,

Matières grasses dont Acides gras saturés 6,7g, Glucides 63,2 g dont sucres 61,4 g, Protéines 1,9 g, Sel 0g.007 - Ballotin 50g - Sucre, pâte de cacao, beurre de cacao, sirop de glucose, poudre de LAIT entier,

NOISETTES

, eau, LAIT concentré sucré, sirop de sucre inverti, stabilisant: glycerol, l'huile de noix de coco, croquants aux

NOISETTES

(sucre,

NOISETTES

), cacao maigre en poudre, humectant: sorbitols, émulsifiant: lécithines SOJA , tournesol), matière grasse du LAIT , arômes, poudre de LAIT

écrémé, sel, colorants: extrait

de paprika. Peut contenir des traces d'autres fruits à coques et de gluten.

Valeurs

nutritionnelles : Energie 2187 kJ - Energie 524 kcal - Lipides 31, dont saturés 17 g - Glucides 52, dont sucres 50, - Fibres 3, - Protéines 5,3 g - Sel 0,70 gO12 - Sucres d'orge - Sucre, sirop de glucose, acidifiant : acide citrique, arôme frai se, colorant: carmins.

Valeurs nutritionnelles :

Energie 1683 kJ / 396 kcal, Matières

grasses dont acides gras saturés, Glucides 99g dont 89g de suquotesdbs_dbs13.pdfusesText_19

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