HanDIcaP eT aIDes HuMaINes
rentes formes d'aide humaine et des services d'aide à domicile un levier pour Je suis une personne en situation de handicap
maintien à domicile des personnes âgées
une nouvelle dynamique au sein du secteur des services à la personne. Tous trouvent une application dans le domaine de l'aide à domicile des personnes âgées
Lutter contre lisolement des personnes âgées et fragiles isolées en
5 avr. 2020 situations préoccupantes ainsi que les aides à domicile et leur direction ... par des directeurs d'établissements et de service
MAIA 31 Haute Garonne
un service d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) avec un PASA ( 3 Services polyvalents d'Aide et de soins à domicile sur le secteur de ...
DIRECTION DES ACTIONS ET DE LA COORDINATION
30 déc. 2016 421-1 du code de justice administrative le présent arrêté peut faire l'objet d'un recours contentieux devant le tribunal administratif de Lille ...
RAPPORT DEVALUATION EXTERNE
plus longtemps possible l'autonomie des résidents. Les établissements médicalisés autorisés à héberger des personnes âgées dépendantes de 60 ans et plus
RAPPORT D´INFORMATION
7 mars 2018 établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (Ehpad) ... un rapport sur les services d'aide à domicile (Saad)1.
Senior
Service d'action sociale spécialisé pour les personnes âgées de plus Ce service oriente vers les services à domicile et établissements pour personnes ...
DIRECTION DES ACTIONS ET DE LA COORDINATION
5 avr. 2019 Arrêté portant agrément d'un organisme de services aux personnes N° agrément ... Aide soignante EHPAD Résidence François Xavier de Saulty.
Senior
Service d'action sociale spécialisé pour les personnes âgées de plus Ce service oriente vers les services à domicile et établissements pour personnes ...
![DIRECTION DES ACTIONS ET DE LA COORDINATION DIRECTION DES ACTIONS ET DE LA COORDINATION](https://pdfprof.com/Listes/21/9328-21Recueildesactesadministratifsn__23endatedu5avril2019.pdf.pdf.jpg)
PRÉFET DU PAS-DE-CALAIS
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS
RECUEIL n° 23 du 5 avril 2019
Le Recueil des Actes Administratifs sous sa forme intégrale est consultable en Préfecture, dans les Sous-Préfectures, ainsi que sur le site
Internet de la Préfecture (www.pas-de-calais.gouv.fr) rue Ferdinand BUISSON - 62020 ARRAS CEDEX 9 tél. 03.21.21.20.00 fax 03.21.55.30.30PREFECTURE DU PAS-DE-CALAIS.......................................................................................3- Arrêté préfectoral accordant la médaille d'honneur communale, départementale et régionale..........................................3
- Arrêté préfectoral accordant la médaille d'honneur agricole............................................................................................53
MINISTERE DE LA JUSTICE-DIRECTION INTERREGIONALE DES SERVICESMaison d'arrêt d'Arras........................................................................................................................................................61
Décision du 2 avril 2019 portant délégation de signature...................................................................................................61
DIRECCTE HAUTS-DE-FRANCE..........................................................................................62- Modifications apportées à la décision du 30 novembre 2018 portant affectation des agents de contrôle dans les unités
de contrôle et organisation des interims Unité Départementale du Pas-de-Calais,.............................................................62
- Récépissé de déclaration modificatived'un organisme de services à la personne enregistré sous le N° SAP/840542476
et formulé conformément à l'article L. 7232-1-1 du Code du Travail.................................................................................63
- Récépissé de déclaration d'un organisme de services à la personne enregistré sous le N° SAP/844330613 et formulé
conformément à l'article L. 7232-1-1 du Code du Travail..................................................................................................64
- Arrêté portant agrément d'un organisme de services aux personnes N° agrément : SAP/840542476.............................65
DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES ET DE LA MER.............................67SECRETARIAT GENERAL................................................................................................................................................67
- Arrêté portant délégation de signature aux personnes placées sous la responsabilité de Monsieur le Directeur
départemental des territoires et de la mer du Pas-de-Calais................................................................................................67
SOUS-PREFECTURE DE BETHUNE....................................................................................71
BUREAU DE LA VIE CITOYENNE..................................................................................................................................71
- Arrêté portant agrément d'exploitation d'un établissement d'enseignement à titre onéreux de la conduite des véhicules
à moteur et de la sécurité routière- COMMUNE DE FAUQUEMBERGUE......................................................................71
- arrêté portant agrément d'exploitation d'un établissement d'enseignement à titre onéreux de la conduite des véhicules à
moteur et de la sécurité routière- COMMUNE DE VENDIN-LES-BETHUNE................................................................71
- Arrêté portant agrément d'exploitation d'un établissement d'enseignement à titre onéreux de la conduite des véhicules
à moteur et de la sécurité routière- COMMUNE D'ISBERGUES......................................................................................72
- Arrêté portant agrément d'exploitation d'un établissement d'enseignement à titre onéreux de la conduite des véhicules
à moteur et de la sécurité routière- COMMUNE D'AUDRUICQ......................................................................................73
- Arrêté portant retrait agrément d'exploitation d'un établissement d'enseignement à titre onéreux de la conduite des
véhicules à moteur et de la sécurité routière- COMMUNE D'AUDRUICQ......................................................................73
PREFECTURE DU PAS-DE-CALAIS.....................................................................................74
CABINET DU PREFET-BUREAU DE LA REGLEMENTATION DES SECURITES.................................................74
- Modifications de l'arrêté du 2 avril 2019 portant composition de la commission départementale des sytèmes de vidéo-
protection du Pas-de-Calais.................................................................................................................................................74
ETABLISSEMENT DE SANTE MENTALE DU VAL DE LYS-ARTOIS..................................75DIRECTION GENERALE..................................................................................................................................................75
- Décision portant délégation de signature aux personnes placées sous la responsabilité du directeur général.................75
SOUS-PREFECTURE DE LENS............................................................................................77
BUREAU DU SERVICE PUBLIC.......................................................................................................................................77
- arrêté portant autorisation de TRANSFERT D'UN DÉBIT DE BOISSONS DE 4EME CATÉGORIE AU SEIN DE LA
COMMUNE DE CAMPAGNES-LES-GUINES.................................................................................................................77
- Arrêté portant autorisation de TRANSFERT D'UN DÉBIT DE BOISSONS DE 4EME CATÉGORIE AU SEIN DE LA
COMMUNE DE VENDIN-LE-VIEILDE CAMPAGNES-LES-GUINES.........................................................................77
- Arrêté portant modification d'agrément d'un centre de formation spécifique des conducteurs responsables d'infractions
Société Acti-route.................................................................................................................................................................77
- Arrêté portant agrément d'un centre de formation spécifique des conducteurs responsables d'infractions.....................78
PREFECTURE DU PAS-DE-CALAIS
- Arrêté préfectoral accordant la médaille d'honneur communale, départementale et régionale
A R R E T E
Article 1 : La médaille d'honneur régionale, départementale et communale est décernée aux titulaires de mandats électifs dont les noms
suivent :Médaille d'OR
Arondissement d'ARRAS
Monsieur BRIDOUX Marc
Maire de HAUTECLOQUE
demeurant à HAUTECLOQUEMadame CROMBEZ Adrienne
Maire honoraire de MERCATEL
demeurant à MERCATELMonsieur LEROUX Jean-Luc
Maire de QUIERY-LA-MOTTE
demeurant à QUIERY-LA-MOTTEArrondissement de BETHUNE
Madame BREVIERE Arlette
Maire-adjoint honoraire de NOYELLES-LES-VERMELLES
demeurant à NOYELLES-LES-VERMELLESMonsieur FLAJOLET André
Maire de SAINT-VENANT
demeurant à SAINT VENANTMonsieur GALLOIS Christian
Adjoint au maire de SAINT-VENANT
demeurant à SAINT-VENANTMonsieur LALLEMAND Paul
Conseiller municipal de NOYELLES-LES-VERMELLES
demeurant à NOYELLES-LES-VERMELLESArrondissement de CALAIS
Monsieur POULINOT Michel
Adjoint au maire de SAINT-FOLQUIN
demeurant à SAINT-FOLQUINArrondissement de LENS
Monsieur BLANCHANT Ghislain
Premier adjoint au maire de VENDIN-LE-VIEIL
demeurant à VENDIN-LE-VIEILMonsieur HIEL Didier
Maire de VENDIN-LE-VIEIL
demeurant à VENDIN-LE-VIEILMédaille de VERMEIL
Arrondissement d'ARRAS
Monsieur BRANLY Jean-Paul
Adjoint au maire de HAUTECLOQUE
demeurant à HAUTECLOQUEMonsieur GORGUET Philippe
Maire de BEAUMETZ-LES-CAMBRAI
demeurant à BEAUMETZ-LES-CAMBRAIArrondissement de LENS
Monsieur ALEXANDRE Jean-Marie
Maire de SOUCHEZ
demeurant à SOUCHEZArrondissement de MONTREUIL
Monsieur DEGARDIN Daniel
Maire de TORTEFONTAINE
demeurant à TORTEFONTAINEMonsieur HUBLART Francis
Maire de CREPY
demeurant à CREPYMonsieur THELLIER Fernand
Premier adjoint au maire de CREPY
demeurant à CREPYArrondissement de SAINT-OMER
Monsieur BONNIER André
Conseiller municipal de LONGUENESSE
demeurant à LONGUENESSEMonsieur DEBOMY Bernard
Conseiller municipal de ENQUIN-LEZ-GUINEGATTE
demeurant à ENQUIN-LEZ-GUINEGATTEMédaille d'ARGENT
Arrondissement d'ARRAS
Monsieur BAELEN Christian
Conseiller municipal de HANNESCAMPS
demeurant à HANNESCAMPSMonsieur CARIDROIT Pascal
Conseiller municipal de MONT-SAINT-ELOI
demeurant à MONT-SAINT-ELOIMonsieur DELEFORTRIE Patrick
Conseiller municipal de HANNESCAMPS
demeurant à HANNESCAMPSMonsieur DELOFFRE Roland
Adjoint au maire de QUIERY-LA-MOTTE
demeurant à QUIERY-LA-MOTTEMonsieur GROSSEMY Philippe
Conseiller municipal de HANNESCAMPS
demeurant à HANNESCAMPSMonsieur LAURENT André
Conseiller municipal de HANNESCAMPS
demeurant à HANNESCAMPSMonsieur ROBETTE Hervé
Conseiller municipal de HANNESCAMPS
demeurant à HANNESCAMPSMonsieur WISSART Marc
Conseiller municipal de HAUTECLOQUE
demeurant à FRAMECOURTArrondissement de BETHUNE
Monsieur ROBILLIART Noël
Conseiller municipal de MARLES-LES-MINES
demeurant à MARLES-LES-MINESArrondissement de LENS
Monsieur DARRAS Jérôme
Adjoint au maire de LIEVIN
demeurant à LIEVINMonsieur IANNONE Dominique
Conseiller municipal délégué de COURRIERES demeurant à COURRIERESMonsieur LHOEZ Alain
Premier adjoint au maire de PONT-A-VENDIN
demeurant à PONT-A-VENDINMonsieur LUDWIKOWSKI Daniel
Conseiller municipal de LIEVIN
demeurant à LIEVINArrondissement de MONTREUIL
Monsieur RIQUEZ Raymond
Adjoint au maire de CREPY
demeurant à CREPYArrondissement de SAINT-OMER
Monsieur DENIS Alain
Conseiller municipal de ENQUIN-LEZ-GUINEGATTE
demeurant à ENQUIN-LEZ-GUINEGATTEMonsieur DUPONT Hervé
Maire de ENQUIN-LEZ-GUINEGATTE
demeurant à ENQUIN-LEZ-GUINEGATTEArticle 2 : La médaille d'honneur régionale, départementale et communale est décernée aux fonctionnaires et agents des collectivités
locales dont les noms suivent :Médaille d'OR
Arrondissement d'ARRAS
Madame ALLART Annick
Agent comptable, SERVICE DÉPARTEMENTAL D'INCENDIE ET DE SECOURS demeurant à HABARCQMadame BAUCHET Brigitte
Adjoint administratif principal, CENTRE HOSPITALIER D'ARRAS demeurant à BEAURAINSMadame BEAUFILS Catherine
Assistant socio educatif principal, E.P.D.A.H.A.A
demeurant à LILLERSMonsieur BEAURAIN Xavier
Agent de maîtrise principal, MAIRIE D'ARRAS
demeurant à ARRASMonsieur BERTELOOT Jean-Claude
Technicien, CONSEIL DEPARTEMENTAL DU PAS-DE-CALAIS demeurant à LONGUENESSEMadame BOURIEZ Emmanuelle
Infirmiere cadre de santé, CENTRE HOSPITALIER D'ARRAS demeurant à GOUVESMadame CAPDECOMME Marie-Line
Aide-soignante, CENTRE HOSPITALIER DE DOULLENS
demeurant à BONNIERESMadame CAPILLON Anik
Adjoint Administratif Principal 2eme classe, E.P.D.A.H.A.A demeurant à LOISON-SOUS-LENSMonsieur CARPENTIER Jean-Marie
Secrétaire de mairie, MAIRIE DE OISY LE VERGER
demeurant à OISY-LE-VERGERMonsieur CAVROIS Denis
Chef de service de police municipale, MAIRIE D'ARRAS demeurant à HABARCQMadame CENDRE Françoise
Adjoint administratif principal, CENTRE HOSPITALIER D'ARRAS demeurant à RAMECOURTMadame CLOUET Isabelle
Infirmière psychiatrique, CENTRE HOSPITALIER DE DOUAI demeurant à SAUDEMONTMadame CONFRERE Geneviève
Agent des services hospitaliers de classe supérieure, Centre Hospitalier du Ternois demeurant à FREVENTMadame DAULLE Marie-Claire
Attaché, COMMUNAUTé URBAINE D'ARRAS
demeurant à MAROEUILMadame DE COMITE Michelina
Sage-Femme, CENTRE HOSPITALIER D'ARRAS
demeurant à SAINT-LAURENT-BLANGYMonsieur DELANNAY Christian
Attaché, MAIRIE D'ARRAS
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[PDF] Hôtel de Ville Place du Général De Gaulle BP 209 59832 Verlinghem cédex Téléphone : 03.20.08.81.36 Fax : 03.20.08.73.81 www.verlinghem.