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Recueil des Actes Administratifs - Préfecture des Hautes Pyrénées

1 nov. 2010 CENTRE HOSPITALIER D'AUCH. Direction des Ressources Humaines et des Affaires Médicales. Allée Marie Clarac – BP 80382. 32008 AUCH CEDEX.



Migrants/étrangers en situation précaire - Guide Comede

8. 14. 1 735. ORIGINE GÉOGRAPHIQUE DES RÉFUGIÉS ET ÉTRANGERS EN SÉJOUR PRÉCAIRE gers atteints d'une maladie grave dont le traitement est inacces-.



Migrants/étrangers en situation précaire - Guide Comede

24 janv. 1989 GUIDE PRATIQUE DESTINÉ AUX PROFESSIONNELS. Migrants/étrangers en situation précaire. É D I T I O N 2 0 0 8 www.comede.org. PRISE EN.



Migrants/étrangers en situation précaire - Guide Comede

l'association médecin de santé publique)



Mise en page 1

Hôpital Bicêtre) Catherine Chardin (DGS



Journal officiel de la République française

8 - 502 853 757 RCS Belley. DANSSOR. Adresse : 10 rue du Quart d'Amont le Bal- ... nage entretien d'espaces verts et de piscines

Journal officiel de la République française

Quarante-deuxième année. - N

o

56 AISSN 0298-296XMardi 1

er et mercredi 2 avril 2008

Le numéro : 2,20?

Abonnement. Ŧ Un an (arrêté du 28 décembre 2007 publié au Journal officiel le 30 décembre 2007) :

France : 351?. Pour l'expédition par voie aérienne (outre-mer) ou pour l'étranger : paiement d'un supplément modulé selon la zone de destination, tarif sur demande Tout paiement à la commande facilitera son exécution

BODACCBULLETIN OFFICIEL DES

ANNONCES CIVILES ET COMMERCIALES

ANNEXÉ AU JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE DIRECTION DES JOURNAUX OFFICIELS26, rue Desaix, 75727 PARIS CEDEX 15 www.journal-officiel.gouv.fr

Renseignements documentaires01-40-58-79-79

(8h30 à 12h30)

BODACC "A"

Ventes et cessions - Créations d'établissements

Procédures collectives

Procédures de rétablissement personnel

Avis relatifs aux successions

Avis aux lecteurs

Les autres catégories d'insertions sont publiées dans deux autres éditions séparées selon la répartition suivante Modifications diverses..................................... Radiations.........................................................BODACC "B" Avis de dépôt des comptes des sociétés....BODACC "C"

Avis aux annonceurs

Toute insertion incomplète, non conforme aux textes en vigueur ou bien illisible sera rejetée Banque de données BODACC servie par les sociétés :

Altares-D&B, EDD, Experian, Optima on Line, Groupe Sévigné-Payelle, Questel, Tessi Informatique, Jurismedia,

Pouey International, Scores et Décisions, Les Echos, Creditsafe, Coface services et Cartegie.

Conformément à l"article 4 de l"arrêté du 17 mai 1984 relatif à la constitution et à la commercialisation d"une banque

de données télématique des informations contenues dans le BODACC, le droit d"accès prévu par la loi n

o 78-17
du 6 janvier 1978 s"exerce auprès de la Direction des Journaux officiels.

2ŦBODACC n

o

56 AŦ2 avril 2008

VENTES ET CESSIONS

CRÉATIONS D'ÉTABLISSEMENTS

IMMATRICULATIONS

(Décrets n os

67-237 et 67-238 du 23 mars 1967, n

o

78-705 du 3 juillet 1978)

01 - AIN

GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE BELLEY

Créations d'établissements

1 - 409 257 482 RCS Belley. QRICHI ANIBA(Yassir). Nom commer-

cial : Xeuros. Nationalité : française. Activité : conseil informatique. Adresse : 285 rue 5eme RTM 01300 Belley. Date de commencement dactivité : 28 février 2008.

2 - 502 784 879 RCS Belley. ALICI(Ibrahim). Nationalité : turque.

Activité : achat et revente sur les marchés, vêtements, bazar, acces- soires de mode, déco, chaussures, meubles, tapis. Adresse : Les Ravi- nelles 01500 Ambronay. Date de commencement dactivité : 5 mars 2008.

3 - 399 460 641 RCS Belley. VAGNIER(Lionel). Nom commercial :

Entreprise Vagnier. Nationalité : française. Activité : restauration rapide, terminal de cuisson. Enseigne : Les Brioches Gourmandes. Adresse : 4 avenue Général-Sarrail 01500 Ambérieu-en-Bugey. Date de commencement dactivité : 1er février 2008.

4 - 483 304 473 RCS Belley. BODAR(Arnaud). (Roger). (Ernest).

Nom commercial :

NetWork Informatique. Nationalité : française. Acti- vité : installation, dépannage, assistance, contrats de maintenance, sous-traitance et vente de matériel informatique. Adresse : Musin

01300 Magnieu. Date de commencement dactivité : 23 octobre 2007.

5 - 502 910 235 RCS Belley. DUNST(Marie). (Désirée). Nationalité :

française. Activité : commerce de vêtements hommes et femmes et accessoires sy rapportant. Adresse : 62 Grand Rue 01300 Belley. Date de commencement dactivité : 1er avril 2008.

6 - 502 791 825 RCS Belley. IVANOVA(Plaména). Nom dusage :

VIGNON. Nom commercial : VPL Négoce. Nationalité : bulgare. Acti- vité : courtier en véhicules industriels et utilitaires. Adresse : 15 rue de Vareilles 01500 Ambérieu-en-Bugey. Date de commencement dacti- vité : 1er mars 2008.

7 - 502 954 373 RCS Belley. TAXI DOM. Forme : S.A.R.L. Adminis-

tration : gérant : GIMARET (Dominique). Capital : 100.00 euros.

Adresse : Munet 01260 Virieu-le-Petit.

8 - 502 853 757 RCS Belley. DANSSOR. Forme : S.A.R.L. Adminis-

tration : gérant : ROSSAND (André Félix, Marcel). Capital : 1000.00 euros. Adresse : Sillins 01300 Massignieu-de-Rives. Activité : conseil technique et commercial. Adresse : Sillins 01300 Massignieu-de-Rives.

Date de commencement dactivité : 1

er février 2008.

9 - 502 799 117 RCS Belley. STEPH TRAITEUR. Forme : S.A.R.L.

Administration : gérant : DEPREZ (Stéphane). Capital : 4000.00 euros. Adresse : 3 rue lotissement Le Bramafan 01150 Lagnieu. Activité : traiteur, organisation de noces, banquets, lunchs, buffets et récep- tions diverses en tout lieu choisi par la clientèle, préparation et vente de plats cuisinés à emporter sur marchés. Adresse : 3 rue lotis- sement Le Bramafan 01150 Lagnieu. Date de commencement dactivité :

20 février 2008. 10 - 503 047 292 RCS Belley. CONTEXTE ARCHITECTURE.

Forme : S.A.R.L. Administration : gérant : MOSSIER (Jérôme, Georges, Jean). Capital : 2000.00 euros. Adresse : Parc dActivités des Fours

01350 Béon. Activité : exercice de la profession darchitecte et

durbaniste, en particulier de la fonction de maîtrise dœuvre et toutes missions se rapportant à lacte de bâtir et à laménagement de lespace. Adresse : Parc dActivités des Fours 01350 Béon. Date de commencement dactivité : 11 février 2008.

11 - 502 624 109 RCS Belley. SOCIETE CIVILE PROFESSION-

NELLE DE DIRECTEURS DE LABORATOIRES DANALYSE DE Forme : S.C.P. Administration : cogérants associés : SIMONIN (Domi- nique, Lucien, Roger, Georges) et BLANC, nom dusage VER- WAERDE (Marie, Cécile, Monique). Capital : 900200.00 euros. Adresse : 44 rue du Port 01150 Lagnieu. Activité : exercice en commun de la profession de directeur de laboratoire danalyse de biologie médicale. Adresse : 44 rue du Port 01150 Lagnieu. Date de commencement dactivité : 1er avril 2008.

12 - 503 024 523 RCS Belley. TECTONIQUE. Forme : S.C.I. Adminis-

tration : gérant : ARPIN (Jean-Christophe, Hillaire) ; associés : BER- NARD (David, John, Louis), MERMIN (Loïc, Michel) et VIERA (Manuel, Jouaquin). Capital : 14000.00 euros. Adresse : Hameau de Lacoux 01110 Hauteville-Lompnes. Activité : acquisition par voie dachat ou dapport, propriété, mise en valeur, transformation, construction, aménagement, administration et location de tous biens et droits immobiliers, de tous biens et droits pouvant constituent laccessoire, lannexe ou le complément des biens et droits immobi- liers en question et ce, sois au moyen de ses capitaux propres, soit au moyen de capitaux demprunt, ainsi que de loctroi, à titre acces- soire et exceptionnel, de toutes garanties à des opérations conformes au présent objet civil et susceptibles den favoriser le développement et généralement toutes opérations civiles pouvant se rattacher directement ou indirectement à cet objet ou susceptibles den favoriser le développement, et ne modifiant pas le caractère civil de la société. Adresse : Hameau de Lacoux 01110 Hauteville- Lompnes. Date de commencement dactivité : 1er février 2008.

13 - 503 024 390 RCS Belley. S.C.I. R.S.T.K. Forme : S.C.I. Adminis-

tration : gérants : CURINGA (Roger) et NOGAL, nom dusage CURINGA (Maria Del Mar, Sylvie). Capital : 1600.00 euros. Adresse :

826 rue Principale Vaux-Févroux 01150 Vaux-en-Bugey. Activité :

acquisition par voie dachat ou dapport, propriété, mise en valeur, transformation, construction, aménagement, administration, et loca- tion de tous biens et droits immobiliers, de tous biens et droits pou- vant constituer accessoire, annexe ou complément des biens et droits immobiliers en question . Adresse : 826 rue Principale Vaux- Févroux 01150 Vaux-en-Bugey. Date de commencement dactivité :

31 janvier 2008. Immatriculations

14 - 498 983 618 RCS Belley. S.C.I. DU BOIS DES TERRES.

Forme : S.C.I. Administration : gérant associé : JOURNET (Georges) ; associés : ILLIANO (Philippe), SPIFIN. Capital : 10000 euros. Adresse : allée des Acacias Parc dactivités de la Plaine-de-lAin

BODACC n

o

56 AŦ2 avril 2008Ŧ3

01150 Saint-Vulbas. Activité : propriété, gestion et administration

pour son compte de tous biens et droits mobiliers et immobiliers dont elle pourrait devenir propriétaire. Adresse : allée des Acacias Parc dactivités de la Plaine-de-lAin 01150 Saint-Vulbas. Date de commencement dactivité : 21 juin 2007. Commentaires : transfert de siège à compter du 13/11/2007 de Fontaines-sur-Saône (69270), 29, quai Jean-Baptiste Simion.

GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCEDE BOURG-EN-BRESSE

Ventes et cessions

15 -488 402 215 RCS Bourg-en-Bresse. BZ 26. Forme : Société à

responsabilité limitée. Administration : Gérant(e) : BENGUIGUI SANDRINE ROSETTE né(e) ZERBIB. Capital : 8000 euros. Adresse : route de Chalamont 01800 Meximieux. Origine du fonds : acquis par achat au prix stipulé de 140000 Euros. Etablissement : Etablissement complémentaire. Activité : Vente de détail de literie. Adresse : Zone dActivités Commerciales des Baterses 01700 Beynost. Précédent pro- priétaire : DIFARLIT. 389 131 749 RCS Bourg-en-Bresse. Précédent exploitant : DIFARLIT. 389 131 749 RCS Bourg-en-Bresse. Date de commencement dactivité : 17 décembre 2007. Publication légale : Voix de lAindu 11 janvier 2008. Oppositions : SOCIETE DIFARLIT 30, rue ROUGET DE LISLE 92150 Suresnes.

16 -502 916 711 RCS Bourg-en-Bresse. C.D. IMMO. Forme :

Entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée. Nom commercial : C.D. IMMO. Administration : Gérant(e) : DUC Claude Laurence France né(e) VOLLMER. Capital : 12000 euros. Adresse : lotissement lotissement la Versanne 01390 Civrieux. Origine du fonds : Etablisse- ment principal acquis par apport au montant évalué à 12000 Euros. Etablissement : Etablissement principal. Activité : Marchand de biens. Adresse : lotissement lotissement la Versanne 01390 Civrieux. Pré- cédent propriétaire : VOLLMER(CLAUDE LAURENCE FRANCE). Nom dusage : DUC. 489 551 408 RCS Bourg-en-Bresse. Date de commencement dactivité : 1 er janvier 2008. Déclarations de créances : Bourg-en-Bresse. Publication légale : Courrier économiedu

6 mars 2008.

17 -501 904 908 RCS Bourg-en-Bresse. SARL BRESSE TRIKE 01.

Forme : Société à responsabilité limitée. Administration : Gérant(e) : ENGASSER Christophe René Jean. Capital : 5000 euros. Adresse : 64 Grande rue 01340 Attignat. Origine du fonds : Etablissement princi- pal acquis par achat au prix stipulé de 23000 Euros. Etablissement : Etablissement principal. Activité : ACHAT VENTE IMPORT

EXPORT LOCATION DE TOUS VEHICULES TERRESTRES ET

ACCESSOIRES LIES A CES VEHICULES ACTIVITE DE LOISIRS SNACK PETITE RESTAURATION. Adresse : 64 GRAND RUE - ROUTE DE MONTREVEL 01340 Attignat. Précédent propriétaire : ENGASSER(Christophe Rêné Jean). 342 097 193 RCS Bourg-en-

Bresse. Date de commencement dactivité : 1

er février 2008. Publication légale : Le Courrier de lAindu 14 février 2008. Oppositions : au siege du fonds vendu 64, grand rue 01340 Attignat.

Créations d'établissements

18 -502 934 458 RCS Bourg-en-Bresse. PERREAL(Christel San-

drine). Nom dusage : CRITIN. Nom commercial : STYLONGLE. Natio- nalité : Française. Origine du fonds : Création. Etablissement : Etablisse- ment principal. Activité : Prothésiste ongulaire au siège de lentreprise, à domicile et en institut, vente de produits. Adresse : chemin de la Cuillé 01170 Crozet. A dater du : 7 mars 2008. Date de commencement dactivité : 10 mars 2008.

19 -502 972 078 RCS Bourg-en-Bresse. GROLLEAU(Laurent).

Nom commercial : STAR SONO CONCEPT. Nationalité : Française. Origine du fonds : Création. Etablissement : Etablissement principal. Activité : Dj en Discomobile, organisations soirées, location de maté- riels de sonorisation et éclairage. Adresse : 12 rue des Tilleuls Domaine des Tamaris 01390 Saint-Marcel. A dater du : 7 mars 2008. Date de commencement dactivité : 5 avril 2008.

20 -501 903 082 RCS Bourg-en-Bresse. GIRAUD(Christian

Roger). Nationalité : Française. Origine du fonds : Création. Etablisse- ment : Etablissement principal. Activité : Taxi, transport de personnes et de petits colis - emplacement numéro un sur la commune de Biziat - transport public de personnes en activité accessoire. Adresse : les Favres 01290 Biziat. A dater du : 10 mars 2008. Date de commencement dactivité : 10 mars 2008.

21 -502 997 737 RCS Bourg-en-Bresse. DEBALINI(Yolande

Denise Agnès). Nom commercial : ITALTENDANCES. Nationalité : Française. Origine du fonds : Création. Etablissement : Etablissement

principal. Activité : Ventes en réunion équipement de la personne etnotamment via support internet. Adresse : 201 chemin du Crêt

01630 Péron. A dater du : 10 mars 2008. Date de commencement dacti-

vité : 1 er avril 2008.

22 -503 024 457 RCS Bourg-en-Bresse. EL MOUSSAOUI

(MHamed). Nationalité : Française. Origine du fonds : Création. Eta- blissement : Etablissement principal. Activité : Restauration rapide, vente de tous produits alimentaires en non sédentaire. Adresse : 5 rue des Primevères 01100 Oyonnax. A dater du : 11 mars 2008. Date de commencement dactivité : 2 avril 2008.

23 -379 818 842 RCS Bourg-en-Bresse. KERNOU(Noria). Nom

commercial : LE PTI RESTO. Nationalité : Française. Origine du fonds : Création. Etablissement : Etablissement principal. Activité : Restaura- tion sur place et à emporter. Adresse : Mons 01290 Laiz. A dater du :

11 mars 2008. Date de commencement dactivité : 28 mars 2008.

24 -422 255 224 RCS Bourg-en-Bresse. LE MOGNE(Valérie).

Nom dusage : DUCOURTIEUX. Nationalité : Française. Origine du fonds : Création. Etablissement : Etablissement principal. Activité : Esthétique, épilation, soins du visage, drainage, manucure - vente de produits associés. Adresse : 148 avenue de la Principauté des Dombes 01600 Trévoux. A dater du : 11 mars 2008. Date de commen- cement dactivité : 26 janvier 2008.

25 -503 051 112 RCS Bourg-en-Bresse. SAVRE(Nicolas Alain).

Nom commercial : SAVRE NICOLAS. Nationalité : Française. Origine du fonds : Création. Etablissement : Etablissement principal. Activité : Bûcheronnage, élagage. Adresse : 10 rue du Quart dAmont le Bal- may 01430 Vieu-dizenave. A dater du : 12 mars 2008. Date de commencement dactivité : 1 er avril 2008.

26 -500 108 840 RCS Bourg-en-Bresse. JANIN(Frédérique

Claude). Nom dusage : JANIN SMAGHE. Nationalité : Française. Ori- gine du fonds : Création. Etablissement : Etablissement principal. Acti- vité : Vente bonbons,marché à Divonne le dimanche matin et courses à domicile. vente en non sédentaire. Adresse : 214 rue du Jura 01220 Divonne-les-Bains. A dater du : 12 mars 2008. Date de commencement dactivité : 1 er avril 2008.

27 -503 050 106 RCS Bourg-en-Bresse. PASSION DECOR.

Forme : Entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée. Adminis- tration : Gérant(e) : LAMPERTICO Vanessa né(e) DI LULLO. Capi- tal : 1000 euros. Adresse : 39 rue du Buis 01100 Martignat. A dater du : 11 mars 2008. Commentaires : Cette société nexerce aucune acti- vité.

28 -502 853 864 RCS Bourg-en-Bresse. LATELIER DU TRAIT

COLETTE DE JONG - CECILE DEVILLIER - JEAN-PIERRE

LACROIX. Forme : Société à responsabilité limitée. Nom commercial : LATELIER DU TRAIT. Administration : Gérant(e) : LACROIX Jean Pierre. Gérant(e) : DEVILLIER Cécile. Capital : 7500 euros. Adresse :

321 route des Rippes 01240 Certines. Origine du fonds : Création.

Etablissement : Etablissement principal. Activité : Lexercice de la pro- fession darchitecte et durbaniste en particulier de la fonction de maître doeuvre et toutes missions se rapportant à lacte de bâtir et à laménagement de lespace. Adresse : 321 route des Rippes

01240 Certines. A dater du : 6 mars 2008. Date de commencement

dactivité : 1 er mars 2008.

29 -502 991 953 RCS Bourg-en-Bresse. SCI FRAIH. Forme :

Société civile immobilière. Administration : Gérant associé : AFA ALFRAIH Fraih. Capital : 278500 euros. Adresse : 46 chemin des Panissières 01170 Cessy. Origine du fonds : Création. Etablissement : Etablissement principal. Activité : La propriété de tous immeubles bâtis ou non bâtis leur rénovation, réhabilitation, construction ou reconstruction et la mise à disposition gratuite de ses immeubles au profit de ses associés. Adresse : 46 chemin des Panissières

01170 Cessy. A dater du : 6 mars 2008. Date de commencement dacti-

vité : 6 mars 2008.quotesdbs_dbs33.pdfusesText_39
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