SPORT—ART–ÉTUDES
ENSEIGNEMENT SECONDAIRE II. 23-32. Sport musique & danse : formation générale. 25. Sport : centres de formation et de transition professionnelle.
ANNÉE SCOLAIRE 2017-2018
POUR LE SPORT. Le dispositif sport-art-études de l'enseignement primaire consiste en un aménagement individuel de l'horaire scolaire.
RÉFLEXION SUR LE DISPOSITIF SPORT-ART-ÉTUDES DANS L
Cette année les dispositifs SAE de l'enseignement secondaire II à Genève ont été labellisés. « Swiss olympic partner school » jusqu'en 2019. Ce label certifie
Promouvoir lactivité physique et sportive pour tous et tout au long
La mission a mené pendant plusieurs mois de nombreuses auditions des principaux acteurs concernés (Éducation nationale Jeunesse et Sports
Les projets pédagogiques particuliers au secondaire : diversifier en
(Règles budgétaires pour l'année scolaire 2004-2005 — Commissions scolaires — p. 43.) Les programmes sport-études et arts-études reconnus.
COURDESCOMPTES
6 juin 2019 N.B. La première année scolaire du CO se divise en trois ... dispositif sport-art-études (SAE) afin d'aménager les horaires des cours à ...
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12 janv. 2011 exigences scolaires et sportives/artistiques. Deux écoles du secondaire II général sont reconnues comme EPS : l'école de sport du Collège ...
Circulaire 8200 du 22/07/2021 Circulaire générale relative à l
22 juil. 2021 l'organisation de l'enseignement secondaire ordinaire et à la sanction des études – année scolaire 2020-2021».
Schulangebote für Sporttalente 2016/2017
23 Dispositif sport-art-études secondaire II Genève (GE) Critères d'admission à l'école: 11ème année achevée. Critères d'admission au sport: ...
ED0220a Élaboration dune grille dévaluation.pdf
Un deuxième FODAR « PROJET de réalisation d'ateliers de formation
SPORT ART ÉTUDES
Elles sont constituées uniquement d’artistes et de sportifs Pour l’année scolaire 2022 – 2023 seuls les élèves de 1re 2e et 3e années de l’enseignement secondaire II sont concernés Les talents bénéficient d’un allègement de la charge scolaire : ils terminent les cours
SPORT ART ÉTUDES - edugech
Ce dispositif concerne toutes les disciplines artistiques et sportives reconnues individuelles ou en équipe Pour l’année scolaire 2021 – 2022 seuls les élèves de 1re et 2e année de l’enseignement secondaire II sont concernés Deux options sont possibles : Première option : classes spécifiques
SPORT ART ÉTUDES - Ge
Le dispositif sport-art-études (SAE) permet aux talents de concilier un parcours scolaire ou professionnel et une pratique artistique ou sportive de haut niveau En choisissant l’orientation SAE les talents suivent une formation scolaire sur mesure qui leur permet d’accéder à toutes les formations professionnelles ou supérieures
![Circulaire 8200 du 22/07/2021 Circulaire générale relative à l Circulaire 8200 du 22/07/2021 Circulaire générale relative à l](https://pdfprof.com/Listes/21/9447-2148770_000.pdf.pdf.jpg)
Circulaire 8200 du 22/07/2021
Circulaire générale relative à l'organisation de l"enseignement secondaire ordinaire et à la sanction des études 2021 -22 Cette circulaire abroge et remplace la(les) circulaire(s) : 7700 du 21/08/20La " Fédération Wallonie-Bruxelles » est l'appellation désignant usuellement la " Communauté française » visée à l'article 2 de la Constitution.
Type de circulaire circulaire administrative
Validité à partir du 01/09/2021
Documents à renvoyer oui, voir contenu de la circulaire Information succincte Directives pour l'année scolaire 2021-2022 Mots-clés Secondaire ordinaire, organisation, structures et encadrement / sanction des études / alternance / CPU / 4ème degré Remarque Pour des raisons d'ergonomie de lecture, cette circulaire n'est pas rédigée en écriture inclusive mais elle s'adresse néanmoins tant aux hommes qu'aux femmes, ainsi qu'aux personnes non-binaires Etablissements et pouvoirs organisateurs concernés Réseaux d'enseignement Unités d'enseignementWallonie-Bruxelles
Enseignement
Ens. officiel subventionné
Ens. libre subventionné Libre confessionnel
Libre non confessionnel
Secondaire ordinaire
Secondaire en alternance (CEFA)
Groupes de destinataires également informés
A tous les membres des groupes suivants :
Les services de l"inspection (pour leurs unités respectives) Le Service général du Pilotage des Ecoles et des CPMS Les pouvoirs organisateurs (pour leurs unités et réseaux respectifs)Les organes de représentation et de coordination de PO (pour leurs unités et réseaux respectifs)
Les cabinets ministériels en charge de l"enseignement (pour leurs unités respectives) Aux membres des groupes suivants, pour autant qu"ils soient inscrits au système de distribution :Les Vérificateurs
Les Préfets et Directeurs coordonnateurs de zoneLes organisations syndicales
Les organisations représentatives des associations de parentsSignataire(s)
Adm. générale de l'Enseignement, Madame Anne HELLEMANS, Directrice générale adjointe Personne(s) de contact concernant la mise en application de la circulaire Nom, prénom SG + DG + Service Téléphone et emailVincent WINKIN
(Tomes 1& 3)Service Général de l'Enseignement
secondaire et des CPMSDirection de
l'Organisation desétablissements d'enseignement
secondaire ordinaire02/690.8606
vincent.winkin@cfwb.beIsabelle d'HAEYERE
(Tomes 2 & 5)Service Général de l'Enseignement
secondaire et des CPMSDirection des Affaires générales, de la
Sanction des Etudes et des Centres
psycho-médico-sociaux02/690.8516
Isabelle.DHAEYERE@cfwb.be
Caroline LECLEF
(Tome 4)Service Général de l'Enseignement
secondaire et des CPMSCellule CPU
02/362.5720
caroline.leclef@cfwb.be Directives pour l"année scolaire 2021-2022 1Madame, Monsieur,
Cette circulaire présente aux Directrices et Directeurs et à tous les acteurs du monde scolaire
concernés diverses matières essentielles à la bonne organisation des établissements d"enseignement secondaire ordinaire. Elle abroge la circulaire n°7700 du 21/08/2020Circulaire générale relative à l"organisation de l"enseignement secondaire ordinaire et à la
sanction des études 2020 -2021.Les différentes circulaires relatives au dispositif d"accueil et de scolarisation des élèves primo-
arrivants et assimilés (DASPA) et au dispositif d'accompagnement FLA sont égalementabrogées afin d"intégrer ces informations dans un sixième tome qui a été ajouté à la présente
circulaire qui est constituée comme suit Tome 1 - Directives pour l"année scolaire 2021-2022 relatives à l"organisation, aux structures et à l"encadrement des établissements scolairesTome 2
- Sanction des études;Tome 3
- Enseignement en alternance ;Tome 4
- Certification par unité d"apprentissage ; Tome 5 - L"organisation et la sanction des études du 4e degré - section soins infirmiers (EPSC) ;Tome 6
- DASPA - FLA. Chaque tome est lui-même constitué des éléments suivants spécifiques: - une table des matières; - une introduction faisant état des principales modifications (à lire en priorité);- le nom et les coordonnées des correspondants spécialisés dans les différentes matières
abordées; - les annexes propres à la matière concernée. Pour une meilleure communication avec mes services, je vous rappelle de bien vouloir utiliser l"adresse courriel administrative (ecXXXXXX@adm.cfwb.be ou poXXXXXX@cfwb.be) ou, àdéfaut, de vous identifier clairement par le n° FASE de l'école ou du CEFA concerné. Je vous en souhaite bonne lecture.
Pour le Directeur général absent,
La Directrice générale adjointe,
Anne HELLEMANS
Directives pour l"année scolaire 2021-2022 2DIRECTIVES POUR
L'ANNÉE SCOLAIRE
20212022
TOME 1
ORGANISATION,
STRUCTURES ET
ENCADREMENT
Directives pour l"année scolaire 2021-2022 3 Nom et coordonnées des différents correspondantsPour le tome 1
- Directives pour l'année scolaire 2021-2022 relatives à l'organisation, aux structures et à l'encadrement des établissements scolaires Gestionnaire : Direction de l'organisation des établissements d'enseignement secondaire ordinaire organisés et subventionnés par la Fédération Wallonie-Bruxelles. Monsieur Vincent Winkin, chargé de mission, responsable de Direction02/690.86.06
vincent.winkin@cfwb.be Matières principales Nom et prénom Téléphone CourrielStructures, Encadrement
différencié M. Miguel Magerat 02/690.8451 miguel.magerat@cfwb.beDérogations diverses,
suppléments NTPP,Subventions
M. Sylvain Dubucq 02/690.8340 sylvain.dubucq@cfwb.beGOSS et coord. des
gestionnaires de dossiers, CEFA M. Guillaume Marichal 02/690.8470 guillaume.marichal@cfwb.beImmersion linguistique
Grilles-horaire - CADO
M. Guy De Cuyper 02/690.8429 guy.decuyper@cfwb.be
DASPA Mme Ewa Skrzypczyk 02/690.8007 ewa.skrzypczyk@cfwb.be M. Pierre Joertz 02/690.8622 pierre.joertz@cfwb.be Fonctionnement de l'application GOSS et problèmes techniques Agents en charge des dossiers structures, rapports de vérification et NTPPVous retrouverez le nom de votre gestionnaire dans l'étape structures' des différents dossiers de
l'application GOSS : Madame Cécile BEQUET cecile.bequet@cfwb.be 02/690.8453 Monsieur Michel DURY michel.dury@cfwb.be 02/690.8455 Madame Christiane KONEN christiane.konen@cfwb.be 02/690.9462 Monsieur Danny LAPOSTOLLE danny.lapostolle@cfwb.be 02/690.8458 Monsieur Jonathan MANTEL jonathan.mantel@cfwb.be 02/690.8460 Madame Stéphanie MORETTI stephanie.moretti@cfwb.be 02/690.8623 Monsieur Samuel PATINHA BENEDITO samuel.patinha-benedito@cfwb.be 02/690.8481 Monsieur Philippe PLUN philippe.plun@cfwb.be 02/690.8463 Directives pour l"année scolaire 2021-2022 4Table des matières
CHAPITRE 1: Grilles-horaires ...................................................................................... 11
I.Grilles-horaires au premier degré .................................................................................. 11
I.1. Organisation des 1
ère
et 2ème
années communes (1ère
et 2ème
C) ....................................................... 11I.2. Organisation des années du 1
er degré différencié (1ère
année D, 2ème
année D) .............................. 17I.3. Organisation de l'année supplémentaire au terme du premier degré (2S) ...................................... 19
I.4. Organisation d'un projet d'orientation positif au bénéfice de tous les élèves du 1 er degré ............. 19I.5. Grille-horaire de 3ème année spécifique de différenciation et d'orientation (3ème S-DO) au sein du
deuxième degré................................................................................................................................ 20
II.Grilles-horaires au deuxième degré de transition ........................................................ 22
II.1. 3
ème
et 4ème
années d'enseignement général, technique et artistique de transition - Liste desoptions de base simples et des options de base groupées ............................................................... 22
II. 2. Commentaires pour le deuxième degré de transition ...................................................................... 24
II. 3. Volume horaire hebdomadaire minimum et maximum des grilles au deuxième degré .................. 26
III.Grilles-horaires au troisième degré de transition ........................................................ 28
III.1. 5
ème
et 6ème
années de l'enseignement général ................................................................................ 28
III. 1.A. Formations à dominantes intégrées ......................................................................................... 28
III.1.A.1°. Orientation à dominante scientifique .................................................................... 30
III.1.A.2°. Orientation à dominante classique ........................................................................ 30
III.1.A.3°. Orientation à dominante langues modernes.......................................................... 31
III.1.A.4°. Orientation à dominante économique ................................................................... 31
III.1.A.5°. Orientation à dominante sciences humaines ......................................................... 32
III.1.A.6°. Orientation à dominante artistique ........................................................................ 32
III.1.A.7°. Orientation à dominante éducation physique ....................................................... 33
III. 1.B Formation à Combinaison d'options ......................................................................................... 34
III.2. 5
ème
et 6ème
années de l'enseignement technique et artistique de transition - Liste des options debase groupées ................................................................................................................................... 36
III.3. Commentaires pour le troisième degré de transition ....................................................................... 40
III.4. Liste des options de base simples ..................................................................................................... 42
III.5. Liste des activités au choix ................................................................................................................ 42
III.6. Commentaires pour la liste des options de base simples et la liste des activités au choix............... 43
III.7. Volume horaire hebdomadaire minimum et maximum des grilles au troisième degré de transition . 43
IV.Modalités propres à l"enseignement des cours de sciences ......................................... 44
IV.1. Principes généraux ............................................................................................................................ 44
IV. 1.A. Au premier degré ...................................................................................................................... 44
IV. 1.B. Au deuxième degré de l'enseignement de transition ............................................................... 44
IV. 1.C. Au troisième degré de l'enseignement de transition ................................................................ 45
IV. 2. NTPP .............................................................................................................................................. 46
IV. 3. Programmation ............................................................................................................................. 46
IV. 3.A. Au deuxième degré ................................................................................................................... 46
IV. 3.B. Au troisième degré .................................................................................................................... 46
V.Les années préparatoires .............................................................................................. 47
V.1. 7ème année préparatoire à l'enseignement supérieur " Mathématiques » (7PES " Mathématiques »)
47V.2. 7ème année préparatoire à l'enseignement supérieur " Sciences » (7PES " Sciences ») ................... 48
V.3. 7
ème
année préparatoire à l'enseignement supérieur " Langues modernes » (7PES " Languesmodernes ») ......................................................................................................................................... 49
V.4. 7
ème
année préparatoire à l'enseignement supérieur des arts du spectacle et des techniques dediffusion ............................................................................................................................................... 50
Directives pour l"année scolaire 2021-2022 5 V.5.Droit d"inscription en 7
ème
année préparatoire à l"enseignement supérieur ....................................... 50VI. Grilles-horaires des 2
ème
et 3ème
degrés de l'enseignement technique et artistique de qualification........................................................................................................................... 51
VI.1. Deuxième degré technique et artistique de qualification ................................................................. 51
VI.2. 3 TQ Polyvalente ............................................................................................................................... 53
VI.3. Année complémentaire organisée, en CPU, au 2ème
degré (C2D) .................................................... 53VI. 4. 5ème et 6ème années du troisième degré technique et artistique de qualification ........................ 53
VI. 5. 7
ème
année du 3ème
degré technique de qualification ....................................................................... 56
VII. Grilles-horaires des 2ème et 3ème degrés de l'enseignement professionnel ................... 58
VII.1. Deuxième degré professionnel......................................................................................................... 58
VII.2. 3P Polyvalente ................................................................................................................................... 59
VII.3.
5ème
et 6ème
années du troisième degré professionnel ...................................................................... 60
VII.4.
7ème
année professionnelle de type B (7PB) ...................................................................................... 62
VII. 4.A. Dispositions ........................................................................................................................... 62
VII.4.B Commentaires ........................................................................................................................ 63
VII. 5. 7ème année professionnelle de type C (7 PC)................................................................................... 64
VII. 5.A. Dispositions ........................................................................................................................... 64
VII.5.B. Commentaires ....................................................................................................................... 65
VII. 6. L'année complémentaire organisée, en CPU, au 3ème
degré (C3 D) .................................................. 65CHAPITRE 2: Dispositions relatives à l'organisation de certains cours .......................... 68
I.Possibilités de regroupement ..................................................................................... 68
II.Cours d'éducation physique ....................................................................................... 68
II I.Cours de langue moderne .......................................................................................... 69
III.1. LANGUE MODERNE I ........................................................................................................................ 69
III.2. LANGUE MODERNE II ........................................................................................................................ 69
III.3. LANGUE MODERNE III ....................................................................................................................... 69
IV. Cours de religion et de morale/Cours de philosophie et de citoyenneté ...................... 69 V.Activités de remédiation aux deuxième et troisième degrés........................................ 71
VI.Possibilités d'aménagement des horaires ................................................................... 71
CHAPITRE 3: Programmation, normes de création, répertoire des options de base ...... 73 I.Règles de programmation .......................................................................................... 73
II.Règles applicables dans l'enseignement qualifiant ...................................................... 74
III.Normes de création ................................................................................................... 76
III.1. Normes de création applicables lors de l'ouverture d'un degré dans une forme et une section
d'enseignement ................................................................................................................................. 76
III.2. Normes de création applicables aux options de base (à l'exception des langues modernes) et à
certaines années d'études de plein exercice .................................................................................... 77
III.3. Normes de création applicables aux langues modernes (applicables dans l'année d'ouverture) .... 78
III.4. REMARQUES GENERALES .................................................................................................................. 78
III.5. Organisation de la 4
ème
année de réorientation (4REO) ................................................................... 80
III.6. Admission aux subventions ............................................................................................................... 80
IV. Liste des options de base simples et des options de base groupées de l'enseignement de transition.................................................................................................................. 81
V.Liste des options de base groupées ............................................................................ 81
V.1. Options de base groupées en CPU .................................................................................................... 81
V.2. Tableau des secteurs et des groupes ................................................................................................ 83
Directives pour l"année scolaire 2021-2022 6 V.3.Groupes relatifs aux options de base groupées de l"enseignement de transition ............................ 84
V.4. Options groupées de l'enseignement de qualification ..................................................................... 85
V.5. Répertoire des 7
èmes
années .............................................................................................................. 85
CHAPITRE 4: Normes de maintien ............................................................................... 86
I.Tableau des normes ...................................................................................................... 86
II.Modalités d'application ............................................................................................. 89
II.1. Situations relatives aux " maintiens » ............................................................................................... 89
II.2. Dérogations ....................................................................................................................................... 91
II.3. Remarques ........................................................................................................................................ 91
CHAPITRE 5: Création, fusion, restructuration, rationalisation et octroi d'incitants...... 93 I.Création d'établissement .............................................................................................. 93
II.Rationalisation .......................................................................................................... 96
II.1. Principe général ................................................................................................................................ 96
II.2. Normes de rationalisation relatives à l'enseignement de type I....................................................... 96
II.3. Un système de maintien pluriannuel ................................................................................................ 97
II.4. Situations possibles, au 1er septembre 2021, pour les établissements classés en " maintien 3 » au
1er octobre 2020 ............................................................................................................................... 99
III.Fusion ...................................................................................................................... 101
III.1. Définition ......................................................................................................................................... 101
III.2. Caractéristiques et conséquences d'une fusion .............................................................................. 101
IV.Restructuration ........................................................................................................ 102
IV.1. Restructuration de plusieurs établissements : critères et indicateurs ............................................ 102
VI. 2.
Implantation des Degrés d'Observation Autonomes (DOA) .......................................................... 103
V.Octroi d'incitants ......................................................................................................... 104
V.1. Catégories d'incitants ...................................................................................................................... 104
V.2. Incitants NTPP ................................................................................................................................. 104
V.3. Incitants concernant certaines fonctions du personnel non chargé de cours ................................ 105
V.3.A. Cadre d'extinction ........................................................................................................................ 105
V.3.B. Emplois supplémentaires de directeur adjoint ou d'éducateur ................................................... 107
V.3.B.1° Création .............................................................................................................................. 107
V.3.B.2° Suppression ........................................................................................................................ 108
V.3.B.3° Maintien ............................................................................................................................. 108
CHAPITRE 6: Encadrement ......................................................................................... 109
I.Nombre Total de Périodes-Professeurs (NTPP) .............................................................. 109
I.1. Principes généraux .......................................................................................................................... 109
I.1.A. Base réglementaire ................................................................................................................. 109
I.1.B. Fondements du calcul ............................................................................................................. 109
I.1.C. Encadrement minimum de base ............................................................................................ 110
I.1.D. Modalités pratiques du calcul ................................................................................................. 111
I.2. Comptage des élèves : population scolaire et dates de référence ................................................. 111
I.2.A. Le 15 janvier ............................................................................................................................ 111
I.2.B. Le 1
eroctobre ......................................................................................................................... 112
I.3. Dispositions propres aux établissements créés par année ou par degré conformément à l'article 6
du décret du 29 juillet 1992.......................................................................................................... 114
I.4. Dispositions propres aux établissements qui fusionnent ou se restructurent................................ 114
I.5. Dispositions propres aux établissements contigus de même caractère - Globalisation totale du
comptage ......................................................................................................................................... 115
I.6. Dispositions visant des établissements de même caractère distants de moins de 200 mètres -
Globalisation du comptage au 1
er degré ......................................................................................... 115 Directives pour l"année scolaire 2021-2022 7 I.7. Dérogation à la globalisation totale ou partielle (1 er degré) du comptage 115I.8. Utilisation du NTPP ......................................................................................................................... 115
I.8.A. Transferts de périodes-professeurs entre catégories de comptage .............................................. 115
I.8.B. Transferts de périodes-professeurs entre établissements ............................................................ 116
I.8.C. Utilisation du NTPP pour des activités autres que des cours ......................................................... 117
I.8.D. Encadrement supplémentaire : " éducateur », " assistant social » ou " logopède » sur périodes-
professeurs ...................................................................................................................................... 125
I.8.E. Emplois complémentaires directeur-adjoint. ................................................................................. 126
II.Périodes complémentaires au 1
er degré ..................................................................... 127II.1. Mode de calcul ................................................................................................................................ 127
II.2. Utilisation ........................................................................................................................................ 127
III.Périodes supplémentaires au 1
er degré ..................................................................... 128 IV. Périodes-professeur supplémentaires dans le cadre de la création de classes supplémentaires en 1ère
année commune/en 1ère
année différenciée ......................... 128 V.Périodes-professeurs octroyées en application d'une réglementation particulière...... 129
VI. Périodes organisables pour les cours de Religion, de Morale non confessionnelle et de philosophie et citoyenneté en cas de dispense (RLMO) et pour le cours de philosophie etcitoyenneté (CPC) ..................................................................................................... 135
VI.1. Calcul du nombre de périodes pour les cours de religion, de morale non confessionnelle et de
philosophie et citoyenneté en cas d e dispense (RLMO) ................................................................. 135VI.2. Calcul du nombre de périodes pour le cours commun de philosophie et citoyenneté (CPC) ........ 137
VI.3.A. RLMOD et RLMOA ........................................................................................................................... 138
VI.3.B. Périodes supplémentaires dans le cadre du " Crédit formation » / Autres Périodes
supplémentaires ........................................................................................................................ 139
VI.3.C. Déclaration des périodes supplémentaires ................................................................................. 140
VI.3.D. Répartition du solde éventuel des périodes disponibles ............................................................ 140
VII.Coordination pédagogique hors-NTPP ....................................................................... 142
VIII.Cadre organique du personnel non chargé de cours ................................................... 142
VIII.1. Personnel auxiliaire d'éducation et personnel administratif ...................................................... 142
VIII.1.A. Population scolaire de référence et date de comptage ...................................................... 143
VIII.1.B. Calcul du nombre d'emplois : règle générale ...................................................................... 144
VIII.1.B.1°. Ancienne dévolution .......................................................................................... 144
VIII.1.B.2°. Nouvelle dévolution (applicable depuis le 1 er septembre 2009) ....................... 145VIII.1.C. Dispositions applicables aux établissements ou implantations bénéficiant de l'encadrement
différencié des classes 2 et 3 ............................................................................................... 146
VIII.1.C.1°. Ancienne dévolution .......................................................................................... 146
VIII.1.C.2°. Nouvelle dévolution (applicable depuis le 1 er septembre 2009) ....................... 146VIII.1.D. Dispositions applicables aux établissements ou implantations bénéficiant de l'encadrement
différencié de classe 1 .......................................................................................................... 147
VIII.1.D.1°. Ancienne dévolution .......................................................................................... 147
VIII.1.D.2°. Nouvelle dévolution (applicable depuis le 1 er septembre 2009) ....................... 148VIII.1.E. Dispositions particulières (effet de lissage) ......................................................................... 149
VIII.1.F. Dispositions concernant les établissements issus d'une fusion .......................................... 149
VIII.2. Emploi de directeur ..................................................................................................................... 150
VIII.3. Emplois de directeur-adjoint ....................................................................................................... 151
VIII.4. Emplois de chef d'atelier et de chef de travaux d'atelier ........................................................... 153
VIII.5. Emplois de professeur de pratique professionnelle sans élèves ................................................ 156
IX.Comptabilisation des élèves régulièrement inscrits - Remarque importante .............. 158
CHAPITRE 7: Normes régissant la taille des classes .................................................... 159
Directives pour l"année scolaire 2021-2022 8I. Introduction .................................................................................................................. 159
II.Normes applicables au 1
er degré .................................................................................... 161III. Normes applicables au 2
ème
et au 3ème
degré ................................................................... 161 IV. Normes applicables au cours de religion, de morale non confessionnelle et de philosophie àla citoyenneté ............................................................................................................... 162
V. Dépassements des nombres maxima de " taille des classes » ......................................... 164
VI. Demande de périodes complémentaires suite au respect des normes de taille maximale des classes - disponibles au 1quotesdbs_dbs33.pdfusesText_39[PDF] Le coût pédagogique : La prise en charge du coût pédagogique est plafonnée à : 18 TTC par heure de formation pour les organismes de formation
[PDF] Sommaire. 1. Présentation de 2J Associés. 2. Nos métiers. 3. Nos valeurs. 4. Nos offres. 5. Exemples de missions réalisées
[PDF] Le présent document vise à compléter la réponse de la COFACE au questionnaire de la Commission européenne, soumise en ligne (cf : annexe).
[PDF] DEMANDE D ADHÉSION 2016 MON ASSURANCE SANTÉ À LA CARTE
[PDF] Gestion de sociétés et d entreprises
[PDF] Observatoire réforme du collège
[PDF] PROGRAMME SPORTIF modifié Championnats de France Hiver et Été
[PDF] Modifications légales concernant les demandeurs d asile, les citoyens UE et leurs membres de famille, les procédures 9ter,...
[PDF] PRÉPARATION DE LA RÉFORME DU COLLÈGE. Réunion du jeudi 09 juin 2016
[PDF] Sicav et FCP - Gestion Sous Mandat - Épargne Salariale
[PDF] Stages en journalisme (7433) SYLLABUS
[PDF] Règlement d études de la HE-Arc pour le Certificate of Advanced Studies
[PDF] 3. Je contrôle. Je fais le point QUI QUOI QUAND COMMENT POURQUOI. Avant d administrer un médicament, je dois contrôler : La règle des 5 B
[PDF] La reconnaissance de certains programmes de formation qualifiante