[PDF] CONSEIL MUNICIPAL LA SEULE AUTONOMIE FINANCIÈRE





Previous PDF Next PDF



conditions generales de vente activite de commercialisation en ligne

« l'Office de Tourisme » : désigne l'EPIC Courchevel Tourisme. « le Client » : désigne la personne passant commandes de prestations auprès de. Courchevel 



GUIDE PRATIQUE

de séjour que tous deux ont un office de tourisme constitué sous forme d'un EPIC



CONSEIL MUNICIPAL

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (D.G.S.) – PÔLE COMMERCIALISATION Dans le cadre de ses activités touristiques la Commune doit assurer la promotion de ...



Le projet de station touristique - HAL-SHS

7 mai 2012 Le développement touristique ne saurait être réduit une simple activité de vente de services marchands. Est-il besoin de rappeler que ...



DE COURCHEVEL

2 avr. 2018 directeur de Courchevel tourisme sur ... ligne illuminée en descendant à ski



CONSEIL MUNICIPAL

LA SEULE AUTONOMIE FINANCIÈRE DENOMMÉE « RÉGIE DE COMMERCIALISATION Dans ces conditions il est proposé de dissoudre l'EPIC MEGEVE TOURISME à compter du ...



Etude sur le tourisme daffaires en Normandie

retombées touristiques l'activité rencontres d'affaires d'un territoire a un impact sur: et de commercialiser les offres (achat/vente des prestations).



CONSEIL MUNICIPAL

6 juil. 2021 DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (D.G.S.) – DIRECTION DU TOURISME ET DU ... Les conditions générales de vente (CGV) le contrat Payline



Lyon le 15 février 2019 La présidente N° D190464 Monsieur le

15 févr. 2019 L'assemblée générale des actionnaires . ... Le cas particulier du contrat des pistes de Courchevel 1850/1550/Le ... EPIC Courchevel tourisme.



DOCUMENT DE RÉFÉRENCE 2018

17 déc. 2019 5.2 Activité et résultats de la SA Compagnie des Alpes. 111. 5.3 Comptes consolidés ... recueillies via la vente en ligne de séjours ou.

CONSEIL MUNICIPAL

CONSEIL MUNICIPAL

COMPTE-RENDU

SEANCE DU 30 JUIN 2015

Conseil Municipal de la Commune de Megève 30 juin 2015 2

TA B L E D E S M AT I E R E S

1. DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (D.G.S.) SECRÉTARIAT GÉNÉRAL (S.G.) /

CONSEIL MUNICIPAL APPROBATION DU COMPTE RENDU .......................................................22

2. DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (D.G.S.) SECRÉTARIAT GÉNÉRAL (S.G.)

ADMINISTRATION GÉNÉRALE CONSEIL MUNICIPAL FONCTIONNEMENT COMMISSION MUNICIPALE COMMISSION URBANISME ET POLITIQUE FONCIERE MODIFICATION DES

MEMBRES .............................................................................................................................................23

3. DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (D.G.S.) JURIDIQUE (JURI) AVIS SUR LA

DEMANDE DE RENOUVELLEMENT UX ...................................................25

4. DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE DES SERVICES (D.G.A.S) PÔLE FINANCES ET

PROGRAMMATION (F.I.P.R.O.) BUDGET PRINCIPAL 2015 DÉCISION MODIFICATIVE N° 2..27

5. DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE DES SERVICES (D.G.A.S.) PÔLE FINANCES ET

PROGRAMMATION (F.I.P.R.O.) RÉGIE MUNICIPALE DES PARCS DE STATIONNEMENT

BUDGET 2015 DÉCISION MODIFICATIVE N° 1 ...............................................................................29

6. DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE DES SERVICES (D.G.A.S.)

ADMINISTRATIF DÉNOMMÉ " EVEN-COM » (ÉVÉNEMENTIEL-COMMUNICATION) .....................31

7. DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE DES SERVICES (D.G.A.S.)

ADMINISTRATIF DÉNOMMÉ " OFFICE DE TOURISME » .................................................................33

8. DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (D.G.S.) DOTÉE DE

LA SEULE AUTONOMIE FINANCIÈRE DENOMMÉE " RÉGIE DE COMMERCIALISATION

TOURISTIQUE » ....................................................................................................................................38

9. DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE DES SERVICES (D.G.A.S.) DISSOLUTION DE

MEGÈVE TOURISME » .........................................................................................................47

10. DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE DES SERVICES (D.G.A.S.) PÔLE FINANCES ET

PROGRAMMATION (F.I.P.R.O.) TÉLÉTRANSMISSION DES ACTES SOUMIS AU CONTRÔLE DE LÉGALITÉ AVENANT N° 1 À LA CONVENTION TÉLÉTRANSMISSION ACTES

BUDGÉTAIRES .....................................................................................................................................49

11. DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE DES SERVICES (D.G.A.S.) PÔLE FINANCES ET

PROGRAMMATION (F.I.P.R.O.) SPORTIF DE HAUT NIVEAU CLASSEMENT HIVER 2014/2015

BENOIT CHAUVET VERSEMENT PRIME......................................................................................54

12. DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE DES SERVICES (D.G.A.S.) PÔLE FINANCES ET

PROGRAMMATION (F.I.P.R.O.) PROGRAMME DES TRAVAUX À RÉALISER EN FORÊT COMMUNALE DEMANDE DE SUBVENTION AUPRÈS DU CONSEIL RÉGIONAL .......................60

13. DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE DES SERVICES (D.G.A.S) MISSION DIALOGUE DE

GESTION ET PERFORMANCE (D.G.P.) SUBVENTION EXCEPTIONNELLE ADMR EXERCICE

2015 ...................................................................................................................................................63

14. DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE DES SERVICES (D.G.A.S.) PÔLE MARCHÉS ET

ACHATS PUBLICS (M.A.P) RESTRUCTURATION ET EXTENSION DU PALAIS DES SPORTS ET DES CONGRÈS DE MEGÈVE MARCHÉ DE TRAVAUX AVENANTS RETRAIT

DÉLIBERATION N°2015-073-DEL ........................................................................................................65

15. DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE DES SERVICES (D.G.A.S.) PÔLE MARCHÉS ET

ACHATS PUBLICS (M.A.P) RESTRUCTURATION ET EXTENSION DU PALAIS DES SPORTS ET DES CONGRÈS DE MEGÈVE MARCHÉ DE TRAVAUX AVENANT LOT N°17

APPROBATION .....................................................................................................................................67

Conseil Municipal de la Commune de Megève 30 juin 2015 3

16. DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE DES SERVICES (D.G.A.S.) PÔLE MARCHÉS ET

ACHATS PUBLICS (M.A.P) RESTRUCTURATION ET EXTENSION DU PALAIS DES SPORTS ET DES CONGRÈS DE MEGÈVE MARCHÉ DE TRAVAUX AVENANT LOT N°1

APPROBATION .....................................................................................................................................69

17. DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE DE L'AMÉNAGEMENT ET DE L'ENVIRONNEMENT

(D.G.A.A.E) PÔLE DÉVELOPPEMENT ET AMÉNAGEMENT DURABLE (D.A.D) DÉMOLITION IE N° 4 DU PARKING PUBLIC SOUTERRAIN DE ROCHEBRUNE AUTORISATION DONNÉE AU MAIRE DE DÉPOSER LE DOSSIER DE PERMIS DE DÉMOLIR ....71 (D.G.A.A.E) PÔLE DÉVELOPPEMENT ET AMÉNAGEMENT DURABLE (D.A.D) MONTAGNE ET POUR LE LTURE BIOLOGIQUE FIXATION DU POINT

ET ATTRIBUTION DES PRIMES ..........................................................................................................75

(D.G.A.A.E) PÔLE DÉVELOPPEMENT ET AMÉNAGEMENT DURABLE (D.A.D) SUBVENTIONS 2015 POUR LE MAINTIEN ET LE PICULTURE

ATTRIBUTION DE LA PRIME ...............................................................................................................77

(D.G.A.A.E) PÔLE DÉVELOPPEMENT ET AMÉNAGEMENT DURABLE (D.A.D) FIXATION DES INDEMNITÉS POUR LE PASSAGE DES PISTES DE SKI SAISON 2014/2015 ..............................79 (D.G.A.A.E.) PÔLE EAU RÉGIE MUNIquotesdbs_dbs30.pdfusesText_36
[PDF] L approche territoriale pour répondre à la demande et à l organisation des soins de premier recours

[PDF] Se former pour se dépasser

[PDF] Techniques d éducation à l enfance 322.A0. Guide de Programme

[PDF] Conditions générales de vente en ligne des titres de transports urbains du réseau Libellule

[PDF] Ce règlement est applicable à Toutes manifestations automobiles sur terre, TOURISME, MONOPLACE, 2 CV - PROTO - KART

[PDF] Elle est donc mise en œuvre pour assurer la protection des biens et des personnes face aux risques d intrusion et d agression.

[PDF] Question 1 : Rappelez les principes qui guident le régime de responsabilité des chefs d Etat dans un Etat de droit, pendant le mandat.

[PDF] SPORTIFS DE HAUT NIVEAU

[PDF] J ai l honneur de vous communiquer ci-dessous la synthèse de l inspection ainsi que les principales demandes et observations qui en résultent.

[PDF] SEJOURS LINGUISTIQUES ADULTES NOTRE ACTE D'ENGAGEMENT EN 10 ACTIONS

[PDF] A.C.C 22 Règlement Sportif 2015

[PDF] Campagne CNDS 2014 Information clubs

[PDF] Article 3 L Article 4 L Article 1 L L (Partie V) L Article 1 L L L L.

[PDF] N'oubliez pas de vous procurer votre carnet d'information et de suivi auprès de votre médecin, de votre biologiste ou de votre pharmacien.

[PDF] SEJOURS LINGUISTIQUES A L ETRANGER