Décision n° 2021 – 824 DC - Loi relative à gestion de la crise
5 août 2021 conscients de la responsabilité pénale qu'ils sont susceptibles ... Par votre décision 2021-819 vous avez certes jugé que la notion ...
Perspective 2
16 déc. 2013 de la notion d'école nationale de peinture. Le débat est complexe mais l'on voit bien tout l'intérêt qu'il peut y avoir à approfondir notre ...
Mutations 2011
Gérer nos responsabilités. 36 VIE SYNDICALE. Bérénice nécessaire définition d'un cadre contractuel par- ... Lyc Louis Bertrand - BRIEY. 0332090T.
Recueil des Actes Administratifs
2 mars 2010 Définition des conditions d'éligibilité dans le traitement des ... psychopharmacologique sous la responsabilité du Professeur Pierre PHILIP ...
Le futur hall des sports
1 mars 2022 (travail sur la motricité notion de ... Molsheim pour s'installer en septembre dernier au Parc d'Innovation
Santé Protection sociale
https://solidarites-sante.gouv.fr/fichiers/bo/2019/19-10/ste_20190010_0000_p000.pdf
Anesthésie générale et allaitement
28 avr. 2021 Le lait maternel est l'aliment naturel du nourrisson. L'allaitement est une pratique intime dont la décision est de la responsabilité de chaque ...
2018
10 juil. 2018 des notions disciplinaires (en géographie en sciences de la vie et de la terre [SVT] ... responsabilité
Intellectuels et politique en Allemagne
30 déc. 2014 La notion d'intellectuel étant apparue dans la France de la Troisième République à la faveur d'une configura-.
IMPLANTOLOGIE
4 sept. 2008 problème de la répartition de responsabilités. Néanmoins ... la notion d'un support capable de rétablir un volume osseux.
Remarques philosophiques sur la responsabilité - Érudit
créditeurs Au point que la notion de péché se décline dans le langage de la dette et celui du pardon dans celui de remise de la dette La responsabilité est comme un grand livre de compte qu'il faut organiser C'est la fonction du Droit de s'y efforcer même si cette discipline n'a pas le monopole de l'usage de la notion
Images
le renouvellement des éthiques chrétiennes de la responsabilité au XXe siècle a suivi celui de la notion de responsabilité dans la conscience moderne occidentale La démarche ici présentée s’articule en trois étapes Une première étape consis-tera à tracer à grands traits la structure de la sémantique contemporaine de la respon-
![Recueil des Actes Administratifs Recueil des Actes Administratifs](https://pdfprof.com/Listes/21/9589-2102_02_0310.pdf.pdf.jpg)
PRÉFECTUREmDEmLAmREGIONmAQUITAINEm
PREFECTUREmDEmLAmGIRONDEm
mRReeccuueeiill
ddeess AAcctteessAAddmmiinniissttrraattiiffss
Le texte intégral, les annexes ou tableaux non inclus des actes insérés dans le présent recueil peuvent être consultés et obtenus, sur demande, auprès des directions ou mairies dont ils émanent. Il est important d"en noter les références précises (objet, date et serviceémetteur).
Extrait de la circulaire du ministre de l"Intérieur du 15 juin 1989 : ...L"insertion d"un texte administratif au recueil par voie d"extraits selon la théorie dite des mentions essentielles" élaborée par le juge administratif peut être adoptée..." Recueil consultable sur le site internet de la Préfecture de la Gironde www.gironde.pref.gouv.fr ISSN 1253-7292 Recueil des Actes Administratifs Mensuel N° 02 - Février-Mars 2010Recueil des Actes Administratifs
Mensuel N° 02 - Février-Mars 2010
- SOMMAIRE -Thème ActeTitre ActeDate Signature
AFFAIRES MARITIMES
Arrêté Création de signalisation maritime feu du ponton des Callonges08/02/2010p8Arrêté Désignation de Mme Dilhac en qualité de suppléante du préfet de la région Aquitaine au conseil de
surveillance du Grand Port Maritime de Bordeaux24/02/2010p10Arrêté Réglementant le mouillage d'engins dans la mer territoriale française et les eaux intérieures relevant de la
compétence du préfet maritime de l'Atlantique18/02/2010p11Arrêté Réglementation des manifestations nautiques dans les eaux relevant de la compétence du préfet maritime de
l'Atlantique18/02/2010p13Arrêté modificatif Composition du conseil de surveillance du GPM de Bordeaux - Représentants de l'Etat02/03/2010p15
AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES
Arrêté Renouvellement implicite d'autorisation pour le fonctionnement d'une caméra à scintillation au sein de la
Clinique Saint-Augustin à Bordeaux25/01/2010p18Arrêté Bilan quantifié de l'offre de soins pour les activités interventionnelles sous imagerie médicale par voie
endovasculaire en cardiologie16/02/2010p19 Arrêté Bilan quantifié de l'offre de soins pour les équipements lourds16/02/2010p20Arrêté Arrêté préfectoral n° LR11 autorisant un lieu de recherches biomédicales19/02/2010p23
Arrêté Montant des ressources d'assurance maladie dû au CMC WALLERSTEIN (n° Finess 330780537) au titre
de l'activité du mois de décembre 200924/02/2010p25Arrêté Montant des ressources d'assurance maladie dû au Centre Hospitalier d'Arcachon (n° Finess 330781204)
au titre de l'activité déclarée pour le mois de décembre 200917/02/2010p29Arrêté Montant des ressources d'assurance maladie dû à la MSP BAGATELLE (n° Finess 330000340) au titre de
l'activité déclarée pour le mois de décembre 2009 et pour un report d'activité de l'année 200716/02/2010p33
Arrêté Montant des ressources d'assurance maladie dû au Centre Hospitalier de Bazas (n° Finess 330781212) au
titre de l'activité déclarée pour le mois de décembre 200904/02/2010p38Arrêté Montant des ressources d'assurance maladie dû au CRLCC Institut BERGONIÉ (n° Finess 330000662) au
titre de l'activité déclarée pour le mois de décembre 200919/02/2010p41Arrêté Montant des ressources d'assurance maladie dû au Centre Hospitalier de Blaye (n° Finess 330781220) au
titre de l'activité déclarée pour le mois de décembre 2009 et pour un report d'activité de l'année 200716/02/2010p45
Arrêté Montant des ressources d'assurance maladie dû à l'Hôpital Suburbain du Bouscat (n° Finess 330000332)
au titre de l'activité déclarée pour le mois de décembre 200917/02/2010p48Arrêté Montant des ressources d'assurance maladie dû au Centre Hospitalier Universitaire de Bordeaux (n° Finess
330781196) au titre de l'activité déclarée pour le mois de décembre 2009 et pour un report d'activité de
l'année 200819/02/2010p53Arrêté Montant des ressources d'assurance maladie dû à la Clinique Médicale Les Fontaines de Monjous (n°
Finess 330780370) au titre de l'activité déclarée pour le mois de décembre 200904/02/2010p57
Arrêté Montant des ressources d'assurance maladie dû au Centre Hospitalier de Libourne (n° Finess 330781253) Publié le 11/03/2010
Recueil des Actes Administratifs Mensuel N° 02 - Février-Mars 2010page 2 au titre de l'activité déclarée pour le mois de décembre 200917/02/2010p60Arrêté Montant des ressources d'assurance maladie dû à la Clinique Mutualiste du Médoc (n° Finess 330780495)
au titre de l'activité déclarée pour le mois de décembre 200904/02/2010p64Arrêté Montant des ressources d'assurance maladie dû à la Clinique Mutualiste de Pessac (n° Finess 330780529)
au titre de l'activité déclarée pour le mois de décembre 2009 et pour un report d'activité de l'année 200817/02/2010p68
Arrêté Montant des ressources d'assurance maladie dû au Centre Hospitalier de Sainte Foy La Grande (n° Finess
330781261) au titre de l'activité déclarée pour le mois de décembre 200904/02/2010p71
Arrêté Montant des ressources d'assurance maladie dû au Centre Hospitalier Intercommunal SUD GIRONDE (n°
Finess 3300027509) au titre de l'activité déclarée pour le mois de décembre 200916/02/2010p74
Arrêté Arrêté rapportant l'arrêté du 26 janvier 2010 fixant le montant des ressources d'assurance maladie dû au
CMC WALLERSTEIN (n° Finess 330780537) au titre de l'activité du mois de novembre 200924/02/2010p79
Arrêté Recettes, dépenses prévisionnelles et tarification des prestations pour l'exercice budgétaire 2010 du Foyer
d'Accueil Médicalisé Handivillage (N° FINESS 33 002 114 8)25/02/2010p82Arrêté Autorisation d'extension de capacité du CMPP de Cenon (ouverture d'une antenne sur Libourne ) - APAJH19/02/2010p84
Arrêté conjoint Fermeture de l'Etablissement d'Hébergement pour Personnes Agées Dépendantes "BURGUNDIA"à
Arcachon05/02/2010p86
Arrêté modificatif Comité de protection des personnes Sud Ouest et Outre Mer III01/02/2010p88
Arrêté modificatif Comité de protection des personnes Sud Ouest et Outre Mer III08/02/2010p89
Arrêté modificatif Secteurs de permanence des soins de médecine ambulatoire dans le département de la Gironde04/02/2010p90
Arrêté modificatif Autorisation de dispenser à domicile de l'oxygène à usage médical - AVAD Assistance20/01/2010p100
Arrêté modificatif Schéma Régional de l'Organisation Sanitaire de la Région Aquitaine - Volet imagerie médicale05/02/2010p102
Arrêté modificatif Schéma Régional de l'Organisation Sanitaire de la Région Aquitaine - Annexes du Périgord, des Landes et
de Pau04/02/2010p103Arrêté modificatif Conseil d'administration de la Caisse d'Allocations Familiales de Bayonne08/02/2010p107
Arrêté modificatif Composition du Comité Régional de l'Organisation Sanitaire (CROS)05/02/2010p108
Arrêté modificatif Modification au comité de protection des personnes Sud Ouest et outre mer III22/02/2010p110
Arrêté modificatif Conseil d'administration de l'union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations
familiales des Landes15/02/2010p111Décision Décision délivrée dans le cadre de l'article L. 6122-1 du code de la santé publique au Centre Hospitalier
Jean Hameau 33260 La Teste de Buch - Transfert des autorisations sur le site "Pôle de Santé d'Arcachon »
- Avenue de l'Europe - 33260 - La Teste de Buch12/01/2010p112Décision modificative Décision modificative délivrée dans le cadre des articles L. 6122-1 et R. 6122-39 du code de la santé
publique à la SCM Imagerie Clinique du Sport à Mérignac (33) - Renouvellement d'autorisation de
fonctionnement avec remplacement d'un appareil d'IRM installé au sein de la Clinique du Sport à Mérignac
et transfert29/12/2009p114Décision modificative Décision modificative délivrée dans le cadre de l'article L. 6122-1 du code de la santé publique au Centre
Hospitalier de Libourne (33) - Activité de soins de traitement du cancer22/01/2010p115Procès-verbal Procès-verbal de l'élection de la chambre restreinte du Conseil Régional de l'Ordre des Infirmiers d'Aquitaine10/02/2010p117
AGRICULTURE ET FORET
Arrêté Nomination des membres du conseil d'administration de l'établissement public local d'enseignement et de
formation professionnelle agricoles de Bordeaux Gironde03/02/2010p120Arrêté Nomination des membres du conseil d'administration de l'établissement public local d'enseignement et de
formation professionnelle agricoles du Périgord03/02/2010p122Arrêté Conditions de financement par des aides publiques des opérations d'investissement des entreprises
d'exploitation forestière08/02/2010p124Arrêté Définition des conditions d'éligibilité dans le traitement des dossiers de demande de subvention au titre du
plan de modernisation des bâtiments d'élevage pour une agriculture respectueuse de l'environnement en
Aquitaine (AREA-PMBE) - Dispositif 201012/02/2010p130Arrêté Conditions d'octroi des dotations de droits à paiement unique issues de la réserve dans le département de la
Gironde pour la campagne 200930/11/2009p141
Arrêté modificatif Conditions d'octroi des dotations issues de la réserve dans le département de la Gironde03/02/2010p146
CHASSE
Recueil des Actes Administratifs Mensuel N° 02 - Février-Mars 2010page 3Arrêté Agrément de M. LAGARDE Michel en qualité de Garde-Chasse Particulier26/02/2010p147
Arrêté Agrément de M. COUTEAU Jean-Claude en qualité de Garde-Chasse Particulier26/02/2010p148
Arrêté Agrément de M. CATHERINEAU Jean-Pierre en qualité de Garde-Chasse Particulier26/02/2010p149
Arrêté modificatif Liste des animaux classés nuisibles pour l'année cynégétique 2009-2010 dans le département de la Gironde15/02/2010p150
Arrêté modificatif Conditions de destruction à tir des animaux classés nuisibles pour l'année cynégétique 2009-2010 dans le
département de la Gironde15/02/2010p151CIRCULATION
Arrêté Arrêté portant désignation d'un médecin pour siéger à la commission médicale primaire départementale
chargée d'apprécier l'aptitude physique des candidats au permis de conduire et des conducteurs et modifiant
l'arrêté des 28 avril 200808/02/2010p152Arrêté Renouvellement de l'homologation du circuit destiné à la pratique du moto-cross situé route de Cazaux
commune de La Teste de Buch03/02/2010p153Arrêté Nomination des membres de la commission départementale de sécurité routière15/02/2010p156
COLLECTIVITES LOCALES
Arrêté Autorisation de tenir les registres des délibérations, arrêtés et décisions sous forme de feuillets mobiles de
la commune de Talence18/02/2010p163 Arrêté modificatif Périmètre définitif du Pays du Grand Bergeracois26/02/2010p164 Arrêté modificatif Périmètre définitif du Pays du Périgord Noir26/02/2010p166COLLECTIVITES LOCALES - Intercommunalité
Arrêté Syndicat intercommunal de regroupement pédagogique de Ladaux, Arbis, Cantois, Escoussans et Soulignac
(SIRPLACES) - modification de l'article 3 des statuts09/02/2010p168Arrêté Syndicat intercommunal de regroupement pédagogique de Bommes et Pujols-sur-Ciron - modification des
articles 2 et 10 des statuts10/02/2010p170Arrêté Syndicat intercommunal de restauration collective entre les villes de Cenon et de Floirac (SIREC) -
modification de l'article 4 des statuts22/02/2010p172Arrêté Syndicat intercommunal du collège de Soulac-sur-Mer - Retrait de la commune de Le Verdon-sur-Mer22/02/2010p174
Arrêté Communauté de communes du Sud-Libournais - modification compétences et des statuts22/02/2010p176
Arrêté Syndicat mixte pour la réalisation et la gestion d'aires d'accueil des gens du voyage - création24/02/2010p178
Arrêté Communauté de communes du Pays de Sauveterre de Guyenne - modification des articles 1, 2, 4, 6, 7 et 8
des statuts24/02/2010p180Arrêté modificatif Communauté de communes du Réolais - modification des compétences et des statuts01/02/2010p182
CONCOURS
Avis Recrutement de 6 adjoints administratifs en Aquitaine en contrat PACTE (contrat de droit public en
alternance) (Parcours d'accès aux carrières de la fonction publique territoriale, hospitalière et de l'Etat)08/03/2010p184
DELEGATIONS DE SIGNATURE - Services déconcentrésArrêté Délégation de signature du vice-amiral d'escadre Anne-François de Saint Salvy, préfet maritime de
l'Atlantique à M. Eric Mévélec, directeur départemental des territoires et de la mer adjoint, délégué à la mer
et au littoral de Gironde19/02/2010p185 Arrêté Abrogation d'arrêtés du préfet maritime de l'Atlantique18/02/2010p188DISTINCTIONS HONORIFIQUES
Arrêté Médaille d'Honneur du Travail - Promotion du 1er janvier 201029/12/2009p190DOMAINE DE L ETAT
Décision Déclassement du domaine public ferroviaire d'un terrain bâti à LA REOLE22/02/2010p321
ECONOMIE
Arrêté Nomination des membres du jury du concours national 2010 - Aide à la création d'entreprises de
technologies innnovantes02/02/2010p323 Recueil des Actes Administratifs Mensuel N° 02 - Février-Mars 2010page 4EDUCATION
Arrêté Désaffectation de biens du lycée Laure Gatet de Périgueux (24)08/02/2010p325Arrêté Désaffectation de biens de l'EREA Nicolas Brémontier à St Pierre du Mont (40)08/02/2010p326
Arrêté Désaffectation de biens de l'EREA Marie Claude LERICHE de Villenave sur Lot (47)08/02/2010p327
Arrêté Désaffectation de biens du lycée maritime de Ciboure (64)08/02/2010p328Arrêté Désaffectation de biens du lycée professionnel André Campa de Jurançon (64)08/02/2010p329
Arrêté Désaffectation de biens du lycée professionnel Charles Péguy d'Eysines (33)08/02/2010p330
Arrêté Désaffectation de biens du lycée Borda de Dax (40)08/02/2010p331Arrêté Composition du Conseil Départemental de l'Education Nationale - Renouvellement 201003/03/2010p332
Arrêté modificatif Conseil Académique de l'Education Nationale - Académie de Bordeaux03/02/2010p336
Arrêté modificatif Publication de la liste par établissement ou par organismes des premières formations technologiques et
professionnelles ouvrant droit à percevoir des fonds provenant de la taxe d'apprentissage en 201019/02/2010p338
ELECTIONS
Arrêté Publication des assesseurs élus des Tribunaux paritaires de baux ruraux et fixant la composition des
Commissions consultatives paritaires départementales des baux ruraux08/02/2010p339ENERGIE
Arrêté Agrément de M. Yannik DEVIER en qualité de garde particulier01/02/2010p343ENVIRONNEMENT
Arrêté Autorisation au titre de l'article L. 214-3 du code de l'environnement concernant les autorisations
temporaires de prélèvements dans les eaux superficielles pour les usages agricoles en période hivernale pour
l'année 2009-201018/02/2010p345Arrêté Désignation des représentants de l'Etat au sein de la Commission Départementale de la Nature, des
Paysages et des Sites de la Gironde19/02/2010p350
Arrêté Désignation des membres de la Commission Départementale de la Nature, des Paysages et des Sites29/09/2009p353
Arrêté Autorisation au titre de l'article L 214-3 du code de l'environnement concernant la création d'équipements
publics sur la commune de Bruges23/02/2010p360Arrêté Autorisation au titre de l'article L 214-3 du code de l'environnement concernant les travaux d'aménagement
de Bègles Terre Sud sur la commune de Bègles - Chemin Louis Denis Mallet23/02/2010p365Arrêté Autorisation au titre de l'article L. 214-3 du code de l'environnement de la création de la centrale
photovoltaïque de Saint Symphorien23/02/2010p371Arrêté interpréfectoral Autorisation de destruction d'espèces et d'habitats d'espèces animales protégées et de destruction d'espèces
végétales protégées dans le cadre du projet de la ligne ferroviaire à grande vitesse Sud Europe Atlantique
(LGV SEA)05/02/2010p377Arrêté modificatif Composition du Comité de Pilotage Régional " projets territoriaux de développement durable Agenda 21 »12/02/2010p388
Arrêté modificatif Composition de la Commission Départementale de la Nature des Paysages et des Sites19/02/2010p391
JEUNESSE ET SPORTS
Arrêté Agréments de groupements sportifs15/02/2010p393MARCHES PUBLICS
Arrêté Composition du jury de dévolution du marché de maîtrise d'oeuvre pour le projet de relogement du
Commissariat de Police de Bergerac16/02/2010p395
PECHEArrêté Encadrement de la pêche de la civelle dans la circonscription du Comité de gestion des poissons migrateurs
du bassin de l'Adour11/02/2010p397Arrêté Encadrement de la pêche de la civelle dans la circonscription du Comité de gestion des poissons migrateurs
quotesdbs_dbs33.pdfusesText_39[PDF] Management de Projets PMP - Certifiant
[PDF] La survie d un patient dépend du réalisme de la formation du personnel et de sa pratique en équipe.
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[PDF] Diplômes concernés. En milieu confiné (Art D4153-34) De montage et démontage d échafaudages (Art4153-31)
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[PDF] DOSSIER DE CANDIDATURE A UNE ADMISSION ANNEE UNIVERSITAIRE 2015-2016. Master Santé publique et Environnement
[PDF] PROCEDURE D'ADMISSION EN FORMATION D'AIDE MEDICO-PSYCHOLOGIQUE (D.E.A.M.P.) PROMOTION 2010
[PDF] Préparation à la certification PMP ou CAPM du PMI
[PDF] Réunion du mardi 21 janvier Bonsoir à tous
[PDF] Anticiper le changement pour le maîtriser : Le cas de la stérilisation centrale du CHR de Namur
[PDF] DIANE-SPIRALE. Rôle du PMP
[PDF] Faculté des Lettres et des Sciences Humaines
[PDF] OFFICE DES TRANSPORTS DE LA CORSE (OTC) (CORSE-DU-SUD) ARTICLE L. 1612-5 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES