AFR/RC60/17 23 juin 2010 COMITÉ RÉGIONAL DE LAFRIQUE
23 jun 2010 2. Tout au long du document les références au budget programme ... programme 2012-2013
Rapports du Comité de la liberté syndicale – 364e rapport du
Dans une communication en date du 2 février 2011 reçue le 23 juin 2011
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8 feb 2008 le 2 décembre 2010. La première équipe de huit observateurs de long terme du Centre Carter est arrivée à. Conakry le 23 mai.
Ordre et désordres à la Rada suprême de lUkraine: les figures de
À une demi-heure de l'ouverture de la séance les députés de l'opposition le 29 juin 2010
N° ICC-01/09-01/11 23 janvier 2012 Traduction officielle de la Cour
23 ene 2012 relevant de la compétence de la Cour commis entre le 1er juin 2005 et le 26 novembre. 2009 (« la Décision du 31 mars 2010 »)2. 2.
du ministère des affaires étrangères
30 jun 2010 Paris Cedex 15 où elle doit parvenir au plus tard le 23 juin 2010 avant l'heure de clôture du scrutin. Art. 11. ? Le directeur général de ...
22 # 23 # 24 juin 2010 22 # 23 # 24 juin 2010
24 jun 2010 2. EUROCANCER 2010 pour sa 23ème ... 14h30-18h15 • NOUVEAUTÉS EN CANCÉROLOGIE DIGESTIVE ... M E R C R E D I 2 3 J U I N 2 0 1 0 ...
B DÉCISION DU BUREAU DU PARLEMENT EUROPÉEN des 19
1 ene 2019 couverture des accidents pouvant survenir aux députés dans le monde entier pendant la durée de leur mandat. 2.
Foire aux questions relative au temps partiel pour raison
2 juin 2022. Page 1 sur 14. FOIRE AUX QUESTIONS. LE TEMPS PARTIEL POUR RAISON THERAPEUTIQUE DANS LA FONCTION PUBLIQUE. DE L'ETAT. Textes applicables :.
La notion de loyauté en droit administratif
n° 339244; CE 23 juin 2010 Commune de Servais
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qui ont été publiées au Journal officiel de l'Union européenne et sont disponibles sur EUR-Lex. Ces textes officiels peuvent
être consultés directement en cliquant sur les liens qui figurent dans ce documentB DÉCISION DU BUREAU DU PARLEMENT EUROPÉEN
des 19 mai et 9 juillet 2008 portant mesures d'application du statut des députés au Parlement européen (JO C 159 du 13.7.2009, p. 1)Modifiée par:
Journal officiel
n o page date M1C 180 1 6.7.2010
M2C 283 9 20.10.2010
M3 C 340 6 15.12.2010
M4C 49 2 16.2.2011
M5 C 93 2 25.3.2011
M6C 335 12 16.11.2011
M7 C 390 4 18.12.2012
M8C 194 6 5.7.2013
M9 C 200 56 28.6.2014
M10 C 340 3 30.9.2014
M11 C 466 1 30.12.2014
M12 C 397 2 28.11.2015
M13 C 435 6 24.12.2015
M14 C 484 19 24.12.2016
M15 C 445 8 28.12.2017
M16 C 250 2 17.7.2018
M17 C 466 8 28.12.2018
02009D0713(01) - FR - 01.01.2019 - 002.001 quotesdbs_dbs23.pdfusesText_29
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