Recueil des Actes Administratifs - Préfecture de la Gironde
PRÉFECTURE DE LA REGION AQUITAINE. PREFECTURE DE LA GIRONDE. Recueil des Actes. Administratifs. Le texte intégral les annexes ou tableaux non inclus des
Recueil des Actes Administratifs
2 mai 2011 Préfet de la région Aquitaine Préfet de la Gironde. 02/05/2011 p7. Arrêté. Délégation de Signature à Madame Isabelle DILHAC
ARRETE PORTANT APPROBATION DU . REGLEMENT
VU l'arrêté du 11 juillet 2005 du préfet de la région Aquitaine préfet de ln Préfectme de la Gironde
Arrêté du 24 février 2010.pdf
2010. ARRETE FIXANT LE REGIME D'OUVERTURE ET D'EXPLOITATION. DES DEBITS DE BOISSONS DANS LE DEPARTEMENT DE LA GIRONDE. LE PRÉFET DE LA RÉGION AQUITAINE.
Recueil des Actes Administratifs
3 mars 2010 PRÉFECTURE DE LA REGION AQUITAINE. PREFECTURE DE LA GIRONDE. Recueil des Actes. Administratifs. Le texte intégral les annexes ou tableaux ...
Recueil des Actes Administratifs - Préfecture de la Gironde
PRÉFECTURE DE LA REGION AQUITAINE. PREFECTURE DE LA GIRONDE. Recueil des Actes. Administratifs. Le texte intégral les annexes ou tableaux non inclus des
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°33-2017-143
14 déc. 2017 Monsieur Samuel BOUJU sous-préfet
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Recueil des Actes Administratifs
PRÉFECTURE DE LA REGION AQUITAINE. PREFECTURE DE LA GIRONDE. Recueil des Actes. Administratifs. Le texte intégral les annexes ou tableaux non inclus des
LE PRÉFET DE LA RÉGION AQUITAINE PRÉFET DE LA GIRONDE
VU l'arrêté de Monsieur le Préfet de la Région Aquitaine du 23 mars 2009 ;. VU la liste transmise par le procureur de la République près le Tribunal de
1GIRONDERECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
N°33-2017-143
PUBLIÉ LE 14 DÉCEMBRE 2017
Sommaire
PREFECTURE DE LA GIRONDE
33-2017-12-11-016 - arrêté du 11 décembre 2017 donnant délégation de signature à
Madame Catherine PEYRAMALE, cheffe du centre d'expertise et de ressources des titres (CERT) permis de conduire (2 pages)Page 333-2017-12-11-013 - arrêté du 11 décembre 2017 donnant délégation de signature à
Madame Claudette JAY, directrice des ressources humaines et des affaires financières de la préfecture de la Gironde (3 pages)Page 633-2017-12-11-014 - arrêté du 11 décembre 2017 donnant délégation de signature à
Madame Fabienne NIVARD, responsable du service CSPR à la préfecture de la Gironde (3 pages)Page 1033-2017-12-11-023 - arrêté du 11 décembre 2017 donnant délégation de signature à
Madame Odile REMONDIERE, chef du service interministériel départemental des systèmes d'information et de communication (SIDSIC) (2 pages)Page 1433-2017-12-11-019 - arrêté du 11 décembre 2017 donnant délégation de signature à
Madame Sandrine MUZOTTE chargée de la direction des migrations et de l'intégration à la préfecture de la Gironde (2 pages)Page 1733-2017-12-11-011 - arrêté du 11 décembre 2017 donnant délégation de signature à
Monsieur Cyrille MAILLET, préfet délégué pour la défense et la sécurité (2 pages)Page 20
33-2017-12-11-020 - arrêté du 11 décembre 2017 donnant délégation de signature à
Monsieur OLIVIER Sylvain, directeur de la logistique et des moyens mutualisées à la préfecture de la Gironde (3 pages)Page 2333-2017-12-11-010 - arrêté du 11 décembre 2017 donnant délégation de signature à
Monsieur Samuel BOUJU, sous-préfet, directeur de cabinet du préfet de la région Nouvelle Aquitaine, préfet de la Gironde (6 pages)Page 2733-2017-12-11-021 - arrêté du 11 décembre 2017 donnant délégation de signature à
Monsieur Thierry JAY, directeur de la citoyenneté et de la légalité à la préfecture de la
Gironde (4 pages)Page 34
33-2017-12-11-009 - arrêté du 11 décembre 2017 donnant délégation de signature à
Monsieur Thierry SUQUET, secrétaire général de la préfecture de la Gironde (3 pages)Page 39
33-2017-12-11-018 - arrêté du 11 décembre 2017 donnant délégation de signature pour les
services de la direction de la coordination des politiques publiques (2 pages)Page 43 2PREFECTURE DE LA GIRONDE
33-2017-12-11-016
arrêté du 11 décembre 2017 donnant délégation de signature à Madame Catherine PEYRAMALE, cheffe du centre d'expertise et de ressources des titres (CERT) permis de conduirePREFECTURE DE LA GIRONDE - 33-2017-12-11-016 - arrêté du 11 décembre 2017 donnant délégation de signature à Madame Catherine PEYRAMALE,
cheffe du centre d'expertise et de ressources des titres (CERT) permis de conduire3PREFECTURE DE LA GIRONDE - 33-2017-12-11-016 - arrêté du 11 décembre 2017 donnant délégation de signature à Madame Catherine PEYRAMALE,
cheffe du centre d'expertise et de ressources des titres (CERT) permis de conduire4PREFECTURE DE LA GIRONDE - 33-2017-12-11-016 - arrêté du 11 décembre 2017 donnant délégation de signature à Madame Catherine PEYRAMALE,
cheffe du centre d'expertise et de ressources des titres (CERT) permis de conduire5PREFECTURE DE LA GIRONDE
33-2017-12-11-013
arrêté du 11 décembre 2017 donnant délégation de signature à Madame Claudette JAY, directrice des ressources humaines et des affaires financières de la préfecture de la GirondePREFECTURE DE LA GIRONDE - 33-2017-12-11-013 - arrêté du 11 décembre 2017 donnant délégation de signature à Madame Claudette JAY, directrice des
ressources humaines et des affaires financières de la préfecture de la Gironde6PREFECTURE DE LA GIRONDE - 33-2017-12-11-013 - arrêté du 11 décembre 2017 donnant délégation de signature à Madame Claudette JAY, directrice des
ressources humaines et des affaires financières de la préfecture de la Gironde7PREFECTURE DE LA GIRONDE - 33-2017-12-11-013 - arrêté du 11 décembre 2017 donnant délégation de signature à Madame Claudette JAY, directrice des
ressources humaines et des affaires financières de la préfecture de la Gironde8PREFECTURE DE LA GIRONDE - 33-2017-12-11-013 - arrêté du 11 décembre 2017 donnant délégation de signature à Madame Claudette JAY, directrice des
ressources humaines et des affaires financières de la préfecture de la Gironde9PREFECTURE DE LA GIRONDE
33-2017-12-11-014
arrêté du 11 décembre 2017 donnant délégation de signature à Madame Fabienne NIVARD, responsable du service CSPR à la préfecture de la GirondePREFECTURE DE LA GIRONDE - 33-2017-12-11-014 - arrêté du 11 décembre 2017 donnant délégation de signature à Madame Fabienne NIVARD,
responsable du service CSPR à la préfecture de la Gironde10PREFECTURE DE LA GIRONDE - 33-2017-12-11-014 - arrêté du 11 décembre 2017 donnant délégation de signature à Madame Fabienne NIVARD,
responsable du service CSPR à la préfecture de la Gironde11PREFECTURE DE LA GIRONDE - 33-2017-12-11-014 - arrêté du 11 décembre 2017 donnant délégation de signature à Madame Fabienne NIVARD,
responsable du service CSPR à la préfecture de la Gironde12PREFECTURE DE LA GIRONDE - 33-2017-12-11-014 - arrêté du 11 décembre 2017 donnant délégation de signature à Madame Fabienne NIVARD,
responsable du service CSPR à la préfecture de la Gironde13PREFECTURE DE LA GIRONDE
33-2017-12-11-023
arrêté du 11 décembre 2017 donnant délégation de signature à Madame Odile REMONDIERE, chef du service interministériel départemental des systèmes d'information et de communication (SIDSIC)PREFECTURE DE LA GIRONDE - 33-2017-12-11-023 - arrêté du 11 décembre 2017 donnant délégation de signature à Madame Odile REMONDIERE, chef
du service interministériel départemental des systèmes d'information et de communication (SIDSIC)14
PREFECTURE DE LA GIRONDE - 33-2017-12-11-023 - arrêté du 11 décembre 2017 donnant délégation de signature à Madame Odile REMONDIERE, chef
du service interministériel départemental des systèmes d'information et de communication (SIDSIC)15
PREFECTURE DE LA GIRONDE - 33-2017-12-11-023 - arrêté du 11 décembre 2017 donnant délégation de signature à Madame Odile REMONDIERE, chef
du service interministériel départemental des systèmes d'information et de communication (SIDSIC)16
PREFECTURE DE LA GIRONDE
33-2017-12-11-019
arrêté du 11 décembre 2017 donnant délégation de signature à Madame Sandrine MUZOTTE chargée de la direction des migrations et de l'intégration à la préfecture de la GirondePREFECTURE DE LA GIRONDE - 33-2017-12-11-019 - arrêté du 11 décembre 2017 donnant délégation de signature à Madame Sandrine MUZOTTE chargée
de la direction des migrations et de l'intégration à la préfecture de la Gironde17PREFECTURE DE LA GIRONDE - 33-2017-12-11-019 - arrêté du 11 décembre 2017 donnant délégation de signature à Madame Sandrine MUZOTTE chargée
de la direction des migrations et de l'intégration à la préfecture de la Gironde18PREFECTURE DE LA GIRONDE - 33-2017-12-11-019 - arrêté du 11 décembre 2017 donnant délégation de signature à Madame Sandrine MUZOTTE chargée
de la direction des migrations et de l'intégration à la préfecture de la Gironde19PREFECTURE DE LA GIRONDE
33-2017-12-11-011
arrêté du 11 décembre 2017 donnant délégation de signature à Monsieur Cyrille MAILLET, préfet délégué pour la défense et la sécuritéPREFECTURE DE LA GIRONDE - 33-2017-12-11-011 - arrêté du 11 décembre 2017 donnant délégation de signature à Monsieur Cyrille MAILLET, préfet
délégué pour la défense et la sécurité20PREFECTURE DE LA GIRONDE - 33-2017-12-11-011 - arrêté du 11 décembre 2017 donnant délégation de signature à Monsieur Cyrille MAILLET, préfet
délégué pour la défense et la sécurité21PREFECTURE DE LA GIRONDE - 33-2017-12-11-011 - arrêté du 11 décembre 2017 donnant délégation de signature à Monsieur Cyrille MAILLET, préfet
délégué pour la défense et la sécurité22PREFECTURE DE LA GIRONDE
33-2017-12-11-020
arrêté du 11 décembre 2017 donnant délégation de signature à Monsieur OLIVIER Sylvain, directeur de la logistique et des moyens mutualisées à la préfecture de laGironde
PREFECTURE DE LA GIRONDE - 33-2017-12-11-020 - arrêté du 11 décembre 2017 donnant délégation de signature à Monsieur OLIVIER Sylvain, directeur
de la logistique et des moyens mutualisées à la préfecture de la Gironde23PREFECTURE DE LA GIRONDE - 33-2017-12-11-020 - arrêté du 11 décembre 2017 donnant délégation de signature à Monsieur OLIVIER Sylvain, directeur
de la logistique et des moyens mutualisées à la préfecture de la Gironde24PREFECTURE DE LA GIRONDE - 33-2017-12-11-020 - arrêté du 11 décembre 2017 donnant délégation de signature à Monsieur OLIVIER Sylvain, directeur
de la logistique et des moyens mutualisées à la préfecture de la Gironde25PREFECTURE DE LA GIRONDE - 33-2017-12-11-020 - arrêté du 11 décembre 2017 donnant délégation de signature à Monsieur OLIVIER Sylvain, directeur
de la logistique et des moyens mutualisées à la préfecture de la Gironde26PREFECTURE DE LA GIRONDE
33-2017-12-11-010
arrêté du 11 décembre 2017 donnant délégation de signature à Monsieur Samuel BOUJU, sous-préfet, directeur de cabinet du préfet de la région NouvelleAquitaine, préfet de la Gironde
PREFECTURE DE LA GIRONDE - 33-2017-12-11-010 - arrêté du 11 décembre 2017 donnant délégation de signature à Monsieur Samuel BOUJU, sous-préfet,
directeur de cabinet du préfet de la région Nouvelle Aquitaine, préfet de la Gironde27PREFECTURE DE LA GIRONDE - 33-2017-12-11-010 - arrêté du 11 décembre 2017 donnant délégation de signature à Monsieur Samuel BOUJU, sous-préfet,
directeur de cabinet du préfet de la région Nouvelle Aquitaine, préfet de la Gironde28PREFECTURE DE LA GIRONDE - 33-2017-12-11-010 - arrêté du 11 décembre 2017 donnant délégation de signature à Monsieur Samuel BOUJU, sous-préfet,
directeur de cabinet du préfet de la région Nouvelle Aquitaine, préfet de la Gironde29PREFECTURE DE LA GIRONDE - 33-2017-12-11-010 - arrêté du 11 décembre 2017 donnant délégation de signature à Monsieur Samuel BOUJU, sous-préfet,
directeur de cabinet du préfet de la région Nouvelle Aquitaine, préfet de la Gironde30PREFECTURE DE LA GIRONDE - 33-2017-12-11-010 - arrêté du 11 décembre 2017 donnant délégation de signature à Monsieur Samuel BOUJU, sous-préfet,
directeur de cabinet du préfet de la région Nouvelle Aquitaine, préfet de la Gironde31PREFECTURE DE LA GIRONDE - 33-2017-12-11-010 - arrêté du 11 décembre 2017 donnant délégation de signature à Monsieur Samuel BOUJU, sous-préfet,
directeur de cabinet du préfet de la région Nouvelle Aquitaine, préfet de la Gironde32PREFECTURE DE LA GIRONDE - 33-2017-12-11-010 - arrêté du 11 décembre 2017 donnant délégation de signature à Monsieur Samuel BOUJU, sous-préfet,
directeur de cabinet du préfet de la région Nouvelle Aquitaine, préfet de la Gironde33PREFECTURE DE LA GIRONDE
33-2017-12-11-021
arrêté du 11 décembre 2017 donnant délégation de signature à Monsieur Thierry JAY, directeur de la citoyenneté et de la légalité à la préfecture de la GirondePREFECTURE DE LA GIRONDE - 33-2017-12-11-021 - arrêté du 11 décembre 2017 donnant délégation de signature à Monsieur Thierry JAY, directeur de la
citoyenneté et de la légalité à la préfecture de la Gironde34PREFECTURE DE LA GIRONDE - 33-2017-12-11-021 - arrêté du 11 décembre 2017 donnant délégation de signature à Monsieur Thierry JAY, directeur de la
citoyenneté et de la légalité à la préfecture de la Gironde35PREFECTURE DE LA GIRONDE - 33-2017-12-11-021 - arrêté du 11 décembre 2017 donnant délégation de signature à Monsieur Thierry JAY, directeur de la
citoyenneté et de la légalité à la préfecture de la Gironde36PREFECTURE DE LA GIRONDE - 33-2017-12-11-021 - arrêté du 11 décembre 2017 donnant délégation de signature à Monsieur Thierry JAY, directeur de la
citoyenneté et de la légalité à la préfecture de la Gironde37PREFECTURE DE LA GIRONDE - 33-2017-12-11-021 - arrêté du 11 décembre 2017 donnant délégation de signature à Monsieur Thierry JAY, directeur de la
citoyenneté et de la légalité à la préfecture de la Gironde38PREFECTURE DE LA GIRONDE
33-2017-12-11-009
arrêté du 11 décembre 2017 donnant délégation de signature à Monsieur Thierry SUQUET, secrétaire général de la préfecture de la GirondePREFECTURE DE LA GIRONDE - 33-2017-12-11-009 - arrêté du 11 décembre 2017 donnant délégation de signature à Monsieur Thierry SUQUET, secrétaire
général de la préfecture de la Gironde39PREFECTURE DE LA GIRONDE - 33-2017-12-11-009 - arrêté du 11 décembre 2017 donnant délégation de signature à Monsieur Thierry SUQUET, secrétaire
général de la préfecture de la Gironde40PREFECTURE DE LA GIRONDE - 33-2017-12-11-009 - arrêté du 11 décembre 2017 donnant délégation de signature à Monsieur Thierry SUQUET, secrétaire
général de la préfecture de la Gironde41PREFECTURE DE LA GIRONDE - 33-2017-12-11-009 - arrêté du 11 décembre 2017 donnant délégation de signature à Monsieur Thierry SUQUET, secrétaire
général de la préfecture de la Gironde42PREFECTURE DE LA GIRONDE
33-2017-12-11-018
arrêté du 11 décembre 2017 donnant délégation de signature pour les services de la direction de la coordination des politiques publiquesPREFECTURE DE LA GIRONDE - 33-2017-12-11-018 - arrêté du 11 décembre 2017 donnant délégation de signature pour les services de la direction de la
coordination des politiques publiques43PREFECTURE DE LA GIRONDE - 33-2017-12-11-018 - arrêté du 11 décembre 2017 donnant délégation de signature pour les services de la direction de la
coordination des politiques publiques44PREFECTURE DE LA GIRONDE - 33-2017-12-11-018 - arrêté du 11 décembre 2017 donnant délégation de signature pour les services de la direction de la
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